Memoire Online - Réglementation prudentielle: incidence sur le capital et le risque. Etude de cas: banques tunisiennes

Le réseau financier dans son ensemble et le système bancaire en particulier constituent des indications efficaces du niveau d'activité économique d'un pays. Ils permettent aux investisseurs et ~~les~~autres acteurs économiques de mieux anticiper leurs actions, gérer leurs capitaux, etc. D'où l'importance des institutions financières et plus précisément des banques dans l'économie.

Nonobstant les changements économiques, le rôle de l'activité bancaire reste la pierre angulaire de tout mécanisme financier. C'est pour cette raison que l'industrie bancaire a été et restera très protégée et règlementée. Les autorités des différents pays ont instauré un système de surveillance de cette activité, appelé « la réglementation prudentielle bancaire ».

La mise en place de cette règlementation est passée par plusieurs étapes et s'est traduite par la suppression d'anciennes règles et l'établissement de nouvelles mesures qui « militent en faveur d'une surveillance saineIl faut donner la référence de cette citation en bas de page ». En effet, mettre en place laune supervision bancaire adéquate est un challenge pour toute économie qu'elle soitdéveloppée ou en développement. La mondialisation financière, l'abolition des frontières géographiqueset leprogrès technologique ont intensifié la concurrence entre les banques. Ces facteursont encouragé l'innovation financière et la création de nouveaux instruments financiers, mais ont aussi poussé les banques à des prises de risque de plus en plus importantes. Ces changements ont entrainé la faillite de plusieurs banques et ont incité les autorités à imposer un niveau minimum de règlementation. Cette règlementation admet une dimension nationale et une dimension internationale à travers la Banques des Règlements Internationaux (BRI) et plus précisément son comité de Bâle. C'est sous l'égide de ce comité qu'ont été signés les triples accords Bâle1, Bâle 2 et Bâle3 donnant naissance à une réglementation prudentielle internationale. Le but étant d'avoir une harmonisation des règles prudentielles et une solidité financière internationale

L'absence d'une culture de gestion des risques, l'augmentation de la concurrence et l'asymétrie d'information représentent les caractéristiques d'un environnement risqué pour les banques. Ainsi, les règles prudentielles ont été ~~nécessaires~~développées pour faire face à cet environnement risqué. L'instrument réglementaire le plus connu est l'adéquation des fonds propres.

Malgré leur généralisation, l'impact des normes prudentielles sur le comportement des banques reste une question controversée. Les théories traditionnelles ont omis de préciser la nature de cette relation. De leur part, les nouvelles théories ont mis l'accent sur la création de conditions pour le bon fonctionnement des instruments prudentiels tout en prenant en compte le problème de l'aléa moral.La question de l'impact de la réglementation des fonds propres prudentiels sur le comportement des banques est l'un des thèmes les plus étudiés dans la littérature, surtout après la dernière crise financière.

Les recherches consacrées à la relation entre la gestion des risques et la réglementation prudentielle sont très nombreuses.Cependant, ces études s'intéressent le plus souvent à des pays développés,à travers l'étude des banques américaines et européennes (voir Shrieves et Dahl, 1992; Aggarwal et Jacques, 2001; Rime, 2001; Jokipii et Milne, 2008, etc.) et plus récemment les pays en développement tels que les banques asiatiques (voir Awdeh et al., 2011; Lee et Hsieh, 2013; Zhang et al., 2008, etc.). Certaines études traitent du casdes pays du MENA (par exemple, Bougataf et Mgadmi 2016,) mais à notre connaissance peu de travaux portent sur le cas des banques tunisiennes et leur comportement en matière d'exigences de fonds propres réglementaires.

C'est dans ce cadre que s'insère cette recherche où nous essayons de traiter la problématique suivante « quel est l'impact de la réglementation prudentielle sur le capital et la prise de risque des établissements bancaires ? » A travers une étude empirique sur le secteur bancaire tunisien portant sur la période 2005 à 2014, nous essayons de vérifier dans quelle mesure les banques obéissent aux exigences de la réglementation prudentielle et comment elles ajustent leur capital en fonction du risque.

Notre étude s'articuler autour de trois chapitres. Dans le premier chapitre, nous présentons la structure du capital d'une banque, la nécessité de le règlementer ainsi que la réglementation prudentielleinternationale de l'activité bancaire, avec les trois accords du Comité de Bâle.

Dans le cadre du deuxième chapitre, nous nous intéressons à la justification de la réglementation du capital, à la prise en compte du risque dans cette réglementation ainsi qu'à son impact sur la prise de risque des banques.

Le troisième chapitre est réservé à une validation empirique de la relation entre réglementation prudentielle, capital et risque sur un échantillon de neuf banques tunisiennes cotées. Ces développements sont précédés par une présentation de l'évolution de la réglementation prudentielle en Tunisie.

Chapitre 1

La composition du capital, la réglementation internationale des banques et les accords de Bâle

Introduction

Même si elle est soumise à une réglementation très stricte, l'industrie bancaire est fréquemment confrontée à plusieurs crises, la récente crise des subprimes(2008) est l'une des plus dangereuses. Cette crise a entrainé la faillite de plusieurs banques et son effet a touché non seulement le secteur bancaire mais s'est propagé à toute l'économie mondiale.

Les faillites bancaires peuvent avoir des conséquences systémiqueset conduireà une crise économique globale (Bhattacharya et Thakor 1993). C'est pour cette raison que les établissements de crédits sont obligés d'honorer quelques normes prudentielles. La réglementation instaurée a pour but de garantir une stabilité adéquate du système financier en contraignant les banques au niveau de la structure du capital et la prise de risque.

Le comité de Bâlea mis en place plusieurs accords pour renforcer la solidité financière et protéger les banques. L'accord de Bâle 1 repose sur le ratio des fonds propres de Cooke, celui de Bâle 2 est fondé sur le ratio deMcDonough et la discipline de marché.La crise de 2008 a donné naissance à un nouvel accord Bâle 3 dont l'application n'a pas encore vu le jour en Tunisie.

Dans ce chapitre, on va analyser dans la première section la structure et la compositiondu capital d'une banque. La deuxième section traite de la nécessité de la réglementation du capital et la troisième sectionest consacré aux trois accords de Bâle.

Section 1 : la structure de capital

On va interpréter alternativement les éléments reconnus dans la structure de fonds propres réglementaires, et les différentes bases de financement

I / Les fonds propres réglementaires

Ces fonds sont formés de fonds propres de base et de fonds complémentaires. Le concept de fonds propres réglementaires détenu dans cette étude est celle des accords du comité de bale tels que Bâle 1 et Bâle 2

Les fonds propres de base sont composées principalement de capitaux propres de réserves publiées qui sont les bénéfices (après modification comptables) non distribués au actionnaires. Encore de ces fondamentaux ingrédients, les institutions financières ont la possibilité d'inclure quelques outils hybrides de dette et de capital. Seulement 15% de fonds propres conserver pour ces éléments. Généralement, la somme de fons propres de base doit être au minimum équivaut à 4% des actifs pondères du risque de l'établissement.

Les intervenants de marché se concentrent essentiellement sur les fonds propres de base. Ailleurs, ils autorisent de jauger les marges bénéficiaires et l'aptitude compétitive des banques.

L'adoption des fonds propres de base dans la régulation est jugée en fonction de trois épreuves. En premier lieu, les éléments qui sont intégrer dans la précision du capital réglementaire nécessiteraient être cadets de dépôts, de façon qu'ils agissent en tant que coussin de sécurité pour assimiler les déficits plus tôt que le système d'assurance -dépôts. En deuxième lieu, les outils financiers redevraient être accessible rapidement. Ils falloir composer de fonds propres de base tout au long d'un affolement probable de créditeurs de la banque. Cela permet de diminuer la propagation contagieuse de banque et admet au régulateurs de détenir de temps supplémentaire pour juger et réfuter le choc. En troisième lieu, le dispositif jaugé en tant que capital réglementaire devrait diminuer les encouragements à ôter en privilège l'hasard moral attaché à l'opération de l'assurance de filet de sécurité collectif.

Les capitaux propres occupent les deux premières conditions. De fait les propriétaires sont acquittées postérieurement de créanciers de l'établissement. La maturité des capitaux propres est indéterminée et il est impossible de les sollicités en phase de crise.

Les contrôleurs prohibent encore les réglementations déraisonnables de dividende et le rénovation d'actions applicables aux banques en difficulté de façon que les fonds propres assumer leur rôle de fonds stables quand les acteurs de marché et les contrôleurs gouvernent les conséquences des chocs. Malgré cela, ces fonds n'accède pas constamment le troisièmeobjectif, celui-là de rouler la prise de risque. Les conditions de réglementation de fonds propres diminuent le risque d'effet de levier. En revanche, la portée sur le risque de faillite et de portefeuille est hésitante.

Les fonds propres incorpore dans son ensemble la dette subordonnée, les instruments hybrides da dette et de capital qui non comprise dans les fonds propres de base, tout les restes de réserve tels que celles pour pertes sur prêts, de réévaluation et les réserves non publiées. Exclusivement 50% des fonds propres conservé pour les fonds complémentaires ; dans ces derniers y on a des fonds de catégorie 2 et la catégorie 3 qui inclus dans son ensemble seulement la dette subordonnée à cout terme et le reste de fond complémentaire pris en compte dans la catégorie précédente.

Grace à sa rôle dans la discipline de marché la dette subordonnée est impliquée dans la cadre de réglementation de fonds propres. Du fait, le système de `assurance de dépôts ne protègent jamais les propriétaires de titres de dette subordonnée.

On particularise deux types de dette subordonnée une court terme et l'autre à long terme . La dette subordonnée dont la durée initiale minimum au dessus de 5 ans à la possibilité de s'intégrer dans la deuxième catégorie de fonds propres avec une limite de 50% de fonds propres de base . Malgré ceci l'établissement bancaire est obligé de pratiquer des actions d'amortissement équitables La somme de la dette subordonnée dans le fonds propres est fixée par les autorités de régulation en fonction de sa maturité à terme fixe et son aptitude de rattraper ses pertes à l'exception dans une situation d'acquittement

Une dette subordonnée à court terme est le seul constitue de la troisième catégorie de fond propres réglementaires ; cette catégorie de fonds a pour but de faire face au risque de marché , de se protéger contre ces risques . Ces fonds sont limités de 250% de fonds propres de base ( catégorie 1 ) selon les références de deuxième accord de la comité de Bâle , mêmes ceux de la deuxième catégorie pourraient être pratiqués aux lieu de celles de la troisieme catégorie avec les mêmes conditions .Cependant , pour l'intégration dans les fonds propres de la catégorie d'ordre 3 ; la dette subordonnée à cour terme devrait avoir possibilité d'être une part complet de da la capital indécollable de l'établissement . Encore plus sa validité pour assimiler les pertes en cas de faillite. Il faut noter que deux conditions devraient être à l'égard de la banque ; la dette subordonnée à long terme est limitée à 50% du fonds propres de base (catégorie 1 ) , les celles de la deuxième ne devraient pas dépasser la totalité de fonds propres de base .

La dette subordonnée à long terme entamé de fonds solides en cas de perte de confiance ; d'où cette dette consolide la coussin de sécurité pour lutter contre les perte d'assurance de dépôts . Malgré qu'ils n'ont pas la protection par la filet de sécurité ; les possesseurs de titres de la dette subordonnée ont d'énormes motivation pour contrôler les risques bancaires et raffiner le attitudes de ces derniers. En effet, la dénonciation de perte est presque pareille que celle de l'assurance-dépôts. Ils sont soumis aux pertes qui dépassent les capitaux propres tandis que les profits sont bornés. D'ailleurs, si les autorités de la surveillance s'orientent vers la sauvegarde systématique de banques en faillite ; cela permet de supprimer la provocation des titulaires de titres à contrôler leur établissement.

Les détenteurs de ces titres cherchent toujours des engagements dans des portefeuilles plus salubres or que les actionnaires ont incitation de prendre les risques, autrement dit ; dans des investissements dont les risques haussés. Lors d'une sous-estimation de dénonciation de risque par les établissements bancaires ; les détenteurs de ces dettes ont la possibilité de requérir des taux d'intérêt soulevés (Evanoff et Wall , 2002). En outre , si les banques soient en effondrement , les intérêt des ces derniers s'alignent avec les celles des actionnaires . Dans cette affaire ,les propriétaires de titres de dette pourraient être appropriées dans une politique considérablement risquée qui , en cas de réussite , les assure de ne pas abandonner leurs placements .

Plusieurs éléments autres que la dette subordonnée sont incorporés dans al constitution des fonds propres complémentaires tels que les réserves généraux , les non publiées et celles des réévaluation , les instruments hybrides de dette et de capital non intégrés dans les fonds propres de base . Ces derniers intégrants indiquent simultanément des typiques de dette et de capital. Ainsi, si les instruments hybrides autorisent la recouvrement de pertes da la banque sans conduire à une liquidation ; pourraient être intégrés dans les fonds propres complémentaires.

Selon les lois juridiques et les normes comptables placées dans les régions membres du comité de Bâle se forment les réserves de réévaluation et les non publiés. L'absence de transparence attachée à leur qualité et le manque considérable d'identification de pays fait lorsqu'on n'arrive pas à les intégrer dans la première catégorie de fonds pour l'imposition de fonds propres minimal. Les réserves de réévaluation sont la différence entre la valeur actuelle et celle d'origine de l'actif, dans certains pays elles sont admises comme étant des titres de fonds propres complémentaires. Nonobstant, les tutelles se garantissent que ces titres sont jaugés avec précaution et pris en considération de la potentialité des flottements de ventes et de prix . les réserves dissimulées de réévaluation pour qu'elles pourraient être incorporer dans les fonds propres complémentaires en leur exerçant une escompte pénible pour prendre en considération le déséquilibre de marché et les impôts fiscales pratiqués pour les bénéfices achevés .

Les réserves générales pour pertes sur prêt sont pour but de se protéger contre les pertes incertaines. ces réserves s'incorporent dans les fonds propres complémentaires si elles ne sont pas de couvertures contre les pertes toute fois si les couvres ces réserves ne seront admises dans ces fonds .

Les provisions générales de créances douteuses qui occupent les typiques de fonds propres ont la possibilité de s'intégrer mais avec limite de 1,25% des actifs pondérés des risques de crédits l'approche standard de risque de crédit est appliqué par l'établissement et 0,6% si l'approche est les notations internes ( ces approches seront traités dans la deuxième chapitre )

Pour mieux calculer le ratio de fonds propres pondérées de risques ; quelques éléments devraient être retranchés du fonds propres. Le goodwill est à détruire des fonds propres de base, chaque accroissement du capital produit de la titrisation décomptée aussi de la première catégorie. Quand quelques filiales ne sont pas renforcées pour estimer la somme de fonds propres des banques , les financements dans ces filiales sont soustraits . cette soustraction permet d'empêcher l'usage varié des fons propres dans des groupe bancaires divers .

Des Nombreux autorités de surveillance bancaires exigent encore la défalcation les actions émises par les autres banques pour les empêcher de générer des fonds bilatérales. Cette dualité de gestion peut être origine de déséquilibre bancaire vu qu'il accrois l'annonce des difficultés d'une banque à l'autre

Une régularité mis en place dans le système de coopération mondiale à propos de ces retranchements. Avant tout, toute autorité de surveillance place librement ses tactiques de déduction. Après, une fois si les déductions ne sont pas réalisées ; la pondération pour la contribution de l'établissement dans le capital des autres établissements bancaires augmentera à 100% . En outre , les participations mélangés procédés pour fin de forcir le capital bancaire sont ôtées du calcul de fonds propres .

La portion majeure de dette bancaire est réservée pour les dépôts. L'assurance -dépôts garantie les dépôts de épargnants mineurs. Certains dépôts non protégés tels que les dépôts interbancaires. Les examens empiriques exhibent que le risque de crédit touche les taux d'intérêt sur les dépôts non garantis cependant la conséquence est débile pour les établissements bancaires TooBig To Fail (TBTF) pareillement que la dette subordonnée. (Hannan et Hanweck, 1988, Ellis et Flannery, 1992).

Dans une situation de difficulté ces dépôts e seront plus des fonds stables. Une fois les déposants sentent une ambiguïté sur la sincérité des leurs établissements ; ils vont recourir précipitamment à retirer leurs dépôts. Ces obstacles effectuent que les dépôts garantis et les non garantis exclus de l'incorporation dans le capital réglementaire.

Les banques ont la possibilité de redresser à des moyens marchéisées (rémunérés au taux de marché) non inclus dans la réglementation de fonds pour se financer, ces moyens peut être des obligations, des titres de dette, des papiers commercial soutenu à des actifs non bancaires et les tires de créances négociables. Même si elles participent à contrôler la prise de risque bancaire ; ces ressources ne présentent pas de fonds stables ayant coopérer pour éliminer les pertes potentiels de l'établissement, aussi elles présentent un filet de risque levier complémentaire.

Les superviseurs de régulation ont identifié des financements partageant pour borner les pertes de l'assurance de dépôts si l'établissement tombe en faillite encore plus à corriger le attitude de prise de risque exagérée dus partiellement de l'existence de telle garantis . Autrement, toute banque détermine les exigences en capital en fonction selon ses risques

La réglementation prudentielle devient un affaire fondamentale dans les pays industrialisées dès 1975, l'exigence des ces réglementations a pour but de protéger les déposants. En faite, la surveillance opérationnel est institutions financières est nécessaire grâce à la participation fondamentale de système bancaire dans les transactions de remboursement aussi bien dans la mobilisation d'épargne. Une organisation d'assurance- dépôts avoir lieu pour protéger les déposants si la banque se trouve en faillite. Cependant elle pourrait être inabordable en ce qui concerne les fonds publics et c'est pour ça la réglementation prudentielle à pour objectif d'approuver la stabilité de la banque et de défendre du risque systémique.

Pour cela , cette régulation devrait encourager les établissements de crédits à assurer convenablement la prise de risque et surveiller la santé financière avec des normes relatif à le capacité et la composition des actifs , des fonds propres .

La règlement sur la solvabilité joue un rôle substantiel dans la réglementation prudentielle et les exigences en capital en sont la raison . Ceci c'est grâce la grande participation de fonds propres dans l'équilibre de système bancaire et les concentrations de l'organisation internationale pour sélectionner des normes communs on ce qui concerne fonds des établissements de crédits.

les crises financiers de pays émergents ont de nouveaux polémiques sur la pertinence de la réglementation prudentielle, ailleurs, ces crises ont démontrer l'insuffisance dans la réglementation prudentielle ; d'où dans la majorité des pays la libéralisation financier a été solide et affecte le système bancaire. la réglementation a augmenté la fragilité du système tels que la modification de l'environnement et l'accroissement des risques des comportements traditionnelles.

L'accroissement de la solidarité de système bancaire exige une plus grande efficacité des ces systèmes

Les banques qui avaient mis au point dans un régime très régularisés ne connaissent pas quelles précautions complémentaires plus nécessaire par une libéralisation et ont occupé des plusieurs risques sans avoir la culture financière pour gérer l'environnement, il convient donc la nécessite des régulateurs pour obtenir des réglementations qui certifie la solidité de banques

Bien que la nécessité de respecter de nombreux ratios par les autorités de contrôle opérations bancaires à l'origine antique, ces ratios ont assumé une importance spécifique mondiale dès les années 80.

Comme il est connu, la dérégulation et la mondialisation des services bancaires et financiers sont deux grandes lignes d'évolution des enseignements financiers dés la fin 1970. À partir de la fin de la deuxième guerre mondiale, les systèmes bancaires des grands pays industrialisés étaient profondément contrôlés, s'expliquent par des graves crises bancaires marquant la dépression des années 30.à cet égard , la régulation et la protection de l'affairement bancaires par l'Etat et le contrôle bancaire par la banque centrale qui participe dans le financement des établissements bancaires et représente aussi le préteur en dernier ressort remettaient en question normes prudentielles .

Ainsi , les crises financières ( crise mexicaine 1982 , Krach boursier 1987) présentent la besoin des mesures pour veiller la confiance bancaire et anticiper les krachs desquels les effets seraient néfastes sur toute la chaine économique non dans la pays en question mais à l'échelle internationale . Dans cette situation , le chemin poursuis sera une cohérence des normes prudentielles , il est le ratio Cooke , c'est le ratio du Bâle 1 le premier accord établit par la comité de Bâle . Cette dernière conditionne sous la direction de la des règlements internationaux (BRI). Voire , « le comité de Bâle a été institué à la fin de 1974, sous l'appellation de Comité des règles et pratiques de contrôle des opérations bancaires, par les gouverneurs des banques centrales des pays du groupe des Dix^,à la suite de graves perturbations sur les marchés bancaires et monétaires internationaux (notamment la faillite de la Banque Herstatt en Allemagne occidentale). Il s'est réuni la première fois en Février 1975 et tient régulièrement depuis lors trois ou quatre séances par an » ( Historique et composition du comité de Bâle sur le contrôle bancaire »- janvier 1999).

