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le crédit hypothecaire dans le systéme bancaire algerien

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par ebdefateh ferroudj
université de bejaia - DEUA 2008
  

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République Algérienne démocratique etpopulaire

Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Université deformation continue

Centre de Bejaia

Mémoire defin d'étude

En vue de l'obtention du

Diplôme D'études Universitaire Appliqué

(DEUA)

En Commerce International

Thème:

La présentation du crédit hypothécaire

dans le système bancaire Algérien.

Cas de : la BDL et la CNEP-Banque

Présenté par:

Mr: Ferroudj Abd elFatah Mr: Hamitouche Mohamed

Promoteur:

Mr: DRIRSALAH

REMERCIEMENT

Nous venons à remercier le DIEU, le puissant de

nous avoir accordé santé et courage pour accomplir se

modeste travail.

Nous adressons nos vifs sincères remerciements à

notre promoteur monsieur DRIRSALAH; qui nous

a encadré pour réaliser ce projet et grâce a ca simplicité

et ca modestie que nous avons atteint notre objectif.

Nous ne terminerons pas sans témoigner notre

gratitude et sympathique envers le corps enseignants de

l'université Abderrahmane Mira de Bejaia.

DIDICACES

Je dédié ce modeste travail a tous ceux qui

ont lutté pour une cause juste.

A tous ceux qui ont subi une déception

amoureuse.

Je dédié en particulier ce modeste travail à

une personne que je sens chère pour moi,

chaque lettre de son prénom nourrit des

millions de mes sentiments; qui est SALIMA.

A ma famille surtout ma grande mère;

YAMINA.

A tout mes amis. Et Mes collègues.

A tout les démocrates.

A toute personne chère a mon coeur.

ABDELFETAH

Dédicaces

Je dédié ce modeste travail à:

La mémoire de mes oncles Douadi et Saïd que le

Dieu les accueils dans son vaste paradis.

A mes parents.

A mesfrères et soeurs.

A ma belle soeur et sonfils Salah.

A mes cousins et cousines surtout Nabila et

Sadjia.

A toute la famille f/-[amitouche, Bakli et Farmes.

A toute la section du Commerce International,

surtout: Boubkeur, les deux Abd anour, Oussma,

f/-[assiba, Nouria, les deux Nassima et mon

binôme Abd elfateh.

A mes amis : Abd elhakim, Ameur, Massinissa,

Azouz, wassila, Fahima et Sonia.

A toute personne chère a mon coeur.

MOf/-[AMED

Le sommaire

Introduction générale

01

Partie 1 : aspects et concepts théoriques

 

Chapitre1 : Généralités sur crédit, risques et garantie

 

Section 1 : Présentation générale du crédit

 

Définitions

02

1-1-1-Définition économique

02

1-1-2-Définition juridique

03

1-1-3-Objet de crédit

03

1-2-Le typologie du crédit

03

1-2-1-Le financement de l'exploitation

03

1-2-2-Le financement de l'investissement

08

1-2-3-le financement du commerce extérieure

.....10

1-2-4-les crédits aux particuliers

..11

Section 2 : Risques et garanties bancaire

.13

2-1-Notion de risque

..13

2-1-1-Origine du risque crédit

13

2-1-2-Les types de risques

..14

2-2-Notion de garantie

..15

2-2-1-les sûretés personnelles

..15

2-2-2- les sûretés réelles

..16

Chapitre 2 : Le crédit hypothécaire

18

Section 1 : Généralités sur le crédit hypothécaire

18

1-1-Histoire

18

1-2-Définition du crédit hypothécaire

...18

1-3-Les critères d'éligibilité

19

1-4-Les conditions d'utilisation du crédit

.19

1-5-La constitution d'un dossier du crédit hypothécaire

20

1-6-But et objectif d'un crédit

21

Section 2 : Les différents intervenants et garanties de crédit

..22

2-1- Les intervenants

.22

2-2-Les garanties sur le crédit hypothécaire

..32

2-2-1-Les garanties réelles

33

2-2-2-Les garanties personnelles

36

Partie 2 : La présentation du crédit hypothécaire dans les différentes banques

 

