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Les honoraires des enseignants visiteurs et leur part dans les dépenses globales dans un établissement d'enseignement supérieur et universitaire. Cas de l'institut supérieur des techniques médicales de Kisangani de 2006 à  2011

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par Raymond ASSANI RAMAZANI
Institut supérieur de commerce de Kisangani en RDC - Licence en sciences commerciales et financières 2013
  

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1

 
 

ENSEIGNEMENT

SUPERIEUR, UNIVERSITAIRE ET RECHERCHE SCIENTIFIQUE

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE DE KISANGANI
« ISC - KIS »
B.P. 1010 KISANGANI
Département de Comptabilité

E-mail : isckisangani@hotmail.fr

 
 
 
 

LES HONORAIRES DES ENSEIGNANTS VISITEURS ET LEUR
PART DANS LES DEPENSES GLOBALES D'UN ETABLISSEMENT
D'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET UNIVERSITAIRE
Cas de l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011

 

Par

Raymond ASSANI RAMAZANI

MEMOIRE

Présenté en vue de l'obtention du grade Licencié en Sciences Commerciales et Financières Option : COMPTABILITE

DIRECTEUR : P.O. BOLINDA WA BOLINDA ENCADREUR : CT. Crispin KABONGO KANDA

de

ANNEE ACADE MIQUE : 2012 - 2013

Première Session

Raymond Assani

 

Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

 
 
 
 
 
 

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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DEDICACE

A notre Feu-papa Koundhers ASSANI BUSHIRI, que la mort nous brusquement arraché sans récolter ce qu'il a semé ;

A notre maman Evelyne KIBIBI KAROMO, pour la protection familiale ;

A notre chère Epouse Charlotte NGUMBU OMBOKA, pour l'affection manifeste ;

A nos enfants Josué MADUA RAMAZANI, Blessing ASSANI RAMAZANI, Bernard KARIM RAMAZANI, BOLINDA RAMAZANI, et Ramchard ABDOURAZAK RAMAZANI, pour les sacrifices consentis.

REMERCIEMENTS

Le présent travail est le couronnement d'un long parcours scientifique fait à l'Institut Supérieur de Commerce de Kisangani. C'est ainsi qu'au terme de sa réalisation, nous nous empressons d'exprimer notre sentiment de gratitude et de reconnaissance à toute personne qui nous a soutenu, secouru et qui a contribué d'une manière ou d'une autre à son aboutissement.

Nous rendons grâce à l'Eternel notre Dieu, source de vie et de connaissance, pour nous avoir accordé la force et la détermination d'affronter les études supérieures.

A tout seigneur, tout honneur. Nous exprimons nos sentiments de gratitude et de reconnaissance envers le Professeur Ordinaire BOLINDA WA BOLINDA, pour avoir accepté d'assurer la direction du présent travail. Ses multiples encouragements à parachever les études supérieures, son insistance et ses mécanismes de direction nous ont suffisamment rendu efficace.

Nos sentiments de gratitude s'adressent au Chef de Travaux Crispin KABONGO KANDA, pour avoir accepté d'assurer l'encadrement de ce travail malgré ses multiples occupations. Nous saluons grandement sa personnalité scientifique et ses multiples recommandations qui ont donné à ce travail la forme qu'il fallait.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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Nous remercions infiniment les autorités académiques, le personnel scientifique et administratif de l'Institut Supérieur de Commerce de Kisangani pour tant de sacrifice consenti en vue de nous inculquer une connaissance et en mettant à notre disposition une formation adéquate sans désemparer.

Nous sommes reconnaissant envers les Chefs de Travaux Boniface UKUMU KHOTLEY UJOK et Godefroid N'SHIMBA NGANGOLE, pour leurs encouragements multiples et incessants à poursuivre les études en deuxième cycle. Ces encouragements nous paraissaient embêtants, mais en réalité ils étaient utiles et indispensables dans notre vie.

Nous ne serons jamais ingrat envers les Chefs de Travaux Bernard LIFINDIKI KASSA et Bob BOLINGOLA BOSSESSILO, pour leurs encouragements et leur sens de compréhension tout au long de notre formation.

