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Du système d'organisation d'un centre social associatif à la citoyenneté de proximité en tant qu'enjeu démocratique

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par Yves Konaté
Université Jean Moulin - Lyon 3 - IAE - Maîtrise AES -Gestion des entreprises -Pratiques managériales 2000
  

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- DOCUMENTS -

(Cette bibliographie n'inclut pas toutes les annexes ; de plus, elle n'est pas
exhaustive et concerne les principaux documents examinés.)

ASSOCIATION DE GESTION DES CENTRES SOCIAUX DOLTO ET MONTABERLET 1978-2000 Les états financiers.

Les rapports d'assemblée générale.

1990-2000 Les comptes-rendus des conseils d'administration.

1991-2000 Les comptes-rendus des secteurs.

1993-2000 Les brochures d'activités.

Les comptes-rendus du bureau.

Janvier 1996 Le guide du bénévole au centre social Françoise Dolto -

19 pages

Novembre 1996 Projet d'agrément 1997-2002. Ensemble ... Tissons du

lien. Un projet au centre du social - 134 pages

Mars 1997 Documents de procédure d'entretiens d'évaluation

professionnelle - 15 pages

Juillet 1998 Projet d'agrément du centre social Montaberlet 1998-

2002. Des habitants prennent l'initiative ... - 18 pages

Janvier 1999 Des habitants prennent l'initiative ou l'A,B,C ... Z du

bénévole - 35 pages

Mai 1999 Statistiques 1998.

Juin 1999 Etat économique et financier 1998, annexe au rapport

d'Assemblée générale - 52 pages

Avril 2000 Plan de formation réalisé 1999 - 5 pages

Situations statutaires des salariés - 5 pages Mai 2000 Plan de formation prévisionnel 2000 - 5 pages
Statistiques 1999

Juin 2000 Etat économique et financier 1999, annexe au rapport

d'Assemblée générale - 52 pages.

ADRETS

1996 Etude production sur l'accueil au centre social Françoise Dolto, à

Décines - 36 pages

CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LYON

1994 Pour une nouvelle dynamique partenariale : présentation des

nouvelles orientations de la Caisse d'allocations familiales des

arrondissements de Lyon - 10 pages

1996 Les CAF, un élément de la politique familiale. Formation

professionnelle - 38 pages

1997-1998 Les chiffres clés de la branche « familles ».

1998 Rapport d'activité 1997 - Extraits

1999 Rapport d'activité 1998 - 77 pages

Une caisse d'allocations familiales. Pour mieux la connaître en cinq points - 16 pages

CAISSE NATIONALE D'ALLOCATIONS FAMILIALES

31 octobre 1995 Circulaire n°56- Les relations entre les caisses

d'Allocations familiales, les centres sociaux et leurs partenaires. Approfondir la concertation partenariale et la contractualisation sur des objectifs de qualité - 16 pages

Lettre-circulaire n°267 - Centres sociaux : gestion de la prestation de service fonction animation globale et coordination - 4 pages

Lettre-circulaire n°268 - Les relations entre les caisses d'Allocations familiales, les centres sociaux et leurs partenaires. Outils d'analyse et d'aide à la décision - 16 pages

Lettre-circulaire n°269 - Les centres sociaux et les objectifs qualité des caisses d'allocations familiales - 90 pages

Septembre 1996 Portrait d'une institution.

17 juin 1997 Circulaire n°17-97 - Les orientations des actions sociales

des caisses d'allocations familiales, 1997-2000 - 13 pages

30 septembre 1997 Lettre-circulaire n°257-97 - Les centres sociaux et la procédure de délégation de service public - 3 pages

9 octobre 1997 Lettre-circulaire n°264-97 - Les centres sociaux et la

délégation de service public - 2 pages

27 juillet 1998 Lettre-circulaire n°195 - Animation de la vie sociale.

