B : ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN
SERIE L FONDS NON CLASSE
Registres des Comités de Surveillance
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune d' Ambronay. Cahier avec couverture, du 20 Brumaire
an II au 21 Frimaire an II. Contenant 12 pages manuscrites, format
in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance d' Ambronay. Du 5 Prairial an II au 16 Thermidor an II. Cahier
avec couverture de 81 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de compte rendu à l'agent national du
District du Comité de Surveillance d'Ambronay. Du 20 Pluviôse an
II au 30 Messidor an II. Cahier de 17 feuillets manuscrit format in°4.
- Registre contenant les notes du Comité de
Surveillance d'Ambronay (révision des certificats de civisme). Du 25
Frimaire an II au 28 Fructidor an II. Ensemble de 9 feuillets manuscrits de
format divers.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune d' Ambutrix. Du 23 Nivôse an II au 5 Messidor
an II. Cahier sans couverture de 18 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune d'Apremont. Du 30 Nivôse an II au 10 Messidor
an II. Cahier sans couverture de 9 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Arlod. Du 10 Nivôse an II au 17 Germinal an II. Cahier
sans couverture de 6 pages manuscrites, format in°8.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Billiat. Du 4 Frimaire an II au 23 Thermidor an II. Cahier sans
couverture de 15 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité
Révolutionnaire de la Société des Sans-Culottes de Bourg,
levée contre les fédéralistes de la cité et du
Département. Du 20 Septembre 1793 au 14 Frimaire an II. Cahier avec
couverture de 69 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre de correspondance du Comité de Surveillance
de Bourg. Du 1er Nivôse an II au 14 Messidor an II. Cahier sans
couverture et déchiré regroupant 62 pages manuscrites,
demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Brénod. Du 21 Brumaire an II au 30
Messidor an II. Cahier sans couverture de 14 pages manuscrites,
demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Cerdon. Du 25 Nivôse an II au 14 Germinal
an II. Cahier avec couverture de 8 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Cessy. Cahier de 22 pages dont 10 manuscrites, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Challex. Du 10 Pluviôse an II au 11 Thermidor an II.
Cahier avec couverture de 11 pages manuscrites, format in°4.
- Registre des surveillances du Comité de Surveillance
de la Commune de Château-Gaillard. Du 26 Brumaire an II au 2 Messidor an
II. Cahier avec couverture de 37 pages manuscrites, format in° 4.
- Registre du Comité de Surveillance de Chazey. Du 16
Brumaire an II au 30 Prairial an II. Cahier avec couverture de 96 pages dont 52
manuscrites, format in°4.
- Registre de correspondance du Comité de Surveillance
de Chazey. Ensemble de 5 lettres reliées au registre de Compte rendu des
actions du Comité.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Chézery. Du 13 Octobre 1793 au 14 Vendémiaire an
III. Amas de feuilles de divers format.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Collex et Bossy. Du 17 Nivôse an II au 29 Prairial an II.
18 pages manuscrites, forma in°8.
- Registre d'enregistrement des décrets du
Comité de Surveillance de Collex et Bossy.
- Registre d'enregistrement des passeports du Comité de
Surveillance de Collonges. Du 15 Thermidor an II au 15 Fructidor an II. Cahier
de 18 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Collonges. Cahier sans couverture du 24 Brumaire
an II au 14 Thermidor an II. Contenant 39 pages manuscrites, format
in°4.
- Registre servant à inscrire les arrêtés
et les procès verbaux par nous membres du Comité de Surveillance
de Collonges. Du 14 Thermidor an II au 8 Fructidor an II. Cahier avec
couverture de 8 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Condamine-la-Doye. Du 28 Octobre 1793 au 20 Messidor an II.
Cahier avec couverture de 7 pages manuscrites, format in°4.
- Registre du Comité de Surveillance de la
Municipalité de Divonne. Du 22 Nivôse an II au 11 Fructidor an II.
Cahier avec couverture de 122 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de correspondance du Comité de Surveillance
de la Municipalité de Divonne. Du 2 Ventôse an II au 5 Fructidor
an II. Cahier sans couverture de 16 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre des séances du Comité de Surveillance
de Dortan. Du 28 Brumaire au 30 Messidor an II. Cahier avec couverture de 66
pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Douvres. Du 19 Novembre 1793 au 13 Pluviôse
an II. 2 feuilles manuscrites sur les 4 pages, format in°4.
- Registre de l'organisme du Comité du Salut Public de
la Commune de Géovréssiat. Du 24 Nivôse an II au 3
Floréal an II. Assemblage de 12 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune du Grand Saconnex. Cahier sans couverture de 10
pages dont 8 manuscrites, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Grilly. Cahier sans couverture, du 30
Pluviôse an II au 15 Floréal an II. Contenant 12 pages
manuscrites, format in°8.
