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La contrebande des marchandises aux entrées routières du territoire douanier de la Côte d'Ivoire. Cas du district d'Abidjan

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par Ladji BAMBA
Université de Cocody - Doctorat en criminologie 2012
  

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3- Effets de la contrebande sul4l'éFRQRP Le40u 0LItlLF1401Abidjan

Porte d`entrée du district d`Abidjan et de certains pays sans littoral de la zone UEMOA, les différents corridors routiers sont des voies d`accès sur le territoire douanier du district d`Abidjan. Ils constituent une plaque tournante et un milieu d`expression de la fraude, de la contrebande et de la contrefaçon dans ses multiples formes. Ces corridors routiers s`ouvrant au reste du pays et aux autres pays de l`inter lands permettent au district d`Abidjan de jouer un rôle majeur dans l`économie des pays de la sous région et de devenir malheureusement le creuset de certains trafics notamment celui des stupéfiants. La corruption rampante et omniprésente ne trouve sa justification qu`à travers l`existence des réseaux de fraude et de contrebande impliquant la participation plus ou moins active de certains opérateurs économiques parfois au dessus de tout soupçon , de certains représentants de l`administration et de quelques transitaires véreux.

Ce serpent de mer à trois têtes continuera à faire des ravages considérables tant que les pouvoirs publics ne mettront pas en place des mesures ou des sanctions dissuasives et concertées à travers des opérations « coup de poing » aussi médiatisées que régulières.

La contrebande et la contrefaçon consistent donc en la manipulation des stocks de biens ou de marchandises qu`on retrouve dans les circuits de distribution et dans les marchés.

C`est ainsi que le marché ivoirien en général et plus spécifiquement celui du district d`Abidjan est inondé de produits de contrebande entrés généralement sur le territoire national par contrebande : Pièces détachées automobiles, médicaments, vins et liqueurs, cigarettes, carburants et lubrifiants, appareils électriques, piles électriques, denrées alimentaires, etc.

4- Illustrations du trafic et cas pratiques

Le fameux marché des vins et liqueurs importés exemple, «BRACODI BAR » à ADJAME, prospère à vue d`il alors même que les produits qui y sont vendus passent par des couloirs de contrebande connus de tous, mais tolérés par les autorités ;

L`invasion de la moto taxi qui pullule dans les zones centre, nord et ouest du pays du fait de la guerre de septembre 2002.

Abidjan en particulier n`échappe pas à cette logique permanente de fraude et de contrebande, etc.

En quelque temps d`expérience dans le milieu douanier (propos d`un acteur témoins), il ne nous a jamais été donné de voir un connaissement d`un conteneur de 20 tonnes ou de 40 tonnes de Champagne et de vin en carton, etc.

Compte tenu du goUt prononcé d`une grande franche de la population
ivoirienne pour cette boisson particulière et de la variété des espèces
disponibles dans nos grandes surfaces et aux coins des rues, il y a lieu

de se demander par quel circuit de dédouanement passent les importateurs.

Le marché des pièces détachées automobiles (la casse d`ABOBOADJAME) n`a jamais été aussi florissant qu`aujourd`hui. Les marchands revendent même au bord des routes les pièces volées et sorties frauduleusement du Port d`Abidjan dans l`indifférence totale du public.

Les cigarettes de marques prestigieuses sont importées et reversées frauduleusement dans le marché.

Certains produits (pâtes alimentaires) sont importés et dédouanés à un prix inférieur au cours de la matière première sur le marché mondial.

En définitive, Face à tous ces problèmes, les pouvoirs publics devraient engager un certain nombre d`actions qui se déclineront en des initiatives permanentes, la création d`instruments opérationnels et la mise sur pied d`un judicieux arsenal juridique tout en mettant un accent particulier sur la sensibilisation, la formation et l`information en vue de prévenir, de maîtriser et d`éradiquer ces fléaux qui gangrènent l`économie de nos pays.

A cet effet, il serait urgent de mettre de côté les antagonismes, les égoïsmes nationaux et autres querelles de leadership pour procéder à l`exhumation d`une véritable politique concertée de lutte contre la fraude et la contrebande en zone UEMOA.

Dans cet ordre d`idées, les Etats membres de l`UEMOA pourraient :

- Assurer la formation adéquate des agents chargés de lutter contre ces fléaux et la mise à disposition des moyens appropriés

- Rendre efficace l`action de chaque Comité National de lutte contre la fraude et la contrefaçon

- Assurer la sensibilisation, l`éducation et l`information du consommateur sur les dégâts causés par la fraude et la contrebande

- Renforcer les actions des mouvements de protection des consommateurs

- Multiplier les opérations « coup de poing »

- Créer et contrôler les couloirs des produits sensibles importés

- Mettre en place une plate forme juridique permettant à la douane

de détruire systématiquement les produits de contrefaçon saisis

- Harmoniser les prix de dédouanement de certains produits

importés

- Revoir les conditions de dédouanement des marchandises en groupage.

La portée de toutes ces actions est de permettre la sécurisation du consommateur, la protection des entreprises locales et l`assainissement de l`espace économique du district d`Abidjan à travers la découverte des circuits de fraude afin de poursuivre les contrevenants et réhabiliter les entreprises citoyennes.

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