Le commencement de Ratio Cooke était par le dirigeant de la Fed (Réserve fédérale des États-Unis) Paul Volker qui prévu une convergence mondiale capital es établissements bancaires pour lutter contre les problèmes progressives vécus dans le système financier des Etats Unis , Cependant , une aggravation considérables de besoins en matière de fonds propres pour s'assurer contre les faillites bancaires pesant sur la force de répartition des dividendes aux propriétaires , les autorités américaines conduisent à explorer une raccordement des règles de fonds propres entre les établissements de crédits mondiales pour défendre la sanction des établissements américaines . Au début, le ratio Cooke est traité bilatéralement entre les deux grandes forces industrialisés l'Amérique et l'Angleterre , puis était procuré sur les territoires de principaux pays développées en vertu de la comité de Bâle regroupant .

Depuis lors , les tutelles nationales de surveillance ont cherché à se assortir aux réglementations universelles. La majorité des pays du globe tentaient à s'incorporer dans l'harmonisation mondiale de régulation de système bancaire , les fondements essentielles concernant la surveillance de banques nt avoir lieu depuis 1997 , avec la coopération des pays émergentes , ces principes ont décomposé de sept parties :

la crise de 1990 mis en cause l'accord de Bâle 1 , c'est pour cela les autorités de régulation ont découvert des réglementations plus efficaces tel que l'émergence d'un nouveau ratio McDonough du bale2 dés 1998 pour éliminer les insuffisances de la régularité antérieure ( Bâle 1 ) . Dés que juin 1999 jusqu'à Janvier 2001 cet accord a été l'avancement de la déclaration de « Consultative papers», discutés énormément avec les délégués de l'activité bancaire.

En 2002 était la proclamation de « Quantitative Impact Study» avec la contribution de 250 établissements bancaires pour agréer aux contrôleurs du comité de déterminer les modérations du ce accord. Une autre papier consultatif était divulgué. en juin 2004 était l'annonce final de l'accord de Bâle 2

La deuxième accord de Bâle conduit à une violation épistémologique devant le premier accord de1988 : à une régulation restreinte et primitive, les contrôleurs de la comité remplace un accès communicatif formé des menus consécutifs et se apaisant sur discernement qualitatif des autorités de surveillance mondiale. Les réglementaires mondiaux tentent continuellement des normes , des accords , des règles mieux efficiente ce que conduit à nouvel accord d'où le Bâle 3 ce dernier accord annoncé en 16 décembre 2010 pour assurer la solidarité de système bancaire à cause de la crise mondiale de 2008 que mis le doigt sur plusieurs limites de Bâle 2 .

La fragilité du système bancaire dans les pays quelques soient de nord (industrialisées) ou de sud (en développement) peuvent avoir des conséquences néfastes sur le système financier de cet pays et le dépasse à l'échelle mondiale, donc il est essentiel de consolider le système financier

Michel Aglietta (1998) énonce que : « Le renforcement de la régulation prudentielle est crucial pour rendre les structures financières plus robustes aux chocs imprévisibles et pour limiter l'aléa moral des banques qui savent que leur rôle spécial dans le service de la monnaie les protège des faillites la plupart du temps »

La prise de risque est la première activité de la banque, pour cela les autorités de contrôle devraient découvrir ces risques et assure que les banques peuvent les évaluer et gérer adéquatement, l'importance de cette procédure demeure dans leur capacité d'exercer les réglementations et les procédures prudentielles pour examiner ces risques incluant l'adéquation des fonds propres, les réserves pour pertes douteuses, la liquidité, la gestion de risque. Le but essentiel est de minimiser la prise de risque, ils ne devraient pas remplacer les décisions de gestion de l'établissement, mais mettre en place des normes prudentielles pour garantir que les banques exercent correctement leurs activités. La nature dynamique de la banque exige que les superviseurs de contrôle devraient examine ces risques.

Les procédés règlementaires pratiqués aux établissements bancaires ont dirigés principalement par quarts objectifs tels :

L'implémentation des règles de surveillance prudentielle par la majorité de pays censé d'âtre effectué auparavant une harmonisation universelle des normes applicables aux opérations de banques ce qui mène à la mise en application « un terrain de jeu concurrentiel» Joël Bessis. Ces règles devraient être tolérants et compatibles avec la compétition pour monter un milieu concurrentiel qui expose des clauses conformes pour toutes les établissements bancaires.

La raison de la dérégulation mondiale que s'explique par l'émergence de Ratio Cooke et Mcdonough est la création de la concurrence qui mit en défi les réglementations ; les rends inopérantes et passées. Les dirigeants du la comité de bale indiquent que la crédibilité est un concept fondamentale aux institutions de crédits pour mieux participer à la concurrence internationale, donc il nécessite de respecter les règles universelles pour attraper ce but. Dès cette tâche accomplie, les établissements se repèrent dans un espace concurrentiel égal , par conséquent ils peuvent définir les conditions nécessaires via ces propres politiques pour remporter la guerre .

Dominique Plihon prétend que « le bon fonctionnement des banques nécessite que celle-ci soient rigoureusement contrôlées et réglementées. La déréglementation brutale et souvent mal maîtrisée des systèmes bancaires a fragilisé les banques dans tous les pays. Une déréglementation est indispensable »

Ce dérégulation devrait être fondus sur bases plus récents qui prennent en considération des mutations qui se sont réalisées dans le milieu bancaires. Les règles prudentielles mondiales et principalement les ratios de Bales devraient s'ajuster à deux facteurs pour rendre le système bancaire actualisé :

La mondialisation de la manufacture des services bancaires qui demande uen collaboration mondiale développée d'après les contrôleurs nationaux

La participation indispensable de la discipline de marché comme étant un pratique de réglementation des instituions financières qui a enlevé un grave changement de la théorie prudentielle.

les banquent sont obligés de honorer ces règles dont les finalités est de actualiser ses fonctionnements, tels que le suivit des modifications des métiers et des opérations bancaires et la digestion dans les procédés modernes de régulation. Notamment, les ratios sont souvent changés et parachevés pour prendre en considération de la survenue et de l'évolution de nouvelles activités.

Ce troisième objectif est la conséquence des objectifs qui sont déjà présentées en haut. En effet, si on obtient une harmonisation concurrentielle, modernisation au niveau de la banque donc on a la possibilité de parler des quelques assurances de la solidarité la solidarité

Yves Ullmo(2004) maintient que « L'une des missions fondamentales assignées a la réglementation est d'assurer la sécurité la plus grande du système bancaire. II s'agit, en premier lieu, de protéger les déposants, qui assurent, directement ou indirectement, la majeure partie des ressources des banques. Mais cette sécurité profite également aux emprunteurs, qui ne trouveront les financements dont ils ont besoin qu'auprès d'établissements solides. Elle bénéficie, enfin, aux autres intermédiaires financiers, en prévenant l'apparition de dysfonctionnements de type systémiques entre les établissements de crédit » Yves affirme aussi « Cette préoccupation constitue le fondement de la réglementation prudentielle ».

Cette dernière n'a pas pour objet d'éliminer tous les risques, car une des justifications économiques du métier de banquier consiste précisément à prendre des risques, en échange d'une rémunération. Elle vise plutôt, pour chaque établissement de crédit, a proportionner ses risques a sa surface financière, dans tous les domaines. Vont ainsi être limités, en particulier, le risque de crédit et le risque de liquidité, ainsi que le risque de change »

Donc on peut noter que les règles prudentielles et notamment les ratios de Bales ont pour but de renforcer la solidité et la assurance des établissements financières.

Comme la continuation de tout établissement de crédit est déterminé par l'affermissement d'une relation solide avec ses clients, cette relation est absorbée dans tous les domaines qui influe sur l'affaire de la banque.

Du fait, la réglementation s'attache aux rapport entre la banques et ses clients pour tenir des mesures assurant au même temps le respect des clients et la sécurité des transactions , dés que cette dualité de tâches est réalisée , il est possible d'assurer la continuation de l'établissement objective totale à protéger .

En conséquence des modifications qui ont touchées l'entourage bancaire mondiale, le client a incité mieux les intentions de contrôleurs de la réglementation. Ces contrôleurs ont établi des normes motivantes pour l'évolution de rapport « Banque-Client». il faut noter que la équilibre financière et la persistance de l'établissement sont nécessaires pour satisfaire les besoins de clients .

La globalisation de marché financier et la croissance importante de circulation de fond transfrontières ont instaurés un milieu financier plus compliqué ; Pour la rétention de stabilité financière et monétaire sur l'échelle internationale , ce pour cela une réglementation financière efficiente , surveillance de marché ont mise en place avec l'amélioration de la coopération internationale entre les autorités prudentielles , cette coopération consiste à la mise en place d'un cadre prudentiel des plusieurs pays .

La comité de Bâle est développé dans la préparation des mesures pour le contrôle prudentielle de banque et l'amélioration de la solidarité financière. Des nombreux crises financières sévères dont la crise mexicain 1982 , la faillite américaine et la Krash boursier 1987 prouvent qu'il est nécessaire d'avoir des mesures pour garantir la sûreté des systèmes de l'établissements de crédit pour faire face au faillites , qu'ont des effets systémiques sur l'économie mondiale, il s'agira des règles sur l'adéquation de fonds propres et la ratio de Cooke de Bâle1 ; ce ratio a été réexaminer en suite pour corriger ses déficiences ou la comparution de ratio Mac dounough de bâle2 cet accord aussi se reconsidérer , d'où la mise ne place d'un nouveau accord bâle3

I )Les réglementations prudentielles internationales ( Bâle I , Bâle II , Bâle III )

Le but fondamentale de superviseurs de la réglementation bancaire est d'améliorer la stabilité du système financière en commandant des règles pratiquant aux banques .les réglementations internationales fondamentales concernant les ratios de solvabilité et l'adéquation des fonds propres

Les fonds propres sont les moyens propres de la banques , l'importance des ces fonds est la faite qu'ils autorisent à l'établissement un coussin de sécurité pour faire face aux difficultés financières ; Pour celle là il faut réguler les fonds par un niveau compatibles au minimum des exigences de l'établissement .

D'après la comité de Bâle les fonds propres est composé de deux tiers ; ces derniers entrent de l'estimation de ratio de solvabilité

Tiers 1 : c'est la capitale de base : c est le noyau dur qu'inclut la capital social et les réserves, il faut noter que la comité pris en compte seulement les réserves publiées

Tiers 2 : sont les fonds propres complémentaires que regroupes les provisions et les titres subordonnés

Pour faire face aux risques bancaires, les congres américains ont établis le ratio Cooke. en 1984 le dirigeant de réserves fédérale demande à la comité de bale de converger vers la réglementation des fonds propres mais à cause d'évolution de risque les autorités américaines misent en place un Ratio de capital pondéré en 1986 pour mieux protéger contre ces risques . Mais une problème avoir lieu ; la réserve fédérale n'a pas la possibilité de contrôler les banques américaines uniquement car ces dépenses additionnels des fonds propres , leurs feraient abandonner la compétition comparativement à leurs concurrents et pour éviter cette problème il faut que tous les pays se coïncident avec cette norme prudentielle .

La début a été avec les banques Britanniques en 1986 , d'où les autorités de l'Angleterre acceptent de soumettre cette norme suggérée par les autorités américaines

L'accord est connu entre les deux grandes forces financières dans le monde avec l'ajout de Japon en 1987 ; Le ratio Cooke est né en décembre 1987 mais a pris son statu officiel en Juillet 1988

C'est un accord nommé bale 1 a été établi en 1988 parla comité de bale d'où la comité de bale était crée en 1974 par les autorités de surveillance de G10 ; le but fondamental de bale 1 est de promouvoir la stabilité de système financière via l'introduction des obligation des fonds propres qui seront appliquées par toutes les institutions financières . la banque devrait avoir un niveau acceptable de couverture qui permet de diminuer les risques d'insolvabilité et réduire les couts qui seront soutenir par les investisseurs et les contribuables en cas d'insolvabilité .

Le prince de Ratio Cooke est que la banque devrait à tout temps estimer une comparaison entre leurs propres engagements et les fonds propres ; il faut que la banque respect un minimum 8% pour ce ratio .

Les fonds propres déjà examiné, d'où capitale de base qui est le Tiers1 qui se compose de capitale sociale et de réserve publiés, ces fonds devrait figurer au minimum de 4% obligation pondérés, le Tiers 2 qu'est les fonds propres complémentaires constituant des provisions et de titres subordonnées

Quelques engagements ont pris en considération de façon partielle car ils sont jugées comme moins risquées ou non risquées (pondération 0 )

A partir de 1996 le ratio Cooke commence à pris en compte les risques de marché c est à dire les titres négociables de la banque car depuis son apprition il prise en considération seulement les risques de crédit , d'autre part ce ratio élimine l risque opérationnel . La déclaration de ratio Cooke se faite annuellement

Bien qu'il a multiples avantages, cette nouvelle norme prudentielle expose quelques insuffisances tels que :

+ la qualité réelle des actifs de bilan n'est pas pris en compte par la pondération de solvabilité

+ Les actualités de techniques de réduction de risque de crédit ne tenant pas en compte

Pour compenser ces faiblesses la comité de Bâle émis des corrections qu'ont guidé à un nouvel accord prudentiel Bâle 2

En 2004 la comité de Bâle a recommandé une nouvelle norme prudentielle d'où l'accord de Bâle 2 pour but de mieux assurer la stabilité financière de la banque , cet accord propose une mesure plus adéquate sur le risque de crédit , en décembre 2006 le Bâle 2 nommé officiellement .

Un ratio McDonoughmis en place au lieu de ratio Cooke ; Ce ratio présente un approche novateur avec trois options pour mieux estimer le niveau minimum de fonds propres

1 : option standard ( l'approche standard) : d'où la décomposition de ratio 8% est comme suit ; 6% consacré au risque de crédit , 1,6% pour les risque opérationnel , 0,4% affectées au risque de marché

2 : Fondation : donne à l'établissement la possibilité de recourir aux leurs propres modèles d'estimation de risque de crédit

Le fondement de ce pilier est qu'il faut certifier que la banque évalue adéquatement leurs fonds propres en face de leurs risques

** les autorités de régulation nationales pourraient imposer des fonds propres supplémentaires en cas de besoin

Ce pilier a pour but d'améliorer la communication financière , ou la comité de Bâle a préparé des obligations sur la publication d'information financière qu'autorise aux intervenants de marché de mesurer leur profil de risque et le niveau légale de capital

La concept là est d'inciter les banques d'annoncer tout les informations nécessaires sur le marché financière

La crise Subprime 2007/2008 a souligné que les exigences de fonds propres n'ont pas adéquates ou de qualité médiocre

Les banques n'ont pas pertinemment évaluer les risques qu'ils assumaient de manière que la qualité de leurs fonds propres se retrouvent dans un décalage avec l'actualité de risque sur leur bilan et l'hors bilan .

Le système bancaire n'a pas la possibilité d'assumer les pertes sur l'activité de négociation de crédits, ces pertes sont des pertes systémiques

Source : finance et stratégie : finance.sia-partners les-comptes-a-terme-quels-enjeux-pour-la-transition-vers-bale3

Bâle 3 ( la troisième accord de Bâle ) est un cadre réglementaire mondial , facultative sur l'adéquation de la capitale du banque , tests de résistance et la crise de liquidité de marché

Il a été convenu par les membres de la comité da Bâle sur le contrôle bancaire en 2010-2011 et devait être introduire à partir de 2013 jusqu'à 2015 , cependant les changements de 01 avril 2013 sont prolongés jusqu'à le 31/Mars 2018 et à nouveau à 31/ mars 2019 ; la troisième volet des accords de Bâle a été développé en réponse aux lacunes dans la réglementation financière révélées par la crise financière de 2007-2008

Bâle 3 est destiné à renforcer les exigences de fonds propres de banques en augmentant la liquidité bancaire et diminuer l'effet de levier bancaire

contrairement aux Bales 1 et 2 qui se concentrent avant tous sur le niveau des réserves des pertes bancaires que les banques sont tenues de détenir , Bâle 3 se porte essentiellement sur le risque d'une ruée sur la banque , imposant des niveaux de reserves pour les differentes formes de dépots bancaires et d'autres dettes financieres ; par conséquent cet accord n'a pas remplacé les instructions connues sous le nom de Bâle 1 et Bâle 2 au contraire , il va fonctionnera avec eux .

Cet accord à pour but de protéger les banques en cas de pertes par l'amélioration de la qualité des fonds propres , donc les établissements sont obligés de :

- révéler la part de capitaux propres ordinaires dans le Tiers 1 , ce que égale aux réserves et aux actions ordinaires

- réduire avant d'exclure les produits financiers hybrides couverts par les fonds propres

Ces conditions conduisent à l'augmentation du capital et le resserrement des demandes pour les établissements de crédits

2- Fonds propres à niveau plus élevées ( redéfinition de fonds propres )

Durant la crise financière de 2007 l'imposition de fonds propres étaient tes réduits ; l'accord de Bâle 3 suggère d'accroitre le niveau et la qualité de fonds propres par l'imposition des nouvelles mesures :

Cette mesure a un danger de limiter les crédits et par conséquent abaissement de financements

Le Bâle 3 dispose d'un plan pour instaurer un ratio concernant la liquidité prolongé ( NFSR) pour favoriser aux établissements de retrouver de ressources persistants en matière de financement

+ La combinaison des actifs avec les niveaux de leurs moyens stables en vertu de risque qu'ils joints

+changements de la pondération de la qualité de financement en fonction de leur stabilité

Ces pondérations sont les niveaux suprêmes lesquels les actifs peuvent être financer par les ressources stables, on estime alors la stabilité des ressources

L'établissement de crédit devrait jauger ses ressources en proportion et les besoins nécessaires pour fiancer les actifs

+ modification de pondération des actifs qu'ont un besoin de financement selon leurs risques

°les comptes de trésorerie et les titres de l'état dans l'intervalle de [ 0% à 5% ]

Cette pondération peut être considérer comme étant le niveau de financement des actifs par les ressources stables de la banque

Le «ratio de couverture de liquidité» était censé d'exiger à la banque de détenir des actifs liquides de haute qualité suffisantes pour couvrir l'ensemble de ses sorties de fonds nettes de plus de 30 jours. Mathématiquement, il est exprimé comme suit:

Le Bâle 3 envisage d'exiger une augmentation du niveau de capitale de la banque pour améliorer le reportage ( la couverture) dans le portefeuille de négociation spécialement lors d'une prochaine crise

+ Enfoncer les banques à franchir par la chambre de compensation concernant les opérations en relations avec les produits dérivées

+ Additionner des exigences complémentaires de capitale pour lutter contre les révélations de risque de défaillance ou la détérioration de notation des quelques actifs

+ Une charge de capitale a été ajouté pour l'estimation de risque de marché d'un portefeuille en négociation ( VAR stressée )

Les institutions financières devraient resserrer le masse des opérations entre eux, encore il faut fortifier le contrôle de risque de contre partie attaché aux produits dérivés. Donc le portefeuille de négociation de la banque devrait être développé

Source : AlumnEye : conséquences de Bâle 3 sur le risque systémique (https://www.alumneye.fr/les-consequences-de-bale-iii-sur-le-risque-systemique/)

Conclusion

L'objet de ce chapitre est de montrer l'importance du rôle que peut jouer la réglementation prudentielle internationale dans l'industrie financière et particulièrement le système bancaire.Il a été question de la nécessité de cette réglementation et des principales étapes pour son implantation sur le plan national et au niveau international.

Dans la première section, nous avons présenté les différentes composantes du capital de la banque, nous avons identifié brièvement la structure des fonds propres ainsi que le principe de la réglementation. Ensuite, nous avons interprété la nécessité de la réglementation du capital tout en rappelant l'historique de ce phénomène.

Finalement, nous avons défini toutes les réglementations bancaires internationales mises en place par la Banque des Règlements Internationauxà travers lecomité de Bâle sous forme des accords (Bâle1, Bâle 2 et Bâle 3)

Le chapitre suivant est consacré à la relation entre capital règlementaire et risque bancaire.

