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Les conflits de lois en matière de contrefaçon des œuvres littéraires et artistiques.

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par Patrice Ledoux DJOUDIE
Université de Dschang Cameroun - Master en droit des affaires et de l'entreprise 2010
  

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UNIVERSITY OF DSCHANG

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FACULTY OF LAW AND POLITICAL SCIENCES

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LES CONFLITS DE LOIS EN MATIERE DE CONTREFACON DES OEUVRES LITTERAIRES ET ARTISTIQUES

Thèse en vue de l'obtention du diplôme de MASTER en Droit

Option : Droit des Affaires et de l'Entreprise

Présentée et soutenue publiquement

Par : 

DJOUDIE Patrice Ledoux

Titulaire d'une Maîtrise en Droit des Affaires et de l'Entreprise

Sous la direction de :

Mme DJUIDJE CHATUE Brigitte

Docteur en Droit Privé et Sciences Criminelles

Chargée de Cours à la Faculté des Sciences

Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang

Habilitée à Diriger les Recherches

Promotion 2010-2011

AVERTISSEMENT

La Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang n'entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions émises dans cette thèse. Celles-ci doivent être considérées comme étant propres à leur auteur.

DEDICACE 

A ma mère POGO Josephine de regrettée mémoire.

Que ton âme repose en paix.

REMERCIEMENTS 

Ce travail est l'aboutissement d'un effort auquel ont contribué de nombreuses personnes auxquelles je tiens ici à exprimer toute ma gratitude. Je remercie tout particulièrement :

- Le Docteur DJUIDJE CHATUE Brigitte qui a toujours fait preuve de patience et a toujours su m'apporter les conseils pédagogiques, les critiques, la rigueur méthodologique et les suggestions nécessaires à la bonne avancée de ce travail ;

- Le personnel enseignant de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang, pour leur souci constant d'offrir à notre formation un label de qualité ;

- La famille DJOUDIE pour ses encadrements multiformes ;

- Monsieur YOUMSSI Joseph, grâce à qui j'ai pu suivre mes études ;

- Ma tante ETOUNDI Esther pour son aide financière ;

- Mes soeurs MOPO Paule et YOUGO Sylvie pour leur soutien moral et financier ;

- Mes frères, cousins et cousines pour leur encouragement permanent ;

- L'ensemble de mes amis, proches et lointains pour leur soutien inconditionnel.

PRINCIPALES ABREVIATIONS 

Al.  : Alinéa

Art.  : Article

Cass. Civ.  : Cassation Civile

C. A.  : Cour d'appel

Ch. Civ.  : Chambre Civile

Civ.  : Civile

C.I.O.L.A. : Contrefaçon Internationale des OEuvres Littéraires et

Artistiques

C. M. C. : Cameroon Music Corporation

D.I.P.  : Droit International Privé

IREDI  : Institut de Recherche d'Etudes en Droit de

l'Information et de la communication

J.C.P.  : Juris Classeur Périodique

O.A.P.I.  : Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle

O.C.D.E. : Organisation de Coopération et de Développement

Economique

O.M.P.I. : Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle

P.C.A. : Président du Conseil d'Administration

P.M.E.  : Petite et Moyenne Entreprise

R.C.D.I.P. : Revue Critique de Droit International Privé

S.A.R.L. : Société à Responsabilité Limitée

T.G.I.  : Tribunal de Grande Instance

T.V.A.  : Taxe sur la Valeur Ajoutée

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