Nous remercions grandement le Chef de Travaux Bob BOLINGOLA BOSSESSILO pour son soutien tant moral que matériel pour la réalisation de ce travail. Sa contribution nous a été tellement bénéfique.

Nos sentiments de gratitude envers nos épouses Charlotte NGUMBU OMBOKA et Solange AMINA pour avoir supporté les privations en faveur de nos études et pour les encouragements à aller jusqu'au bout.

A nos enfants : Josué MADUA RAMAZANI, Blessing ASSANI RAMAZANI, Bernard Olivier KARIM RAMAZANI et Ramchard ABDOURAZAK RAMAZANI, Fortunat LADIA MUSTAFA, Nanti MUSTAFA, Ladia BUSHIRI, Alliance MUTIMBU, ... pour être privés d'affection paternelle tout au long de notre formation. Que ce travail soit pour vous un modèle à suivre, un guide et une référence que vous devez tout au long de votre vie employer en vue d'orienter votre jeunesse dans la bonne voie.

Nos sentiments de gratitude envers nos frères et soeurs : MUSTAFA ASSANI et son épouse, Oscar RAMAZANI MUNGANGA et son épouse, Traoré ASSANI YUMA et son épouse, Prosper MWIMBA MUCHUKIWA et son épouse, Alexis ASSANI IDI et son épouse, Bush ASSANI BUSHIRI et son épouse, Victor KAMANGO et son épouse, RAMAZANI MUTOMBO et ses épouses sans oublier ASSANI YUSUFU, sans oublier notre soeur BAHATI RAMAZANI et son époux, pour leur soutien tant matériel, financier et moral sans lequel nous ne saurions arriver au bout de nos études.

Nous remercions également le Comité de Gestion de l'ISTM/Kisangani piloté par le Professeur Dieudonné UPOKI AGENONG'A pour nous avoir encouragé à poursuivre les études dans le deuxième cycle sans aucune restriction.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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Nous sommes reconnaissant envers le Professeur Dr. KATENGA BOSUNGA pour ses encouragements et son soutien moral et financier. Il a toujours été attentif à nos demandes et à nos sollicitations.

Nos sentiments de gratitude à tout le personnel administratif de l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani : Mme Sophie SIFA AMED, Mme Brigitte ACHALINA, Irène TALONA, Rose AWUYANDE, Marie META, Michel MBULA, Michel YENGA, Dieudonné BASOSILA, Pascal LIHOMA, Jonas LISISHA sans oublier Christophe KOY et Jean Marie AKANDA, pour l'esprit de collaboration et d'encouragement tout au long de notre formation.

Nous remercions en particulier le Chef de Travaux Franck DIMOKE OKITO, Chef de Section Sciences Hospitalières, pour ses encouragements et son soutien tant moral que financier tout au long de notre formation ainsi que les Chefs de Travaux Ambassy BANGAISA et Jacques BIMA, Ass. Dr. Robert KABEMBA SALIBOKO et son épouse Madame Béni KABEMBA.

Enfin, nous n'oublierons jamais les moments les plus marquant de notre vie estudiantine que nous avons partagé ensemble avec nos amis et camarades pour lesquels nous exprimons nos sentiments de reconnaissance pour leur encouragement, esprit de collaboration et de partage : Tonton DJUMA NASSIBU et son épouse Clarice TSHILENGE, Marthe NTUMBA, Lucien YAYA, Josué BASSAY, RAMAZANI ALI KAMBI, Béatrice URWOMONI, Mado BILO, Sandra LOHOHOLA, Franchelle KASHINDE, Sylvie NABANJI, NYOTA BIRINDWA, Solange OPONGA.

Que tous ceux qui nous ont soutenu moralement et matériellement, de loin ou de près, et qui ne sont pas émargés sur cette page, ne se sentent pas oubliés, mais nous les portons tous du fonds de notre coeur.

Raymond ASSANI RAMAZANI

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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INTRODUCTION

La gestion des ressources financières d'un établissement d'enseignement supérieur et universitaire nécessite une organisation structurée et réglementaire précise. Compte tenu des spécificités liées à la nature de leurs activités, les entités de l'enseignement supérieur et universitaire disposent d'une nomenclature en rapport avec leurs activités et leur organisation.