Chapitre 2

Introduction

L'absence d'une culture de gestion des risques, l'exacerbation de la concurrence et l'asymétrie d'information sont des facteurs qui représentent les caractéristiques d'un environnement risqué et en constante évolution pour les banques. Dans ce contexte, les règles prudentielles ont été nécessaires pour faire face à cet environnement risqué. L'instrument réglementaire le plus connu est l'adéquation des fonds propres.

Malgré leur évolution, l'impact des normes prudentielles sur le comportement des banques reste controversé. Les théories traditionnelles ont omis de préciser la nature de cette relation. Les nouvelles théories ont insisté sur la création des conditions pour le bon fonctionnement des instruments prudentiels tout en considérant le problème de l'aléa moral. La question de l'impact de la réglementation des fonds propres prudentiels sur le comportement des banques est l'un des thèmes de recherche les plus documentés, surtout après la dernière crise financière.

Ce chapitre, organisé en trois sections, s'intéresse à cette relation entre la réglementation du capital et le risque des banques. La première section se propose d'expliquer les justifications de la réglementation de capital. La deuxième section traite les différents risques admis dans la réglementation bancaire. La dernière section présente quelques études théoriques et empiriques consacrées à la relation entrela régulation, les fonds propres et la prise de risque bancaire.

Dans cette section on va présenter les principales justifications de la réglementation de capital, autrement dit les motifs de réglementation bancaires .trois motifs fondamentales tels que protection des déposants, empêcher le risque en chaine, l'imperfection de marché

On présente la première justification de la réglementation de capital qui se trouve lieu à cause de problème d'agence

La banque est le premier acteur économique qu'assume le risque car elle joue le rôle d'intermédiaire financier ces risques sont convenus de la relation d'agence entre la banque, les agents qu'ont capacité de financement (les déposants) et les agents qu'ont besoin de financement ( l'emprunteur ) La problème d'agence que parait de ces transactions est le responsable de risque de crédit et le risque de liquidité qui sont les risques majeurs soumis par la banque. Cette dernière exposée aussi des autres non explicite à son propre activité, spécialement le risque de marché et le risque opérationnel.

Un conflit d'intérêt inhérent à toute relation ou il est prévue une partie d'agir dans les meilleurs intérêts de l'autre. La problème est que l'agent qui est censé prendre les décisions qui pourrait mieux servir le principal est naturellement motivé par l'intérêt personnel , les propres intérêts de l'agent sont différents des intérêts de principal ( mandant ) . La problème d'agence est connu par la problème Principale-agent résulté principalement de l'asymétrie d'information entre les deux parties

L'aléa moral et la sélection adverse sont les deux conditions qui reflètent la problème d'agent-principal

L'alea moral est le risque qu'une partie d'une transaction n'a pas conclu le contrat de bonne foi , a fournit des informations trompeuses sur ses actifs , ses passifs ou de la capacité de crédit ou à une incitation à prendre des risques inhabituels dans une tentative désespérée de gagner un profit avant que le contrat soit réglé

La sélection adverse se produite quand il y a une manque d'information symétrique avant un accord entre l'acheteur et le vendeur. Cette occurrence mit en place par G.Akerlof (1970) ; d'après son étude sur le marché de voiture occasion que la question (la doute) sur la productivité (la qualité réelle) de produit en question invoque le risques de supercherie, il est noté dans ce cas l'impossibilité d'apporter des informations exactes et précises sur les biens

La régulation de capital est précisée en tant qu'un problème d'agence entre les deux parties (assurance-dépôts et l'établissement bancaire privée) (Giommarino, Lewis et Sappington, 1993 ; Bensaid, Pagès et Rochet, 1995, Freixa et Gabillon, 1998) ; on commence par les études de Laffont et Tirole ( 1986, 1993) ; l'établissement bancaire est dirigée par un gestionnaire qui se place dans des investissements risquées (crédits , R) avec un actif assuré ( réserves , S) . Le financement de ces deux affairements se faite par les dépôts de clients D et par les capitaux de propriétaires K. si les conflits d'intérêt entre les propriétaires et les gestionnaires n'existe pas, le contrôleur de réglementation explore à diminuer la perte prévue de l'assurance -dépôts en prenant en compte la rationalité spécifique des ces deux parties. Les cout de fonds public est calculé en fonction de l'optimisation de l'arbitrage entre le cout de capital de l'établissement et le couts d'assurance dépôts.

D'après leur étude , Giommarino , Lewis et Sappington (1993) , émergent du fait que des mésententes d'information se trouvent lieu , c'est mieux de dévisager les exigences en fonds propres et la garantie de dépôt au même temps ; grâce au modèle qu'ils apportent , l'établissement de crédit a la possibilité d'évaluer la qualité de leur portefeuille de crédit et de progresser cette qualité en fournissant quelques concentrations imperceptible . le contrôleur ne accommode pas de cette renseignement, il cherche toujours à mise en place un système d'assurance dépôt qui optimise le bien être. La qualité de portefeuille de prêts de l'établissement devrait être pris en considération dans la prime de garantie.les établissements bancaires dont la qualité de portefeuille est favorable ; devraient avoir la possibilité de débarrasser d'un actif duquel la taille est élevée et que l'imposition en matière de fonds propre est basse.

La sélection adverse et l'hasard moral sont pris en considération dans les investigations de Bensaid, Rochet et Pagès (1995). D'où la peine d'anti sélection se résulte du l'information privilégié acquise par les propriétaires de cette établissement bancaire ; l'hasard moral s'attache à l'idée que les bénéfices de cette dernière reposent sur les concentrations non considérés de la banque.

Le but cherché par ces auteurs c'est d'établir une régulation de fonds qui réduit les dommages de l'organisme de garantie de dépôts. D'après eux pour avoir une régulation parfaite, il faut avoir une combinaison adéquate de la solvabilité (prenant compte de risque) et la qualité des exigences (tenant comte des notations réalisées par les agences).

En 1995 Freixas et Gabilla examinent les relations qui résident entre l'assurance de dépôts et les exigences en fonds propres. Ils indiquent une fois une relations existe entre ces deux parties ; le contrôleur autorise un arbitrage entre eux, et il a la possibilité d'avoir une information sur l'attitude de l'établissement et resserrer les charges lorsque une fois que l'établissement dont la qualité est ignoble cherchent à cacher leur nature.

Ces différentes modèles indiquent en général que le régime incitatif favorable pourrait être celle dont la régulation de fonds propres amène les établissements bancaires à intérioriser les charges d'assurance dépôts.la régulation la plus convenable , est celle qu'exige un rapport de capital sur le total de bilan de la banque ,qui n'influence jamais sur la marge et le charge attendue de l'organisme garantie dépôts, ce rapport devrait être basé sur la capacité des actifs dont déterminé par les estimations des agences indépendantes ; aussi il faut qu'elle pris en considération le risque.

Le premier raison de la réglementation de système nécessite de maitriser le crédit pour favoriser la solidarité de la banque, du fait si une peine se produite toute la chaine sera touchée d'où le concept de risque en chaine « le risque systémique» qu'il est essentiel à restreindre « le risque systémique est caractérisé par l'effet domino» Arnaud de servigny 2001

Le risque systémique est la possibilité qu'un événement au niveau de l'établissement peut entrainer une instabilité grave de l'économie, le risque systémique est contribué largement à la crise financière de 2008

La défaillance des banques pourraient se transmettre d'une institution à une autre cela justifie d'un affolement infectieuses des relations interbancaires ou de la clientèle

Les superviseurs de régulation internationale devraient surveiller et assurer qu'un faillite ne génère pas un crise dans le système bancaire mondiale

Jézabel SOUBEYRAN « ajoute que : « C'est aussi la prévention du risque systémique qui peut amener le régulateur à faire jouer le principe du « too big to fail » c'est-à-dire à se préoccuper davantage du sort des grands établissements au détriment de ceux de moindre taille, dans la mesure où les premiers pourraient entraîner dans leur chute le secteur tout entier, en particulier lorsque celui-ci est très concentré»

La taille et l'activité de la banque, créent des motivations fortement sensibles à certaines crises , le risque systémique accroit avec l'interconnexion de marché et ses intervenants , le management de ce risque concerne de mettre en place un moyen prudentielle PDR ( la banque centrale ) qui fournit la liquidité nécessaire en cas de crise , d'où une fois l'apparition de crise systémique devient plus considérable , le PDR pourrait endommager la stabilité de système bancaire et financier ; Cet recours à la BC peut encourager les banques à prendre plus de risque car en cas de difficulté LA BC va garantir la liquidité nécessaire ce qui conduit à la tremblement de système bancaire . le risque systémique s'accroit avec la taille de l'établissement défaillante ce que force les autorités pour sauver les banques de grand taille pour assurer la stabilité de système bancaire et financière d'ici le besoin des régulations pour défendre ce risque

Depuis plusieurs années la question de transparence devient extrêmement dure à achever, du fait du perfectionnement (sophistication) et le développement dynamique des activités des établissements de crédits.

L'enjeu important des intervenants de marché et les autorités de régulation est de réaliser une évaluation à jour le jour des activités des banque et leurs assimilations aux risques. A la fois, les superviseurs de régulations ont remarqué que la communication financière peut entrainer plus de profits en raison que les établissements qu'améliorent leurs activités deviennent plu délicats à l'égard de la discipline du marché.

Plusieurs critiques sur la qualité des informations émis sur le marché ; à cause de celle-ci les réglementations n'arrivent pas à empêcher les établissements bancaires à apporter des informations efficaces. On donne à cet stade la troisième pilier de Bâle 2.

Pendant plusieurs années, les autorités de surveillance envisagent que la qualité d'information est un facteur fondamentale de l'efficacité de marché et l solidarité financière.

Par conséquent le comité du Bâle a identifié une série d'information que les établissements obligées de diffuser chaque semestre, concernant la structure et l'imposition de capital, encore plus les méthodes pratiquées pour l'évaluation. Selon la légitime de la troisième pilier d'accord de Bâle 2 est qu'un perfectionnement de moyens de communication financières sur le marché a un impact positif sur l'amélioration de la discipline de marché ; par ailleurs l'information financière est alors une justification à standardiser la mangement des risques pour expliquer la cohérence principale dans l'allure des établissements ente leur système de management ; l'information des superviseurs , des investisseurs et de propriétaires.

Ainsi , comme l'imperfection de marché remet en cause la sécurité de la banque , on devrait promouvoir l'apparition de transparence de banque comme étant un source de fidélité via la réglementation.

SECTION 2: Les risques bancaires pris en compte dans la réglementation du capital

On expose, au début les fondations des toutes les approches qu'autorise de prendre en considération du risque dans la régulation du capital. Un secours nécessaire aux activités de contrôle bancaire effectuant par le comité de bale (2006) pour mieux interpréter l'admission des risques dans la réglementation de capital

dans sa requête , la régulation de capital a passé d'une approche ferme (rigide) celui de ratio Cooke vers une approche plus souple approuvant les modèle internes organisés par les établissements bancaires ( Value and Risk) . Kupiek et O'Brien ont présenté le « Pricommitment Approach»

En outre, en 1999 Rochet a soigné les avantages et les difficultés de toutes les approches

selon la justification de Rochet concernant le ratio Cooke ; une établissements nommé déficiente ( en difficulté ) quand K+A? < 0 , ou K est la capital de l'établissement , A représente le risque des actifs et la productivité des actifs risqués et présenté par ?

On note que la probabilité de défaillance est une fonction décroissante de raport capital - total actifs . en exigeant un ratio minimum de capital K? (avec

( -K? )= ? )les superviseurs de réglementation se garantissent d'une probabilité de faillite inferieure de ? pour toutes les établissements

Malgré cela, cet examen est imparfait vu qu'il ne prend pas en compte les réflexes des banques surtout en ce que concerne la réattribution des actifs. Pour pourvoir cette difficulté Rochet (1999) propose que la banque devrait attribuer ces propres moyens formées de capital et de dette ( dépôts , les fonds propres ) à certains segments des actifs risquées

et non risquées . comme

la rendement de l'actif

, la faillite de la banque se trouve lieu lorsque

cela résulte la difficulté d'ajuster la probabilité de faillite à seul un ratio. Il est nécessaire de prendre en considération des connexions entre les rendements des actifs et de la construction de l'actif bancaire. Admettant que les établissements choisissent un épreuve de moyenne-variance pour la contribution des actifs , la sélection de modérations dans le calcul de solvabilité est devenu central .En fait , les banques cherchent toujours de placer dans des actifs dont la pondération inferieure à la rendements attendue de l'actif ( par exemple : les obligations d'Etat) (Rochet 1992).

En revanche, la pondération des prêts à courte durée est 100% or la rendements attendue des ces prêts est débile. Donc , la théorie prédit un déformation entre la contribution des actifs pour les obligations de l'Etat et le préjudice des prêt en faveur de secteur privé .Pour remède cet difficulté , on évalue les mesures de ratio de solvabilité à l'aide des procédures du risque de marché ( rendements espérées , Betas de CAPM)

A) les approches flexibles : modèles la Value and Risk, le Precommitment Approach

La traversé d'une réglementation rigide vers une autre flexible ; prouve le désir de contrôleur d'incorporer l'information émis par l'établissement bancaire

Les mesures de valeur en risque (VeR) sont basées sur les mêmes normes que le Ratio Cooke étudié avant. Les exigences de capital coïncident à une approximation du plafond possible de la perte dans un portefeuille en question pour un temps désigné (spécifiquement 10 jours ouvrables) dont la confiance varie entre 95% et 99%. En définissant

comme étant la cumulation de densité de rendements propres de ce portefeuille , donc l'exigence de capital noté par k??doit déterminée par :

( -k?? )=1-? avec ? égale à 0,01 si non à 0,05??? l'approche interne est noté comme un instrument dedivulgation juste où l'établissement bancaire de type O expédié un message Ö sur son propre risque d'où le propose de prendre un niveau K(Ö) de capital . L'instruction de Back-Testing devrait devenir comme elle encourage la banque à prouver son univers réelle (O=Ö).

Malgré l'acceptation des ces modèles ; quelques difficultés d'application se trouvent lieu. Plusieurs méthodes de diffusions étaient effectuées pour cerner le procédé le plus adéquat pour l'évaluation de risque. La première alternative c'est d'anticiper les rendements futurs à l'aide des techniques de simulations des titres passées. En deuxième lieu ; approximations gaussiennes du rangement premier, le calcul de matrice variance-covariance. Le dernier alternatif appui sur les formules de Monte Carlo, qu'offrent des imitations quantitatifs des modèles non gaussiens.

Kupiec et O'brien (1995, 1997) on proposé le modèle Precommitment Approach, en reposant sur ce modèle, les établissements de crédits pour le calcul de sa propre exigence en capital ; fixent eux-mêmes la perte suprême. Une fois l'établissement n'arrive pas a évalué parfaitement leur perte max, une sanction se trouve lieu, exigence additionnel de capital, des pénalités monétaires, ou encore l'implication d'un contrôleur de régulation dans la gestion de banque, même mauvaise publication parution de l'identité de cette banque.

En 1997 Daripa et Varotto ont révise ce modèle, d'où ils apprécient que des sanctions ex-post vont devenir inutilisables quand la banque a une sous-capitalisation grave

Precommitment Approach a la possibilité d'être exécutée en tant qu'un dispositif oblique (indirect) là ou l'établissement de crédit exige son niveau de capital K( è) en optimisant le bénéfice ( è) et le programme de sanction P(K, pertes) précise par le vérificateur.

En outre, Rochet (1999) prouve que les méthodes directes et indirectes sont adéquates dans le modèle agent-principal d'où le modèle standard. Sous quelques critères, pour chaque dispositif direct è?K(è) , on la capacité de déterminer un plan de sanction P(K, perte) permettant à l'établissement de déterminer me niveau d'exigence de capital K(è) . Ainsi que la construction idéale de la pénalisation du l'approche indirecte (PA) que les pénalités à exercées à l'opération de Back testing dans une situation de difficulté sont compliquées à déterminer. La différence là résidu dans le champ d'application. Pour l'approche indirect, le contrôleur intervient encre moins dans la gestion bancaire et recommande des contributions ex-post. L'approche interne et les estimations des agences de notations ont été sélectionnées pour jauger le risque de la banque et déterminer la capital exigé pour toute établissement bancaire

Dans ce cadre trois grandes classe de risque se trouve lieu : risque de crédit , de marché , opérationnel

dans le risque de crédit on pris en considération toutes les créances ( Etat , Banques , entreprises ...........) . Selon le deuxième accord de la comité de Bâle (Bâle 2) , dans la cadre de régulation de capital , la banque a le droit de choisir entre l'approche standard ou l'approche de notation interne pour le prélèvement de ce risque . Le risque spécifié à la titrisation est à proposer des procédures particulières d'après régulateur.

Dans le cadre d'approche standard, la banque mesure le risque en se basant sur les estimations extérieures de crédit menées par l'agence de notations.( Standard and Poor's , Moody's , Fitch IBCA)

Les contrôleurs de régulation modifiées ensuite ces classement de pondération. Elles prennent en considération des éléments comme la taille, le champ d'activité de transmetteurs regelés par l'organisme externe, les estimations assignées et la qualification de défaillance de réglementation pratiqué Cette aspect autorise de prendre en compte ce risque dans le calcul de rapport capital-risque.

Le risque de crédit, se traduit de manière différente selon le caractère de l'emprunteur. La pondération des pays et leur banque centrale se faite d'après leurs notations. Les créances dont la notation est de AAA à A-leur pondération est nulle (0%), une pondération de 150% pour les créances qui sont classées en bas B-. Une fois la notation est absente pour les créances, ces derniers seront pondérés de 100%.

Deux choix pris en compte dans la pondération de créances. Dans la cadre de premier choix la pondération de créances de pays est exécutée d'une classe à celle de l'Etat. La pondération l'établissement de crédit est d 20% si l'emprunteur dominateur est noté dans la classe AAA à A+, lorsque la notation de pays est dans l'intervalle BB+ à B- ou non noté , une pondération de 100% fixée pour les créances de l'établissement bancaire , les régions dont la notations plus base que B- leurs pondération est fixée de 150% . D'autre part, pour la deuxième choix , la pondération repose sur l'auto évaluation de la banque en ce que concerne le crédit externe ; une fois l'établissement n'est pas jugé , sa pondération est 50% . l'espace de pondération est entre 20% comme la pondération la plus bas dont la notation est [ AAA à A+] à 150% dont la notation est moins que B- .

Pour les créances des entreprises d'investissement sont noté avec les mêmes principes des banques si est seulement si ont les mêmes règles de surveillance, cependant leur pondération se faite identiquement aux créances sur les entreprises.

Ce risque est attaché aux éléments de bilan (prêts à la clientèle, créances et prêts assurés par l'immobilier résiduel) et de l'hors bilan (cessions de prêt, les engagements financiers, les autorisations de découvert, les swaps .......). Plus que les règles qu'ont mis en place pour faire face au risque de crédit, le contrôleur de réglementation donné la possibilité aux établissements bancaires de pratiquer des différentes méthodes pour mitiger ce risque .

Le contrôleur permet à l'établissement de crédit d'employer leurs évaluations internes concernant les éléments d'évaluation de risque pour fixer leur imposition en capital, si elle joigne à des différentes plan et engagements. Les paramètres de ce risque sont PD (probabilité de défaillance) , PCD ( probabilité en cas de défaillance) , ECD ( l'exposition en cas de défaillance) et EE ( l'échéance effective) .

Selon cette approche, l'établissement bancaire, évalue les pertes inattendues et attendues ( PI et PA) . Les impositions (exigence) en capital sont spécifiées par les pertes inattendues, même dans cette approche le portefeuille est répartir en des classes immenses d'actifs spécifiées par plusieurs risques de crédits sous-jacents. Les classes sont les entreprises, emprunteurs,les établissements de crédits,acquéreurs, les actions.

L'approche Ni inclus deux terminaisons « fondations, Advanced. ». Selon le premier approche `fondation' Les institutions crédit apportent leurs évaluations de probabilité de défaillance et pratiquent les jugements délivrées par le régulateur pour les différentes constituants .D'autre part, pour l'approche avancée, les établissements bancaires établissent des estimations de probabilité de défaut de la perte en cas de défaillance et les révélations dans une situation de difficulté et évaluent l'échéance efficace.

Dans le contexte de risque de crédit, un processus particulier est doué à la titrisation.

