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Droit des Nouvelles Technologies
Nombre de mémoires: 64

Droit et Sciences Politiques > Droit des Nouvelles Technologies


Aperçu évolutif de la réglementation du droit d'auteur au Burundi et les principales innovations de la loi n?°1/021 du 30 décembre portant protection du droit d'auteur et des droits voisins
Par Cyriaque NIBITEGEKA
Université du Burundi Diplôme de Licence en Droit 2009


Le commerce électronique au regard des principes généraux des contrats
Par Brahim Lahraoua
Université Abdelmalek Essaadi - Tétouan DESA Droit du Commerce International 2004


Le traitement automatisé des données à caractère personnel lors des déplacements
Par Aymeric BAAS et Marjorie PONTOISE
Université Lille 2 Master 2 professionnel NTIC - Cyberespace 2006


Les contrats dans le cyberespace à l'épreuve de la théorie générale: problèmes et perspectives
Par Cica Mathilda DADJO
Université d'Abomey Calavi - BENIN Maeticirc;trise en droit des affaires et carrières judiciaires 2003


Google et le droit d'auteur; "don't be evil"
Par Bastien Beckers
Université de Liège Master en droit 2009


L'information et la sensibilisation sur la protection des droits de la propriété intellectuelle au Sénégal
Par Carmélita M. Eteno O.
Université Dakar Bourguiba Gestion Juridique des Affaires 2010


Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information.
Par Amine NORDINE
Université Hassan II de Casablanca Licence en droit, clerc de notaire. 2004


De la vente électronique en droits congolais et comparé: étude de la juridiction compétente
Par Augustin NSILAMBI MAMBOTE
Université libre de Matadi RDC Maîtrise en droit 2011


Les techniques spéciales d'enquête et d'investigation en Algérie
Par AbdelHakim Bennouar
Université de Lille 2 Master 2 en cyberdroit 2009


Open data : à  la recherche de standards communs pour la réutilisation de l'information publique
Par Josselin Henno
Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ) Master 2 Droit des nouvelles technologies 2011


Open data : à  la recherche de standards communs pour la réutilisation de l'information publique
Par Josselin Henno
Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (UVSQ) Master 2 Droit des nouvelles technologies 2011


La preuve dans le contentieux du cyberespace
Par Koulika Arnaud NIKIEMA
Université Gaston Berger de Saint Louis du Senegal Master pro (DESS)Droit du cyberespace 2011


Les risques liés à  l'usage des TIC par les lycéens
Par Koulika Arnaud NIKIEMA
Université Gaston Berger de St Louis (Senegal) Master 2 pro (DESS) Droit du cyberespace 2011


Aspects juridiques de la contractualisation agile
Par Camille Planat
Université de Nice Sophia Antipolis Master 2 droit de la propriété intellectuelle et des nouvelles technologies 2012


La convention sur la cybercriminalité et le droit pénal congolais
Par Christophe Kawe Kasongo
Université de Kinshasa RDC Licence en droit 2003


Droits d'auteur en Haà¯ti à  l'heure des nouvelles technologies d'information et de communication
Par Claudin EUSTACHE
Universite d'état d'Haà¯ti Licence en sciences juridiques 2011


Le juge du contentieux des communications électroniques au Cameroun
Par Stéphane Maviane EFFA EFFA
Université catholique d'Afrique Centrale Yaoundé Master 2 en contentieux et arbitrage des affaires 2012


Du silence du droit pénal congolais face à la cybercriminalité
Par LIONNEL MPOZI
UNIVERSITE DE GOMA GRADE EN DROIT 2013


L'étude comparative de la repression de la cybercriminalité en droits congolais et français
Par Edmond Maitre MBOKOLO ELIMA
Université de Mbandaka Licence en droit privé et judiciaire 2014


La fiscalité du commerce électronique
Par Maurice Didier MOTTO
Université Gaston Berger Master II (pro) Droit du cyberespace africain 2009


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