Les charges du personnel dans un établissement de l'enseignement supérieur et universitaire, à l'instar des autres organisations, posent toujours des sérieux problèmes qu'il faut traiter avec acuité. Le volume de ces charges dépend non seulement de l'importance des activités réalisées au sein de l'établissement, mais aussi du nombre des agents affectés dans les différents services.

Il est important de noter que depuis sa création, l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani (ISTM/KISANGANI) utilise, comme tout autre établissement d'enseignement supérieur et universitaire, un personnel scientifique et académique extérieur, les enseignants visiteurs, qu'il rémunère les prestations à la fin des enseignements fournis par ces derniers. Il est donc vrai que les dépenses effectuées par l'ISTM/Kisangani en faveur de cette catégorie du personnel pèsent lourdement sur le budget annuel, étant donné que cette institution de l'enseignement supérieur et universitaire et de recherche scientifique ne bénéficie d'aucun financement extérieur pour son fonctionnement ; aussi l'effectif des enseignants visiteurs a toujours été supérieur à celui des enseignants à temps plein.

Il est évident de constater que plus l'effectif du personnel des enseignants visiteurs est élevé, plus les charges liées à leur rémunération augmentent proportionnellement dans un établissement d'enseignement supérieur et universitaire. Ces enseignants sont souvent rémunérés au taux horaire suivant une clé de répartition bien définie dans les prévisions budgétaires de l'établissement.

En France, tout comme en République Démocratique du Congo, il est bien connu que lorsque la rémunération est basée sur un taux horaire, le nombre d'heures rémunérées sera équivalent au nombre d'heures réellement prestées.

L'affectation des différentes charges prévues dans le budget annuel est toujours fonction d'une clé de répartition bien établie. Cette clé de répartition est faite selon les différentes rubriques suivant leur importance. Une gestion équitable des ressources financières d'un établissement d'enseignement supérieur et universitaire dépend de la mise en application stricte de cette clé de répartition

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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établie d'avance et cette clé de répartition équitable des recettes fera sans doute plus de bien que de mal, car chaque charge sera supportée par le pourcentage qui lui revient normalement.

Dans son rapport annuel, l'Université de Montréal indique qu'en 10 ans, l'effectif professoral régulier a augmenté de 15 % et le nombre d'étudiants, de 35 %. Au cours des dernières années, l'Université de Montréal a eu davantage recours aux prestations des enseignants non réguliers (enseignants à temps partiel) afin d'assurer la prestation d'enseignement sans alourdir la taille des groupes : sur la même période, le nombre de chargés de cours et de chargés d'enseignement a augmenté de 50 %.1

Une étude réalisée à l'Université de Kisangani sur « Problématique de la clé de répartition des recettes générées par les frais académiques dans les institutions de l'ESURS en République Démocratique du Congo », révèle que pendant la période qui court de 2006 à 2010, le personnel académique et scientifique (à temps plein et à temps partiel) a consommé à lui seul plus de 58 % des recettes générées par cette institution universitaire.2

La plupart des établissements d'enseignement supérieur et universitaire sont confrontés à cette situation dans leur gestion financière et que l'ISTM/Kisangani n'en fait pas exception. Un budget conséquent est élaboré presque chaque année en consacrant une somme importante pour la rémunération des enseignants visiteurs qui sont dans la plupart des cas plus qualifiés et très nombreux.

Par ailleurs, dans un rapport de l'Unesco publié en 2009 sur l'évolution de l'enseignement supérieur au niveau mondial : vers une révolution du monde universitaire, il a été indiqué que : « Dans les pays en développement, beaucoup d'université ne sont titulaires que d'une licence et le nombre d'enseignants à temps partiel a souvent augmenté, notamment en Amérique Latine où leur proportion atteint 80 %. Dans beaucoup de pays, les universités recrutent désormais à temps partiel des enseignants employés à temps complet dans d'autres établissements (Chine, Vietnam, Ouganda). Les écarts de rémunération entre les pays sont considérables, provoquant ainsi une migration des compétences vers les pays qui paient mieux. D'après une récente étude concernant la rémunération des universitaires dans 15 pays, les enseignants employés à plein temps à l'université peuvent survivre avec leur rémunération mais ils ne gagnent pas beaucoup plus

1 ( http://www.umontreal.budget./fonctionnement.html : du 12/02/2013 à 10h15.)