Le risque de crédit provenant de la titrisation a été souligné en tant qu'un facteur exaspérant de crise financier de 2008 (Rochet 2008).Toutefois, plusieurs provisions résidaient précédemment pour prendre en considération de ce risque dans l'estimation des exigences en capital, même si elles ne sont pas adéquates. L'objectif est d'avoir une couverture convenable des 'exhibitions consécutives des transactions de titrisations traditionnelles ou synthétiques, montage exposant de caractères ordinaires à ces catégories des titrisations. Les expositions des établissements de crédits provenant de fonctionnements de titrisation préoccupent les titres soutenus à des actifs, des créances, renforcements des emprunts, spread de taux et de change ... . Une fois qu'une banque vent des actifs via la titrisation classique ; les révélations pourraient être éliminées de ces actifs.

Dans le cadre de fixation des exigences nécessaires en fonds propres aux actifs de titrisation, l'établissement de crédit a l'autorisation de sélectionner un de deux approches traitées auparavant. Dans la carde d'approche standard, la pondération de titre de titrisation se faite par la multiplication de somme de la position par le coefficient de pondération. Mais, si la banque applique l'approche de notations interne pour les exhibitions sous jacentes de la transaction de titrisation c'est même que le portefeuille de crédit de client et celle des entreprises. Il faut noter que dans cette approche pour les titrisations la somme d'exigence en capital ne devrait pas dépassée la totalité de fonds d'expositions sous-jacentes une fois qu'elle n'était pas titrisées.

La titrisation est examinée comme étant un instrument nécessaire d'élévation de risque à l'intérieur de banque.

Cependant, les dispositifs de régulations récente ont incite la titrisation pour les banques pratiquant l'approche de notations internes dans le but de fixer les exigences en fonds propres.

Il faut que la titrisation autoriser aux banques de vomir des risques, cependant, l'usage inutile de méthodes de titrisation devient l'un de motifs néfastes de la crise subprime (Rochet 2008). La titrisation des créances donne la possibilité à un établissement de crédit de délivrer bien plus encore des emprunts à l'économie avec des fonds plus bas. Pourtant, les établissements de crédit sont moins intéressés des risques effectués au système financier. La rémunération de créateur de titre de titrisation se faite en pourcentage de capacité de l'activité , sans prise en considération de risque soumis au système financier , par conséquent ils ne seront pas incitées pour surveiller ses avoirs.

Les établissements de crédit sont soumis encore à des risques attachant à leurs mouvement de marché qui sont en essor dernièrement.

Les risques de marché sont des risques consécutifs de fluctuations de valeurs de marché. Les risques de marché sont constitués de risque de taux d'intérêt , de devise , de produit de base , risque de portefeuille. Aussi dans le carde de ce risque la banque a le choix entre deux approche présentées auparavant dans le risque de crédit

La modération de risque de marché sa diffère d'une catégorie de risque de marché à une autre

Ces risques sont agrégés à la jouissance de valeurs mobilières et des différents outils attachés au taux d'intérêt ou au prélèvementd'actifs et ces instruments dans la cadre d'un portefeuille. Ce risque est autant relié à tous les différents titres détenant une attitude semblable à iceux mentionnés au dessus, par exemple les actions particulières non convertibles. Les dettes convertibles sont encore usés semblablement que les titres de créances.

Selon le risque de crédit, l'exigence en capital pris en considération du risque particulier revenant pour tout titre de créance, et du risque collectif de marché. le risque spécifique qui équivaut à une croissance désavantageux de la caractère de transmetteur spécifique, peut avoir des incidences sur la valeur de titre.C'est pour ça le contrôleur exige l'obtention de capital au titre de ce risque (risque spécifique). ces exigences sa diffère selon la qualité de l'émetteur ;la notation emprunts d'Etats dans l'intervalle [ AAA à AA-] et les titres de risques spécifiques pondérés à 0% . Si la notation est plus basse que B- donc la pondération arrive à 12% et 8% si ne sont pas notés.

Le risque global de marché, est joint à des fluctuations indésirables de taux d'intérêt de marché résultant une perte de prix de l'actif disposés par l'établissement de crédit fragiles à ces taux. Alors, les superviseurs de régulation proposent des établissements de disposer d'un coussin de sécurité de fonds propre pour faire face au risque de marché.

Résulte de l'acquisition e titre de propriété, ou de portefeuille. Plusieurs exigences minimums sont exigées pour se protéger contre ce risque. Ces exigences sont à propos les emplacements étendues ou temporaires sur tous les outils dont l'attitude de marché est même que celui des actions à l'exception les actions privilégiées non convertibles. Ces actions peuvent être des actions ordinaires, titres de dettes changeables, des dettes d'acquisition ou de cession des titres. Lorsque le portefeuille en négociation est fluide et varié ; 8% est l'exigence en capital sur le titre de propriété pour le risque particulier (spécifique). Le risque de marché est exigé à 8%

Au sujet des instruments dérivés sur les titres de propriété, sont transformés en emplacement sur sous-jacente spécifiques. Les positons adéquates sur tout valeur mobilière pareil ont la possibilité de se suppléer pleinement de façon que on conquérant un emplacement propre simple à celle les exigences pratiquées pour le risque spécifique et de marché en général

C'est un risque résultant de fluctuation inopportune des taux de divise. Les établissements bancaires devrait traiter le risque d'obtention et de prise en place les divises et l'or. la banque à deux choix permettant d'évaluer le risque de change sur les emplacements en devise et en or . dans la cadre de la première choix ; la régulations de devises se faite identiquement. Or la deuxième choix, pratique les procédés internes que prennent en considération du la position réelle de risque selon la construction de portefeuille. 8% de l'emplacement propre ouverte générale est préservé pour les exigences de capital. En outre, les positons qui sont prélevés pour objectif de se protéger cotre les conséquences néfastes d'une fluctuation de change sont éliminées du prévision de la position de divises. il faut que ces positons respectent les règles mise ne place par le régulateur.

Ce risque est attaché à l'obtention ou le prise de position sur produits matériels négociant sur aftermarket. ces produits sont produits agricoles, des minéraux, ... le risque de produit de base est compliqué à se protéger conte ceux attachés aux taux de change w taux d'intérêt. En outre, ces produits de base sont traités sur les marchés dont la liquidité est limitée. Un changement de l'offre et de demande pourrait avoir des conséquences significatives sur le prix et la volatilité. Par l'entremise de la méthode standard, les établissements de crédit sont entre deux choix soit d'appliquer un plan simplifié ou d'employer de procédures tenant en considération indépendamment le risque de taux et le risque d'asymétrie. Cependant, peut n'importe l'approche appliquer, l'établissement de crédit est obligé d'intégrer les différents dérivés sur produit de base et les emplacements de l'hors bilan délicats aux fluctuations des es prix.

Les établissements de crédits ont la pouvoir d'utiliser ses propres exemplaires pour fixer les exigences en matière de capita l dans le cadre de risque de marché .

Les établissements bancaires ont la permission d'appliquer son propre modèle interne pour estimer le risque de marché. Donc, elle devrait avoir une structure de gestion de risque adéquate. Encore, le standard quantitatif faut être observées ainsi que l'évaluation de l Valeur e Risque (VeR) au jour le jour avec une degré de certitude unilatéral de 99%.

Ensuite il faut que la banque déterminer et évaluer les facteurs de risques , ces derniers sont principalement les taux d'intérêt , les cours de marché affectant la prix des postions de portefeuille de l'établissement .

Dans la cadre de risque de taux d'intérêt , toute monnaie à un ensemble des facteurs spécifiques où l'établissement bancaire dispose des positons de bilan ou de l'hors bilan délicats aux taux d'intérêt . la courbe de taux devrait être spécifié d'après une des procédures admises ainsi par exemple en évaluant le taux forward à coupon zéro .

Pour les risque de change ,il faut anticiper pour chaque monnaie les facteurs de risque spécifiques pour laquelle l'établissement conserve des positions . Le calcul de VeR se faite comme exposée dans la devise nationale de cette établissement, les emplacements nettes dénommées en devise expriment l'établissement bancaire à un risque de change. C'est pour cela la modélisation interne devrait inclure des coefficients de risque qui coïncidant au taux de change entre la monnaie résident et toutes les devises selon celles que l'établissement de crédit expose une position importante.

Plusieurs facteurs de risque à propos des de valeurs de titres de propriété pour tous les espaces sur ceux la banque possède des positions considérables sont à fournir. Les facteurs de risque consacrés à prendre en compte des flottements des prix de marché.

Le risque opérationnel pour les établissements de crédit est le risque de pertes directes ou indirectes convenables à une inadaptation ou à une faiblesse des procédures de la banque de son personnel, des instructions internes ou à des risques externes. Trois approches mise en place pour permettre à la banque de déterminer les exigences en fonds propres d'où l'approche indicateur de base , standard ,et de mesure avancée .

Dans le cadre de premier approche « indicateur de base» il fallait que les établissements bancaires disposent des fonds propres intitulés de ce risque ressemblant à la pondération moyenne de facteur á constant de ses produits nettes d'intérêt et les autres produit d'exploitation moyens tangibles pour les trois dernières années . cependant , se les produit annuel brut est nul ou négative devrait être éliminé de l'estimation . La comité de Bâle impose un taux de 15% pour le coefficient á .

L'approche deuxième « standard » les affairements bancaires sont devisés en huit secteurs d'activité comme suit : rémunérations et règlements , commission de détail ,la fonction d'agent , la gestion d'actif , la banque commercial , banque de détail , les activités de marché ,la financement des entreprises . Dans cet approche les produit annuel brut est pratiqué en tant qu'un index général de la révélation au risque opérationnel. La calcul des exigences en matière de fons propres se faite par la multiplication de d'un facteur Béta particulier (spécifique) à le produit annuel brut .le â est approximée de la rapport entre l'historique des pertes attachées au risque opérationnel concernant un secteur d'activité précis et la somme associé au produit de se secteur. La totalité des exigences est équivaut à la moyenne des exigences des trois dernières années de toutes les secteurs d'activité annuellement.

Finalement, l'approche de « mesure avancée » dans le cadre de cette option , les établissements bancaires employé son système interne pour fixer les impositions en capital au titre de ce risque. Or pour permettre à une établissement d'user leur système interne , il faut qu'elle pourvoir quelques épreuves concernant la qualité et la quantité . Elle devrait avoir un service autonome de ce risque chargé de la conception et de la mise en place du procédé du management de risque opérationnel de la banque. Il faut qu'elle démontrer au contrôleur que sa méthode d'estimation de risque opérationnel à une solidité équivalente la méthode d'approche de notations interne dans le cadre de risque de crédit relatif particulièrement à la durée d'obtention d'un an et l'intervalle de certitude au seuil de 99,9 percentiles . Lorsque l'établissement prouve que leur méthode d'exploitation traite pertinemment les pertes attendues donc la détermination d'exigence de fonds propres est évalué en prenant en considération les pertes attendues et inattendues (PA et PI). La police d'assurance ont la possibilité d'affaibli le risque opérationnel avec une limite de 20 % de la totalité exigence de capital de ce risque. Tant, la capacité de dédommagement de police d'assurance suit une notation A au moins.

Section 3 : l'impact de la réglementation du capital sur la prise de risque bancaire

Les établissements bancaires s'impliquent en tant que des managers de portefeuille. Les banques tentent alors à optimiser le bénéfice souhaite avec un niveau de risque déterminé. Des différentes études se trouvent lieu pour interpréter cette approche. L'initiation c'était avec Pyle (1971) et Hart et Jaffée (1974). En 1980 Koen et Santomero ont examiné, l'effet des exigences en fonds propres sur le prélèvement de risque. L'examen mise en oeuvre dans un environnement déficitaire (des grandes faillites bancaires) et non sécurisée aux Etat Unis. Le but est de jauger la réflexion des établissements bancaires commerciaux en matière de sélection de portefeuille suivant une amélioration des exigences de capital.

Koen et Santomero démarrent de triples conditions fondamentales. En premier lieu. La gestion de la banque surveille de taille de l'établissement. Alors l'augmentation du somme des dépôts pour le financement d'acquisition d'actifs risqués est une grandeur de sélection de la même façon que celle de capital, or les auteurs présument que le ratio de capital est forcé par l entremise de régulation. En deuxième lieu , pour des motifs de simplicité , il n'y a aucun d'actifs dont le risque absent capable d'être acquis par l'établissement or que la paiement de dépôts est non risquée.

Finalement, la troisième condition ; que l'établissement bancaire adverse au risque s'implique en tant que l'améliorateur de rendement espérée sur une durée consubstantielle. Les auteurs envisagent une augmentation des exigences de fonds propres K (but d'évaluer l'incidence d'une fluctuation marginale de k sur l'attitude de la banque). Dans cette situation, l'établissement bancaire n'est plus capable d'être ne mesure de déterminer son niveau d'endettement celui qu'il était auparavant l'amélioration des exigences en capital.

Tant, cette limitation dans le niveau d'endettement de l'établissement déménage la borne efficace pour que la variance absolue du portefeuille diminue et le rendement sur toute composition réduit pareillement, pour chaque coût de capital.

L'amélioration des exigences en capital pousse l'établissement à changer la constitution de portefeuille d'actif. Koehn et Santomero présentent aussi que le portefeuille de stabilité comportera proportionnellement encore d'actifs risqués suivant une amélioration des exigences en capital k. en retranchant que l'impact d'un progression de k sur le portefeuille de la banque est tantôt inverse au conséquence ambitionné.

L'amplitude de cette reconstruction du portefeuille grâce d'actifs dont le risque élevé repose sur coefficient á (coefficient d'aversion au risque) .les établissements bancaires dont le coefficient á est élevé développeront leur risque moins que les banques possédant une basse aversion au risque. Les établissements qui disposaient originellement des actifs absolument aussi risqués contre une unité de fonds propre, choisiront des actifs beaucoup plus risqués que les instituions adverse au risque. Cette position développera les diversités en termes de prélèvement de risque dans la banque.

En deuxième lieu, Koehn et Santomero expliquent l'impact de cette réaffectation d'actifs sur la probabilité de défaut des institutions. Ils présument que le but fondamentale de la régulation bancaire est de diminuer la prise de risque exagérée des établissements pour faiblir la probabilité de défaillance. Le but placé par le contrôleur est de consolider l'équilibre et l'accessibilité des banques.

Dans le but d'estimer l'incidence de la régulation du fond propre, Koehn et Santomero indiquent qu'il est nécessaire de fixer une liaison explicite compris entre le risque de portefeuille de la banque, la somme de fond propres et la probabilité de faillite. Un accroissement de la variance participe à développer la probabilité de défaut cependant qu'un renforcement de ratio de capital minime le risque de faillite, tout bien considéré. Sur le plan choisi du portefeuille sélectionné par l'institution de créditsur la nouvelle borne d'efficacité, deux situations sont à particulariser.

Dans le cadre de l première situation, le portefeuille privilégié par la banque entraine une réduction de l probabilité de défaut , malgré qu'une réallocation quelconque des actifs soit aménagée ; à l'égard de la deuxième situation , l'institution de crédit opérée à une réallocation du portefeuille grâce des actifs dont les risques élevées en réaction à l'accroissement des exigences en capital , résultant une hausse de la probabilité de défaillance. Ces deux cas, se représentent par les divergences ne matière d'aversion au risque des institutions de crédits, à l'encontre des établissements bancaires ayant une importante aversion au risque ; la banque qu'ayant une aversion au risque ignoble (á faible) transformera la constitution e son portefeuille d'actif en avantage des actifs plus risquées, de façon que l'accroissement des exigences en capital K amènera à une croissance de défaillance. Les institutions des crédits assez assurés deviennent plus garanties or que leurs établissements bancaires risqués augmentent leur risque.

Contrairement aux études de Koen et Santomero (1988) jugent les incidences de rapport de capital pondéré au prise de risque, en outre du ratio de fonds non pondéré. Leur examen est mise en oeuvre dans un environnement décris par des échecs bancaires aux Etats Unis, notamment suivant « deregularoty Acts (1980,1982). ». LA reconstitution de portefeuille des institutions des crédits ne faveurs d'actifs risquées a amené les contrôleurs à effecteur une suggestion plus récentes qui se rapporte à une implantation d'une allocation en capitaux prenant en considération de risques des actifs, de révélation de risque. De cette façon, les superviseurs de régulations estimeraient le plan de risque de tous les établissements pour déterminer ses exigences en capital.Kim et Santomero consultent à mesurer l'efficience de la régulation de fonds dans le secteur bancaire dont le prime de garantie a taux fixe et une assurance de dépôts explicite ou implicite.

Au contraire à l'étude passée ((Mingo et Wolkowitz, 1974, Kahane, 1977 et Koehn et Santomero, 1980) qui examinent des difficultés reliés à la régulation sans fournir une résolution, Kim et Santomero (1988) établissent des pondérations théoriques fiables de risque que forment une dissolution à ces problèmes.

Les responsables évoluent un modèle d'espérance-variance pareil que celui de Koehn et Santomero, 1980, ils conduisent à des solutions uniforme que ceux derniers, une fois que le contrôleur augmentent une exigence en capital similaire pour toutes les établissements bancaires Kim et Santomero (1988) interprètent par la suite l'effet que pourrait posséder des exigences en capital prenant en considération du risque sur la probabilité de défaut. Le superviseur que cherche de se garantir que la probabilité de faillite des institutions de crédits soit moins de quelques niveaux, devrait envisager du á(le paramètre d'aversion au risque)

La contrainte des mesures convenables de risque faut qu'elle autorise au régulateur pour accomplir le but en matière de probabilité de défaut. Cette mesure faut préserverun grand rendement attendude fonds propres en bas d'une limite

.Kim et Santomero estiment les pondérations fiables du risque qui entraver l'établissement de crédit d'avoir la possibilité de sélectionner un actif particulier dans le fin d'augmenter le rendement espéré de ses fonds supérieurs de seuil

.Trois facteurs principales sont les déterminants des pondérations de risque (rentabilité espérée, leur structure variance-covariance , la limite supérieure de la probabilité de défaillance de contrôle ).

Toute fois, Kim et Santomero (1988) notent que cette régulation de capitaux propres fondée sur le risque , en négligeant les passifs des instituions de crédits , peut mener à des graves limitation sur les affairement de banque et l'estimation des produits ; ils prévoient aussi une importante modification structurel dans le secteur bancaire. A nos jours , cet querelle est repris dans le but de proposer la placement d'une exigence en fonds propres autonome de risque en Europe.

En ligne que Kim et Santomero (1988) ; Avery et Bergen (1991) découvrent que le rapport de capitaux pondéré de risque développé l'efficience des exigences K ( capital) comparativement au ratio précédent de K indépendant du risque.Rochet (1992) , commençant par le modèle de portefeuille propose qu'une fois le but des établissements bancaires de statut commercial est d'optimiser la valeur de marché des ses bénéfices prévus, les régulations du capitaux propres n'arrivent pas à inciter les établissements bancaires de désires de portefeuilles dont les risques élevées.Dans ce contexte, le montant de prime de l'assurance de dépôts fondée sur le risque et l'instrument juste pour garantir la solidarité de système bancaire.

D'autre part , lorsque les institutions des crédits s'impliquent en tant que des managers de portefeuille, les régulations de capital pourraient être validées à l'hypothèse que les pondérations procédées dans l'évaluation du Ratio soient symétriques au risque en chaine pour tout actif .En effet, il pourrait être fondamentale de spécifier une procédure exacte de clôture pour inciter les établissements bancaires de faible capitalisation pour exécuter « betting for resurrection » . EN fait , les établissements en faillite ont la possibilité d'assumer des risques élevés dans l but d'avoir une forte profitabilité.

Furlong et Keeling (1989,1990) , mettent en question les conclusions des études précédentes ; selon eux ; ces examens seront non validées une fois qu'on pris en considération la probabilité de défaut de l'institution et les conséquences de fluctuations de la valeur de l'option de vente (Put) relié à l'assurance de dépôts. Ils amènent que la valeur de cette put et envisage que l'institution de crédit optimise la valeur de ses actifs. Ils exposent que si la banque rembourse un montant autonome au risque à l'organisme d'assurance de dépôts ; elle n'accroit plus son risque de portefeuille après un accroissement des exigences en capital.

Le résultat par la suite que cette Put peut affaiblir le l'effet de levier ; ainsi une renforcement des exigences en capital diminue l'encouragement à la prélèvement de risque bancaires.

