Modes d'accès à l'espace habité et insécurité foncière dans les quartiers Gambara II, Burkina et Jérusalem de la ville de Ngaoundéré ( Cameroun).

• MODES D'ACCES A L'ESPACE HABITE ET INSECURITE FONCIERE DANS LES QUARTIERS GAMBARA II, BURKINA ET JERUSALEM DE LA VILLE DE NGAOUNDERE 
  
• DEDICACE
  
• REMERCIEMENTS
  
• RESUME
  
• ABSTRACT
  
• SOMMAIRE
  
• LISTE DES TABLEAUX
  
• LISTE DES FIGURES
  
• LISTE DES PHOTOGRAPHIES
  
• SIGLES ET ABBREVIATIONS
  
• INTRODUCTION GENERALE
  
  • 1.1 PROBLEMATIQUE
    
  • 1.2 ETAT DES CONNAISSANCES
    
    • 1.2.1 Contexte scientifique
      
    • 1.2.2 Cadre conceptuel
      
  • 1.3 QUESTIONS DE RECHERCHE
    
    • 1.3.1 Question principale
      
    • 1.3.2 Questions spécifiques
      
  • 1.4 OBJECTIFS
    
    • 1.4.1 Objectif principal
      
    • 1.4.2 Objectifs spécifiques
      
  • 1.5 HYPOTHESES
    
    • 1.5.1 Hypothèse principale
      
    • 1.5.2 Hypothèses spécifiques
      
  • 1.6 CADRE GEOGRAPHIQUE
    
• 2. METHODOLOGIE
  
  • 2.1 Collecte des informations
    
    • 2.1.1 Données de seconde main
      
    • 2.1.2 Données primaires
      
  • 2.2 Echantillonnage
    
  • 2.3 Enquêtes quantitatives par questionnaire standard
    
    • 2.3.1 Questionnaire
      
    • 2.3.2 Test du questionnaire
      
    • 2.3.3 Mode d'administration du questionnaire
      
  • 2.4 Observation participante
    
  • 2.5 Collecte des données à la conservation foncière de la Vina
    
  • 2.6 Traitement des données
    
    • 2.6.1 Codification et dépouillement du questionnaire
      
    • 2.6.2 Analyse et traitement des données
      
    • 2.6.3 Traitement cartographique
      
  • 2.7 Choix de notre zone d'étude
    
• 3. RESULTATS ATTENDUS ET INTERET
  
  • 3.1 Résultats attendus
    
  • 3.2 Intérêt
    
• 4. PLAN DU TRAVAIL
  
• CHAPITRE 1 
  
• CADRE D'ETUDE ET DEFINITION DES CONCEPTS
  
  • INTRODUCTION
    
  • 1.1 CARACTERISTIQUES DU MILIEU PHYSIQUE
    
    • 1.1.1 Sols
      
    • 1.1.2 Hydrographie
      
    • 1.1.3 Climat
      
    • 1.1.4 Végétation
      
    • 1.1.5 Contraintes du milieu naturel
      
  • 1.2 COMPOSITION SOCIODEMOGRAPHIQUE
    
    • 1.2.1 Historique de la création des quartiers Gambara II, Burkina et Jérusalem
      
      • 1.2.1.1 Burkina
        
      • 1.2.1.2 Gambara II et Jérusalem
        
    • 1.2.2 Données sociodémographiques du cadre d'étude
      
      • 1.2.2.1 Peuplement
        
      • 1.2.2.2 Activités humaines dans la zone
        
      • 1.2.2.3 Infrastructures
        
    • 1.2.3 Caractérisation de l'espace habité
      
  • 1.3 DEFINITION DES CONCEPTS
    
    • 1.3.1 Ressource sol
      
    • 1.3.2 Droit de propriété
      
  • CONCLUSION
    
• CHAPITRE 2
  
• PROPRIETE FONCIERE AU CAMEROUN ET SYSTEME FONCIER
  
  • INTRODUCTION
    
  • 2.1 NOTION DE PROPRIETE FONCIERE AU CAMEROUN
    
    • 2.1.1 Epoque coloniale
      
      • 2.1.1.1 Colonisation allemande
        
      • 2.1.1.2 Tutelle française
        
      • 2.1.1.3 Tutelle britannique
        
    • 2.1.2 Période post-coloniale
      
      • 2.1.2.1 Ordonnance N°74-1 du 6 juillet 1974
        
      • 2.1.2.2 Décret N°76/165 du 27 avril 1976
        
      • 2.1.2.3 Ordonnance N°74-2
        
      • 2.1.2.4 Réforme de 2005
        
    • 2.1.3 Titre foncier
      
      • 2.1.3.1 Définition et utilité
        
      • 2.1.3.2 Conditions d'obtention d'un titre foncier au Cameroun
        
        • 2.1.3.2.1 Déconcentration des compétences
          
        • 2.1.3.2.2 Réduction du nombre d'intervenants
          
        • 2.1.3.2.3 Délais fixés à chaque étape
          
  • 2.2 REGIME FONCIER ET DOMANIAL DU CAMEROUN
    
    • 2.2.1 Etat et sécurisation des droits fonciers
      
      • 2.2.1.1 Généralisation de la propriété foncière
        
      • 2.2.1.2 Lutte contre les faux titres fonciers
        
    • 2.2.2 Limites de la reforme foncière au Cameroun
      
      • 2.2.2.1 Méconnaissance du droit coutumier par la réforme
        
      • 2.2.2.2 Elargissement du champ de la répression
        
  • 2.3 DROIT FONCIER COUTUMIER AU CAMEROUN
    
    • 2.3.1 Droit coutumier : une gestion efficace
      
    • 2.3.2 Limites du droit coutumier
      