2 BATOKO ALINGO J.P., Problématique de la clé de répartition des recettes générées par les frais académiques dans les institutions de l'ESURS en République Démocratique du Congo, Etude menée à l'Université de Kisangani de 2006 à 2010 (inédit), TFC en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2011-2012.

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que le salaire moyen dans leur pays » (Philp G. Altbach, Liz Reisberg & Laura E. Rumbley sur : Rapport d'orientation pour la Conférence Mondiale de l'Unesco sur l'enseignement supérieur, 2009, http://www.unesdoc.unesco.org : consulté le 07/03/2013 à 10h30).1

Il est cependant important de noter que peu d'études ont été menées en rapport avec ce domaine de recherche.

La problématique est un ensemble des problèmes concernant un sujet.2 Ainsi donc, pour atteindre nos objectifs, nous nous sommes posé les questions suivantes :

- Comment se présente l'effectif des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 ?

- Quel est le volume des dépenses destinées à la rémunération des enseignants visiteurs dans les dépenses globales engagées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 ?

- Quelle est l'évolution de ces dépenses ?

L'hypothèse est définie comme une idée provisoire d'explication des faits formulés au début de la recherche et destinée à guider la recherche et à être abandonnée ou maintenue d'après le résultat de l'observation.3

Selon J. CARRIERE, l'hypothèse de travail est une proposition des réponses aux questions que l'on se pose à propos de l'objet de la recherche formulée en termes de connaissances telles que l'observation et l'analyse puissent fournir une réponse.4

Etant donné que les honoraires des enseignants visiteurs font partie des dépenses globales prévues dans le fonctionnement d'un établissement d'enseignement supérieur et universitaire, nous estimons que :

- L'effectif des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani serait statistiquement élevé durant la période qui va de 2006 à 2011 ;

- Le volume des dépenses destinées à la rémunération des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani représenterait une part importante dans les dépenses globales de cet Etablissement ;

- Les dépenses des honoraires des enseignants visiteurs évolueraient à la baisse, tandis que les dépenses globales évolueraient à la hausse.

1 Philp G. Altbach, Liz Reisberg & Laura E. Rumbley sur : Rapport d'orientation pour la Conférence Mondiale de l'Unesco sur l'Enseignement Supérieur, 2009,

2 Dictionnaire Universel, 2e édition, Hachette Edicef, Paris, 1997, p. 962.

3 PIEL, J., Méthode de Sciences Sociales, PUF, Paris, 1964, p. 289.

4 CARRIERE, J., L'économie sociale, PUF, Paris, 1982, p. 25.

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Toute recherche scientifique exige toujours l'utilisation des méthodes et techniques pour son bon déroulement.

Pour GRAWITZ, « La méthode est l'ensemble des opérations intellectuelles par lesquelles une discipline cherche à atteindre les vérités qu'elle poursuit, les démontre et les vérifie ».1

Dans le cadre de notre travail, nous avons opté pour la méthode inductive qui part des faits particuliers aux faits globaux. Elle a comme point de départ l'observation et l'expérimentation.2

En ce qui concerne les techniques utilisées dans ce travail, nous avons eu recours à la technique documentaire et celle statistique.

La technique documentaire nous a servi dans la prise des renseignements nécessaires intéressant notre recherche ; cette technique se réalise par la consultation des documents comptables tenus par le service des finances de l'ISTM/Kisangani, notamment le budget, les états de paie des honoraires des enseignants visiteurs, les ordonnances de paiement, les rapports financiers annuels, etc.

La technique statistique nous a servi dans les traitements des données.