De plus, l'impact de la régulation sur les risques de banques compte sur des règlements de marché. Des règlements de marché complet , le risque de défaillance de l'établissement accroit avec l'accroissement du fonds réglementaires. En revanche, si ces conditions sont incomplets, les engagements arrêtés et propriétaires optimisant l'utilité, la régulation de capital peut diminuer le risque des actifs ( Rochet 1992) . cependant , ce résultat n'est approuvable que lorsque le risque de liquidation est proportionnel au risque systémique.

cet approche traité dans un cadre statique, tous ces études n'envisagent pas l'asymétrie d'information que se trouvent entre les agents, les gestionnaires, les déposants, les actionnaires de l'établissement de crédit. L'impact de régulation sur les risques bancaires est encore suggestionné par les problèmes d'agences, l'hasard moral et la sélection adverse

À l'égard de Miller (2002), l'impact fondamental de la régulation de capital se déroule via les capacités de l'établissement d'échapper les sanctions régulées. Le prélèvement de risque de l'institution de crédit est mieux soigner par un développement des ces sanctions assez que par développement de réglementation matière de capital. En ce que concerne les établissements de crédits mal capitalisés qu'assument un risque élevé , le risque d'hasard moral baisse d'abord avec l'accroissement du réglementation de capital or que en haut de quelque niveau de fonds , le risque s'accroit ( Calem et Rob 1999).

Le risque des actifs est diminue encore, dans milieu compétitif des dépôts, à travers l'association d'un taux de dépôt le plus grand et de la régulation de capital (Hellman et al 2002 ; Repullo 2004) .Repullo et Suarez 2004 ont découvert le même compétitive dans un marché dont la compétitivité imparfaite. En outre, Cooper et Ross (2002) ont exigé qu'un capital régulé assez importante adhéré au niveau des dépôts conduise à sélectionner des actifs non risqués surmontant le problème d'hasard de moralité.

L'impact de la régulation de capital sur le risque d'hasard de moralité é repose encore sur la conscience de la qualité de composition de portefeuille. Si le dirigeant de la banque sait la qualité de portefeuille or que le régulateur le néglige ; le dirigeant est autorisé d'affecter cette qualité par une sélection d'effort non remarquable. Le but de contrôleur est d'apporter la garantie dépôts en optimisant la patrimoine social .Dans cette situation, il est disponible de fixer en coopération la prime de garantie et les normes de capital. Giammorino, Lewis et Sappington (1993) ont indiqué qu'avec une organisation d'assurance optimale, il faut que la prime de garantie doive être réglée à la qualité de portefeuille de prêts.

Les établissements bancaires efficients ont un fondement d'actif plus vaste avec des basses exigences en capital. La surveillance pratiquée par le régulateur affecte le risque d'hasard de moralité du gestionnaire de l'établissement autrement dit, la sélection de son capacité non remarquable à travers le danger de son entremise dans le management de l'institution. L'effort de manager est très couteux, alors qu'il développe la fonctionnement de la banque étudié par le contrôleur. Le gestionnaire n'accord pas importance aux motifs monétaristes ; cependant, il alloue des profits de management de banque en manque de perturbation.

La régulation choisis de s'interpose en basant sur l'information admis sur les capacités de gestionnaire. Le dispositif optimal de surveillance menace d'interposer dans une situation d productivités médiocre et assure-le non entremis en tant que remboursement de performance favorable. Aussi, la surveillance est fiée aux actionnaires lorsque l'établissement est compétent et mené aumandataire de petit épargnant non avertis dans une situation de mal performance. Donc le gestionnaire s'intéresse à délivrer d'effort supplémentaire pour faire face au dirigisme des ces mandataires. Des réglementes de capital ont la possibilité d'être des facteurs nécessaires pour réaliser la gouvernance convenable des établissements bancaires puisque elles sont autorisés d'être usés dans el but de préciser le seuil de transmission du maintien des propriétaires aux contrôleurs ( Dewatripont et Tirole 1993).

D'après Santor1999, un engagement optimal entre l'établissement de crédits de l'emprunteur encourage l'établissement à augmenter les emprunts et posséder une fraction de capital d'emprunteur, or que cet engagement est forcé par l'organisme d'assurance. L'accroissement de capital réglementaire résulte une compensation du contrat que tenant en considération les dépenses graves de défaillance dans une situation de levier inadéquat et les charges de capital réglementaire. Le résultat est une réduction de risque de non solvabilité.

L'action de la capital sur l'affablement de risque des établissements fut disputé avec Berger et al (1995), Diamond et Rajan (2001) et Kopeckey et VanHoose (2006).Encore, Berger et al (1995)ont prouvé qu'en existence des informations asymétriques, les jugements de fonds propres sont affectées par les problèmes d'agences quelque soit existe ou no n une régulation de capital. Par ailleurs, capital plus hausse échappe les difficultés d'appropriation entre les propriétaires et les emprunteurs mais accentue les divergences d'intérêt entre els gestionnaires et les associés.

Diamond et Rajan (2001) , ont élaboré une construction théorique où la construction de dépôts à vue encourage l'établissement à sélectionner des actifs dont le risque faible pour échapper le risque systémique , ce qui commande la discipline de l'établissement. La participation du capital est d'apporter un stock de sécurité.

Néanmoins, la régulation du capital accroit le risque systémique vu qu'elle attire les établissements à liquider de façon précaire et à diminuer les rétributions recouvrés et la compétence d'honorer les engagements de dépôts.

Pours les établissements bancaires qui préfèrent de s'investir dans la surveillance des créditeurs, la point d'interrogation est qu'une fois les banques sont optes de diminuer les pertes de prêts engendrés par le risque d'hasard moral.

Kopecky et Vanhoose (2006) ont prouvé que le régulateur du capital modifie les conditions d'arbitrage entre les charges et les profits de la surveillance. Elle forme une restriction que affaibli l'étendue des prêtres autorisées et le balance entre les couts les bénéfices de surveillance.

L'impression de capital réglementaire sur le risque de sélection adverse est doit à l'accroissement de charge de capital. la prestance de charge de maintien de l'anti sélection des débiteurs ; l'hausse du réglementation de capital générée un hausse de charge du capital et par la suite une accroissement de la probabilité de restriction de crédit (Thakor 1996).

La régulation optimale a la possibilité `être décentralisées en proposant aux établissements bancaires une carte des impositions de solvabilité et de capacité. Les impositions de solvabilité sont obligées d'être rajustée au risque, or que les exigences de capacité en matière d'information intermédiaire réglée par les notations préparées par les agences (Bensaid, Pagès et Rochet 1995).

Néanmoins , en raison de l'information incomplet , il doit exister un arbitrage entre les standards des fonds et la prime de garantie pour arracher l'information des établissements de crédits et affaiblir le charge et inciter les banques les mal performantes d'essayer d'être égale aux établissements les plus performantes. En fait, avec la présence d'anti sélection, le rapport entre les règles de capital et la garantie de dépôts s'expose de la façon ceci. Dans une situation de régulation optimale, les institutions de crédit moins performantes accueillent une prime sans réserve (implicitement). Elles versent une prime de garantie élevés mais pas forcement de respecter les règles de capital. En revanche, les banques qu'a une meilleure performance sont obligés de respecter les exigences de capital minimum avec une remboursement de prime plus bas (Freixas et Gabillon 1998).

La sélectons adverse préoccupe encore la qualité des établissements dans le système bancaire. Un système bancaire non régulé est efficace à condition que la charge de contrôle soit assez réduit.une fois que la charge de contrôle est au dessus d'un seuil crucial, le contrôleur peut accroitre l'efficacité de surveillance par la régulation de fonds propres de la banque et la fondation et la limitation à l'accès par le diagnostic et l'auditeur interne de l'établissement bancaire. Lorsque l'effort de diagnostic du contrôleur est débile, il est possible de supplée par l'allocation d'exigences de fonds propres soulevés (Morisson et White 2005)

v les études théoriques pour examiner le relation entre la capital réglementaire, la capitalisation boursière et la prélèvement de risques bancaires usent des approches d'examens multiples et parachèvent à de conclusions atténués. La consolidation des impositions de capital peut entraîner l'impact espéré par le contrôleur en emmenant les banques à diminuer la saisie de risque ( Furlogn et Keeley , 1989 ; Keeley et Furlogn 1990 , Santos 1999) ; au contraire , sur quelques clauses ces impositions pourraient encourager les banques à augmenter leur prise de risque (Koehn et Santomero 1980 , Kim et Santomero 1988 , Gennotte et Pyle 1991 , Blum 200 3)

Ø plusieurs examens empiriques expliquent le lien entre la capital réglementaire et la prise de risque des banques

III) l'impact de la pression réglementaire sur la capitalisation et la prise de risque bancaire

Toute une partie de des travaux empiriques visent à estimer l'impact de l'implantation des exigences en capital sur le risque et la capitalisation de banques.

Ces examens se posent sur la détermination économétrique avancée par Shrieves et Dahl (1992) ont étudié la relation entre capital et ajustements partiels des risque à l'aide d'un échantillon de banques commerciales américaines sur la période 1984-1986. Les trois principales variables utilisées pour expliquer la relation entre le capital des banques et les comportements à la prise de risque étaient : le risque qui est appréhendé par les actifs de la banque pondérés en fonction des niveaux de risque divisé par le total des actifs bancaires (RWA), la capital, qui est définie comme la ratio des fonds propres rapporté au total des actifs, et la qualité des prêts, qui est approchée par le montant des prêts non-performants.

Les estimations données par des techniques 3SLS ont montré l'existence d'une relation positive entre les variations du risque et du capital suggérant que les banques souscapitalisées vont augmenter leur capital en réponse à l'exposition à un risque supplémentaire. cette constatationest expliquée principalement par l'hypothèse de gestion d'aversion au risque et le coût de la faillite. Shrieves et Dahl (1992) démontrent que les banques sont incapables d'ajuster instantanément leurs niveaux de capital et de risque. Ils concluent que les changements observés dans le capital et le risque ont des composantes endogènes (discrétionnaires) et exogènes.

Aggarwal et Jacques (2001) estiment un modèle 3SLS pour examiner l'impact de l'action corrective Prompt (PCA) conçu par la Federal Deposit Insurance Corporation Improvement Act (FDICIA) sur les niveaux de capital et de risque en utilisant un échantillon de banques américaines au cours de la période de 1993 -1997. Leurs résultats indiquent que les normes de l'PCA avaient poussé les banques à élever leurs niveaux de capital et de réduire leurs risques de crédit.

De même, Rime (2001) analyse les ajustements dans le capital et le risque dans un échantillon de banques suisses. Leurs résultats suggèrent que la pression réglementaire a un impact positif sur les ratios de fonds propres, mais aucun effet significatif sur les niveaux de risque.

Jokipii et Milne (2008) montrent, à travers un échantillon de banques européennes, que l'existence de coûts d'ajustement du capital induit les banques à détenir un buffer de capital important et peut expliquer la lenteur de l'ajustement vers des niveaux ciblées. Leurs constatations font apparaître une Co-mouvement négatif des tampons de capitaux avec le cycle économique dans le cas des plus grandes banques commerciales et d'épargne, à savoir la hausse en récession. En revanche, les petites banques et les banques coopératives tendance à faire augmenter leurs niveaux de fonds propres pendant la essor économique. Ils concluent que l'introduction de l'accord de Bâle II devra faire face à certains défis raison de son impact éventuel "pro-cyclique» sur la suffisance du capitaux bancaires.

Jokipii et Milne (2011) étudient la relation entre les changements dans le tampon du capital et du risque de crédit en utilisant un échantillon de sociétés holdingsbancaires et banques commerciales américaines. Une relation positive de deux voies est trouvée suggérant que les banques augmentent leur capital en réponse à une augmentation du risque et ils ont tendance à prendre plus de risquessi leur niveau de capitalisation augmente. Ils démontrent que le tampon de maintien du capital de la banque est le principal déterminant des ajustements dans le capital et le risque.

Awdeh et al. (2011) d'évaluer l'impact du capital réglementaire sur la prise de risque bancaire en utilisant un panel de banques commerciales libanaises durant la période 1996-2008. Ils utilisent l'indicateur Z-score pour évaluer le crédit et deux ratios à proxy pour la capitalisation de la banque: le ratio des capitaux propres au total des actifs (RCA) et des fonds propres divisé par l'actif total pondérés des risques (CRWA). Les estimations données par des techniques 3SLS ont montré que les banques engagées dans des activités risquées ajuster rapidement leurs ratios de fonds propres que ceux qui sont d'aversion au risque.

Jacques et Nigro (1997) examinent l'impact de risques basés sur des normes de fonds propres sur l'évolution du capital de la banque et le risque du portefeuille. La capitalisation est mesurée par le ratio du capital total (Tier 1 + Tier 2) au total des actifs pondérés par le risque (RWA); le niveau de risque est mesuré par le RWA. Se fondant sur les techniques de 3SLS, ils constatent que le capital réglementaire a un effet positif significatif sur les ratios de capital et un effet négatif sur le risque de portefeuille des banques, qui a déjà rencontré les nouvelles normes fondées sur les risques. En outre, ils trouvent une coordination significativement négative entre les variations des capitaux et des risques au cours de la première année des normes fondées sur les risques. Ils considèrent ce résultat comme prévu, car une banque sous-capitalisée peut répondre à l'exigence fondée sur le risque en augmentant le capital, ce qui réduit le risque du portefeuille, ou les deux, alors qu'une banque avec un taux supérieur au minimum fondé sur le risque peut diminuer le capital ou augmenter le risque. En revanche, le risque a un coefficient négatif mais non significatif dans l'équation de capitalisation.

Lee et Hsieh (2013) analysent l'impact du capital bancaire sur le risque et la rentabilité en utilisant un échantillon de banques Asiatiques au cours de la période 1994- à 2008. Ils constatent que l'augmentation du capital améliore la rentabilité et diminue le risque. Cette preuve indique que les banques mal capitalisées génèrent moins de rentabilité et prennent plus de risques. Ils concluent que la relation négative entre le capital et le risque peut être expliqué par l'hypothèse de l'aléa moral, tandis que l'association positive entre le capital et la rentabilité peut être comprise dans l'hypothèse structure conduite-performance.

Zhang et al. (2008) examinent les effets des de l'adéquation des exigences du capital sur la sur la comportement de prise de risque de la banque dans un échantillon de 12 banques commerciales chinoises au cours de la période 2004-2006. Ils trouvent que les changements dans le capital sont négativement associés aux changements dans le risque du portefeuille.

Guidara et al. (2013) discutent le comportement cyclique des tampons de capitaux des banques canadiennes et étudient son impact sur le risques et la performance de banque tout au long des cycles d'affaires et en réponse aux changements de réglementation canadiennes durant divers régimes de Bâle. Les résultats des estimations données 2SGMM indiquent l'absence d'une relation significative entre les variations du tampon de capital de la banque et d'exposition aux risques. Ils concluent que la bonne capitalisation des banques Canadiennes peut être expliquée par des considérations de discipline de marché.

De même, Mongid et al. (2012) examinent la relation entre le capital, le risque et l'inefficacité dans un échantillon de 668 banques commerciales opérant dans 8 pays de l'ASEAN sur la période 2003-2008. Les résultats des estimations données par la méthode 3SLS révèlent une relation inverse entre le risque et le capital suggérant que les banques capitalisées plus élevées ont tendance à réduire leur exposition au risque. En revanche, le risque se révèle un effet négatif, mais pas d'impact significatif sur le capital.

Agoraki et al. (2011) d'étudient l'effet de la concurrence et la réglementation prudentielle sur la prise de risque pour un échantillon de pays d'Europe centrale au cours de la période 1998-2005. Ils trouvent que les exigences de fonds semblent être un outil efficace car elle est associée à une diminution remarquable du niveau de risque, mais n'a aucun effet significatif sur la probabilité de défaut.

Laeven et Levine (2009) constatent que la relation entre la prise de risque et de la réglementation en capital dépend fortement de la structure de propriété de chaque banque. Ils démontrent que l'effet de la même réglementation sur la prise de risque de la banque peut être positif ou négative en fonction sur la structure de propriété de la banque.

Altunbas et al. (2007) analysent la relation entre le capital, le risque et l'efficacité pour un large échantillon de banques européennes au cours de la période 1992-2000. Ils trouvent une relation positive entre le capital bancaire et les niveaux de risque que pour les banques commerciales et d'épargne, et une relation inverse pour les coopératives.

Gual ( 2011) soutient empiriquement les théories derrière l'augmentation des besoins en capital proposées par la réglementation Bâle III et suggère que les nouveaux règlements du capital sont peu susceptibles de diminuer le risque de banque qui prend alors une augmentation des besoins de capitaux a une forte probabilité de l'augmentation des coûts de fonds dans le secteur bancaire avec de graves conséquences sur l'économie réelle

Nafis ( 2012) a étudié les liens entre la régulation bancaire et les structures prudentielles associés aux Piliers de Bâle III et divers segments de l'efficacité et des risques des banques. Le résultat suggéré est que les pouvoirs de réglementation et de surveillance des régulateurs augmentent diminue respectivement l'efficacité de technique des banques islamiques et conventionnelles.

Mgadmi et Bougatef (2015) étudient l'impact de la pression réglementaire sur la capital et la prise de risque pour une panel 24 banques de pays de MENA au cours de la période 2004_2012 , ils apportent la preuve que les règles prudentielles n'arrivent pas à réduire les incitations au risque ils constatent également que la rentabilité des banques est associée positivement avec le niveau de capitalisation suggérant que le sous-développement des marchés financiers dans les pays de la région MENA conduit les banques à compter davantage sur les ressources internes pour construire leur coussin de capital. les conclusions révèlent également une forte relation négative entre la taille de la banque et le risque suggérant que les grandes banques ont plus d'expérience dans la gestion de leurs niveaux de risque par la diversification.

Conclusion

La relation entre réglementation, capital et risque d'une banque est un sujet qui a suscité beaucoup decontroverses.Ce chapitre s'est proposé de présenterquelques travaux théoriques etempiriques défendantdes positions différentes en relation avec cette question.

Dans la première section,nous avons justifié la réglementation du capital bancaire. Les motifs de cette réglementation tels que l'assurance des dépôtset la lutte contre le risque systémique et l'imperfection de marché, sont décrits. Dans la deuxième section, nous avons défini les risques retenus par le superviseur de régulation dans le cadre de capital, ainsi leurs pondérations et leurs notations.Dans la troisième section, nous avons discuté les différents canaux par lesquels les réglementations prudentielles internationales affectent le capital et la prise de risque.Nous avons aussiprésenté quelques études empiriquesen relation avec notre problématique.

Le chapitre suivant porte sur une validation empirique de la relation entre la réglementation prudentielle, le capital et le risque. Nous utilisons un échantillon formé de neuf banques tunisiennes cotées sur la période 2005 à 2014.

Chapitre 3

L'impact de la réglementation prudentielle sur le capital et la prise de risque : Validation empirique : le contexte Tunisien

Introduction

Dans les deux premiers chapitres, nous avons insisté sur la nécessité et le rôle de la réglementation prudentielle dans un système économique. Nous avons aussi essayé de retracer l'évolution dans le temps de cette réglementation à l'échelle internationale.Nous réservons ce chapitre à une validation empirique dans le contexte tunisien. Spécifiquement, nous testons empiriquement l'impact de la réglementation prudentielle sur le comportement des banques en matière de capital et de risque.

Les analyses empiriques sont précédées par une présentation de la réglementation prudentielle en Tunisie ainsi que son évolution à travers le temps. La deuxième section s'intéresse à l'objectif de l'étude, la collecte des données, les variables et les modèles à estimer.La troisième section estréservéeaux analyses et tests économétriques ainsi qu'aux interprétations des résultats.

Dans le but de mieux appréhender la régulation prudentielle en Tunisie, dans cette section nous aurons étudié précisément les règles prudentielles, les objectifs ainsi bien les normes des surveillances, l'historique et l'évolution des la surveillance prudentielle en Tunisie.

Comme toute les pays de sud (en développement) , l'industrie financière grâce à son rôle important dans l'économie Tunisienne ; devient le secteur le plus surveillé et régulé .

Le maintien et le surveille de système bancaire Tunisien devient une indigence irrésistible dans le but d'assurer des déposants, préserver la fiabilité, de banques, et toute le système financier sur l'échelle national aussi bien internationale. Concernant la Tunisie, plusieurs changements en matière de la régulation prudentielle suite de la croissance de la mondialisation et de la dérégulation.

Progression très rapide pour la régulation dans le but de se réactualiser avec les conditions mondiales et de rejoindre les mutations portées par la dérégulation et l'internationalisation de système financière.

Dan la fin de mieux appréhendé la régulation prudentielle en Tunisie, dans cette section une étude précise sur l'historique, les objectifs, l'évolution sera effectuée.

I) Les objectifs de la réglementation prudentielle :

La régulation prudentielle a pour but de maitriser la prise du risque par les établissements de crédit aussi bien de garantir un gestion efficace de marché financière ; les normes de contrôle placés par les autorités publics ( BCT et la ministère de Finance) , visent à empêcher ces risques qu'ont un impact direct sur le résultat et peuvent avoirs des conséquences néfastes sur la banque aussi bien sur les autres établissements bancaire.

