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Les comités de surveillance dans l'Ain 1793 an III


par Jérôme Croyet
Université Lumière Lyon II - D.E.A. d'histoire 1997
  

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Ce mémoire de D.E.A d'Histoire à l'Université Lumière Lyon II est le fruit d'un long travail de recherches et de dépouillements d'archives, fait en grande partie au cours de mon service national.

Cet ouvrage n'aurait pas vu le jour sans le concours de nombreuses personnes à qui je tiens à exprimer mes plus sincères remerciements :

Monsieur CHASSAGNE qui a accepté de diriger mes recherches et l'élaboration de ce mémoire,

Monsieur CATTIN, directeur des Archives Départementales de l'Ain, pour m'avoir une nouvelle fois autorisé à consulter le fonds non classé de la série L,

Madame LADDE et le personnel des Archives Départementales de l'Ain, pour leur soutien et l'aide apportée pour la collecte des sources,

Monsieur LAVANCHY, commissaire de Police, Messieurs BOUSQUET et VIALLON , brigadiers de Police, pour leur compréhension et leur soutien sans lesquels il m'aurait été impossible de présenter ce mémoire cette année,

Messieurs et Mesdames les gardiens de la paix et officiers de Police du Commissariat de St Priest pour leur soutien,

ainsi que ma famille et mes proches pour leur inestimable aide.

BOURG-EN-BRESSE,

18 Septembre 1997

LES COMITES DE SURVEILLANCE
DANS L'AIN.

Mars 1793-1er ventôse an III

MEMOIRE DE D.E.A. D'HISTOIRE

Université Lumière Lyon II

Par Jérôme CROYET

Sous la Direction de Serge CHASSAGNE

LYON II

Septembre 1997

SOMMAIRE

Introduction : page 4

Bibliographie : page 6

Sources, études et ouvrages historiques généraux sur la Révolution Française : page 7

Etudes et ouvrages régionaux : page 8

Relatifs au département de l'Ain : page 8

Relatifs aux autres départements : page 9

Biographie : page 10

Comités de surveillance : page 11

Dictionnaires : page 12

Sources imprimées : pages 12

Archives Départementales de l'Ain : page 12

Fonds classé : page 12

Fonds non classé : page 13

Collections particulières : page 13

Sources manuscrites : page 15

Archives Départementales de l'Ain : page 16

Série L : page 16

Série L fonds non classé : page 21

Tribunal Criminel de l'Ain : page 31

Collections particulières : page 31

Crédits iconographiques : page 33

Les Comités de surveillance d'après leurs attributions théoriques :

page 34

Principaux décrets et lois relatifs aux comités de surveillance :

page 35

Le décret du 21 Mars 1793 et la loi du 17 Septembre 1793 :

page 35

La loi du 14 Frimaire an II : page 36

Autres lois et décrets relatifs aux comités de surveillance : page 45

Arrêtés des représentants du peuple en mission dans l'Ain :

page 47

Le Comité Central de Surveillance du département de l'Ain : page 47

Gouly, Albitte, Méaulle. Le temps des organisations et des épurations :

page 48

La Réalité des comités de surveillance dans l'Ain :

page 52

Mode de fonctionnement : page 52

Création et modification des comités de suveillance : page 52

fonctionnement des comités de surveillance : page 58

travail des comités de surveillance : page 66

Les membres des comités de surveillance : page 72

L'absentéisme : page 72

Le personnel des comités de surveillance : page 75

L'Etat matériel des comités de surveillance dans l'Ain :

page 83

Logement et lieu de réunion des comités de surveillance :

page 83

Logement des comités de surveillance : page 83

Lieu de réunion des comités de surveillance : page 85

Salaires et frais des comités de surveillance : page 87

Les salaires des membres des comités de surveillance : page 87

Frais des comités de surveillance : page 89

Le matériel :

page 92

Le petit matériel :

page 92

Le mobilier et les registres : page 94

Conclusion : page 97

Tableaux et cartes

Tableau d'état des parents dans les comités de surveillance :

page 39

Tableau d'état du cumul des fonctions dans les comités de surveillance :

page 40

Tableau de fréquences des élections et fréquence des réélus : page 43

Tableau des dates de création des comités de surveillance : page 53

Tableau des séances des comités de surveillance : page 60

Tableau de la moyenne des membres présents aux séances des comités :

page 72

Tableau des professions des membres des comités de Bourg, Belley et Nantua : page 77 :

Tableau des lieux de réunions habituels des comités de surveillance :

page 84

Tableau des lieux successifs de réunion des comités de surveillance :

page 85

Tableau des frais des comités de Thoissey, Nantua et Trévoux : page 91

Sceaux de différents comités de surveillance et lettre en-tête du comité de Bourg : page 92

Carte 1 : comités de surveillance dont les registres sont aux A.D.A.

Carte 2 : comités de surveillance dont l'existence est reconnue

Carte 3 : sociétés populaires dont l'existence est reconnue

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