Nous nous sommes intéressés plus particulièrement à la direction de budget et contrôle de l'ISTM/Kisangani pour la période allant de 2006 à 2011. Cette délimitation spatio-temporelle se justifie par la présence de la documentation se rapportant à notre sujet d'étude.

Cette étude revêt un double intérêt : d'abord sa réalisation permet non seulement aux autorités académiques de l'ISTM/Kisangani, mais aussi des autres établissements de l'ESURS d'appliquer une bonne politique de gestion financière et de mettre à la disposition des chercheurs un outil de référence important qui intéresse leurs recherches.

En menant cette étude, nous poursuivons les objectifs ci-après :

- Sur le plan scientifique, cette étude permettra aux lecteurs de saisir et de comprendre la politique de gestion financière d'un établissement d'enseignement supérieur et universitaire dans son volet honoraires des enseignants visiteurs, et ;

- Sur le plan pratique, cette étude permettra aux responsables des établissements d'enseignement supérieur et universitaire de prendre en

1 GRAWITZ, M., Méthodes de Sciences Sociales, PUF, Paris, 1974, p. 125.

2 MORVAN, Y., Economie générale, Tome 1, Sirey, 1976, p. 15.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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compte les mécanismes mis en oeuvre dans la gestion financière des honoraires des enseignants visiteurs.

A partir d'un certain niveau, divers établissements d'enseignement supérieur et universitaire utilisent les enseignants visiteurs dont la prestation est sanctionnée par le paiement des honoraires.

Dans le cadre de l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani (ISTM/Kisangani), il est opportun de décrire la part des honoraires des enseignants visiteurs dans les dépenses globales.

Dans le cas d'espèce, l'ISTM/Kisangani exerce une administration qui rend service et qui bénéficie des services extérieurs. Son comité de gestion est donc obligé de pratiquer une bonne politique de gestion financière pour assurer un bon fonctionnement de l'établissement en vue de donner une image de marque sur le plan interne qu'externe.

Notre étude s'étend sur une période allant de 2006 à 2011, année qui justifie le début de l'informatisation des opérations comptables et financières et l'existence d'un service chargé de contrôle budgétaire au sein de l'établissement précité.

La réalisation de ce travail n'a pas été épargnée des difficultés de recherche notamment l'absence quasi-totale des études traitant le même sujet de recherche que le nôtre.

Outre l'introduction et la conclusion, ce travail est subdivisé en trois

chapitres :

Le premier chapitre est consacré à la présentation du champ de recherche ; le deuxième chapitre aborde les considérations théoriques ; et le troisième chapitre est réservé à la présentation des données et l'interprétation des résultats.

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Chapitre Premier : PRESENTATION DU CHAMP DE RECHERCHE

I.1. PRESENTATION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES MEDICALES DE KISANGANI

Dans cette section, nous présentons une vue générale de l'ISTM/Kisangani sur le plan historique, de ses objectifs institutionnels, de ses objectifs de formation, de sa situation géographique, de son fonctionnement et des conditions d'admission.

I.1.1. Aspect géographique :

L'ISTM/Kisangani est implanté au sein de l'Hôpital Général de Référence de Kisangani, sis sur l'avenue Abbé Munyororo n° 30/15, Quartier Plateau Médical dans la commune Makiso, à Kisangani.

Il est borné :

- Au Nord : par la commune de Mangobo ;

- Au Sud : par les Cliniques Universitaires de Kisangani et l'Inspection Médicale Provinciale ;

- A l'Est : par le Centre de Recherches Interdisciplinaires pour le Développement (CRIDE) ;

- A l'Ouest : par l'aéroport de Simi-Simi et le Guest House de l'Université de Kisangani ;

- Au Nord-est : par l'Institut Supérieur de Commerce de Kisangani « ISC-KIS » ;

- Au Sud-ouest : par le couvent des Soeurs de la Sainte Famille.

