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Droit Privé
Nombre de mémoires: 175

Droit et Sciences Politiques > Droit Privé


La fratrie en droit
Par Thibaut GOSSET
Université Paris Sud Master II Droit 2013


La volonté du débiteur et les procédures collectives d'apurement du passif
Par Raà¯ssa MAGOH FOUDJO
Université de Ngaoundéré Cameroun Master II recherche en droit privé 2012


La prévention et la répression de la projection des films pornographiques aux mineurs en droit congolais
Par Ramy ZAHERA RAMAZANI
Université de Kisangani Gradué en droit option droit privé et judiciaire 2012


L'effectivité en droit privé camerounais des droits proclamés en faveur de l'enfant par la convention relative aux droits de l'enfant
Par Annick MAHTAM ENDALE NJOH-LEA épouse SOLLE
Université de Douala - Cameroun Diplôme d'études approfondies. option : droit privé fondamental 2006


De la protection du patrimoine dans une union libre: cas du concubinage
Par Nicole SIKUZANI ABANABO
Université libre des pays des grands lacs RDC Licence en droit 2010


Le régime juridiques des ententes anticoncurrentielles
Par Nisrine NASSIRI
Faculté des sciences juridiques économiques et sociales de Salé Maroc Licence en droit privé 2012


De la protection des sous-acquéreurs des biens meubles en droit rwandais
Par Jean Claude RWIBASIRA
Université nationale du Rwanda Bachelor of Law (LLB) 2008


Presse et responsabilité civile
Par Antoine Petit
Université Toulouse 1 Capitole Master 2 droit privé fondamental 2012


Les agences de renseignements face aux organes judiciaire en RDC,analyse critique des compétence ratione loci et compétence ratione materiae.
Par Stanislas WOANGA KAMENGELE
Université officielle de Bukavu / RDC Licence en droit, option droit privé et judiciaire 2009


La législation haà¯tienne à  l'épreuve de la violence conjugale
Par Sagine BEAUZILE
Université publique du sud aux Cayes Haà¯ti Licence en sciences juridiques 2012


Les droits fondamentaux des détenus au Sénégal
Par El-Hadj Badara NDIAYE
Université Gaston Berger de Saint- Louis Sénégal Maitrise droit privé 2003


De la détention préventive: cas des détenus de la prison centrale de Goma en RDC
Par Gédéon Mwaka Amisi
Enseignement supérieur et universitaire du Kivu Graduat en droit 2009


L'application de la loi dite foncière dans la résolution des conflits fonciers en territoire de Lubero en RDC
Par Jackson MUMBERE KINANGA
Université oficielle de Ruwenzori Graduat en droit privé 2012


La faute de l'Administration en matière foncière au Cameroun
Par Ariane Lidwine NKOA NZIDJA
université de Yaoundé II Diplôme d'études approfondies en droit privé 2008


L'attitude postérieure de la victime et la réparation du dommage.
Par Francis Riche BILONG NKOH
Université de Yaoundé II (SOA) Diplôme d'études approfondies (DEA) en droit privé fondamental 2007


Analyse critique de la procédure préjuridictionnelle face aux droits de l'homme en RDC
Par Trésor GELENGI
Université de Kisangani RDC Gradué en droit privé et judiciare 2011


La résiliation unilatérale du contrat
Par Michael BERDAH
Université de Nice Sophia Antipolis IAE Master 2 de droit privé général 2005


L'amnistie en RDC. Analyse du cadre juridique et son impact sur le processus de paix
Par Norbert-lebon BWIRA NDAGANO
Université catholique de Bukavu RDC Licence en droit 2012


Rôle du ministère public militaire durant l'instruction pré-juridictionnelle. Cas de l'auditorat militaire de garnison
Par Thomas MISSA
Université de l'UELE RDC Licence en droit 2011


La résiliation unilatérale du contrat
Par Michael BERDAH
Université de droit de Nice Sophia-Antipolis Master 2 de droit privé général 2005


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