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Crimes sexuels sur enfants en Indre-et-Loire à la fin du XIXème siècle( Télécharger le fichier original )par Timothée Papin Université François-Rabelais (Tours) - Master 2 Histoire contemporaine 2011 |
ANNEXESI : Principaux tableaux et graphiques statistiques 1. La médecine légale
16 14 12 10 4 0 8 6 2 1880 1881 1882 1883 1884 1885 1886 1887 Examens médicaux des victimes 1888 1889 1890 1891 1892 1893 1894 1895 1896 1897 1898 1899 Négatif Positif Linéaire (Négatif) Linéaire (Positif) Figure 1.1 : Nombre d'examens médicaux pratiqués sur les victimes, et résultats de ceuxci, selon l'année. Avec deux courbes de tendance linéaire pour compléter. 2. Evolution du nombre de crimes
Figure 2.1 : Progression de nombre de crimes sexuels sur enfants jugés en France et en Indre-et-Loire. Pour les chiffres des peines correctionnelles, il faut comprendre en pourcentage du total des peines prononcées - sans les acquittements, donc. Evolution des crimes sur enfants
1825 1855 1835 1865 1851 1845 1870 1830 1860 1840 Evolution des crimes sur enfants
1840 1851 1835 1825 1865 1855 1845 1860 1830 1870 Figures 2.11 et 2.12 : Evolution du nombre de crimes sexuels sur enfants. Pour le graphique « France ~, nous avons relevé les chiffres d'une année sur cinq. Pour le graphique « Indre-et-Loire », nous avons fait la moyenne des données quinquennales - 1825-1829, 1830-1834, etc.
Figures 2.2 et 2.3 : Evolutions nationale et départementale des crimes sexuels sur enfants. Pour les peines correctionnelles, même remarque que pour le tableau 2.1. Pour les données nationales nous avons relevé les chiffres d'une année tous les cinq ans, pour les départementales nous avons fait la moyenne des périodes quinquennales indiquées.
18 16 14 12 10 4 0 8 6 2 Evolution du nombre de procès en Indre-et-Loire
pour Figure 2.4 : Courbe de l'évolution chiffrée des procès pour crimes sexuels sur enfants, pour la période allant de 1880 à 1899. 3. La dénonciation et l'infrajudiciaire Figure 3.1 : Délais pris pour dénoncer le crime aux autorités. Dénonciation
Nourriture Rétribution donnée Objets Argent Figure 3.2 : Répartition entre les effectivement donnée aux
Nourriture Rétribution promise Objets Argent Figure 3.3 : Répartition entre les trois types de rétribution seulement promise aux enfants abusés. 4. Répartition géographique des crimes
Répartition spaciale des crimes Figure 4.1 : Un crime plutôt urbain ou rural ? Crime Crime
Figure 4.2 : Ce tableau a pour objectif de mieux visualiser les surreprésentations et les sous-représentations des cinq catégories de communes. Si le total en bas à droite de la figure n'atteint pas les 100% c'est parce que toutes les proportions ont été calculées a partir de la population totale du département. Toutes les villes d'Indre-et-Loire n'étant pas représentées dans ce tableau, seuls 55% des 337 000 habitants du département sont concernés par ce tableau. Les données démographiques sont issues du recensement de 1891. Les lieux du crime 33,3% 3,9% 10,4% 11,3% 11,3% 2,3% 2,9% 6,5% 10,0% 8,1%
Figure 4.3 : Graphique reprenant la catégorisation des différents lieux du crime. Celui-ci illustre dans quelles proportions on les retrouve dans les dossiers d'archives. 5. Répartition temporelle des crimes
5,3% 5,3% Figure 5.1 : Variabilité saisonnière de la criminalité sexuelle. Hiver Été 28% Les saisons du crime Automne Printemps Différences entre les jours de la semaine 23,7% 13,2% 0,0% Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Samedi Dimanche 15,8% 36,8% Figure 5.2 : Répartition des crimes en fonction des jours de la semaine. 6. L'accusé
Situation professionnelle Propriétaire Employé 71% Figure 6.1 : Répartition des accusés selon leur situation professionnelle. Répartition professionnelle
27,4% 11,5% 8,0% 8,0% 3,5% 1,8% 0,9% 16,8% 13,3% 4,4% 4,4% Figure 6.2 : Graphique illustrant quels sont les métiers exercés par les accusés, et dans quelles proportions. L'âge des accusés 21,2% 20,5% 18,2% 16,7% 10,6% 9,1% 3,8% [16-19] [20-29] [30-39] [40-49] [50-59] [60-69] [70-79] Figure 6.3 : Répartition des accusés selon leur âge lors de la première agression.