+ Veiller que les ressources prélevées par les banques sert à soutenir les règles financières déterminées par l'autorité publique.

+Protéger la crédibilité des banques pour les agréer de poursuivre à participer dans le financement de l'économie aussi bien d'encourager les établissements de crédits à approuver des procédés récentes de gestion et de maintien de risque.

+Harmoniser les formalités de la compétition entre les banques Tunisiennes encore plus modernisé le fonctionnement des banques pour être plus compétitive à l'échelle mondiale

+Il faut perfectionner la relation client-banque car c'est un avantage pour l'établissement

La Banque Centrale de Tunisie fixe les règles de management et règles prudentielles applicables auprès des banques et institutions financières Circulaire n ° 91-24 du 17 Décembre 1991, remplacée par la circulaire aux banques n ° 2001-04 du 16 Février 2001 et la circulaire aux banques n ° 2001-12 du 4 mai 2001.

· Les concours accordés par les établissements de crédits à leurs filiales,

Selon les normes internationales le ratio de solvabilité est « le ratio Cooke » qu'est estimé par le rapport entre les capitaux propres nets et la pondération totale des risques.

Ratio Cooke a été fixé à 8% le 31 décembre 1999 (article 4 nouveau de la circulaire n°99-04 du 19 mars 1999)

Il faut noter que les fonds propres pour tout établissement bancaire devraient représenter 8% de son propre actif pondéré en fonction des risques.

Ø cette règle a été déterminée par la banque des règlements Internationaux (BRI) et fixée dans la régulation prudentielle tunisienne

Ce ratio est caractérisé de façon simple encore plus la banque à la liberté de déterminer la composition de son portefeuille :

Déjà connu que le risque de liquidité est le risque le plus dangereux pour les établissements financiers, Concrètement, le risque apparaît lorsque les retraits exigent la banque pour obtenir les fonds à un coût plus élevé que l'habitude.

D'après la circulaire 91-24 du 17/12/1991, les institutions de crédits sont retenues de poursuivre au classement de tous ses actifs sauf les créances détenues sur l'Etat et la BCT. Il faut que toute banque classe ses créances en deux classes :

· Les créances courantes : sont les créances desquels l'encaissement complet dans les délais est incontestable (certain).

· Les créances classées : sont celles qui sont distribués en fonction du degré du risque d'impayé en quatre classes :

Classe 1 : les actifs qui sont détenus sur des entreprises (les risques sans provisions)

Classe 2 : les créances dont lesquelles les retards de paiements d'intérêt et de montant principale sont dans l'intervalle de [90 jours et 180 jours] (provisions de risque est 2%)

Classe 3 : sont les mêmes actifs or que la période ca diffère d'où l'intervalle est [180 jours jusqu'à 360 jours](dont la provision est 50%)

Selon l'article premier de la circulaire (91-24).Les risques en vue de clients majeurs : la somme des risques encourus sur les bénéficiaires desquelles les risques sont au dessus ou égaux à 5% des capitaux propres nets de l'institution financière pour chacun d'entre eux ; il faut qu'on ne dépasse pas 10 fois ses capitaux.

Selon le troisième article de même circulaire : les risques encourus sur les dirigeants gestionnaires et les propriétaires ne devraient pas excéder trois fois les capitaux propres de l'établissement bancaires.

Les risques sur le même attributaire : ceux-ci il faut que ne dépassent pas 25% des capitaux propres nets de la banque (article 2 de la circulaire 99-04).

En vertu des dispositions de l'article 2 de la circulaire n° 2001-12 du 4 Mai 2001 aux banques, les banques sont tenues d'exiger, pour le suivi de leurs concours financiers aux entreprises dont les risques encourus dépassent 10% de leurs fonds propres ; un rapport d'audit externe.

La surveillance bancaire se devise en deux parties une surveillance interne et une autre externe.

La loi n° 2001- 65 du 10 juillet 2001 a confié à la Banque Centrale de Tunisie le pouvoir de contrôler les établissements de crédit,

D'examiner à ce que les outils adaptés de contrôle interne soient implantés par l'établissement

Modifier tout relevé de l'établissement avant son dépôt aux contrôleurs de surveillance, étudier tous investissements ou démarches susceptibles de mettre en difficulté la situation financière.

Les banques devraient placées un système adéquat de contrôle interne qui assure l'évaluation persistante des instructions internes.

Les institutions financières redoivent disposées d'un système de contrôle de la conformité, concédé par le conseil de surveillance.

« La réglementation prudentielle n'est que la conséquence de la libéralisation financière de l'activité bancaire » Imène Ben Fredj : « LA PERFORMANCE DU SECTEUR BANCAIRE TUNISIEN À L'EPREUVE »

L'instauration de la régulation prudentielle par la BCT est l'un des outils de contrôle des établissements bancaires se note dans le contexte de programme d'ajustement structurel Cette réglementation est mise en exécution en 1987 par la circulaire 87-47 du 23 décembre 1987 et qui avait été consolidé par la circulaire 91-24 du 17 décembre 1991.

A. BOURI & A.BEN HMIDA révèlent que. «The prudential regulation was thus born in Tunisia really with the circular of the Central Bank n° 91-24 of December 17th, 1991»

Des distincts circulaires seront remplacées en fait, admettant une amélioration de la réglementation et intervenant tant à son mutation.

La législation de régulation l'activité bancaire en Tunisie se résume dans les lois suivantes :

· Loi n°58-90 du 19 septembre 1958 portant création et organisation de la Banque Centrale de Tunisie telle que modifiée par la loi n° 2006-26 du 15 mai 2006.

· Loi n°85-108 du 6 décembre 1985 portant encouragement d'organismes financiers et bancaires travaillant essentiellement avec les non-résidents,

· Loi n°2001-65 du 10 juillet 2001, relative aux établissements de crédit, qui abroge et remplace la loi n° 67-51 du 7 décembre 1967 réglementant la profession bancaire modifiée notamment par la loi n° 94-25 du 7 février 1994 et la loi n°2006-19 du 2 mai 2006.

· Loi n°2005-96 du 18 octobre 2005 relative au renforcement de la sécurité des relations financières.

Depuis 1987, et tout en conservant les règles de précaution, la BCT s'est impliquée dans une politique caractérisée par une importante libéralisation et décontraction des opérations en annulant la structure de surveillance qui se posait sur les autorisations antérieures et la régularité de réescompte. C'est particulièrement pour but de responsabiliser plus les établissements de crédit. Une procédure de surveillance à postériori plus flexible et adéquate mise en place pour remplacer celle à priori.

Le suivi de la libéralisation de 1987 : Simultanément que la libéralisation de l'activité bancaire, des normes de couverture et de division des risques fondées sur des normes acceptées à l'échelle internationale, par exemple le ratio Cooke, ont été optés au début de l'année 1988 par la circulaire de la BCT no 87-46 du 18 décembre 1987.

Les mesures prudentielles du décembre 1991 : « naissance réelle de la réglementation prudentielle en Tunisie » :

La réglementation prudentielle a vu le jour en Tunisie réellement avec la circulaire de la BCT n° 91-24 du 17 Décembre 1991. Les dispositions de cette circulaire s'inspirent des règlements implantées à partir de 1988 par le Comité de Bâle, appliquées en Tunisie depuis le 02 janvier 1992.

Selon l'article 4 de la circulaire, les fonds propres nets de la banque doivent présenter en permanence, un rapport de 5 % du total de son actif (bilan et hors bilan) pondéré en fonction des risques encourus.

En ce qui concerne la concentration des risques, les risques encourus sur un même bénéficiaire ne doivent pas dépasser 40 % des fonds propres nets. Les risques encourus sur les dirigeants, les administrateurs et les actionnaires dont la participation au capital est supérieure à 10 % ne doivent pas dépasser trois fois le montant des fonds propres nets.

En outre les normes en matière de concentration des risques, les banques sont soumises, depuis le 17 décembre 1991, à des normes de classification de tous leurs actifs et doivent respecter les règles relatives aux cotisations minimales de provisionnement de la BCT.

Ces principales mesures constituent un prolongement et une consolidation de celles établies depuis 1987

La révision des règles prudentielles en 1994 :

L'année 1994 a connu la promulgation d'une nouvelle loi bancaire (loi n° 94-25 du 7 février 1994 modifiant la loi n°67-51 du 7 décembre 1967). Cette nouvelle loi organise la profession bancaire et complète le processus de réformes financières et de libéralisation.

En outre, depuis le 7 février 1994, la législation bancaire interdit aux banques d'affaires d'affecter plus de 10 % de leurs fonds propres à une participation dans une même entreprise.

Cette loi a donné des nouvelles responsabilités à la BCT : cette nouvelle loi investit la Banque Centrale d'une nouvelle mission, celle d'arbitre et de régulateur du marché financier. Concrètement, la Banque Centrale exercera un contrôle prudentiel qui se manifestera que lorsqu'il y a une violation des règles de jeu mises en place ou tout autre dérapage non réglementaire.

Des règles prudentielles pour la surveillance des positions de change ont été promulguées en Mars 1994, lors de la création du marché des changes, et ont été modifiées en Mai 1997 (circulaire de la BCT du 9 mai 1997).

Les réformes de 1997 :

En janvier 1997, il a été décidé, dans le cadre de l'assainissement du secteur bancaire, la création de sociétés de recouvrement auxquelles seront transférées les dettes commerciales et financières des banques. Cette mesure vise à renforcer les bases financières des banques, et à leur permettre d'adopter une nouvelle politique de risque bancaire et d'être mieux outillées pour faire face à la concurrence étrangère.

Depuis mai 1997, les intermédiaires agréés sont désormais tenus de respecter en permanence un rapport maximum de 10 % entre le montant de la position de change dans chaque devise et le montant des fonds propres nets, ainsi qu'un rapport maximum de 20 % entre le montant de la position de change globale et le montant des fonds propres nets. Jusque-là, la position de change par devise était limitée à 5 % des fonds propres nets. De plus, l'obligation relative à la tenue d'une position de change par opérateur a été levée. Par ailleurs, depuis 1994, l'intermédiaire agréé qui accuse une perte de change d'au moins 3 % de sa position de change dans une devise est obligé de solder cette position et d'avertir la banque centrale. Depuis mai 1997, cette mesure ne s'applique que lorsque la position de change en une devise est supérieure ou égale à 200 000 dinars.

Les réformes de 1999 : « transposition du ratio Cooke » :

Les dispositions de la réforme de 1999 s'inspirent directement des règlements mis en place à partir de 1988 par le Comité de Bâle ; il s'agit notamment du ratio Cooke.

Les dispositions de la circulaire 99-04 sont appliquées par les banques Tunisiennes depuis le 31 décembre 1999 quand le ratio de couverture des risques requis passait de 5 % à 8 %, ce ratio est décrit par le rapport suivant :

Fonds propres nets / Total des actifs pondérés en fonction des risques encourus = 8%

Les fonds propres nets sont constitués des fonds propres nets de base et des fonds propres complémentaires et c'est conformément aux dispositions de comité de Bâle.

Le décalage entre la norme internationale et la norme Tunisienne (8 % et 5 %) était lourd de conséquences, La Tunisie ne pouvait plus donc se permettre de rester à un ratio Cooke de 5% alors que la plupart des pays émergents concurrents ont adopté un ratio Cooke de 8%.

La loi bancaire du 10 Juillet 2001 :

Selon cette loi bancaire, « tout établissement de crédit ayant son siège social en Tunisie et tout établissement de crédit ayant son siège social à l'étranger pour ses succursales et agences en Tunisie doit justifier à tout moment que ses actifs excèdent réellement les passifs»

En plus, « un établissement de crédit ne peut prétendre plus de 10 % de ses fonds propres à une participation dans une même entreprise. Il ne peut également détenir directement ou indirectement plus de 30 % du capital d'une même entreprise.»

Le 30 décembre 2013, la BCT a adressé aux établissements de crédit une circulaire (N° : 2013-21) dont le contenu, a porté sur l'ajout de deux articles nouveaux à la circulaire N° :91-24 du 17 décembre 1991 relative à « la Division, couverture des risques et suivi des engagements »

Les deux nouveaux articles en question contraignent les établissements de crédit à un effort de provisionnement supplémentaire précisément au niveau de la classe d'actif « 4 » dont l'ancienneté est supérieure à 3 ans.

A la clôture de l'exercice 2013, les banques sont contraintes de constater des provisions supplémentaires pour la couverture du risque net des actifs de la classe 4 ayant une ancienneté de plus de 3 ans.

En effet, les établissements de crédit doivent constituer, à partir de l'arrêté des comptes au 31/12/2013, des provisions additionnelles sur les actifs ayant une ancienneté dans la classe 4 supérieure ou égale à 3 ans pour la couverture du risque net et ce, conformément aux quotités minimales suivantes :

· 100% pour les actifs ayant une ancienneté dans la classe 4 supérieure ou égale à 8 ans

Article 17 de circulaire 2014 : Chaque établissement de crédit doit communiquer à la Banque Centrale de Tunisie au plus tard un mois avant la tenue de son assemblée générale le rapport des commissaires aux comptes

Section 2 : méthodologie de recherche

L'objectif de notre recherche est d'expliquer l'impact de la réglementation prudentielle sur le capital et la prise de risque des banques des banques commerciales Tunisiennes pendant la période 2005 à 2014.

Dans cette partie, nous allons tout d'abord, décrire notre échantillon et la période sur laquelle nous avons mené notre étude. Ensuite, nous définissons et identifions les mesures de nos variables (dépendants, indépendants et de contrôle) afin de construire nos modèles.

Notre échantillon est constitué de neufbanques tunisiennes qui sont cotées sur la Bourse de Valeur Mobilière (BVMT). Il s'agit de BNA, BH, STB, Attijari Banque, ATB, UBCI, BIAT, BT et L'Amen Bank

La limite de nombres de banques dans l'échantillon c'est à cause de l'indisponibilité des données

Ainsi,le choix de banques des dépôts se justifie par le fait que ces banques représentes le pole le plus important du système bancaire tunisien

Notre étude à pour but d'étudier la divulgation des informations financières, c'est pour cela nous préférons les rapports annuels en tant que source principale de collecte. . En effet, en plus de rapports collectés des sites web des banques concernées, nous avons consulté d'autres sites web. On peut citer principalement : Erreur ! Référence de lien hypertexte non valide., www.bvmt.com.tn afin de gâter l' insuffisance d'information qui n'est pas disponible dans les sites de l'établissement concerné.

Nous allons définir en premier lieu, les variables dépendantes et par la suite, les variables explicatives

Risque : Elle est mesurée par le ratio des provisions pour pertes sur prêt devisées par la l'actif totale. Les provisions pour pertes sur prêts représentent les fonds mis de coté par les banques pour couvrir les pertes imprévus causées par les mauvais prêts. Une augmentation du montant de prêt douteux en résulte une augmentation de montant cumulé des dispositions. Cette mesure a été utilisé par Aggrawal et Jacques (2001) pour examiné la qualité de l'actif.

Capital : Approché par le rapport entre les fonds propres et le total actif, plusieurs études ce mesure (Shrieves et Dhal (1992) ,Rinx (2001) , Awedeh(2011).

La taille : La taille de la banques peut influer sur le capital et le risque grâce à l'économie d'échelle ou par les biais de sa relation avec les diversifications des risques, des opportunités d'investissement et l'Access au capital ( Rime (2001) , Altanbas et al (2007) on utilisé cette approche . Le logarithme nature du l'actif total utilisé pour proxy la taille de la banque

Rentabilitédes actifs (ROA) : ROA indique l'efficacité avec laquelle la banque gère ses actifs ; L'utilisation de ROA semble plus approprié que le rendement des capitaux propres (ROE) parce que les actifs ont effet direct sur les dépenses que le revenu . cependant le ROA ignore les activités hors bilan et donne la même importance aux différentes actifs , alors que certains d'entre eux ont un risque plus élevé que l'autre . Nous prédisions une relations positive entre ROA et le Niveau de Capital car banques comptent davantage sur le ressources internes étant donné le développement dans le cadre de marché financière tunisien . ROA est défini comme l résultat opérationnel net rapporté à l'actif total

La liquidité : on utilise le ratio de prêt sur l'actif total. Une valeur élevée de ce ratio indique que la liquidité est faible puisque la banque prêté jusqu'à . ainsi une relation positive entre la liquidité et le risque est attendue

La pression réglementaire : une variable fictive prenant la valeur de l'unité dans els années où un nouveau cadre réglementaire est mise en oeuvre ( mise en oeuvre de nouvelle exigences de fonds par la BCBS et les autorités de pays ) ou lorsque la banque détient un niveau de capital < 8% , et égale à zero autrement . Nous nous attendons à ce que l'augmentation de la pression réglementaire positive (négative) influer sur le niveau du capital (risque).

Nous sommes intéressés par l'impact de la réglementation prudentielle sur le capital des banques et la prise de risque. Pour cela, nous spécifions un modèle qui relie soit la capitalisation ou le risque à des variables explicatives telles que la taille, la liquidité, ROA, et la pression réglementaire. Contrairement aux hypothèses de l'ajustement partiel effectué dans les études précédentes, dans cet étude , nous supposons que les banques Tunisiennes sont capables d'ajuster instantanément leurs niveaux de risque et de capital.

Selon l'hypothèse de la réglementation, une relation positive doit exister entre le niveau de capital et les incitations à prendre des risques. En effet, le capital agit comme un tampon; de sorte que les banques doivent augmenter leur niveau de capital en réponse à une augmentation du risque. Une autre hypothèse est expliquée par le problème de l'aléa moral

Nous essayons d'identifier les interactions de la réglementation prudentielle sur l'augmentation de capital de la banque et la réduction du risque de crédit. Pour cela, nous allons utiliser les équations simultanées pour capturer l'interrelation entre les changements dans le capital des banques et des risques. La stratégie est que les variables endogènes (risque, capital) peuvent être utilisés comme variables explicatives dans notre modèle. Après Shrieves et Dahl (1992), Rime (2001), et Altunbaset al. (2007), Bougatef et Mgadmi ont spécifié un système d'équations comme suit :

Les indices (i) et (t) des variables dépendants et de la variables indépendants correspondent respectivement à la banque et à la période de l'étude.

Dans le cadre de cette section, nous allons tout d'abord présenter, ensuite analyser et interpréter les résultats enlevés via les estimations effectuées sur les variables.

Eviewes 8 c'est le logiciel qui sera utilisé pour effectuer les estimations nécessaires.

Nous allons débuter par l'analyse statistiques des ces variables, par la suite les testes de spécifications de modèles de régressions

Une présentation descriptive de variables aura lieu avant la présentation de matrice de corrélation

	Capital	Risque	ROA	Liquidité	Taille	PREG
Moyenne	0.082529	0.048396	0.007187	0.780207	22.15657	0.533333
Médiane	0.080068	0.045605	0.008244	0.740043	22.18983	1.000000
Maximum	0.174818	0.136056	0.080462	6.789728	22.90179	1.000000
Minimum	-0.016225	0.002539	-0.102750	0.000605	21.26270	0.000000
Std. Dev.	0.036138	0.029841	0.018628	0.651111	0.433997	0.501683
Skewness	0.339102	0.548137	-2.891032	8.857138	-0.284263	-0.133631
Kurtosis	4.693426	3.352504	22.55650	82.47825	2.209362	1.017857
Observations	90	90	90	90	90	90

Dans ce tableau nous étudions la moyenne, les valeurs maximum et minimum ainsi que l'écart type de différents variables. Autant que, nous analysons la normalité qui vise à modéliser les erreurs sur la base de deux dimensions de mesure à savoir le Skewness et le Kurtosis. En effet, le Skewness permet de mesurer le degré de symétrie d'une variable aléatoire. Alors que le Kurtosis c'est la mesure du degré d'aplatissement de la densité considérée. Une variable est dite parfaitement symétrique lorsque le Skewness est égale à zéro alors qu'une variable aléatoire est dite plate lorsque le Kurtosis est inférieur à 3.

Comme peut le voir , le niveau de capitalisation varie d'un minimum de -1,62% à un niveau élevé 17 ,48% indiquant qu'il y a au moins une banque dans la quelle le ratio de capita lest largement inferieur au minimum requis . La moyenne de cette variable est égale à 8,25% ce qui suggère que les banques Tunisiennes sont en moyen suffisamment capitalisées .D'où la distribution est pointue donc leptokutotique car le kurtotsis est supérieure à 3 d'où égale à 4, 69 or qu'une asymétrie vers la droite d'où la distribution de Swekness est 0,33.