Algériennes (CNEP-Banque et BDL)

 

Chapitre 1 : présentation de système bancaire algérien

...39

Section 1 : Présentation de la CNEP-Banque

...39

1-1-L'histoire de la CNEP-banque et sa création

..39

1-2-L'organigramme de la CNEP-Banque

40

1-3-Le rôle de la CNEP-Banque

42

Section 2 : Présentation de la BDL

43

1-1-L'histoire de la BDL et sa création

43

1-2-Le rôles de la BDL

.45

Chapitre 2 : Le crédit hypothécaire dans le système bancaire algérien, cas de la CNEP-

Banque et la BDL 46

Section 1 : Le crédit hypothécaire dans les deux banques ..46

1-1-La CENP-Banque et le crédit hypothécaire 46

1-1-1-Les prêts hypothécaires 46

1-1-2-Les pièces constitutives d'un dossier de crédit hypothécaire à la CENP-Banque......

48

1-1-3-Les taux d'intérêts débiteurs sur le crédit hypothécaire

.49

1-1-4-les perspectives de la CNEP-Banque

.49

1-1-5-Etude d'un cas pratique «CNEP-banque »

50

1-2-Le crédit hypothécaire dans la BDL

61

1-2-1 Les pièces constitutives d'un dossier de crédit hypothécaire au niveau de la BDL...61 1-2-2Etude d'un cas pratique «BDL» 61
Section 2 : Comparaison entre les deux différentes banques qui appliquent le crédit

hypothécaire 67

Conclusion générale 71

· LISTE DES ABREVIATIONS.

· LISTE DES ANNEXES.

· LA BIBLIOGRAPHIE.

1

Introduction générale

Introduction:

L`analyse de la crise de l`habitat dans le monde et particulièrement en Algérie est l`un des éléments essentiels à la compréhension des problèmes économiques et sociaux.

La question du financement de logement constitue un véritable défi. Du fait de la pression ainsi que de la rapidité de la croissance démographique et aussi des exigences des citoyens en matière d'amélioration du niveau de vie et le parc logement à réaliser chaque année pour satisfaire la demande supplémentaire.

Le logement s'affirme de plus en plus comme l'un des revendications sociales majeures. L'expérience enregistrée dans la plus part des pays du monde confirme l'importance de ce problème.

D'ailleurs, la déclaration universelle des droits de l`homme a reconnu en 1948 le droit de chaque individu à disposer d`un logement décent, et l'organisation des nations unis consciente de l'importance de ce problème, a depuis quelques années déjà, organisé à travers le monde, de nombreuses conférences internationales, séminaires et colloques sur les différents aspects de ce problème.

L'Algérie est l'un des pays en voie de développement qui souffre de cette crise, suite à une croissance démographique accrue durant ces dernières années.

Puisque le facteur financier demeure nécessaire pour toute réalisation dans le domaine de l'habitat, et nous entendons par le facteur financier les différents types de crédits offerts par le secteur financier, l'Algérie à met l'accent sur un crédit récent et très important dans le financement de l'immobilier; c'est le crédit hypothécaire.

Ce dernier est un crédit à long terme octroyé par les institutions financières à des taux d'intérêts modérés.

Notre étude consiste donc, dans son ensemble, à montrer:

> Comment le crédit hypothécaire est octroyé par les banques et sur quelle base?

> Quelle est la place de crédit hypothécaire dans le système bancaire Algérien ? et quelles sont les conditions de sa propagation?

> Est-ce que ce crédit arrive à répondre favorablement aux différentes exigences de la clientèle en Algérie?

Pour ce faire sur le plan méthodologique nous présenterons notre travail en deux parties. Dans la première partie, nous développerons deux chapitres: le premier s'instituera les différents types de crédit, risques et garanties bancaires, et le deuxième portera sur le crédit hypothécaire.

Dans la deuxième partie l'analyse sera plus pratique, nous présenterons dans le premier chapitre le système bancaire Algérien à travers deux banques «CNEP-banque» et «BDL », et dans le deuxième chapitre nous essaierons de voir comment s'effectue l'application de crédit hypothécaire dans ces différentes banques.

2

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