Situation matrimoniale des accusés Marié Veuf Célibataire Divorcé Figure 6.4 : Répartition des accusés selon leur situation matrimoniale lors de l'instruction.
Nombre d'enfants des accusés 14,7% 14,0% 4,4% 5,1% 3,7% 2,9% 1,5% 0,7% 1,5% 0,7% 50,7% Figure 6.5 : Nombre d'enfants par accusé, informations relevées au cours de l'instruction.
Supérieure Instruction des accusés Facilités Imparfaite Nulle 31% Figure 6.6 : Niveau d'instruction des accusés, selon les renseignements établis lors de l'instruction.
Réputation de l'accusé Mauvaise Bonne Correcte Figure 6.7 : Réputation de l'accusé d'après les renseignements recueillis. Une moralité correcte signifie que le prévenu n'a pas commis de fait grave, comme un vol par exemple, mais est considéré comme un fainéant. Condamnations antérieures de l'accusé 36,8% 33,5% 18,1% 11,6% Moeurs Vol Violence Fait mineur Figure 6.8 : Proportions pour chaque catégorie de crime ou délit commis auparavant par le prévenu. 7. La victime Age de la victime 45 40 35 30 25 20 15 10 5 0 0 5 10 15 20 25 30 35 40 45
fille garçon
Figure 7.1 : Répartition des victimes selon leur sexe.
Féminin Masculin Sexe de la victime Figure 7.2 : « Pyramide » représentant l'âge des victimes lors du premier attentat. 8. L'attentat
Violence de l'attentat Sans Avec violence 7% Figure 8.1 : Part des actes violents et non-violents, d'après le chef d'accusation employé. Préliminaires à l'attentat et pratiques sexuelles 12,3% 3,2% 29,0% 1,5% 9,4% 6,1% 6,8% 2,0% 3,6% 1,9% 4,1% 1,9% 8,7% 9,4%
Figure 8.2 : Répartition des pratiques préliminaires et sexuelles. Les pourcentages sont calculés sur l'ensemble des 586 actes recensés sur les 283 victimes présentes dans les dossiers d'archives 9. Le jugement et les suites postérieures au procès
0,8%
Ne se Figure 9.1 : Différentes stratégies adoptées par le prévenu lors de ses interrogatoires.
Circonstances accordées à l'accusé Aucune Atténuantes Aggravantes Figure 9.2 : Circonstances accordées ou non au prévenu a l'issue du procès, et motivant le jugement rendu. Le verdict 58,1% 14,0% 7,4% Acquittement Prison Réclusion Travaux forcés 20,6% Figure 9.3 : Pourcentages associés à chaque type de verdict pour les 136 dossiers du corpus. Figure 9.4 : Part des diverses demandes faites ou
Procédure après jugement 21% Oui 79% Non Type de procédure engagée 56,3% 34,4%
6,3% 15,6% 15,6% 3,1% 3,1% Figure 9.4 : Sur le total des vingt-huit accusés ayant demandé une ou des faveurs à l'administration judiciaire et pénitentiaire, part pour chacune des demandes. Pour la liberté conditionnelle, nous avons incluse la part qui a été acceptée. II : Illustrations
Figure 1 : Toute affaire débute par une dénonciation. Parfois celle-ci est le fait d'une personne qui brise le tabou et envoie une lettre anonyme aux autorités, comme c'est ici le cas1047. 1047 ADI&L, 2U, 730, affaire Challe.
Figure 2 : Parfois l'enfant victime ou sa famille prennent les choses en main. Ici les parents ont été faire visiter leur fille par le médecin avant de se rendre chez le maire. C'est celuici, qui en accord avec eux, a envoyé la présente lettre au procureur de la République1048. 1048 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figure 3 : Bien que ce cas ne soit pas très fréquent, lorsque l'agresseur n'a pas été identifié par la victime ou par une personne du voisinage, la gendarmerie doit se lancer à sa recherche1049. Dans une autre affaire finalement jugée par contumace, on ne peut pas accuser les forces de l'ordre de ne pas avoir cherché le suspect1050. 1049 ADI&L, 2U, 686, affaire Hilaire. 1050 ADI&L, 2U, 755, affaire Granier. Leurs vaines investigations ont eu lieu à Blois, Troyes, Le Puy, Valence, Montauban, Perpignan, Beauvais, La Rochelle, Lille, Amiens, Toulouse, Grenoble, Mende, Marseille, Angers, Besançon, Nantes, Auxerre, Caen, Orléans, Melun, Rennes, Foix, Moulins, Mâcon, Avignon, Elbeuf, Dijon, Mont-de-Marsan, Versailles, Aurillac, Chaumont, Arras, Privas, Le Mans, Vesoul, Alençon, Bourg-en-Bresse, Rouen, Pau, Périgueux et enfin Carcassonne.