La variable risque varie entre 0,25% et 13,6% .La valeur faible de ce variable indique que les établissements bancaires Tunisiennes ont été très réticents à traiter avec des mauvaises clients, nous remarquons ainsi que les observations de Kurtotsis sont de 3,352 est supérieure à 3 donc une distribution plus atteint un sommet d'un distribution normal à aplatissement positif et les observations de Swekness 0,54 une asymétrie vers la droite car supérieure à 0.

La moyenne de retours sur actifs (ROA) est égale à 0,7% ce que suggère que les banques ne sont pas parfaitement profitable. Nous considérons que les distributions de Kurtosis sont 22 ,56 supérieure à 3 donc la distribution est pointue ainsi que les observations de Swekness -2,89 qui sont inferieure à 0 d'où une asymétrie vers la gauche.

La moyenne de liquidité est égale à 78,02% ce qui indique que les activités de ces banques ont principalement axées sur la fourniture de prêts. Cette preuve peut être expliquée par le fait que le système financier Tunisien est fortement basé sur la banque .

Il est noté également que la taille de la banque est égale en moyenne 22% , elle atteint une valeur minimum 21,2% et une valeur maximum 22,9%

Le coefficient de corrélation r est une mesure d'association (d'indépendance) entre deux variables métriques. Elle mesure l'intensité de la Co-variation entre les deux variables. Cette mesure est standardisée (c'est-à-dire, elle ne dépend pas de l'unité utilisée pour chaque variable), et est comprise entre -1 et +1.

Plus que le coefficient est proche de 1 en valeur absolue, plus les variables sont dites corrélées :

Si r est proche de 1, ceci signifie que les deux variables varient dans le même sens

Si r est proche de -1, ceci signifie que les deux variables dans en sens inverse l'une de l'autre

La condition fondamentale de la régression linéaire est l'absence du problème de multiconlinéarité suite à une forte corrélation entre les variables explicatives

	ROA	Liquidité	Taille	PREG	Risque	Capital
ROA	1
Liquidité	0,05073066	1
Taille	0,07772049	0,065484860	1
PREG	0,22979258	-0,12625217	-0,23730716	1
Risque	-0,21819462	-0,16841049	-0,23812937	-0,0015040	1
Capital	0,458217557	-0,00121861	-0,27460963	0,6189956	-0,0368996	1

Le tableau nous permet de vérifier l'absence ou non de la corrélation entre les différentes variables de notre modèle. D'après ce tableau, nous remarquons que les corrélations entre les variables explicatives sont faibles indiquant l'absence de multicolinéarité. Un seul coefficient de corrélation est supérieur à 0,5, ce qui nous fait confortable pour les employer simultanément dans les modèles. D'où la variable Liquidité et Retours sur actif (ROA) sont positivement corrélés l'un de l'autre pour atteindre 0,05 ; Nous remarquons ainsi que la pressions réglementaire (PREG) et ROA sont ainsi corrélés avec une valeur qui s'élève à 0,22 ; une corrélation négative entre le risque et toutes les autres variables tandis que le variable capita lest corrélés positivement avec retours sur actifs (ROA) et la pression réglementaire (PREG).

Certains avantages peuvent être avancés pour l'utilisation des données de panel par rapport aux données en coupe ou chronologiques. Les données de panel présentent généralement moins de multicollinéarité que des données en coupe ou des données chronologiques et permettent des estimations plus précises des paramètres. La complexité des comportements des individus étudiés est souvent mieux décrite les problèmes soulevés.

Il existe plusieurs méthodes d'estimation. Le choix de la méthode dépend des hypothèses que l'on effectue sur les paramètres et sur les perturbations. Lorsque l'on considère un échantillon de données de panel, la toute première chose qu'il convient de vérifier est la spécification homogène ou hétérogène du processus générateur de données. Sur le plan économétrique, cela revient à tester l'égalité des coefficients du modèle étudié dans la dimension individuelle. Sur le plan économique, les tests de spécification reviennent à déterminer si l'on est en droit de supposer que le modèle théorique étudié est parfaitement identique pour tous les pays, ou au contraire s'il existe des spécificités propres à chaque pays.

on commence tout d'abord par « test de normalité de résidus » Comme chaque testd'hypothèse, il faut poser une hypothèse nulle à valider :

Ici on applique le test de normalité de Jarque Bera dont l'hypothèse nulle est celle de normalité des résidus. La règle de décision consiste à accepter cette hypothèse si la statistique de Jarque Bera JB est inférieure à 5.99. Le tableau () présente les résultats estiment en utilisant la technique de MCO (moindre carrées ordinaires), la statistique de Jarque Bera est égale à 0,052 pour le premier modèle et 0,05 pour le deuxième modèle donc les résidus du modèle sont donc normaux.

2) Test d'existence des effets individuels

Il faut signaler tout d'abord le caractère d'homogénéité ou d'hétérogénéité des nos données. Pour ce faire, le test de Fischer nous permet de conclure la présence ou non des effets spécifiques dans la spécification du modèle. Par ailleurs, si la p-value associée à la statistique du test est inférieure à á% (un seuil de risque choisi), on rejette l'hypothèse nulle d'absence d'effets spécifiques au seuil de risque de á%. Donc, le test est réalisé sous l'hypothèse d'absence d'effets spécifiques (U_i = 0)

H1 : Il existe (i, j) € (1,N) tel que á_i? á_j: existence d'effet spécifique.

Soit la statistique de Ficher (F) associée à ce test qui nous aiderons à vérifier ses hypothèses.

Si la Prob (F-statistic) est supérieure à 5%, alors on accepte l'hypothèse nulle d'égalité des constantes (á_i). Dans le cas contraire on rejette H0

La probabilité jointe à la statistique du teste est égale à 1,1007 qui largement supérieure à 5% ; dans ce cas, on accepte l'hypothèse nulle d'absence d'effets individuels

La probabilité associée à la statistique de test est égale à 0,1886 qui est largement inferieure à 5% , dans ce cas nous rejetons l'hypothèse nulle d'absence d'effets individuels. Cela signifie qu'il est préférable d'introduire les effets individuels dans le modèle.En outre, la taille de la banque mesurée par le logarithme naturel de l'actif total a un signe négative et non significatif pour les deux modèles . La liquidité est positivement liée au risque, mais il n'a aucun effet significatif sur le capital. La liquidité est positivement liée au capital, mais il n'a aucun effet significatif sur le risque ; Ce résultat indique que lorsque la banque est prêté jusqu'à, sa liquidité devient faible et à son tour ses augmentations de risque . Enfin, les pressions réglementaires n'ont aucun effet significatif dans les deux modèles.

A partir de ce résultat nous confirmons l'existence des effets individuels spécifiques à chaque banque. Dans ce cas et pour connaitre la spécificité de ces effet, la question qui se pose est la suivante : Existe-t-il Effet MCO regroupée un effet fixe ou effet aléatoire » ?

Les moindres carrés à deux étages (2MCO) sont utilisés lorsque certaines des variables secondaires de droite sont endogènes. Dans notre étude, nous considérons le capital et le risque en tant que variables endogènes. L'utilisation de 2MCO nécessite la spécification des instruments efficaces qui sont corrélés avec des variables explicatives. Pour cela, nous utilisons la capitale retardée et le risque décalé comme des instruments appropriés. les résultats d'estimation en utilisant 2MCO sont présentés dans l'annexe(1) . Ainsi, l'utilisation des variables dépendantes décalées semble nécessaire de résoudre ce problème. Tout d'abord, nous avons effectué l'équation d'estimation en utilisant la méthode des effets de régression fixe (Dans estimateurs) avec des variables instrumentales.

C'est une test de spécification des effets individuels qui permettre de déterminer si les effets existent des deux estimations (aléatoire et fixe) sont statistiquement différents. Il permet aussi de conclure en faveur de l'un de ces deux effets. Techniquement, il sert à différer les effets fixes de l'effet aléatoires.

Ainsi, si la Prob (Chi2) est supérieure au seuil de 5%, nous acceptons l'hypothèse nulle ce qui implique l'existence d'un effet aléatoire, et le modèle moindres carrés généralisés sera appliqué. Dans le cas contraire, on affirme l'existence d'un effet fixe et modèle Moindres Carrés Ordinaires sera appliqué. Par la suite, on rejette H_0.

Mais après l'estimation le test dernier ne nous donne pas un résultat pertinent donc on fait recours à test wald. Le test de Wald, proche du test de score, sert spécifiquement à tester la nullité d'un ou plusieurs coefficients, en particuliers de tous sauf la constante. Dans notre étude on l'utilise pour savoir qu'est le modèle à choisir entre modèle moindres carrés ordinaires regroupes ou modèle à effet fixe



Test Statistic	Value	df	Probability


t-statistic	13.04985	75	0.0000
F-statistic	170.2986	(1, 75)	0.0000
Chi-square	170.2986	1	0.0000

Donc on constate que probabilité de F-statistic , de chi-square sont inferieure à 5%donc on rejette l'hypothèse nulle et on accepte l'hypothèse 1 car la test nous informe que le modèle fixe et plus approprié pour la modèle 1 ( capital )



Test Statistic	Value	Df	Probability


t-statistic	0.915708	75	0.3628
F-statistic	0.838522	(1, 75)	0.3628
Chi-square	0.838522	1	0.3598

Donc on constate que probabilité de F-statistic, de chi-square sont inferieure à 5%donc on rejette l'hypothèse nulle et on accepte l'hypothèse 1 car la test nous informe que le modèle fixe et plus approprié pour la modèle 2 ( Risque )

III) Présentation et interprétation des résultats d'estimation du modèle 1 (capital)

1) Présentation et interprétations des résultats : Méthode d'estimation : Effet Fixe

L'analyse de tableau nous a permis de ressortir la relation entre Capital et la variable risque retardée d'où dans l'équation de Capital la variable instrumentale risque a un signe négative statistiquement non significative.

La rentabilité des actifs mesuré par (ROA) a une signe négative cela peut s'expliquer par le fait que la taille de la banque augmente, moins elle est rentable .cette interprétations est affirmée par plusieurs auteurs d'où les grandes banques en terme de total actif , sont le plus reconnus à être moins performants ( Boy et Runk 1993 , Mak et Ong 1999, Kwar 2003). Taille et Liquidité exercent des effets négligeables et insignifiants sur la Capital .

D'après la tableau ci-dessus la variable instrumentale Capital n'aucune relation significative avec le risqué ainsi que les autres variables explicatives n'ont aucune relation avec la variable dépendent dans cette équation

2) Présentations et interprétions de résultats des résultats d'estimation : méthodes de moindres carrés ordinaires à troisième stage

Pour détecter les interrelations directes et indirectes entre le capital réglementaire et la prise de risque dans les banques Tunisiennes, nous adoptons la méthode d'équations simultanées. La technique de moindres carrés à troisième étage (MCO3), MCO 2 a été utilisé pour estimer simultanément le système d'équations.MCO 3 est la version MCO 2 de la régression sans corrélation apparente (SUR). L'avantage de méthode est d'estimer les paramètres du modèle en même temps et il est tenu compte d'une éventuelle corrélation entre les termes d'erreur. Le principe de cette méthode est basée sur deux niveaux de la technique de MCO 2 et l'ajout d'une troisième étape consiste à utiliser la méthode de moindres carrés ordinaires pour estimer simultanément tous les coefficients du modèle, et enfin en déduire les effets de la réglementation prudentielle sur le capital bancaire et le niveau de risque.

Le tableau montre que les interactions entre la capitalisation et le niveau de risque dans la première équation (capital) positivement à l'ordre de 1% (0,833533 , P value 0,0000 ) , suggérant que les besoins en capitaux augmentent certainement le ratio de fonds propres ,en poussant l'établissement à prendre plus de risque , donc une augmentation de capital est suivie par augmentation de risque , ce résultat corrobore avec les résultats précédents de « Aggarval et Jacques 2001 » pour le contexte Américain ; « Awdeh (2011) » ; « Rime 2001 » pour les Banques Swisses , or que ce résultat contredit avec les résultats « Bougatef et Mgadmi 2015 » pour les pays de MENA ; « Mongid et al 2012 » pour les pays ASEAN.

Dans l'équation de Capital, les rendements sur l'actif (ROA) (0,914004, P-value 0,0561) est positivement associé au ratio de capital, cette relation positive est très significative à 1% .Altanbus et al 2007 ont montré que ROA, peut conduire à une amélioration de capital, les banques comptent sur rendements sur actifs pour améliorer leur capital au lieu d'investir dans d'autres activités particulièrement la Titrisation.

La variable Taille est positivement significative ( 0,019803 ; P-value 0,0000) ; suggère que les grandes banques facilitent de leurs accès au marché de capitaux, ce qui contredit avec le résultat (Aggrawal et Jacques 2001) ; Bougatef et Mgadmi (2015)

La première impression dans la deuxième équation est que tous les variables sont significatifs sauf la pression réglementaire. La variable taille a un signe significatif négatif (-0,009536 ; P-value 0,0000) suggérant que les grandes banques ont tendance à réduire leur niveau de risque. Ce résultat peut être expliqué par le fait que les grandes banques ont plus d'expérience dans la gestion de leurs niveaux de risque par la diversification (Altunbas et al 2007). Ce résultat collabore avec le résultat de (Bougatef et Mgadmi (2015) pour les banques de Pays de MENA).

La pression Réglementaire n'a pas un effet significative sur la prise de risque (0,000632 P-value 0,6596) cela s'explique peut être par la faiblesse de cadre institutionnel et réglementaire de la Tunisie ce résultat corrobore avec le résultat de Awdeh et al 2007 pour les banques Libanaises ; Bougatef et Mgadmi 2015 pour les banques de pays de MENA or que la même variable a une relation positivement significative avec la ratio de capital (0,013719 ; P-value 0,0000) donc , les fonds propres de la banques sont plus réglementés plus renforcé sur ce ratio . On peut dire que malgré que les fonds propres sont réglementés mais aucune réglementation significative sur la prise de risque.

La variable liquidité est non significative dans la première équation (capital) (0,009252 ; P-value 0,1170) cela (Altundbas et al 2007)) ils ont conclu que plus grand volume de prêts est associée à une plus grande capitalisation (cas des banques commerciales et des banques coopératives) ; or que dans la deuxièmes équation (risque) il existe une relation négativement significative (-0,019960 ; P-value 0,0000).

Conclusion

Ce chapitre a pour but de valider empiriquement les hypothèses que nous avons développées dans les deux chapitres théoriques du mémoire.Pour ce faire, nous avons constitué un échantillon composé de 9 établissements bancaires cotés à la bourse de Tunis (BVMT) durant la période 2005-2014.

Nous avons procédé en trois étapes. D'abord dans la première, nous avons présenté l'évolution de la réglementation prudentielle en Tunisie ainsi que les objectifs du cette réglementation. Ensuite et dans le cadre de la deuxième section, nous avons exposé la méthodologie et l'objectif de la recherche :nous avons défini brièvement les variables et nous avons présenté les modèles à estimer. Enfin et dans la troisième section, nous avons présenté, et interprété nos résultats. Econométriquement,les différents tests sont réalisés par la procédure des données de panel.

Conclusion Générale

Dans la cadre de ce mémoire, nous avons essayé de mettre en évidence l'impact de la réglementation prudentielle sur le capital et le risquedes banques tunisiennes durant la période 2005-2014. Nous avons vérifié,grâce à la méthode de régression multiple (modèle linéaire), l'hypothèse que la réglementation prudentielle contribue positivement à l'amélioration des performances bancaires. Nous avons fait ressortir à travers l'estimation de ce modèle l'influence de la pression réglementaire sur le capital et la prise de risque bancaires.

Ce mémoire est composé de trois chapitres. Le premier chapitre a été consacré à l'étude de la composition du capital des institutions financières, en insistant sur leur spécificité par rapport à des entreprises industrielles ou commerciales. Les justifications théoriques de la réglementation prudentielle des fonds propres sont avancées. Les accords de Bâle édifiant les différentes réglementations internationales sont également présentés.

Dans le deuxième chapitre, nous avons passé en revue les raisonsde l'instauration de la réglementation du système bancaire :une assurance des dépôts, un moyen pour lutter contre le risque systémique, etc.Nous avons décrit les différents types de risqueset leur prise en considération par la réglementation prudentielle. Certaines théories défendant ou rejetant l'impact de la réglementation prudentielle sur les fonds propres et le risque des banques sont présentées.

Letroisième chapitre de cette mémoire, de nature empirique, a été dédiéà l'évaluation de l'impact de la pression réglementaire sur les ratios de capitalisation et de risque. Après avoir exposél'évolution historique, les objectifs ainsi que le contenu de la réglementation en Tunisie, nous avons présenté les modèleset les méthodes d'estimation (données de panel) pour les banques commerciales tunisiennes cotéesen bourse. Dans cecadre, l'objectif de la recherche est de déterminer l'effet de la réglementation prudentielle sur le capital et le risque bancaires et de préciser les conséquences qui en découlent.

- Premièrement, il s'agit de mesurer comment la réglementation prudentielle affecte les fonds propres des banques. Nous avons retenu comme hypothèse que la réglementation prudentielle a un effet positif sur le capital bancaire en Tunisie.

- Deuxièmement, il est question d'évaluer en quoi la réglementation prudentielle peut réguler, voire diminuer, la prise de risque bancaire. Nous avons retenu comme hypothèse que la réglementation prudentielle influence négativement la prise de risque.

L'application des tests usuels nous a permis de retenirle modèle à effets fixes et les MCO Regroupés comme méthodes d'estimation des effets directs de la réglementation prudentielle sur le capital et le risque. Ensuite, nous avons appliquéla procéduredes équations simultanées pour étudier les effets directs et indirects entre les niveaux de capital et de risque. Nous avons estimé chaque équation du système par moindres carrés ordinaires avec des variables instrumentales en utilisant le capital décalé et le risque comme des instruments appropriés. Enfin, nous avons estimé les deux équations simultanément par la méthode des régressions empilées (SUR),ou méthode des moindres carrés ordinaires à troisième niveaux (3 SLS).

Nos résultats révèlent que la réglementation prudentielle n'a aucun effet significatif sur le comportement de prise de risque mais admet un impact significatif sur le niveau du capital des banques de l'échantillon. Ce résultat peut être expliqué par la faiblesse du cadre institutionnel et réglementaire tunisien.Les investigations menées montrent aussi que la taille de la banque a une relation significativementpositive avec lesfonds propres et significativementnégative avec le risque.Les grandes banques détiennent, d'après ces résultats, un niveau de fonds propres élevé,tout en observant des degrés de risque plus modérés.

