III- Caractéristiques qualitatives des états
financiers :
Les caractéristiques qualitatives sont les attributs
qui rendent utile pour les utilisateurs l'information fournie dans les
états financiers. Les quatre principales caractéristiques
qualitatives sont l'intelligibilité, la pertinence, la fiabilité
et la comparabilité.
1- Intelligibilité :
Une qualité essentielle de l'information fournie dans
les états financiers est d'être compréhensible
immédiatement par les utilisateurs. A cette fin, les utilisateurs sont
supposés avoir une connaissance raisonnable des affaires et des
activités économiques et de la comptabilité et une
volonté d'étudier l'information d'une façon
raisonnablement diligente. Cependant, l'information relative à des
sujets complexes, qui doit être incluse dans les états financiers
du fait de sa pertinence par rapport aux besoins de prises de décisions
économiques des utilisateurs, ne doit pas être exclue au seul
motif qu'elle serait trop difficile à comprendre pour certains
utilisateurs.
2- Pertinence :
Pour être utile, l'information doit être
pertinente pour les besoins de prises de décisions des utilisateurs.
L'information possède la qualité de pertinence lorsqu'elle
influence les décisions économiques des utilisateurs en les
aidant à évaluer des événements passés,
présents ou futurs ou en confirmant ou corrigeant leurs
évaluations passées.
Les rôles de prévision et de confirmation de
l'information sont interdépendants. Par exemple, l'information sur la
structure et le niveau actuels des actifs détenus a une valeur pour les
utilisateurs lorsqu'ils cherchent à prévoir la capacité de
l'entreprise à profiter des opportunités et sa capacité
à réagir à des situations défavorables. La
même information joue un rôle de confirmation des prévisions
passées, par exemple sur la structure de l'entreprise ou sur le
résultat d'activités prévues.
3 - Fiabilité :
Pour être utile, l'information doit également
être fiable. L'information possède la qualité de
fiabilité quant elle est exempte d'erreur et de biais significatifs et
que les utilisateurs peuvent lui faire confiance pour présenter une
image fidèle de ce qu'elle est censée présenter ou ce
qu'on pourrait s'attendre raisonnablement à la voir présenter.
L'information peut être pertinente, mais si peu fiable
par nature ou dans sa représentation que sa comptabilisation pourrait
être potentiellement trompeuse. Par exemple, si la validité et le
montant d'une demande d'indemnités en vertu d'une action en justice sont
contestés, il n'est pas approprié pour l'entreprise de
comptabiliser le montant total de cette demande au bilan, bien qu'il puisse
être approprié d'indiquer le montant et les circonstances de la
demande.
Pour être fiable, l'information doit présenter
une image fidèle des transactions et autres événements
qu'elle vise à présenter ou dont on s'entend raisonnablement
à ce qu'elle les présente. Ainsi, par exemple, un bilan doit
présenter une image fidèle des transactions et autres
événements qui génèrent des actifs, des passifs et
des capitaux propres pour l'entreprise à la date de clôture et qui
satisfont aux critères de comptabilisation.
| 