Figure 4 : Après la dénonciation orale ou manuscrite, le parquet du tribunal envoie aux forces de l'ordre - ici, la gendarmerie - un réquisitoire leur ordonnant de se saisir du suspect, et de l'interroger Lorsqu'ils l'ont trouvé, ils rédigent un document du type de celui ci-dessus1051. 1051 ADI&L, 2U, 634, affaire Collet.
Figures 5 et 6 : A la suite de l'arrestation du suspect, les gendarmes se livrent à une enquête dans le voisinage, sur les faits incriminés. Puis ils s'intéressent au passé de l'accusé et de la plaignante, cherchant dans plusieurs directions des informations qui pourraient aider à établir leur moralité. Ils ont alors recours à des documents aussi divers qu'originaux. Ici à gauche, un acte de divorce énonçant les raisons qui ont mené à une telle procédure1052. A droite, un document officiel émanant du ministère de la guerre espagnol, résumant les antécédents du prévenu au sein de l'Armée1053.
Figure 7 : Certains documents traitent des antécédents judiciaires de l'accusé, comme ce feuillet pris dans une ancienne procédure au tribunal correctionnel, pour vol1054. 1052 ADI&L, 2U, 634, affaire Collet. 1053 ADI&L, 2U, 634, affaire Collet. 1054 ADI&L, 2U, 719, affaire Bassereau.
Figure 8 : Les informations complémentaires sont puisées dans le casier judiciaire du prévenu, et compilées dans le feuillet ci-dessus, qui détaille les condamnations antérieures. Dans le cas présent, cet homme en a subi quatre, la première pour vol, la seconde pour abus de confiance, la troisième pour coups volontaires ainsi que diffamation, enfin la dernière pour coups et blessures volontaires1055. 1055 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figure 9 : Avec les diverses informations récoltées par les forces de l'ordre, le tribunal établit un document en faisant le résumé1056. 1056 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figure 10 : Afin de cerner sous quel chef d'accusation va être menée l'instruction, le juge fait auprès de la mairie de naissance de la victime une demande d'extrait du registre des naissances1057. 1057 ADI&L, 2U, 719, affaire Bassereau.
Figure 11 : Les interrogatoires peuvent commencer1058. 1058 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figure 12 : Afin d'avancer dans l'enquête, le juge
peut demander l'aide d'un expert 1059 ADI&L, 2U, 719, affaire Bassereau.
Figure 13 : L'expert rédige ensuite un compte-rendu de l'examen avec fort détails, puis dresses ses conclusions1060. 1060 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figures 14 et 15 : Le juge peut aussi avoir recours aux services d'un architecte pour dessiner les plans du lieu du crime, dont certains sont extrêmement bien réalisés. Ici, une vision du quartier dans lequel réside l'accusé, ainsi qu'une légende on ne peut plus détaillée1061. 1061 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figure 16 : Le travail de l'expert architecte peut être différent, comme ici, mais cela reste extrêmement rare. Le croquis ci-dessus a pour but d'aider le juge a déterminer si l'accusé a bien pu se blesser comme il le prétend, oü s'il s'agit là d'un mensonge1062. 1062 ADI&L, 2U, 634, affaire Chollet.
Figure 17 : Une fois l'instruction terminée, débute le procès. L'acte d'accusation est rédigé et exposé par le procureur1063. 1063 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figure 18 : A l'issue des débats, le jury est invité a répondre aux questions posées en préambule au procès. Pour chacune, il répond par l'affirmative ou la négative, et fait de même en ce qui concerne l'octroi de circonstances atténuantes ou aggravantes. Enfin, il décide de la peine à appliquer1064. 1064 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figure 19 : Parfois l'affaire ne s'arrête pas a l'issue du procès, le détenu ayant la possibilité de procéder a plusieurs types de recours. Il faut alors qu'il argumente pour convaincre le juge1065. 1065 ADI&L, 2U, 605, affaire Ferbeuf.