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Tableau 1 : Bâle 1 & Bâle 2 .........................................................................19

Tableau 2 : composition Bâle 3 .....................................................................25

Tableau 3 : Notation et pondération de risque .....................................................42

Tableau 4 : Les Ratios de concentration et de division des risques ...............................58

Tableau 5 : descriptions de variables ................................................................65

Tableau 6 : statistiques descriptives de variables .................................................67

Tableau 7 : matrice de corrélation ................................................................69

Tableau 8 : A) Test d'effet individuel de l'équation 1 (Capital)................................70

B) Test d'effet individuel de l'équation 2 (Risque)................................71

Tableau 9: A) Test Hausman d'équation 1 (capital)..............................................72

B) Test Hausmand'équation 2 (Risque) ............................................72

Tableau 10: A) Test-Wald équation 1 .............................................................73

B) Test- Wald équation 2 ........................................................... 73

Tableau 11: A) Effet fixe pour équation 1 (Capital)..............................................74

B) Effet fixe pour 2quation 2 (Risque) ...........................................75

Tableau 12: méthode de moindres carrés ordinaires à troisième stage .........................76

Tableau 13 : synthèse des résultats...................................................................78

Introduction générale ...................................................................1

Chapitre premier :généralités sur la réglementation & le capital de banque.......................................................................................3

Introduction................................................................................ 4

Section I : la structure de capital...........................................................5

I) Les fonds propres réglementaires......................................................5

1) Fonds propres de base.....................................................................5

2) Les fonds propres réglementaires.........................................................6

A) La dette subordonnée......................................................................6

B) Les autres éléments de fonds propres complémentaires .......................................7

3) Les éléments de décompte de fonds propres......................................................8

II) Les dépôts et les autres sources financières...................................................9

Section II : la nécessité de réglementation de system bancaire .............................9

I) L'historique de la réglementation du système bancaire internationale......................10

II) Pourquoi on réglemente le système bancaire........................................ ......12

1) l'harmonisation de réglementation de compétition mondiale..................... ..........13

2) L'actualisation du fonctionnement des établissements bancaires..........................13

3) L'amélioration de sécurité bancaire...............................................................14

4) Renforcement des relations avec le client......................................................14

Section III : La réglementation internationale de l'activité bancaire......................15

I) Les réglementations prudentielles internationales .........................................16

1) L'accord de Bâle 1..................................................................................16

A) Fonds propres................................................................. ......................16

B) Ratio Cooke..................................................................... ...................16

1- Principe ratio Cooke............................................................................... 17

2- Principe de calcul.....................................................................................17

a) Numérateur...........................................................................................17

b) Dénominateur........................................................................................17

3- Faiblesses de Bâle 1.................................................................................18

2) L'accord de Bâle 2....................................................................................18

A) Structure de Bâle 2..................................................................................18

1- Pilier 1 : exigences minimum de fonds propres................................................19

2- Pilier 2 : surveillance prudentielle.................................................................20

3- Pilier 3 : La discipline de marché..................................................................20

B) Insuffisance de Bâle 2.............................................................................. 20

3) L'accord de Bâle 3..................................................................................21

A) Les clés principales de Bâle 3.....................................................................22

B) Les grandes mesures de Bâle 3....................................................................22

1- Fonds propres d'une meilleure qualité...........................................................22

2- Fonds propres à niveau plus élevé.................................................................22

3- Effet levier .............................................................................. .............23

4- Meilleur gestion de liquidité......................................................... ..............23

a) Liquidité à long terme...............................................................................23

b) Liquidité à court terme..............................................................................24

5- Couverture contre le risque systémique..........................................................24

Conclusion............................................................................................ ...26

Chapitre deuxième : les études théoriques et empiriques sur la relation entre le capital réglementaire et la prise de risque bancaire ..................27

Introduction.....................................................................................28

Section I : les justifications de la réglementation de capital................................29

I) Protection de déposants......................................................................29

1) Problème d'agence................................................................................29

A) L'aléa moral........................................................................................29

B) Sélection adverse...................................................................................30

2) Problème d'agence entre assurance de dépôts et la banque................................30

II) Empêcher l'infection de faillite bancaire...................................................31

1) Définition de risque systémique..................................................................31

2) La justification de réglementation à l'égard de risque ........................................31

III) L'imperfection de marché...................................................... .............32

Section II : les risques bancaires pris en compte dans la réglementation de capital...........................................................................................................................33

I) Les différentes approches théoriques .......................................................33

1) L'approche rigide de ratio Cooke du Bâle 1.....................................................33

· Les approches flexibles : modèles, value and risk , le precommitment approach.......34

2) L'approche retenue par le Bâle II............................................... .................35

A) Le risque de crédit...................................................................................35

1- L'approche standard ...............................................................................36

2- L'approche de notations interne ..................................................................37

3- Risque de crédit attaché à l'activité de titrisation..............................................37

B) Le risque de marché .................................................................................38

a) Risque de taux d'intérêt ...........................................................................38

b) Risque de position sur le risque de propriété ....................................................39

c) Le risque de change ................................................................................39

d) Le risque sur produit de base......................................................................39

C) Le risque opérationnel ............................................................................40

Section III : l'impact de la réglementation de capital sur la prise de risque bancaire............................................................................................42

I) La banque comme étant un gestionnaire de portefeuille.................................42

II) Approche en termes d'incitation............................................................45

1) La banque en tant qu'un contrôleur de risque d'aléa moral..................................45

2) Le contrôle de sélection adverse.................................................................47

III) L'impact de pression réglementaire sur la capitalisation et la prise de risque bancaire........................................................................................48

Conclusion................................................................................52

Chapitre troisième : l'investigation empirique de l'impact de la rpession réglementaire sur le capital et le risque ............................................53

Introduction................................................................................54

Section 1 :l'évolution la réglementation prudentielle en Tunisie ........................55

I) Les objectifs de la réglementation ............................................................55

II) Le contenu de normes prudentielles ..........................................................56

1) Normes de surveillance .............................................................................56

2) Normes de liquidité ..................................................................................57

3) Normes de division de risque .......................................................................57

III) L'historique de la surveillance en Tunisie ...................................................59

IV) L'évolution de la réglementation ..............................................................60

Section 2 : méthodologie de recherche........................................................63

I) Description de l'échantillon et le choix de période d'étude, collecte de données..........................................................................................63

1) l'objectif et les échantillons........................................................................63

2) choix de support de collecte de données ..........................................................63

II) Définitions et mesure de variables ...........................................................64

1) Les variables indépendantes........................................................................64

2) Les variables explicatives ..........................................................................64

3) Les modèles à estimer .............................................................................65

Section3 : Présentation, analyse et interprétation de résultats .............................67

I) Analyse descriptive de variables ..............................................................67

1) Statistiques descriptives.............................................................................67

2) Présentation de matrice de corrélation.............................................................68

II) Les méthodes d'estimation.....................................................................69

1) Test de normalité de résidus .......................................................................70

2) Test d'existence d'effet individuelle .............................................................70

3) Test Hausman 1987..................................................................................71

4) Test - Wald...........................................................................................73

III) Présentations et interprétations des résultats d'estimation.................................74

1) Présentations et interprétations des résultats d'estimation : effet fixe ........................74

A) Modèle (1) CAPITAL ...............................................................................74

B) Modèle (2) RISQUE .................................................................................75

2) Présentations et interprétions de résultats des résultats d'estimation : méthodes de moindres carrés ordinaires à troisième stage .....................................................76

Conclusion ......................................................................................79

Conclusion générale ...........................................................................80

Bibliographie .....................................................................................82

Listes de tableaux................................................................................88

	CAPITAL	RISQUE	ROA	LIQUIDITE	TAILLE	PREG
Mean	0.082529	0.048396	0.007187	0.780207	22.15657	0.533333
Median	0.080068	0.045605	0.008244	0.740043	22.18983	1.000000
Maximum	0.174818	0.136056	0.080462	6.789728	22.90179	1.000000
Minimum	-0.016225	0.002539	-0.102750	0.000605	21.26270	0.000000
Std. Dev.	0.036138	0.029841	0.018628	0.651111	0.433997	0.501683
Skewness	0.339102	0.548137	-2.891032	8.857138	-0.284263	-0.133631
Kurtosis	4.693426	3.352504	22.55650	82.47825	2.209362	1.017857

Jarque-Bera	12.47870	4.972782	1559.584	24864.70	3.556233	15.00120
Probability	0.001951	0.083210	0.000000	0.000000	0.168956	0.000553

Sum	7.427642	4.355679	0.646830	70.21863	1994.091	48.00000
Sum Sq. Dev.	0.116228	0.079251	0.030884	37.73111	16.76346	22.40000

Observations	90	90	90	90	90	90

	CAPITAL	RISQUE	TAILLE	REGU	ROA	LIQUIDITE
CAPITAL	1	0.0002995528245413064	0.535083130299968	0.6779788138913488	0.03345166374378985	0.2261697298012243
RISQUE	0.0002995528245413064	1	-0.649058445446474	0.06628450446616599	-0.4332055199565111	-0.7910893164069402
TAILLE	0.535083130299968	-0.649058445446474	1	0.2351753510857071	0.07485283814549441	0.7324800991317835
REGU	0.6779788138913488	0.06628450446616599	0.2351753510857071	1	0.196717159857015	0.0398546191439045
ROA	0.03345166374378985	-0.4332055199565111	0.07485283814549441	0.196717159857015	1	0.1183634740928553
LIQUIDITE	0.2261697298012243	-0.7910893164069402	0.7324800991317835	0.0398546191439045	0.1183634740928553	1

Dependent Variable: CAPITAL
Method: Panel Least Squares
Date: 09/25/16 Time: 00:00
Sample: 1 90
Periods included: 10
Cross-sections included: 9
Total panel (balanced) observations: 90


Variable	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


C	-0.404630	0.062986	-6.424130	0.0000
REGU	0.013719	0.002179	6.297348	0.0000
ROA	0.914004	0.488352	1.871608	0.0647
LIQUIDITE	0.009252	0.006046	1.530228	0.1297
TAILLE	0.019803	0.002714	7.296591	0.0000
RISQUE	0.833533	0.172074	4.844049	0.0000


R-squared	0.715390	Mean dependent var		0.091227
Adjusted R-squared	0.698449	S.D. dependent var		0.009509
S.E. of regression	0.005222	Akaike info criterion		-7.607705
Sum squared resid	0.002290	Schwarz criterion		-7.441051
Log likelihood	348.3467	Hannan-Quinn criter.		-7.540500
F-statistic	42.22812	Durbin-Watson stat		2.060818
Prob(F-statistic)	0.000000

Dependent Variable: RISQUE
Method: Panel Least Squares
Date: 09/25/16 Time: 00:02
Sample: 1 90
Periods included: 10
Cross-sections included: 9
Total panel (balanced) observations: 90


Variable	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


C	0.253786	0.033054	7.677854	0.0000
REGU	0.000632	0.001480	0.427041	0.6704
ROA	-1.675179	0.211348	-7.926149	0.0000
LIQUIDITE	-0.019960	0.002658	-7.509033	0.0000
TAILLE	-0.009536	0.001643	-5.803843	0.0000
CAPITAL	0.261956	0.054078	4.844049	0.0000


R-squared	0.843087	Mean dependent var		0.040955
Adjusted R-squared	0.833747	S.D. dependent var		0.007179
S.E. of regression	0.002927	Akaike info criterion		-8.765201
Sum squared resid	0.000720	Schwarz criterion		-8.598547
Log likelihood	400.4341	Hannan-Quinn criter.		-8.697997
F-statistic	90.26588	Durbin-Watson stat		1.640869
Prob(F-statistic)	0.000000

Correlated Random Effects - Hausman Test
Equation: Untitled
Test cross-section random effects


Test Summary	Chi-Sq. Statistic	Chi-Sq. d.f.	Prob.


Cross-section random	0.000000	5	1.0000


* Cross-section test variance is invalid. Hausman statistic set to zero.
** WARNING: estimated cross-section random effects variance is zero.

Correlated Random Effects - Hausman Test
Equation: Untitled
Test cross-section random effects


Test Summary	Chi-Sq. Statistic	Chi-Sq. d.f.	Prob.


Cross-section random	0.000000	5	1.0000


* Cross-section test variance is invalid. Hausman statistic set to zero.
** WARNING: estimated cross-section random effects variance is zero.

Dependent Variable: CAPITAL
Method: Pooled Least Squares
Date: 09/06/16 Time: 17:30
Sample: 1 90
Included observations: 90
Cross-sections included: 7
Total pool (balanced) observations: 630


Variable	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


C	-0.404630	0.023110	-17.50923	0.0000
REGU	0.013719	0.000799	17.16368	0.0000
ROA	0.914004	0.179176	5.101144	0.0000
LIQUIDITE	0.009252	0.002218	4.170699	0.0000
TAILLE	0.019803	0.000996	19.88716	0.0000
RISQUE	0.833533	0.063134	13.20265	0.0000


R-squared	0.715390	Mean dependent var		0.091227
Adjusted R-squared	0.713109	S.D. dependent var		0.009463
S.E. of regression	0.005069	Akaike info criterion		-7.721990
Sum squared resid	0.016032	Schwarz criterion		-7.679650
Log likelihood	2438.427	Hannan-Quinn criter.		-7.705544
F-statistic	313.6946	Durbin-Watson stat		1.906781
Prob(F-statistic)	0.000000

Dependent Variable: RISQUE
Method: Pooled Least Squares
Date: 09/06/16 Time: 17:53
Sample: 1 90
Included observations: 90
Cross-sections included: 7
Total pool (balanced) observations: 630


Variable	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


ROA	-1.675179	0.077544	-21.60304	0.0000
LIQUIDITE	-0.019960	0.000975	-20.46618	0.0000
CAPITAL	0.261956	0.019841	13.20265	0.0000
TAILLE	-0.009536	0.000603	-15.81861	0.0000
REGU	0.000632	0.000543	1.163918	0.2449
C	0.253786	0.012128	20.92630	0.0000


R-squared	0.843087	Mean dependent var		0.040955
Adjusted R-squared	0.841830	S.D. dependent var		0.007145
S.E. of regression	0.002842	Akaike info criterion		-8.879487
Sum squared resid	0.005038	Schwarz criterion		-8.837147
Log likelihood	2803.038	Hannan-Quinn criter.		-8.863041
F-statistic	670.5465	Durbin-Watson stat		1.511988
Prob(F-statistic)	0.000000

Dependent Variable: CAPITAL
Method: Panel Two-Stage Least Squares
Date: 09/07/16 Time: 01:48
Sample: 1 90
Periods included: 9
Cross-sections included: 9
Total panel (balanced) observations: 81
Instrument specification: C RISQUE(-1) LIQUIDITE TAILLE REGU ROA
Constant added to instrument list


Variable	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


C	0.192682	0.035364	5.448503	0.0000
REGU	0.010609	0.000860	12.33424	0.0000
ROA	-0.131544	0.151850	-0.866277	0.3894
LIQUIDITE	0.131917	0.005581	23.63835	0.0000
TAILLE	-0.006943	0.001599	-4.342386	0.0000
RISQUE(-1)	-0.764351	0.049706	-15.37734	0.0000


	Effects Specification


Cross-section fixed (dummy variables)


R-squared	0.968698	Mean dependent var		0.091157
Adjusted R-squared	0.962624	S.D. dependent var		0.010027
S.E. of regression	0.001938	Sum squared resid		0.000252
F-statistic	159.4953	Durbin-Watson stat		2.262927
Prob(F-statistic)	0.000000	Second-Stage SSR		0.000252
Instrument rank	14

Dependent Variable: RISQUE
Method: Panel Tow-stage Least Squares
Date: 09/06/16 Time: 17:56
Sample: 1 90
Periods included: 9
Cross-sections included: 9
Total panel (balanced) observations: 81
RISQUE= C(1) +C(2)CAPITAL(-1)+C(3)TAILLE +C(4)*LIQUIDITE+C(5)
ROA +C(6)REGU


	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


C(1)	0.175767	0.025865	6.795490	0.0000
C(2)	-0.082373	0.057129	-1.441870	0.1535
C(3)	-0.005908	0.001324	-4.462781	0.0000
C(4)	0.030231	0.006275	4.817857	0.0000
C(5)	-1.638932	0.306702	-5.343723	0.0000
C(6)	0.001021	0.001115	0.915708	0.3628


R-squared	0.585526	Mean dependent var		0.038871
Adjusted R-squared	0.557894	S.D. dependent var		0.003655
S.E. of regression	0.002430	Akaike info criterion		-9.130509
Sum squared resid	0.000443	Schwarz criterion		-8.953142
Log likelihood	375.7856	Hannan-Quinn criter.		-9.059347
F-statistic	21.19043	Durbin-Watson stat		2.253855
Prob(F-statistic)	0.000000

Wald Test:
Equation: Untitled


Test Statistic	Value	df	Probability


t-statistic	13.04985	75	0.0000
F-statistic	170.2986	(1, 75)	0.0000
Chi-square	170.2986	1	0.0000



Null Hypothesis: C(6)=0
Null Hypothesis Summary:


Normalized Restriction (= 0)		Value	Std. Err.


C(6)		0.010609	0.000813


Restrictions are linear in coefficients.

Wald Test:
Equation: Untitled


Test Statistic	Value	Df	Probability


t-statistic	0.915708	75	0.3628
F-statistic	0.838522	(1, 75)	0.3628
Chi-square	0.838522	1	0.3598



Null Hypothesis: C(6)=0
Null Hypothesis Summary:


Normalized Restriction (= 0)		Value	Std. Err.


C(6)		0.001021	0.001115


Restrictions are linear in coefficients.

Dependent Variable: CAPITAL
Method: Panel Least Squares
Date: 09/06/16 Time: 17:51
Sample: 1 90
Periods included: 9
Cross-sections included: 9
Total panel (balanced) observations: 81
CAPITAL= C(1)+ C(2)RISQUE(-1)+ C(3)ROA+C(4)*TAILLE+ C(5)
LIQUIDITE+C(6)REGU


	Coefficient	Std. Error		t-Statistic	Prob.


C(1)	0.192682	0.035364		5.448503	0.0000
C(2)	-0.764351	0.049706		-15.37734	0.0000
C(3)	-0.131544	0.151850		-0.866277	0.3894
C(4)	-0.006943	0.001599		-4.342386	0.0000
C(5)	0.131917	0.005581		23.63835	0.0000
C(6)	0.010609	0.000860		12.33424	0.0000


	Effects Specification


Cross-section fixed (dummy variables)


R-squared	0.968698		Mean dependent var		0.091157
Adjusted R-squared	0.962624		S.D. dependent var		0.010027
S.E. of regression	0.001938		Akaike info criterion		-9.497920
Sum squared resid	0.000252		Schwarz criterion		-9.084065
Log likelihood	398.6658		Hannan-Quinn criter.		-9.331876
F-statistic	159.4953		Durbin-Watson stat		2.262927
Prob(F-statistic)	0.000000

Dependent Variable: RISQUE
Method: Panel Least Squares
Date: 09/06/16 Time: 17:58
Sample: 1 90
Periods included: 9
Cross-sections included: 9
Total panel (balanced) observations: 81
RISQUE= C(1) +C(2)CAPITAL(-1)+C(3)TAILLE +C(4)*LIQUIDITE+C(5)
ROA +C(6)REGU


	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


C(1)	0.175767	0.027366	6.422846	0.0000
C(2)	-0.082373	0.060444	-1.362803	0.1775
C(3)	-0.005908	0.001401	-4.218056	0.0001
C(4)	0.030231	0.006639	4.553661	0.0000
C(5)	-1.638932	0.324497	-5.050690	0.0000
C(6)	0.001021	0.001179	0.865494	0.3899


	Effects Specification


Cross-section fixed (dummy variables)


R-squared	0.585526	Mean dependent var		0.038871
Adjusted R-squared	0.505105	S.D. dependent var		0.003655
S.E. of regression	0.002571	Akaike info criterion		-8.932978
Sum squared resid	0.000443	Schwarz criterion		-8.519122
Log likelihood	375.7856	Hannan-Quinn criter.		-8.766933
F-statistic	7.280814	Durbin-Watson stat		2.253855
Prob(F-statistic)	0.000000

System: UNTITLED
Estimation Method: Three-Stage Least Squares
Date: 09/18/16 Time: 21:34
Sample: 1 90
Included observations: 90
Total system (balanced) observations 90
Linear estimation after one-step weighting matrix


	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


C(1)	-0.404630	0.060850	-6.649606	0.0000
C(2)	0.019803	0.002622	7.552690	0.0000
C(3)	0.013719	0.002105	6.518375	0.0000
C(4)	0.914004	0.471793	1.937299	0.0561
C(5)	0.009252	0.005841	1.583937	0.1170
C(6)	0.833533	0.166239	5.014067	0.0000


Determinant residual covariance		2.54E-05



Equation: CAPITAL = C(1) + C(2)TAILLE + C(3)REGU + C(4)*ROA + C(5)
LIQUIDITE + C(6)RISQUE
Instruments: CAPITAL C TAILLE REGU ROA LIQUIDITE RISQUE
Observations: 90
R-squared	0.715390	Mean dependent var		0.091227
Adjusted R-squared	0.698449	S.D. dependent var		0.009509
S.E. of regression	0.005222	Sum squared resid		0.002290
Durbin-Watson stat	1.888621

System: UNTITLED
Estimation Method: Three-Stage Least Squares
Date: 09/18/16 Time: 21:36
Sample: 1 90
Included observations: 90
Total system (balanced) observations 90
Linear estimation after one-step weighting matrix


	Coefficient	Std. Error	t-Statistic	Prob.


C(1)	0.253786	0.031934	7.947334	0.0000
C(2)	-0.009536	0.001587	-6.007548	0.0000
C(3)	0.000632	0.001430	0.442030	0.6596
C(4)	-1.675179	0.204182	-8.204344	0.0000
C(5)	-0.019960	0.002568	-7.772588	0.0000
C(6)	0.261956	0.052244	5.014067	0.0000


Determinant residual covariance		8.00E-06



Equation: RISQUE = C(1) + C(2)TAILLE + C(3)REGU + C(4)*ROA + C(5)
LIQUIDITE + C(6)CAPITAL
Instruments: RISQUE C TAILLE REGU ROA LIQUIDITE CAPITAL
Observations: 90
R-squared	0.843087	Mean dependent var		0.040955
Adjusted R-squared	0.833747	S.D. dependent var		0.007179
S.E. of regression	0.002927	Sum squared resid		0.000720
Durbin-Watson stat	1.497588