I.1.2. Aspect historique :

D'après le programme d'études de l'ISTM/Kisangani, sa création a connu les étapes suivantes :

- En 1988 : Le projet de sa création a été initié par l'infirmier du niveau A2 LOFOLI WANGEWAATO1 et le Professeur Bernard LABAMA LOKWA ;

- Le 25 mai 1991, il y eut présentation du projet au Club de la Tshopo dirigé par LUKA BOUME, et une étude de faisabilité a été faite par une commission dirigée par le Professeur LABAMA LOKWA, Doyen de la Faculté de Médecine de l'Université de Kisangani ;

- Le 22 mars 1992, c'est l'ouverture de l'Institut avec 314 étudiants sous la Direction Générale du Professeur LABAMA LOKWA, assisté par les Chefs

1 L'intéressé est aujourd'hui Chef de Travaux à l'ISTM/Kisangani même et aussi Secrétaire Général Administratif de l'ISTM/Yangambi.

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de Travaux TIBAMWENDA BASARA et YAGI SITOLO, respectivement Secrétaires Généraux Académique et Administratif ;

- Le 21 mai 1992, c'est la signature de l'arrêté ministériel n° ESURS/CABMIN/0129/92 du 21 mai 1992 portant autorisation provisoire de fonctionnement d'un Institut dénommé « Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani ». ;

- 31 mai 1993 : c'est la signature de l'arrêté ministériel n°
ESURS/CABMIN/041/93 du 31 mai 1993 portant création des extensions des établissements de l'enseignement supérieur dont « Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani » ;

- Le 04 novembre 1994 : signature de l'arrêté ministériel relatif à la création de nouveaux établissements ;

- Le 18 mars 1997 : c'est la signature de l'arrêté ministériel n°ESURS/CABMIN/13/33/97 du 18 mars 1997 portant ouverture des établissements d'enseignement supérieur et universitaire en convertissant l'ISTM/Kisangani au titre d'extension de l'ISTM/Bukavu, qui est devenu par la suite une institution d'enseignement supérieur autonome.

I.1.3. Organisation et fonctionnement :

L'ISTM/Kisangani est un établissement public, sous tutelle du ministère de l'enseignement supérieur et universitaire.

Les organes d'administration de cet institut sont :

- Le Conseil d'Administration ;

- Le Conseil de l'Institut ;

- Le Comité de Gestion ;

- La Direction Générale ;

- Les Sections.

I.1.4. Le Conseil d'Administration

C'est l'organe qui a pour mission de contrôler et de régulariser le fonctionnement des institutions d'enseignement supérieur et universitaire. En République Démocratique du Congo, il existe trois conseils d'administration dont l'un pour les universités, l'autre pour les instituts supérieurs techniques et le troisième pour les Instituts Supérieurs Pédagogiques. Le Conseil d'administration des Instituts Supérieurs Techniques se réunit une fois par an en session ordinaire.

I.1.5. Le Conseil de l'Institut

C'est l'organe suprême de l'institution. Il donne la ligne générale de conduite pour le fonctionnement de l'institution. Il est convoqué deux fois par an, soit au début et à la fin de l'année académique.

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Le Conseil de l'Institut est composé de :

- Directeur Général : président ;

- Secrétaire général académique : membre ;

- Secrétaire général administratif : rapporteur ;

- Administrateur du budget : membre ;

- Les chefs de département (section) ;

- Les représentants des corps scientifique et administratif ;

- Le bibliothécaire ;

- Le représentant des étudiants.

I.1.6. Le Comité de Gestion

C'est l'organe d'exécution de la politique générale de l'institution. Toutes les recommandations formulées dans le conseil de l'institut sont exécutées par le comité de gestion qui est composé de 4 membres :

- le directeur général ;

- le secrétaire général académique ;

- le secrétaire général administratif et ; - l'administrateur du budget.

Les membres du Comité de Gestion sont nommés soit par l'arrêté ministériel, soit par l'ordonnance présidentielle suivant un mandat bien déterminé qui peut être de deux ans renouvelable.

A) La Direction Générale

La direction générale est l'organe qui coordonne toutes les activités tracées par le comité de gestion. Pilotée par un directeur général, l'ISTM/Kisangani fonctionne avec un cabinet et d'un conseiller juridique. C'est le directeur général qui engage l'institution et la représente à l'extérieur.