Figure 20 : L'issue de telles requêtes n'est pas toujours favorable, mais dans ce cas bien précis elle l'est. Le prisonnier est admis à bénéficier de la liberté conditionnelle1066. 1066 ADI&L, 2U, 708, affaire Monpouet. III : Bibliographie Sources _ Codes pénaux de 1891, 1810, 1832, 1863. _ Code d'instruction criminelle de 1808. _ Code civil de 1804. _ Compte général de l'administration de la justice en France. _ « La statistique générale de la France », L'atelier de recherche historique, Revue électronique du CRH ( http://acrh.revues.org/index2890.html) _ Archives départementales d'Indre-et-Loire, sous-série 2U : _ 601, affaire Damné.
_ 608, affaire Hallard. _ 609, affaire Sauvage. _ 609, affaire Gaurier. _ 610, affaire Brault. _ 610, affaire Fontaine. _ 610, affaire Frileux. _ 611, affaire Valetoux. _ 612, affaire Deballon. _ 613, affaire Cathelin. _ 613, affaire Vincent. _ 614, affaire Lhuillier. _ 614, affaire Petit. _ 616, affaire Chollet. _ 618, affaire Besnard. _ 618, affaire Chevallier.
_ 619, affaire Arnault. _ 620, affaire Enrit et Galland.
_ 640, affaire Vaudeleau et Léprivier.
_ 641, affaire Tessier. _ 643, affaire Chaptinel.
_ 673, affaire Moreau.
_ 674, affaire Hardion. _ 674, affaire Landais. _ 674, affaire Maratrat.
_ 707, affaire Dorise.
_ 708, affaire Pineau.
_ 713, affaire Tricoche.
_ 748, affaire David.
_ 749, affaire Marlin. _ 750, affaire Allain. _ 752, affaire Bochaton.
Ouvrages généraux d'histoire sociale et économique _ Dominique BARJOT, Jean-Pierre CHALINE, André ENCREVÉ, La France au XIXème siècle (1814-1914), Paris, Presses universitaires de France, 1995, 688 p. _ Christophe CHARLE, Histoire sociale de la France au XIXème siècle, Paris, Seuil, 1991, 392 p. _ René COURSAULT, Les traditions populaires en Touraine : leur évolution au cours des siècles, Paris, Maisonneuve et Larose, 1976, 288 p. _ Claire FREDJ, La France au XIXème siècle, Paris, Presses universitaires de France, 2009, 303 p. _ Anne MARTIN-FUGIER, La place des bonnes : la domesticité féminine à Paris en 1900, Paris, Grasset, 1979, 382 p. _ Michel VANDERPOOTEN, Les campagnes françaises au XIXème siècle, Nantes, Éditions du temps, 2005, 382 p. Documents sur la situation actuelle _ La Documentation française, Criminalité et délinquance constatées en France : année 2009, 426 p. (URL : http://lesrapports.ladocumentationfrancaise.fr/BRP/104000449/0000.pdf) Giulia FOÏS, « Le viol en France : enquête sur un insupportable silence », Marianne, 2011, mars. Ouvrages généraux d'histoire de l'enfance _ Nadeije LANEYRIE-DAGEN (dir.), Les grands évènements de l'histoire des enfants, Paris, Larousse, 1995, 319 p. _ Pascale QUINCY-LEFEBVRE, Familles, institutions et déviances : une histoire de l'enfance difficile (1880-fin des années trente), Paris, Economica, 1997, 437 p. Ouvrages généraux d'histoire des moeurs et de la sexualité_ Laure ADLER, Secrets d'alcôve : histoire du couple (1830 - 1930), Bruxelles, Éditions Complexe, 1990, 238 p. _ Jean-Paul ARON, Roger KEMPF, Le pénis et la démoralisation de l'Occident, Paris, Grasset, 1978, 306 p. _ Marie-Thérèse COENEN, Corps de femmes : sexualité et contrôle social, Bruxelles, De Boeck et Larcier, 2002, 216 p. _ Alain CORBIN, Les filles de noce : Misère sexuelle et prostitution (XIXème et XXème siècle), Paris, Aubier Montaigne, 1978, 571 p. _ Georges DUBY, Amour et sexualité en Occident, Paris, Seuil, 1991, 336 p. _ Louis HENRY, Jacques HOUDAILLE, « Célibat et âge au mariage aux XVIIIème et XIXème siècles en France : II, âge au premier mariage », Population, 34ème année, n° 2, 1979, 249 p. _ Yvonne KNIBIEHLER, La sexualité et l'histoire, Paris, Odile Jacob, 2002, 267 p. _ Robert MUCHEMBLED, L'orgasme et l'Occident : une histoire du plaisir du XVIème siècle à nos jours, Paris, Seuil, 