Conclusion
Un système de contrôle interne efficace est une
composante essentielle de la gestion d'un établissement et constitue le
fondement d'un fonctionnement sûr et prudent d'une organisation bancaire.
Il concerne la banque dans toutes ses activités et s'applique aux biens,
aux individus et aux informations, quelles que soient les circonstances ou
l'époque de l'année.
Toutefois, on ne peut contrôler que ce qui est
organisé. En conséquence, l'ensemble des activités de la
banque doit, au préalable, être structuré :
définition des niveaux de contrôle, organisation rigoureuse de la
fonction.
La mise en oeuvre du dispositif de contrôle dans le
secteur bancaire est clairement orientée vers la gestion des risques, le
développement des dispositifs et d'une culture de contrôle, et la
recherche d'efficacité et de performance.
Afin de veiller du bon fonctionnement de système de
contrôle interne au niveau d'une organisation, il est recommandé
aux responsables de mettre en place une structure de surveillance et de suivi
de ce système appelée : Audit Interne.
C'est une activité dont la finalité est
d'évaluer d'améliorer et d'aider l'organisation à
atteindre ses objectifs. C'est également une fonction
indépendante et impartiale à l'intérieur de
l'organisation, généralement rattachée à la
direction générale et au service de l'ensemble des membres de
l'organisation.
En effet, l'auditeur interne, est le garant du bon
fonctionnement des systèmes de contrôle interne présents au
sein de l'entreprise. Son rôle est de veiller à ce que l'ensemble
des risques soient maîtrisés par les opérationnels.
Dans ce mémoire qui est le fruit de notre passage au
sein de différentes structures de la Banque Nationale d'Algérie,
nous avons essayé de répondre aux questions
précédemment énoncés dans l'introduction, en
affirmant ou infirmant les hypothèses proposées.
En ce qui concerne la vérification des hypothèses
proposées nous constatons que :
1. La définition du contrôle
interne qui aujourd'hui fait référence est celle du COSO, qui le
définit comme un processus mis en oeuvre par le conseil
d'administration, les dirigeants et le personnel d'une organisation
destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la
réalisation des objectifs suivants : la réalisation et
l'optimisation des opérations, la fiabilité des informations
financières, la conformité aux lois et aux réglementations
en vigueur.
La réalisation de ces objectifs nécessite
l'existence des instruments appelés composantes du contrôle
interne. Ces composantes sont :
I L'environnement de contrôle ;
I Evaluation des risques ;
I Activités de contrôle ;
I Information et communication ;
I Pilotage.
Ce qui infirme notre première hypothèse.
2. A- Le contrôle interne est
l'affaire de tous. Qu'elles soient des parties internes (personnel, conseil
d'administration....) ou externes (les auditeurs externes..) à
l'entité. Ces deux parties constituent l'ensemble des acteurs du
contrôle interne.
B- Le processus de mise en place d'un
système de contrôle interne d'une activité donnée,
nécessite la définition de la mission ; l'identification des
facteurs de réussite ; la connaissance des « règles à
respecter ». Ces trois points constituent les préalables de toute
démarche de mise en place dudit dispositif.
Après avoir identifié ces préalables il
appartient aux responsables de préciser le cadre de contrôle, qui
est composé d'un certains nombre de dispositifs. Ces dispositifs peuvent
être regroupés sous les rubriques suivantes :
+ Les dispositifs de pilotage
- Objectifs ;
- Moyens ;
- Systèmes d'information.
+ Les dispositifs de contrôle
- Organisation ;
- Méthodes et procédures ; - Supervision.
Et donc notre deuxième hypothèse est
renforcée par cette réponse.
3. L'auditeur interne dispose de plusieurs outils pour accomplir
sa mission, ces outils peuvent être classés de la manière
suivante :
v Outils de description :
· L'observation ;
· La narration ;
· L'organigramme fonctionnel ;
· La grille d'analyse des taches ;
· Le diagramme de circulation ;
· La piste d'audit. I Outils d'interrogation :
· Les sondages statistiques ;
· Les interviews. I Outils informatiques : logiciels...
I Outils méthodologiques :
· Les questionnaires (check-list)
· La FRAP ;
· Les rapports. 1 Les vérifications, analyses et
rapprochements divers : (confirmation par des tiers).
