3- Réévaluations:
La juste valeur des terrains et constructions est en
général leur valeur de marché. Cette valeur est
déterminée sur la base d'une estimation effectuée en
général par des évaluateurs professionnels
qualifiés.
La juste valeur des installations de production est
habituellement leur valeur de marché déterminée par
estimation. Lorsqu'il n'y a pas d'indications de la valeur de marché en
raison de la nature spécialisée des installations de production
et du fait que ces installations sont rarement vendues, sauf dans le cadre d'un
transfert de l'activité, elles sont évaluées à leur
coût de remplacement net d'amortissement.
La fréquence des réévaluations
dépend des fluctuations de la juste valeur des immobilisations
corporelles ayant été réévaluées. Lorsque la
juste valeur d'un actif réévalué diffère
significativement de sa valeur comptable, une nouvelle
réévaluation est nécessaire. Certaines immobilisations
corporelles peuvent connaître des mouvements importants et volatils de
leur juste valeur, nécessitant une réévaluation annuelle.
D'aussi fréquentes réévaluations ne sont pas
nécessaires pour les immobilisations corporelles qui enregistrent des
mouvements peu importants de leur juste valeur. Dans ce cas, une
réévaluation tous les trois ou cinq ans peut être
suffisante. Lorsqu'une immobilisation corporelle est
réévaluée, le cumul des amortissements à la date de
réévaluation est:
(a) soit ajusté proportionnellement à la
modification de la valeur brute comptable de l'actif, de sorte que la valeur
comptable de cet actif à l'issue de la réévaluation est
égale au montant réévalué. Cette méthode est
souvent utilisée lorsqu'un actif est réévalué par
rapport à un indice appliqué à son coût de
remplacement net d'amortissement;
(b) éliminé de la valeur comptable brute de
l'actif; et le montant net est porté au montant
réévalué de cet actif. À titre d'exemple, cette
méthode est utilisée pour des constructions qui sont
réévaluées à leur valeur de marché.
Lorsqu'une immobilisation corporelle est
réévaluée, toute la catégorie des immobilisations
corporelles dont fait partie cet actif doit être
réévaluée.
Une catégorie d'immobilisations corporelles est un
regroupement d'actifs de nature et d'usage similaires au sein de
l'activité d'une entreprise. On citera à titre d'exemples de
catégories distinctes: terrains; terrains et
constructions; machines; navires; avions; véhicules à moteur;
mobilier et agencements; et matériel de bureau.
Les éléments au sein d'une catégorie
d'immobilisations corporelles sont réévalués
simultanément afin d'éviter une réévaluation
sélective des actifs et la présentation dans les états
financiers de montants qui représentent un mélange de coûts
et de valeurs à des dates différentes.
Toutefois, une catégorie d'actifs peut être
réévaluée par inventaires tournants, à condition
que la réévaluation de cette catégorie d'actifs soit
achevée dans un court délai et à condition que ces
réévaluations soient tenues à jour. Lorsque la valeur
comptable d'un actif augmente par suite d'une réévaluation,
l'augmentation doit être créditée directement en capitaux
propres sous le libellé écart de réévaluation.
Toutefois, une réévaluation positive doit être
comptabilisée en produit dans la mesure où elle compense une
réévaluation négative du même actif
antérieurement comptabilisée en charges.
Lorsque la valeur comptable d'un actif diminue à la
suite d'une réévaluation, cette diminution doit être
comptabilisée en charges. Toutefois, une réévaluation
négative doit être directement imputée sur l'écart
de réévaluation correspondant dans la mesure où cette
diminution n'excède pas le montant comptabiliser en écart de
réévaluation concernant le même actif.
L'écart de réévaluation compris dans les
capitaux propres peut être transféré directement dans les
bénéfices non distribués lorsque l'écart est
réalisé. La totalité des écarts peut être
réalisée lors de la mise hors service ou de la sortie de l'actif.
Toutefois, une part de l'écart peut être réalisée
à mesure que l'actif est utilisé par l'entreprise; dans un tel
cas, le montant de l'écart réalisé est la
différence entre l'amortissement basé sur la valeur comptable
réévaluée de l'actif et l'amortissement basé sur le
coût d'origine de l'actif. Le transfert de l'écart de
réévaluation aux réserves ne passe pas par le compte de
résultat. Les effets sur l'impôt sur le résultat qui
pourraient éventuellement résulter de la
réévaluation des immobilisations corporelles sont traités
dans IAS 12, Impôts sur le résultat.
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