2005, 396 p. _ Martine SEGALEN, Mari et femme dans la société paysanne, Paris, Flammarion, 1980, 211 p. _ Paul SERVAIS, Histoire de la famille et de la sexualité occidentales, Louvain-la-Neuve, Academia, 1993, 230 p. _ Anne-Marie SOHN, Chrysalides : femmes dans la vie privée (XIXème-XXème siècles), Vol.1, Paris, Publications de la Sorbonne, 1996, 1095 p. _ Anne-Marie SOHN, Du premier baiser a l'alcôve : La sexualité des Français au quotidien (1850-1950), Paris, Aubier, 1996, 310 p. Ouvrages spécialisés de criminalité sexuelle _ Anne-Claude AMBROISE-RENDU, « Attentats à la pudeur sur enfants : le crime sans violence est-il un crime ? (1810 - années 1930) », Revue d'histoire moderne et contemporaine, 2009, n°4, 224 p. _ Anne-Claude AMBROISE-RENDU, Une histoire des sensibilités : médias, crimes et justice, Vol.!!! : enfants violés, une histoire des sensibilités (X!Xème-XXème siècle), inédit. _ Michèle BORDEAUX, Bernard HAZO, Soizic LORVELLEC, Qualifié viol, Paris, Éditions médecine et hygiène, 1990, 232 p. _ Georges VIGARELLO, Histoire du viol (XV!ème-XXème siècle), Paris, Seuil, 1998, 357 p. Ouvrages généraux d'histoire de la justice et de la criminalité _ Claire BOUGÉ, « "Par le code, au-delà du code" : du code pénal de 1810 à son interprétation par les magistrats de la cour de cassation au XIXème siècle », in Benoît GARNOT (dir.), Normes juridiques et pratiques judiciaires du Moyen-Âge a l'époque contemporaine, Dijon, Éditions universitaires de Dijon, 2000, 454 p. _ Frédéric CHAUVAUD, « D'Albert Bataille a Geo London. La chronique judiciaire et l'indignation, 1880-1939 », p. 79-103, in Anne-Claude AMBROISE-RENDU, Christian DELPORTE (dir.), L'indignation : Histoire d'une émotion politique et morale. 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Ouvrages spécialisés pénalistes du XIXème siècle _ Alfred BERTAULD, Cours de code pénal et leçons de législation criminelle (2ème édition), Paris, Cosse et Marchal, 1864, 700 p. _ Antoine-Georges BLANCHE, Etudes pratiques sur le code pénal, cinquième étude, Paris, Cosse, Marchal et Cie, 1870, 790 p. _ Adolphe CHAUVEAU, Code pénal progressif ; commentaire sur la loi modificative du code pénal, Paris, L'Éditeur, 1832, 508 p. _ Antoine FENET, Recueil complet des travaux préparatoires du code civil, tome premier, Paris, Videcoq, 1836, 528 p. _ Faustin HÉLIE, Pratique criminelle des cours et tribunaux, résumé de la jurisprudence sur les codes d'instruction criminelle et pénal, deuxième partie : le code pénal, Paris, Marchal, Billard et Cie, 1877, 630 p. _ Albert PELLERIN, Commentaire de la loi des 18 avril - 13 mai 1863 portant modification de soixante-cinq articles du code pénal, Paris, Auguste Durand, 1863, 312 p. 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Ouvrages spécialisés de médecine légale du XIXème siècle _ Joseph BRIAND, Ernest CHAUDÉ, J. BOUIS, Manuel complet de médecine légale ou résumé des meilleurs ouvrages publiés jusqu'à ce jour sur cette matière et des jugements et arrêts les plus récents, 9ème édition, Paris, J.-B. Baillère et Fils, 1874, 948 p. _ Alexandre LACASSAGNE, Précis de médecine légale, Paris, Masson et Cie, 1906, 891 p. _ Ambroise TARDIEU, Les attentats aux moeurs (1857), texte présenté par Georges VIGARELLO, Grenoble, Jérôme Millon, 1995, 222 p. _ Léon THOINOT, Attentats aux moeurs et perversion du sens génital, Paris, Octave Douin éditeur, 1898, 517 p. _ Gabriel TOURDES, Edmond METZQUER, Traité de médecine légale théorique et pratique, Paris, Asselin et Houzeau, 1896, 956 p. 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étude des archives, pratiques de _ Alain REY (dir.), Dictionnaire historique de la langue française, Paris, Le Robert, 2010, 2614 p. |
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