B) Le Secrétariat Général Académique

Le secteur académique est celui qui coordonne toutes les activités liées à l'enseignement. Il est sous le commandement du Secrétaire Général Académique.

Le secrétariat général académique regorge en son sein les services ci-

après :

- La direction des affaires académiques ;

- La direction de l'enseignement et gestion du personnel scientifique ; - La bibliothèque.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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? Les Sections

Sous la supervision du secrétariat général académique, les sections organise les enseignements, les stages et autres activités académiques. L'ISTM/Kisangani organise les sections ci-après :

- Sciences hospitalières ;

- Accoucheuse ;

- Enseignement et administration en soins infirmiers ;

- Gestion des institutions de santé ;

- Biologie médicale ;

- Santé publique ;

- Pédiatrie, anesthésie et réanimation.

Les sections (départements) se réunissent au moins une fois le mois à la convocation du Secrétaire Général Académique dans un organe dénommé Conseil de sections.

A l'ISTM/Kisangani, les enseignements sont organisés de lundi à vendredi et cela de 7h30 à 16h30. La journée de samedi est réservée aux activités socio-culturelles.

? Conditions d'admission à l'ISTM/Kisangani

Pour être admis au cycle de graduat, il faut être obligatoirement détenteur d'un diplôme d'Etat ou d'un autre titre jugé équivalent. Cependant, concernant l'option Enseignement et Administration en Soins infirmiers (EASI), seuls les infirmiers du niveau A2 ayant une expérience d'au moins deux ans y sont admis.

Quant au cycle de licence, les conditions d'admission sont les suivantes :

- Pour la Section EASI, il faut être obligatoirement gradué de cette option et avoir obtenu le diplôme de graduat avec au moins 60 % ;

- Pour la Section Obstétrique, il faut être infirmier du niveau A1 et avoir obtenu le diplôme de graduat avec au moins 60 % ;

- Pour la Section Gestion des Institutions de Santé, avoir obtenu le diplôme d'Etat avec au moins 60 % ;

- Pour la Section Clinique, il faut être infirmier A1 et avoir obtenu le diplôme avec au moins 60 % ;

- Pour la Section Epidémiologie, on admet toute personne en provenance de n'importe quelle section d'une institution officielle ayant un diplôme de graduat obtenu avec au moins 60 %.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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? Des enseignants

Quant à ce qui concerne le personnel scientifique, l'ISTM/Kisangani utilise les enseignants permanents et les enseignants visiteurs de différents grades : professeurs, chefs de travaux et assistants.

Il faut cependant noter que depuis sa création l'ISTM/Kisangani n'a produit aucun professeur, ce qui pourrait se justifier par le manque d'encadrement dans l'avancement en grade supérieur des enseignants permanents (enseignants à temps plein).

L'ISTM/Kisangani utilise 51 enseignants à temps plein et 53 à temps partiel répartis suivant le tableau ci-dessous :

Tableau I : Effectif du personnel scientifique permanent (à temps plein)

Qualification

Effectif

1

Professeur ordinaire

0

2

Professeur

0

3

Professeur associé

0

4

Chefs de travaux

17

5

Assistants de 2e mandat

7

6

Assistants de 1er mandat

22

7

Chargés de pratiques professionnelles

5

 

Total

51

Source : Rapport académique, Exercice 2012.

Au regard de ce tableau, nous remarquons clairement que l'ISTM/Kisangani ne dispose d'aucun personnel académique à titre permanent. Tandis que les assistants de 1er mandat prédominent avec un effectif estimé à 22 enseignants, suivi des 17 Chefs de Travaux et de 7 assistants de 2e mandat. Les chargés de pratiques professionnelles sont au nombre de 5.

Tableau II : Effectif du personnel scientifique non permanent (à temps partiel)

Qualification

Effectif

1

Professeurs ordinaires

7

2

Professeurs

2

3

Professeurs associés

15

4

Chefs de travaux

20

5

Assistants de 2e mandat

9

 

Total

53

Source : Rapport Académique, Exercice 2012

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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En observant ce tableau, nous remarquons que parmi les enseignants visiteurs, les Chefs de Travaux prédominent avec un effectif de 20 enseignants et en dernière position, les enseignants au grade de Professeur sont au nombre de 2 seulement.