- Registre du Comité de Surveillance du Canton
d'Hauteville. Du 20 Germinal an II au 30 Fructidor an II. Cahier avec
couverture de 23 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Jujurieux. Cahier avec couverture, du 4 Frimaire
an II au 5 Messidor an II. Contenant 39 pages manuscrites, format in°4.
- Registre des arrêtés du Comité de
Surveillance du Canton de Lagnieu. Du 14 Messidor an II au 29 Fructidor an II.
Cahier avec couverture de 85 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Lagnieu. Du 14 Novembre 1793 au 14 Messidor an II. Cahier sans
couverture de 228 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Lancrans et Vanchy. Du 19 Frimaire an II au 30 Prairial an II.
Cahier avec couverture de 24 pages dont 21 manuscrites, format in°4.
- Registre du Comité de Surveillance de la Commune de
Lélex. Du 1er Nivôse an II au 30 Prairial an II. Cahier sans
couverture de 9 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Leyment. Du 20 Frimaire an II au 21 Prairial an
II. Ramassis de feuilles contenant 11 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Loyettes. Du 4 Frimaire an II au 2 Floréal
an II. Cahier avec couverture de 28 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Loyettes. Du 16 Floréal an II au 30
Prairial an II. Cahier avec couverture de 8 pages dont 3 manuscrites, format
in°4.
- Registre du Comité de Surveillance de la Commune de
Martignat. Du 20 Brumaire an II au 4 Messidor an II. Cahier sans couverture de
10 pages manuscrites sur 10 feuilles, format in°4.
- Registre pour enregistrer tous les noms des étrangers
qui sont depuis moins d'un an et qui arriverait dans la Commune de Meyrin et
finalement servir au Comité de Surveillance. Du 5 Novembre 1793 au 24
Nivôse an II. Cahier avec couverture de 28 pages manuscrites, format
in°4.
- Registre du Comité de Surveillance de Meyrin. Du 28
Nivôse an II au 20 fructidor an II. 76 pages manuscrites, format
in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Musinant. Du 10 Nivôse an II au 4 Messidor
an II. Cahier avec couverture de 8 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de dénonciations du Comité de
Surveillance de Nantua. Du 28 Ventôse an II au 4 Brumaire an III. Cahier
avec couverture de 168 pages manuscrites demi-placard.
- Registre de consigne des réponses et adresses aux
pétitions du Comité de Surveillance de Nantua. Du 29 Brumaire an
II au 27 Fructidor an II. 40 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune d'Ochiaz. Du 19 Brumaire an II. Cahier avec
couverture de 16 pages dont 2 manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Ornex-Moëns. Du 1er juin 1793 au 18 Germinal
an II. Cahier avec couverture de 27 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune d' Oyonnax. Du 5 Octobre 1793 au 6 Fructidor an II.
Cahier sans couverture de 47 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre du Comité de Surveillance de la Commune de
Poncin. Du 27 Brumaire an II au 6 Nivôse an II. Cahier avec couverture de
27 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Poncin. Du 9 Nivôse an II au 9 Germinal an
II. Cahier avec couverture de 26 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Poncin. Du 14 Germinal an II au 8 Prairial an II.
Cahier sans couverture de 19 pages, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Poncin. Du 19 Prairial an II au 18 Messidor an
II. Cahier avec couverture de 23 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Poncin. Du 19 Messidor an II au 29 Fructidor an
II. Cahier sans couverture de 24 pages manuscrites sur 22 feuilles, format
in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de Pregny. 2 cahiers sans couverture du 20 Brumaire
an II au 20 Messidor an II. Le premier contenant 16 pages manuscrites,
demi-placard. Le second contenant 18 pages manuscrites sur 20, format
in°4.
- Registre contenant quatorze rôles ouvert pour servir
aux délibérations du Comité de Surveillance de
Prévessin et Malignin réunies. Du 20 Octobre 1793 au 20
Ventôse an II. Cahier avec couverture de 23 pages manuscrites,
demi-placard.
- Registre de vérification des passeports et visas du
Comité de Surveillance de Prévessin. Du 12 Novembre 1793 au 5
Ventôse an II. Feuillet de 2 pages manuscrites, format in°8.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Proulieu. Du 4 Frimaire an II au 2 Ventôse an II. Cahier
avec couverture de 8 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de la Commune de St Germain-de-Joux, district de Nantua. Cahier
sans couverture, du 28 Avril 1793 au 30 Floréal an II. Contenant 8 pages
manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de St Jean. Du 15 Nivôse an II au 10 Thermidor an II. Cahier
de 76 pages dont 13 manuscrites, format in°4.
- Registre du Comité de Surveillance de la Commune de
St Jean-le-Vieux. Du 7 Frimaire an II au 27 Floréal an II. Cahier avec
couverture de 59 pages manuscrites, demi-placard.
- Registre du Comité de Surveillance de la Commune de
Ste Julie. Du 17 Octobre 1793 au 27 Prairial an II. Cahier avec couverture de
74 pages manuscrites, format in°4.