Nous arrivons donc, par cette réponse à affirmer
notre troisième hypothèse.
4. Il existe plusieurs démarche pour accomplir la
mission d'audit interne (Démarche IFACI, celle de Jacques Renard...etc).
mais chaque mission se déclenche par la réception d'un ordre de
mission et se conclue par l'élaboration d'un rapport d'audit interne.
La mission d'audit interne est répartie en trois phases.
D'abord la phase de préparation (planification) ; ensuite la phase de
réalisation et enfin la phase de conclusion.
La phase de préparation (planification) est celle la plus
importante, dont l'auditeur interne doit consacrer plus de temps et
d'importance avant d'allers sur terrain.
Donc, En répondant à la quatrième
question, nous infirmons l'hypothèse correspondante.
5. La Banque Nationale d'Algérie (BNA) accorde
beaucoup d'importance au système de contrôle interne, notamment
après l'obligation faite par la banque d'Algérie
(Règlement 02-03 de la BA), aux banques de se doter d'un système
de contrôle interne. Ce dernier est suivi à tous les niveaux de la
banque: Agence ; DRE ; Direction d'Audit Interne comme suit :
I Le contrôle effectué par l'employé au
niveau de l'agence quotidiennement sous la supervision de son directeur est
appelé : Auto-contrôle.
I Le contrôle effectué au niveau de la DRE
(Direction du Réseau d'Exploitation), constitue un contrôle
permanent, appelé Contrôle du premier degré.
I Le contrôle effectué par la structure d'Audit
Interne sous de la responsabilité de la direction générale
et le comité d'audit, constitue un contrôle ponctuel ou
intermittent, appelé contrôle du second degré.
De plus la BNA a créée récemment, une
nouvelle structure responsable du suivi du système de contrôle
interne et de la consolidation des reporting reçus des différents
niveaux de contrôle ; appelée : Supervision de Contrôle
Interne (SCI).
Par cela, nous affirmons notre dernière
hypothèse.
Difficultés de la recherche
Tout au long de la durée de recherche plusieurs
difficultés nous ont rencontré, telles que : - L'insuffisance du
temps consacré pour l'élaboration de ce travail ;
- Refus d'affectation à certaines structures de la banque
ayant une relation avec le thème de la recherche (SCI...).
Recommandations
Puisque nous avons pris le soin de traiter le contrôle et
l'audit internes au sein de la BNA, nous recommandons aux différents
responsables de la banque ce qui suit :
- Le nombre de personnel, doit être adéquat au
volume des opérations traitées ; - Faire tourner le personnel,
pour assurer un niveau élevé de polyvalence ;
- Renforcer le contrôle hiérarchique ;
- Les moyens doivent être adaptés aux objectifs
fixés, donc c'est aux responsables de négocier les moyens pour
réaliser les objectifs ;
- Chaque structure doit avoir un organigramme définissant
clairement les responsabilités ;
- Assurer la protection du patrimoine ;
- Procéder à la mise à jour et l'adaptation
des manuels de la BNA au nouveau système informatique Delta V8;
- Vérification des documents avant toute validation ;
- Procéder à la formation continue ;
- La Direction d'Audit Interne (DAI) doit accorder plus
d'importance aux reportings de premier degré ;
- Assurer une coordination entre les structures du contrôle
de premier de degré et celles du second degré ;
- Recruter des effectifs compétents en audit interne, pour
éviter l'externalisation de la fonction, et minimiser les charges
correspondantes ;
- Procéder à la formation continue ;
- Avoir plus de coordination entre la DAI et la SCI (Supervision
de Contrôle Interne).
Perspectives de la recherche
Ce travail comporte certainement quelques insuffisances en
raison des difficultés précédemment citées.
Certaines questions ambigües restent en suspens et méritent
d'être étudier. Parmi lesquels nous pourrons citer :
v' Le contrôle interne outil de sécurisation des
opérations bancaires ; v' Le pilotage de système de
contrôle interne ;
v' Le contrôle interne au centre de l'activité
bancaire ;
v' Utilité de la cartographie des risques pour l'auditeur
interne.
Enfin, nous souhaitons que notre travail soit d'une grande
utilité pour tous ceux qui auront à le consulter.
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