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Pluralité des institutions internationales et droit de l'environnement du Burkina Faso

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par Rodrigue NION
Université de Limoges - Master en Droit International et Comparé de l'Environnement 2011
  

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PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

LA PLURALITE DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES ET

LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DU BURKINA FASO

Mémoire présenté par Rodrigue Dominique NION

Sous la direction de M. le Professeur Jean Luc CLERGERIE

AOÛT / 2011

PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

LA PLURALITE DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES ET

LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT DU BURKINA FASO

Mémoire présenté par Rodrigue Dominique NION

dusley@hotmail.fr

Sous la direction de M. le Professeur Jean Luc CLERGERIE

AOÛT / 2011

DEDICACE

À

v{xÜá ÑcentsÜx xà ÅcentsÜx

REMERCIEMENTS

- « BÉNI SOIT L'ÉTERNEL, LE DIEU D'ISRAËL QUI, SEUL FAIT DES PRODIGES » (Psaume 72) ;

- Ma reconnaissance à l'Agence Universitaire de la Francophonie (AUF), qui a initié ce programme et sans l'allocation financière de qui, mon inscription à cette formation aurait été problématique. Vive la solidarité entre les peuples !

- Au Professeur Jean Luc CLERGERIE ! Vous avez été pour moi une source de motivation et une lanterne qui m'a permis de retrouver mon chemin. Trouvez ici le signe de mon engagement scientifique et de ma profonde reconnaissance ;

- Ces lignes sont réservées à l'École Nationale d'Administration et de Magistrature (ENAM), à l'Institut des Hautes Études Internationales (INHEI), à la Fondation les Amis de la Nature (NATURAMA), au Comité Inter-états de Lutte contre la Sécheresse dans le Sahel (CILSS), au Secrétariat Permanent de la Coordination Nationale pour l'Environnement et le Développement Durable (SP-CONEDD) et à la Direction des Forêts qui ont accepté de mettre à ma disposition leur capital documentaire ;

- Que Monsieur Dominique KABORE du Ministère des Affaires Étrangères et de la Coopération Régionale (MAECR) voit ici l'expression de la gratitude d'un filleul satisfait de l'aide de son « tonton » ;

- À Messieurs SOMÉ et TYAO de la Direction des Affaires Juridiques et du Contentieux du Ministère de l'Environnement et du Cadre de Vie (MECV). Je vous remercie pour vous être donnés tant de peine pour m'aider ;

- Un acte peut avoir l'air simple, insignifiant mais être d'un soutien considérable. Monsieur Souleymane SANOGO de la Direction de Suivi des ONG (DSONG), merci de m'avoir accordé ce quart d'heure prolifique ;

- Ma gratitude cette fois va à l'endroit de Messieurs Wêpia IDOGO et Aziz BADINI du MAECR qui m'ont appuyé dans ce projet ;

- Par ce paragraphe, je veux remercier Messieurs TONY, SODRE, HEMA, KABORE pour m'avoir appuyé dans les tâches d'impression.

- À mes amis, merci pour votre compréhension et votre présence malgré l'absence de ma chaleur amicale.

SOMMAIRE
PARTIE 1 : LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES DE DEFENSE DE

L'ENVIRONNEMENT

TITRE 1 : LA DIVERSITE DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES Chapitre 1 : Les institutions spécialisées dans la défense de l'environnement Chapitre 2 : les institutions non spécialisées dans la défense de l'environnement

TITRE 2 : LE CONTEXTE JURIDICO-POLITIQUE DE L'INTERVENTION Chapitre 1 : la configuration des relations internationales

Chapitre 2 : le cadre juridique de l'intervention

PARTIE 2 : L'IMPACT DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES SUR LE DROIT DE

L'ENVIRONNEMENT DU BURKINA FASO

TITRE1 : UNE INFLUENCE NOTABLE SUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT Chapitre 1 : L'incidence sur les normes

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