Nouvelles modalités de calcul de la prestation de service fonction animation globale et coordination - 43 pages

Circulaire n°198 - Animation de la vie sociale. Centres sociaux. Création d'une prestation de service « Animation collective familles » complémentaire pour les centres sociaux - 5 pages

1999 Rapport d'activité 1998 - 100 pages

DELEGATION A LA FORMATION PROFESSIONNELLE

1995 Synthèse perspective formation emploi, 1995 - Centres

sociaux, foyers de jeunes travailleurs - n°12, Paris, 34 pages

FEDERATION NATIONALE LEO LAGRANGE

Mémoires d'avenir 1950-1990 - 47 pages

FOUREST Alain

Juin 1998 L'avenir des centres sociaux - Rapport fait à la demande

de la Caisse de dépôt et des consignations, dans le cadre du programme « Développement - Solidarité » -

57 pages

FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIO-CULTURELS DE FRANCE

Novembre 1999 Centre et municipalités. des idées pour un projet fédéral ...

Document en cours d'élaboration, 24 pages (provisoire)

Juin 1999 Projet de charte fédérale - Assemblée générale, Dijon, 4

pages

La charte fédérale. Comment parler des centres sociaux ? Assemblée générale, Dijon, 5 pages

Janvier 2000 Avant-projet de charte fédérale : « 13 propositions ... » -

5 pages

18 mars 2000 Charte fédérale des centres sociaux et socio-culturels de

France - Projet de rédaction n°2.

FEDERATION DES CENTRES SOCIAUX DU RHONE

Novembre 1996 Charte entre les centres sociaux et leurs partenaires -

5 pages

KONATE Yves, Université Jean Moulin, Lyon 3, I.A.E (mémoires de maîtrise)

1999 Décines, banlieue rurbaine. Les centres sociaux Dolto et Montaberlet : une association d'intérêt public. Un espace social, traducteur de logiques d'action - 132 pages (dont annexes)

1999 La place du cabinet du maire dans l'organisation

municipale de la ville de Villeurbanne - 129 pages (dont annexes)

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SOLIDARITE NATIONALE

12 mars 1986 Rôle prioritaire des centres sociaux - Circulaire

MINISTERE DE l'EMPLOI ET DE LA SOLIDARITE -

SECRETARIAT D'ETAT A LA SANTE ET A L'ACTION SOCIALE 2000 Quels centres sociaux demain ? - 48 pages

MINISTERE DU TRAVAIL ET DES AFFAIRES SOCIALES

ET MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, DE LA VILLE ET DE L'INTEGRATION

6 mai 1996 Centres sociaux - Note-circulaire

PREFECTURE DU RHONE

3 novembre 1998 Programmation politique de la ville -

SYNDICAT NATIONAL D'ASSOCIATIONS D'EMPLOYEURS DE PERSONNELS AU SERVICE DES CENTRES SOCIAUX ET SOCIOCULTURELS

Juin 1998 Une nouvelle classification pour les centres sociaux et les

associations de développement social. Projet de classification des emplois - Info employeurs associatifs - 16 pages

Juin 2000 Convention nationale 20-2 1 octobre 2000 à Lyon -

Lettre programme

=+=+=+=+=+=

SIGLES

AMF

ASH ARTT CAF

CAP

CCAS CCPD CDPD CEP

CES

CNAF CPNE DARES

DDASS DDTE DIV

DRFP DSP

DSU

EDDF FAS

FCSR FFMJC FNCS FOSFORA INSEE MIRE

Association des maires de France.

Actualités Sociales Hebdomadaires.

Aménagement de la réduction du temps de travail. Caisse d'allocations familiales.

Certificat d'aptitude professionnelle.

Centre communal d'action sociale.

Conseil communal de prévention de la délinquance. Conseil départemental de prévention de la délinquance. Contrat d'études prospectives.

Conseil économique et social.

Caisse nationale d'allocations familiales.

Commission paritaire nationale de l'emploi.

Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques (emploi et solidarité).

