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INTRODUCTION GENERALE
Art, science ou technique, la comptabilité a pour
ambition de constituer un système cohérent d'information et de
communication au service de l'entreprise aussi bien sur le plan interne que sur
le plan externe.
La comptabilité est un système d'information
normalisé et réglementé qui a pour objectif d'offrir une
représentation synthétique de l'entreprise indispensable
aux dirigeants, aux actionnaires et aux tiers, à la fois pour prendre
des décisions et pour permettre la comparaison des performances des
entreprises. Elle permet d'effectuer des comparaisons périodiques et
d'apprécier l'évolution de l'entité dans une perspective
de continuité d'activité.
Si, pour le système comptable algérien, les
réformes n'étaient qu'exceptionnelles, le contexte d'ouverture
à l'extérieur impose désormais un alignement et une
standardisation avec le reste du monde.
En effet, dans un monde où les capitaux, les
marchés et les entreprises sont internationaux, la comptabilité
financière doit, elle aussi, être internationale pour atteindre
l'objectif de comparer les états de performance. L'objectif est
d'harmoniser les outils comptables, moyens de pilotage interne de l'entreprise,
et de les amener à fournir une information financière
normalisée, comparable et fiable.
La normalisation comptable internationale implique
l'uniformisation ou la standardisation des règles comptables. Pour cela,
le normalisateur international devait être reconnu par le plus grand
nombre : c'est désormais l'International Accounting Standards Board
(IASB) avec les normes International Financial Reporting Standards (IFRS).
Aujourd'hui, l'Algérie est en train de connaître
une mutation profonde en faveur d'une politique affirmée d'ouverture
économique et d'économie de marché ;
libéralisation du commerce extérieur, ouverture du capital social
des entreprises publiques aux privés, encouragement à la
concurrence, réformes bancaires. A cet effet, ces réformes
doivent aboutir à la mise en place d'instruments financiers nouveaux
pour fournir une information financière de qualité, qui doit
répondre aux besoins et aux préoccupations des investisseurs et
des bailleurs de fonds.
Ainsi, le passage à l'économie de marché
nécessite ou exige de nouveaux instruments normatifs comptables pour
mesurer la pérennité et la rentabilité de nos entreprises,
qui
doivent désormais fournir un niveau d'information plus
important qu'elles n'avaient l'habitude de produire. Or, pour que
l'information produite par un état financier soit utile à la
prise de décision et réponde aux préoccupations et aux
besoins des bailleurs de fonds et des investisseurs, elle doit être
claire, explicite, concise, fiable, vérifiable et comparable et ce, pour
rassurer ces investisseurs qui prennent des risques en apportant leurs
capitaux.
Désormais, tous les professionnels se rendent compte
des limites du P.C.N et de ses insuffisances, bref son inadaptation à
l'environnement économique actuel. Par ailleurs plusieurs domaines
restent non solutionnés et de nouvelles opérations et
événements apparus depuis les réformes économiques
engagées par notre pays, sont restés non traités.
Une réforme s'impose donc dans le domaine de la
comptabilité et de la finance. Elle passe obligatoirement par un nouveau
référentiel comptable qui pourra répondre d'une part, aux
exigences d'une économie de marché qui a été
adoptée par l'Algérie depuis plus d'une décennie et,
d'autre part, aux exigences internationales en matière d'informations
comptables et financières.
Cette réforme dans le domaine comptable a
débuté en 1998, à l'initiative du Conseil National de la
Comptabilité (le normalisateur comptable national) qui a
manifesté son intention de réformer le P.C.N. Divers travaux ont
été menés à cet égard, et ce n'est qu'en
2004 que les travaux de réforme se sont achevés par
l'élaboration d'un nouveau référentiel comptable qui reste
pour l'instant à l'état de projet, mais qui a de grandes chances
d'aboutir. Diverses options ont été avancées lors de
l'élaboration de ce nouveau référentiel, mais c'est
finalement la solution des normes IAS/IFRS qui a été choisie. En
effet, le normalisateur national a tranché en faveur d'un
référentiel comptable incluant les normes IAS/IFRS.
La question qui se pose d'elle-même et qui constitue
donc la problématique de ce thème de recherche est la
suivante :
Quel est le contenu du projet du nouveau
système comptable, et est-il totalement conforme aux normes
IAS/IFRS ?
Cette problématique renferme un ensemble de questions
ou d'interrogations auxquelles nous nous devons d'y répondre à
travers le contenu du mémoire et qui sont les suivantes :
- Quelles sont les limites du référentiel
comptable algérien (le P.C.N) ?
- Qu'est ce que les normes comptables internationales
IAS/IFRS ?
- Quel sera l'impact d'une éventuelle adoption du
projet du nouveau système comptable en Algérie?
Les hypothèses de ce thème de recherche sont les
suivantes :
- Les limites du P.C.N et ses insuffisances sont
l'inadaptation à l'environnement économique actuel.
- Les normes IAS/IFRS sont des normes qui permettent d'avoir
des informations financières plus transparentes et d'une grande
qualité, et qui peuvent être appliquées dans tous les pays
y compris l'Algérie.
- Le choix du Conseil National de la Comptabilité (CNC)
algérien a été pour les normes IFRS, donc, ce type de
système sera peut être le meilleur choix pour l'Algérie
- Une éventuelle adoption des normes IAS/IFRS permettra
à l'Algérie de se doter d'un référentiel comptable
qui répondra aux exigences nationales et internationales en
matière d'informations financières et permettra peut être
d'attirer les investisseurs étrangers.
Notre travail se scinde en quatre chapitres. Le premier
chapitre est composé de trois sections. La première section est
consacrée au système comptable algérien
en général, la deuxième à la normalisation
comptable internationale (IASB) et dernière à la réforme
comptable en Algérie. Le deuxième chapitre est
consacré aux états financiers et aux informations
complémentaires (supplémentaires). Le troisième chapitre,
intitulé « Nouveau Système Comptable Financier (NSCF)
» est composé de deux sections. La première est
consacrée au projet du nouveau système comptable national, la
deuxième et dernière aux conséquences et résultats
éventuels de l'adoption du système comptable d'entreprise en
Algérie. Le quatrième et dernier chapitre est consacré
au cas pratique. Ce dernier se veut une application du SCF au sein de
l'entreprise SONATRACH.
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