- Registre des arrêtés du Comité de
Surveillance de Montferme ci devant St Rambert. Du 14 Brumaire an II au 22
Pluviôse an II. Cahier avec couverture de 46 pages manuscrites, format
in°4.
- Registre de dénonciations du Comité de
Surveillance de St Rambert. Du 1er Frimaire an II à la 4ième
Sans-Culottide an II. Cahier de 24 pages manuscrites format in°4.
- Registre de correspondance du Comité de Surveillance
de St Rambert. Du 28 Brumaire an II au 24 Thermidor an II. Cahier de 19 pages
manuscrites format in°4.
- Registre des lettres reçues par le Comité de
Surveillance de St Rambert. Du 7 Frimaire an II au 3 Vendémiaire an III.
Cahier de 14 feuillets manuscrits format in 4°.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de St Vulbas. Du 4 Frimaire an II au 19 Floréal an II.
Cahier avec couverture de 25 pages manuscrites, format in°4.
- Registre pour le Comité de Surveillance de la Ville
et Commune de Seyssel. Du 29 Vendémiaire an II au 20 Nivôse an II.
Cahier avec couverture de 46 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Seyssel. Du 6 Brumaire an II au 10 Nivôse an II. Cahier
de 45 pages manuscrites, format in°4.
- Registre du Comité de Surveillance de la Commune de
Seyssel. Du 24 Germinal an II au 11 Fructidor an II. Cahier avec couverture de
151 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de réquisition du Comité de
Surveillance de Seyssel. Du 2 Floréal an II au 11 Floréal an II.
Manuscrit, format in°4.
- Registre des individus a surveillé du Comité
de Surveillance de Seyssel. Du 2 Floréal an II au 11 Floréal an
II. Manuscrit, format in°4.
- Registre d'enregistrement des visas du Comité de
Surveillance de Seyssel. De Brumaire an II à Nivôse an II. Format
in°4.
- Registre d'enregistrement des visas du Comité de
Surveillance de Seyssel. De Nivôse an II à Floréal an II.
Format in°4.
- Registre de délibérations du comité de
Surveillance de la Commune de Sonthonnax, chef lieu de canton, district de
Nantua. Cahier avec couverture, du 2 Nivôse an II à Thermidor an
II. Contenant 17 pages manuscrites, format in°4.
- Registre des lettres reçues par le Comité de
Surveillance de Thoissey. Du 19 Frimaire an II au 29 Floréal an II.
- Registre de présence du Comité de Surveillance
du District de Trévoux. Cahier sans couverture, du 21 Pluviôse an
III au 29 Ventôse an III. Contenant 8 pages manuscrites, format in°
4.
- Registre pour servir de minutes aux actes qui seront
passés par le Comité de Surveillance de la Commune de Verny. Du
16 Juin 1793 au 15 Novembre 1793. Cahier sans couverture de 11 pages
manuscrites, format in°4.
- Registre du Comité de Surveillance de la Commune de
Verny. Du 17 Novembre 1793 au 3 Thermidor an II. Cahier avec couverture de 112
pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Versoix-le-Bourg. Du 12 Nivôse an II au 15 Nivôse
an II. Cahier sans couverture de 15 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de correspondance du Comité de Surveillance
de Versoix le Raison. Du 1er Germinal an II au 1er Fructidor an II. 37 pages
manuscrites avec 5 pages blanches, demi-placard.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Versoix-la-Raison. Du 7 Pluviôse an II au 20
Pluviôse an II. Cahier sans couverture de 22 pages manuscrites, format
in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Versoix. Du 24 Pluviôse an II au 22 Fructidor an II.
Cahier sans couverture de 180 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Vieux d'Yzenave. Du 11 Frimaire an II au 5 Floréal an
II. Cahier avec couverture de 32 pages manuscrites, format in° 4.
- Registre d'enregistrement des visas et passeports du
Comité de Surveillance de Vieux d'Yzenave. Demi-placard.
- Registre pour copier les lettres et la correspondance du
Comité de Surveillance de Vieux d'Yzenave. Format in°4.
- Registre pour constater de la recherche des volontaires qui
reviennent dans la commune qui constate si c'est pour maladie ou congé.
Format in°4.
- Registre du Comité de Surveillance de la Commune de
Ville. Du 1er Frimaire an II au 25 Messidor an II. Cahier avec couverture de 10
pages manuscrites, format in°8.
- Registre de copie des lettres du Comité de
Surveillance de Villebois. Cahier avec couverture, du 20 Pluviôse an II
au 10 Fuctidor an II. Contenant 43 pages manuscrites, format in°4.
- Registre de réception des lois du Comité de
Surveillance de Villebois. Du 18 Nivôse an II au 1er Vendémiaire
an III. Cahier de 22 feuillets manuscrits format in°4.
- Registre de délibérations du Comité de
Surveillance de Virieu-le-Grand. Cahier sans couverture, du 16 Frimaire an II
au 5 Vendémiaire an III. Contenant 40 pages manuscrites, format
in°4.
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