CONCLUSION ET SUGGESTIONS
Nous voici, arrivé à terme de notre rapport
réalisé au sein de l'Institut National de Sécurité
Sociale, Direction Provinciale du NORD-KIVU DP-10, celui-ci a été
scindé en 3 chapitres dont le premier s'est cadré sur les
généralités de la sécurité sociale où
nous avons parlé en long et en large le boom de la
sécurité sociale dans le monde actuel.
Le deuxième chapitre concerne le cadre
général de l'INSS où nous avons essayé de donner en
quelques mots la création de l'INSS, les objectifs poursuivis par l'INSS
mais aussi des ressources financières de ladite institution.
Le troisième chapitre et le dernier parle sur le
déroulement de notre stage effectué dans quelques services de la
DP-10 notamment le SERVICE DES EMPLOYEURS ET SALARIES, LE SERVICE TECHNIQUE,
SERVICE FINANCIER et enfin le SERVICE SECRETARIAT &INFORMATIQUE. Tout au
long de notre parcourt, nous avons reçu beaucoup de notions en rapport
avec le monde professionnel que nous avons marié à la
théorie apprise à l'Université.
Nous pouvons suggérer ce qui suit :
Il faut que la Direction prenne des mesures afin de pouvoir
faire à ce que le recouvrement du montant dû à l'INSS par
différents employeurs soit effectif, c'est surtout les
arriérés et les impayés.
La nécessité d'informatiser toutes les
activités exercées dans cette institution, c'est pourquoi je
salue les efforts qui sont entrés d'être consentis par rapport
à cela.
TABLE DES MATIERES
~~~~~~~~~ i
sIgLcLs ~~ ~~~~~~~~~~~~~ ii
~~~~~ ~~~~~~ iii
0 : INTRODUCTION 1
CHAPITRE I.GENERALITES SUR LA SECURITE SOCIALE 2
I.1.DEFINITION DE LA SECURITE SOCIALE 2
I.3.UTILITE DE LA SECURITE SOCIALE 2
CHAPITRE II.CADRE GENERAL DE LA SECURITE SOCIALE EN RDC
4
II.1.APERCU GENERAL DE L'INSS 4
II.1.1.HISTORIQUE DE L'INSS 4
II.1.2.CREATION DE L'INSS 4
II.1.2.1.QUELQUES TEXTES REGISSANT L'ORGANISATION ET
FONCTIONNEMENT DE L'INSS 5
II.1.3.OBJECTIFS POURSUIVIS PAR L'INSS 5
II.1.4.GESTION ADMINISTRATIVE DE L'INSS 5
II.1.5.LES EVENTUALITES COUVERTES PAR LA SECURITE SOCIALE 6
II.1.6.LES EVENTUALITES COUVERTES PAR L'INSS 6
II.1.7.RESOURCES FINANCIERES DE L'INSS 6
II.1.7.1.DISPOSITIONS GENERALES 6
II.1.7.2.ASSIETTE DE COTISATION 7
II.1.7.3.TAUX DE COTISATIONS APPLICABLE PAR L'INSS 8
II.2.PRESENTATION DE LA DIRECTION PROVINCIALE DE
L'INSS/NORD-KIVU
8
II.2.2.JOB DESCRIPTION 10
II.2.3.GESTION ADMINISTRATIVE DE LA DP-10 10
II.2.4.GESTION TECHNIQUE DE LA DP-10 11
CHAPITRE IV DEROULEMENT DU STAGE 12
IV.1.NOTRE TRANSITE DANS LE SEVICE DES EMPLOYEURS ET SALARIES
13
IV.1.1.SECTION : INSCRIPTION DES EMPLOYEURS ET SALARIES 13
IV.1.1.1.AUTRES TACHES EXECUTEES DANS CETTE SECTION 14
IV.1.1.1.TRAITEMENT DU MODELE II 15
IV.1.1.2.TRAITEMENT DU MODELE II 17
IV.1.2.2. DISPATCHING PROPREMENT DIT 20
IV.1.2.3.EXPLOITATION DE MODELE VI PAR LE COMPTEURS 20
IV.1.2.4.VERIFICATION DE LA DECLARATION ET DE LA FEUILLE DE PAIE
Y
ANNEXEE 20
IV.1 .2.6. ETABLISSEMENT DES JOURNEAUX DE DEBIT ET DE CREDIT
20
IV.2.NOTRE TRANSITE DANS LE SERVICE TECHNIQUE 21
IV.2.1. GESTION DES RISQUES PROFESSIONNELS 23
IV.2.2.GESTION DES RISQUES NON PROFESSIONNELS 23
IV.2.2.1. PENSION DE RETRAITE 24
IV.2.1.1.PENSION D'INVALIDITE 26
IV.3.NOTRE TRANSITE DANS LE SERVICE FINANCIER 26
IV.3.1.SECTTION FINANCE ET CAISSE 26
IV.3.1.SECTION COMPTABILITE ET BUDGET 27
IV.4.NOTRE TRANSITE DANS LE SERVICE SECRETARIAT ET INFORMATIQUE
28
IV.4.1. SECTION RECEPTION 28
IV.4.2.SECTION INFORMATIQUE 29
IV.4.3.SECTION COURRIER 29
CONCLUSION ET SUGGESTIONS 30
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