  • 2.4 SYSTEMES FONCIERS AU NORD ET AU SUD DU CAMEROUN
    
    • 2.4.1 Systèmes fonciers au Nord-Cameroun
      
      • 2.4.1.1 Pouvoir de la chefferie
        
      • 2.4.1.2 Exercice du pouvoir dans la gestion foncière
        
    • 2.4.2 Gestion foncière dans la partie Sud du pays
      
      • 2.4.2.1 Question foncière : un domaine sensible chez les Bamiléké
        
      • 2.4.2.2 Exemple d'une gestion foncière locale réussie
        
      • 2.4.2.3 Accès à la terre : source de conflit
        
      • 2.4.2.4 Peuple n'utilisant pas la propriété individuelle du sol
        
  • CONCLUSION
    
• CHAPITRE 3
  
• ACTEURS FONCIERS ET MODES D'ACCES A L'ESPACE HABITE DE GAMBARA II, BURKINA ET JERUSALEM
  
  • INTRODUCTION
    
  • 3.1 ACTEURS FONCIERS DE NOTRE CADRE D'ETUDE
    
    • 3.1.1 Locataires
      
      • 3.1.1.1 Présentation des locataires
        
      • 3.1.1.2 Place des locataires dans le système foncier de la zone
        
    • 3.1.2 Propriétaires
      
      • 3.1.2.1 Typologie des propriétaires
        
      • 3.1.2.2 Rôle de producteur des terres
        
  • 3.2 MODES D'ACCES A L'ESPACE HABITE EN MILIEU URBAIN
    
    • 3.2.1 Accès à l'habitation
      
      • 3.2.1.1 Location
        
      • 3.2.1.2 Achat
        
      • 3.2.1.3 Don
        
      • 3.2.1.4 Héritage
        
      • 3.2.1.5 Construction
        
    • 3.2.2 Accès aux terres
      
      • 3.2.2.1 Possession de fait
        
      • 3.2.2.2 Location
        
      • 3.2.2.3 Don
        
      • 3.2.2.4 Héritage
        
      • 3.2.2.5 Achat
        
      • 3.2.2.6 Octroie des terres par l'Etat
        
  • 3.3 MODE PRINCIPAL D'ACCES A L'ESPACE HABITE DE GAMBARA II, BURKINA ET JERUSALEM
    
    • 3.3.1 Modes d'accès à l'habitation
      
      • 3.3.1.1 Location des maisons
        
      • 3.3.1.2 Construction de l'habitation
        
      • 3.3.1.3 Principaux problèmes liés à l'habitation de notre zone d'étude
        
    • 3.3.2 Principaux modes d'accès aux terres
      
      • 3.3.2.1 Principales modalités d'accès aux terres
        
      • 3.3.2.2 Coût des parcelles à Gambara II, Burkina et Jérusalem
        
    • 3.3.3 Déterminisme devant l'acquisition d'une parcelle
      
  • CONCLUSION
    
• CHAPITRE 4
  
• INSECURITE FONCIERE A GAMBARA II, BURKINA ET JERUSALEM, ET CARTOGRAPHIE DU FONCIER CADASTRAL
  
  • INTRODUCTION
    
  • 4.1 ESPACE DOMINE PAR LE DROIT COUTUMIER
    
    • 4.1.1 Droit de propriété collectif
      
    • 4.1.2 Place des chefs dans la sécurisation des droits fonciers
      
  • 4.2 DOCUMENTS DE SECURISATION FONCIERE
    
    • 4.2.1 Documents traditionnels du droit coutumier
      
    • 4.2.2 Titre foncier
      
      • 4.2.2.1 Accès au titre foncier dans la Vina
        
      • 4.2.2.2 Difficultés d'accès à la propriété foncière au Cameroun
        
  • 4.3 REALISATION DE LA CARTE DU FONCIER CADASTRAL
    
    • 4.3.1 Place de la CAO et des SIG dans la réalisation de notre travail
      
    • 4.3.2 Démarche de réalisation de la cartographie des titres fonciers
      
      • 4.3.2.1 Collecte des informations
        
      • 4.3.2.2 Conversion des coordonnés géographiques des parcelles
        
      • 4.3.2.3 Carte du foncier cadastral de Gambara II, Burkina et Jérusalem
        
  • 4.4 ETUDE DE LA REPARTITION SPATIALE DES TITRES FONCIERS
    
    • 4.4.1 Proportion de l'espace occupé par les parcelles immatriculées
      
    • 4.4.2 Semi de point
      
  • CONCLUSION
    
• CONCLUSION GENERALE ET PERSPECTIVES
  
• TABLE DE MATIERES
  
• BIBLIOGRAPHIE
  
  • 1. Articles
    
  • 2. Rapports, mémoires et thèses
    
  • 3. Ouvrages
    
  • 4. Liens internet
    
  • 5. Journaux
    
  • 6. Décrets et lois
    
• ANNEXES
  
  • Annexe n°1 : Questionnaire d'enquête
    
  • Annexe n°2 : Questionnaire d'enquête codifié
    
  • Annexe n°3 : Guide d'entretien
    
  • Annexe n°4 : Compte rendu de l'entretien
    
  • Annexe n°5 : Fiche de collecte de données à la conservation foncière du département de la Vina
    
  • Annexe n°6 : Planning de passage dans les services du cadastre
    
  • Annexe n°7 : Données recueillies sur le terrain
    
• Index croisé des termes géographiques et des noms d'auteurs