Direction départementale de l'action sanitaire et sociale. Direction départementale du travail et de l'emploi. Délégation interministérielle des villes.

Direction régionale de la formation professionnelle. Délégation de service public.

Développement social urbain.

Engagement de développement de la formation.

Fonds d'action sociale.

Fédération des centres sociaux du Rhône.

Fédération française des maisons de jeunes et de la culture. Fédération des centres sociaux et socio-culturels de France. Fonds spécifique à la formation des acteurs associatifs. Institut national de la statistique et des études économiques. Mission interministérielle de recherche expérimentale.

MOUS OCDE ODAS PAIO

REP

SESI

SNAECSO

UCANSS UNCAF VVV ZEP

ZUP

Maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale.

Organisation de coopération et de développement économique. Observatoire national de l'action sociale décentralisée.

Permanence d'accueil, d'information et d'orientation.

Réseau d'éducation prioritaire.

Service des statistiques, des études et des systèmes d'information (emploi et solidarité).

Syndicat national d'associations d'employeurs de personnels au service des centre sociaux et socio-culturels.

Union des caisses nationales de la sécurité sociale.

Union nationale des caisses d'allocations familiales.

Ville, vie, vacances.

Zone d'éducation prioritaire.

Zone d'urbanisation prioritaire.

=+=+=+=+=+=

DOCUMENTS

- Jalon 1 : Bref historique des centres sociaux. P. 7

- Schéma 1 : L'association de gestion des centres sociaux Dolto

et Montaberlet. P. 8
- Jalon 2 : Les missions principales du directeur de l'association

de gestion. P. 9

- Jalon 3 : Une politique globale d'intervention urbaine. P. 18

- Schéma 2 : Les dispositifs locaux dont est partie prenante

l'association de gestion. P. 19

- Tableau 1 : L'origine et la répartition des ressources financières

de l'association de gestion (1998). P. 22
- Jalon 4
: L'institution des Allocations familiales, une branche de

la Sécurité Sociale. P. 23

- Jalon 5 : Historique de l'agrément. P. 25

- Jalon 6 : La Caisse d'allocations familiales de Lyon et les centres

sociaux. P. 29
- Tableau 2
: Le financement des centres sociaux dépendent de la

Caisse d'allocations familiales de Lyon (1998) . P. 29 - Jalon 7 : Les centres sociaux, un réseau à multiples appellations. P. 31 - Tableau 3 : L'état du réseau des centres sociaux en France (1997). P. 31

- Jalon 8 : La nature contractuelle de l'association. P. 32

- Jalon 9 : Les centres sociaux et les lois de décentralisation. P. 34

- Tableau 4 : Les centres sociaux Dolto et Montaberlet, une PME

associative. P. 39

- Jalon 10 : Le comité de pilotage mairie-association de gestion. P. 42

- Schéma 3 : L'organigramme administratif des services d'action sociale

de la mairie de Décines. P. 45 - Tableau 5 : La présentation synoptique des acteurs sélectionnés. P. 53 - Tableau 6 : La répartition des produits et des recettes usagers de

l'association de gestion. P. 68
- Tableau 7
: La distribution des princiaples sources de financement,

par domaines d'intervention, de l'association de gestion

(1998). P. 68
- Tableau 8
: La distribution des usagers fréquentant régulièrement

l'association de gestion (1998). P. 69
- Tableau 9 : La répartition des contributions bénévoles de l'association

de gestion (1998). P. 72

- Tableau 10: La proportion du temps de travail mensuel dans

l'association de gestion (mai 2000). P. 74

- Tableau 11: La durée des différents types de contrat de travail de

l'association de gestion (mai 2000). P. 74
- Tableau 12
: La participation à la formation professionnelle continue de

l'association de gestion (1999). P. 76
- Tableau 13
: La synthèse récapitulant les chantiers et leur mise en

perspective. P. 91

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"Il ne faut pas de tout pour faire un monde. Il faut du bonheur et rien d'autre"   Paul Eluard