Il est à noter que certains aspects qui concernent l'ISTM/Kisangani ne sont pas cités dans ce travail, tels que le patrimoine, perspectives d'avenir, etc.

c) Le secrétariat Général Administratif

Le secteur administratif est sous le commandement du Secrétaire Général Administratif.

Les services ci-après font partie du secteur administratif :

- La direction du personnel ;

- Le secrétariat administratif ;

- La direction des oeuvres estudiantines ;

- Le service de la maintenance et ;

- Le service de garde et sécurité.

? Effectif du personnel

L'ISTM/Kisangani utilise un personnel administratif, technique et ouvrier dont l'effectif s'élève à 49 agents répartis comme suit :

Tableau III : Répartition du personnel administratif, technique et ouvrier

Qualification

Effectif

1

Directeur chef de service

1

2

Directeur

0

3

Chef de division

2

4

Chef de bureau

5

5

Attaché de bureau de 1ère classe

10

6

Attaché de bureau de 2e classe

7

7

Agent de bureau de 1ère classe

7

8

Agent de bureau de 2e classe

16

 

Total

49

Source : Rapport de la Direction du personnel, année Académique 2011-2012

Nous remarquons de ce tableau III que le personnel au grade d'agent de bureau de 2e classe a un effectif plus élevé par rapport à d'autres catégories, 16 agents, soit 32.7 %. Tandis que le personnel plus gradé est moins représenté.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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d) Des finances

Le secteur de finances de l'ISTM/Kisangani est sous la direction de l'administrateur du budget qui en est le coordonnateur. Les services organisés dans le secteur de finances de l'ISTM/Kisangani sont :

- La direction de budget-contrôle ;

- La comptabilité ;

- La caisse ;

- Le service de perception et ;

- Le patrimoine.

L'ISTM/Kisangani fonctionne avec un budget établi au début de chaque année académique ; ce budget, après son adoption par la commission ad hoc, est exécuté par le comité de gestion. C'est un document qui mentionne toutes les dépenses et les recettes prévues au cours d'une année académique.

Une direction de contrôle du budget est instituée pour le suivi et le contrôle de la ligne budgétaire. Toutes les dépenses sont, avant d'être réalisées, visées par le chargé de budget-contrôle dans le but de ne pas permettre le dépassent de certains postes du budget qui pourrait engendrer des répercutions fâcheuses sur le fonctionnement harmonieux de l'institution.

ns le premier chapitre, il était question de présenter brièvement notre champ de recherche en mentionnant son aspect géographique, son aspect historique, son organisation, ainsi que son fonctionnement.

Après avoir exposé sur la présentation du champ de recherche, cela nous permet d'aborder maintenant le deuxième chapitre qui est consacré aux considérations théoriques en vue de faciliter la compréhension du présent travail.

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Chapitre Deuxième : CONSIDERATIONS THEORIQUES

Dans ce chapitre, nous nous proposons de définir les différents concepts opératoires faisant l'objet de notre étude.

II.1. HONORAIRES :

Les honoraires sont définis comme étant une rétribution versée aux personnes qui exercent des professions libérales.1

Dans le cadre de notre étude, il s'agit de la rétribution versée aux enseignants visiteurs ou à temps partiel immédiatement après la prestation. Cette rétribution est payée conformément à une clé de répartition préalablement fixée dans le budget et cela au taux horaire et selon le grade.

Conformément au budget de l'exercice 2010-2011, la clé de répartition sur les honoraires des enseignants visiteurs par grade est représentée comme suit :

Tableau IV. Clé de répartition sur les honoraires des enseignants visiteurs, exercice 2010 - 2011.

Qualification

Effectif

Taux horaire

1

Professeur ordinaire

7

6.5 US$

2

Professeur

2

6.0 $US

3

Professeur associé

15

5.5 $US

4

Chef de travaux

20

4.5 $US

5

Assistant

9

4.0 $US

 

Total

53

-

SOURCE : Ebauche du Budget, Exercice 2010 - 2011.

? