2L : District de Bourg
2L26 : Registre de Correspondance de l'agent national du
District de Bourg.
Du 28 Frimaire an II au 24 Thermidor an II.
2L28 : Registre de Correspondance du Directoire du District
de Bourg.
2L37 : Administration Générale Canton de
Montrevel
- Registre d'épuration des communes du Canton de
Montrevel.
2L39 : Administration Générale Canton de
Treffort
- Registre d'épuration des communes du Canton de
Treffort.
2L40 : Administration Générale Canton de Pont
d'Ain
- Registre d'épuration des communes du Canton de Pont
d'Ain
2L43 : Société Populaire
- Extrait des séances de la Société
Populaire des Sans-Culottes de Bourg, du 29 Floréal an II,
présidence de Baron-Chalier. Manuscrit de 4 pages, format in°4.
2L44 : Comité de Surveillance
- Arrêté du Représentant du Peuple Boisset
du 2 Vendémiaire an III, portant la formation du Comité de
Surveillance du District de Bourg. Manuscrit de 2 pages, demi-placard,
signé par Boisset avec le cachet des Représentants du Peuple en
Mission.
- Extrait du Registre du Comité de Surveillance du
District de Bourg composant les bureaux. Manuscrit de 2 pages, format
in°4, signé Tignat secrétaire.
- Lettre des membres du Comité de Surveillance à
la Municipalité de Bourg. Du 5 Vendémiaire an III. Manuscrit de 2
pages, format in°4, signé Tignat, Quinson, Olivier, Batteur,
Guillot cadet, Hilaire, Chepe, Raffin, Chevrier, Albert Hugon, Maurice fils et
Buillet.
- Arrêté du Comité de Surveillance de
Bourg. Du 6 Vendémiaire an III. Manuscrit de 2 pages, format in°4,
signé Quinson, Cluny, Lefranc, Valet, Canalle dit Comercy et Olivier.
- Etat des objets nécessaire au Comité
Révolutionnaire du District de Bourg. Du 7 Vendémiaire an III.
Manuscrit de 2 pages, format in°4.
- Requête du Comité Révolutionnaire du
District de Bourg. Du 7 Vendémiaire an III. Manuscrit de 1 page, format
in°4, signé Canalle dit Comercy et Tignat.
- Arrêté du Conseil Général de la
Commune de Bourg. Du 16 Nivôse an III. Manuscrit de 1 page, format
in°4.
- Réorganisation du Comité de Surveillance de
Ceyzériat. De Messidor an II.
2L45 : Comité de Surveillance
- Lettre du Représentant du Peuple Méaulle aux
Comités de Surveillance du District de Bourg du 7 Messidor an II.
Manuscrit de 1 page, format in°4, signé par Méaulle avec
cachet des Représentant du Peuple en mission.
- Arrêté du Représentant du Peuple
Méaulle du 9 Messidor an II portant qu'il sera payé à
chaque membres des comités de surveillance de ce district la somme de
trois livres. Manuscrit de 2 pages, demi-placard, signé par
Méaulle avec cachet des Représentants en Mission.
- Extrait du procès-verbal des séances publiques
du Directoire du District de Bourg du 13 Messidor an II. Manuscrit de 2 pages,
format in°4, signé par Charassine secrétaire adjoint du
District de Bourg et le Représentant du Peuple Méaulle, avec
cachet des représentant du Peuple en Mission.
- Les membres du Comité de Surveillance
Révolutionnaire du Canton de Bourg au Citoyen Méaulle
Représentant du Peuple dans le Département de l'Ain, du 23
Messidor an II, dénonçant Galand officier municipal de Bourg.
Manuscrit de 3 pages, format in° 4, signé par Brun, Courenq, Thiot,
Brocard, Grand, Broccard président et Guiot membres du comité.
- Arrêté du Représentant du Peuple Le
Tellier du 9 nivôse an III, portant nomination de membres au
Comité de Surveillance du district de Bourg. Manuscrit de 1 page, format
in°4, signé Le Tellier.
- Lettre du Comité de Surveillance de Bourg du 9
Germinal an II au receveur du District de Bourg. Manuscrit de 1 page format
in°4.
- Lettre du Comité de Surveillance de Bourg du 14
Germinal an II au receveur du District de Bourg. Manuscrit de 1 page format
in°4.
- Lettre du Comité de Surveillance de Bourg du 1er
Germinal an III au District de Bourg. Manuscrit de 1 page, format in°4.
- Lettre de Boisset au Comité de Surveillance de Bourg
du 13 Vendémiaire an III. Manuscrit de 1 page, format in°4.
2L49
- Lettre de Rollet-Marat, agent national du district de Bourg
à Albitte du 15 Germinal an II. Manuscrit de 7 pages, format
in°4.
2L56 : Terroristes.
- Demande de Reydellet pour que Désisles, Rollet et
Convers ses amis soient mis en liberté. Lettre manuscrite de 2 pages.
Format demi-placard.
2L57 : Mesures Contre les Terroristes an III.
- Mémoire justificatif de Rollet-Marat. Du 1er
Pluviôse an II. Lettre manuscrite de 4 pages. Format demi-placard.
2L58 : Suspect Dossier Individuel A à C.
2L59 : Suspect Dossier Individuel
2L60 : Suspect Dossier Individuel.
2L65 : Certificats de Civisme.
4L : District de Gex
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Gex. Du 6 Thermidor an II au 16 Vendémiaire an III.
Cahier avec couverture de 102 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Ferney-Voltaire. Commencé le 29 Septembre 1793. Cahier
avec couverture de 80 pages, demi-placard.
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