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Contribution à  la mise en Å“uvre d'une élaboration efficiente des programmes de vérification générale au Bénin

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par Sèdjro Christian Aymar AHANDAGBE
Université d'Abomey- Calavi au Bénin - Licence en administration des impôts 2012
  

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REPUBLIQUE DU BENIN

000000000000

MINISTERE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

UNIVERSITE D'ABOMEY-CALAVI

000000000000

ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION
ET DE MAGISTRATURE (ENAM)

MEMOIRE DE FIN DE FORMATION AU CYCLE I POUR
L'OBTENTION
DU DIPLOME DE TECHNICIEN SUPERIEUR (DTS)

OPTION : FILIERE :

Administration des Finances (AF) Administration des Impôts (AI)

Année académique :

2010-2011

CONTRIBUTION A LA MISE EN
OEUVRE D'UNE ELABORATION
EFFICIENTE DES PROGRAMMES DE
VERIFICATION GENERALE AU

BENIN

Réalisé et soutenu par: DIRECTEUR DE MEMOIRE:

Sèdjro Christian Aymar Eustache MONHOUNDE

AHANDAGBE Administrateur des Impôts

Chargé de cours à l'ENAM

AVRIL 2012

IDENTIFICATION DU JURY

Contribution à la mise en oeuvre d'une élaboration efficiente des programmes de
vérification générale au Bénin.

PRESIDENT DU JURY: Lazare CRINOT

VICE PRESIDENT DU JURY: Emmanuel SONON

MEMBRE DU JURY :

L'ECOLE NATIONALE D'ADMINISTRATION
ET DE MAGISTRATURE N'ENTEND DONNER
AUCUNE APPROBATION NI IMPROBATION
AUX OPINIONS EMISES DANS CE MEMOIRE.
CES OPINIONS DOIVENT ETRE CONSIDEREES
COMME PROPRES A LEUR AUTEUR

Contribution à la mise en oeuvre d'une élaboration efficiente des programmes de
vérification générale au Bénin.

Contribution à la mise en oeuvre d'une élaboration efficiente des programmes de
vérification générale au Bénin.

DEDICACES

Je dédie ce mémoire :

+ A mes chers parents Etienne Adassin AHANDAGBE et Victoire A. KOUDEZIN .

+ A mon jeune frère Lionel, mes soeurs Grâce, Sylviane, Lucrèce, Ella et Nelly.

+ A ma fiancée Clotilde GBESSE.

iv

Contribution à la mise en oeuvre d'une élaboration efficiente des programmes de
vérification générale au Bénin.

REMERCIEMENTS

La réalisation de ce mémoire a été possible grâce à la contribution et au soutien de nombreuses personnes à qui nous exprimons notre profonde gratitude. Nos remerciements vont particulièrement à l'endroit de:

+ Notre maître de mémoire Monsieur Eustache MONHOUNDE qui, malgré ses multiples occupations, a accepté de diriger ce travail. Ses critiques et suggestions ont été pour nous un facteur important dans la réalisation de ce mémoire. Recevez ici notre profonde gratitude.

+ Monsieur Paul DANSOU pour sa contribution

+ Monsieur Lucien Amanvi ADANHOUNME dont la disponibilité et la franche collaboration m'ont aidé dans la réalisation de ce mémoire

+ Tout le personnel de la DGID pour leur soutien technique et leur disponibilité permanente.

+ Tous les enseignants et le personnel administratif de l'Ecole Nationale d'Administration et de Magistrature (ENAM) pour les efforts qu'ils ont consentis pour nous donner une formation de qualité.

+ Tous mes camarades de promotion en particulier à Abd-El Kader HOUSSOU-DJANGBAN, en souvenir des moments inoubliables passés ensemble ;

+ Bérénice et François AGLOSSI, qui ont beaucoup fait pour moi ces trois dernières années. Je reste profondément marqué par le grand esprit de fraternité et le réconfort que j'ai trouvé en vous.

+ Toutes les personnes qui ont participé d'une manière ou d'une autre à la réalisation de ce mémoire.

Contribution à la mise en oeuvre d'une élaboration efficiente des programmes de
vérification générale au Bénin.

LISTE DES SIGLES ET ABREVIATIONS

BEF : Brigade d'Enquêtes Fiscales

BVIR : Brigade de Vérifications et d'Intervention Rapide

DNVEF : Direction Nationale de Vérifications et d'Enquêtes Fiscales

CFPI : Centre de Formation Professionnelle des Impôts CGI : Code Général des Impôts

CIME : Centre des Impôts des Moyennes Entreprises

DCIME : Direction des Centres des Impôts des Moyennes Entreprises

DGE : Direction des Grandes Entreprises

DGDDI : Direction Générale des Douanes et Droits Indirects

DGID : Direction Générale des Impôts et des Domaines DGR : Direction de la Gestion des Ressources

DGTCP : Direction Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique

DIE : Direction de l'Information et des Etudes

DLC : Direction de la Législation et du Contentieux MEF : Ministère de l'Economie et des Finances

vi

Contribution à la mise en oeuvre d'une élaboration efficiente des programmes de
vérification générale au Bénin.

LISTE DES TABLEAUX

Tableau 1101 : Point des vérifications générales de comptabilité effectuées

par le SCF de la DGE

Tableau 1102 : Situation des dossiers programmés pour la vérification

..19

générale de comptabilité au SCF du CIME littoral

.20

Tableau 1103 : Regroupement des problèmes par centres d'intérêts

..26

Tableau 1104 : Tableau de bord de l'étude

..41

Tableau 1105 : Répartition des données d'enquête relative à l'avis des enquêtés sur l'importance de la maîtrise des enjeux et des risques relatifs aux dossiers programmés en matière de contrôle .56

Tableau 1106 : Répartition des données d'enquêtes relatives à l'origine de la
faible maîtrise des enjeux et des risques relatifs aux dossiers programmés...56

Tableau 1107 : Répartition des données d'enquête relatives à la cause du faible taux de couverture du tissu fiscal Béninois .57

Tableau 1108 : Répartition des données d'enquêtes relatives aux difficultés de

recoupement des informations 58

Tableau 1109 : Tableau de synthèse de l'étude ..75

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vérification générale au Bénin.

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9Impact, le film from Onalukusu Luambo on Vimeo.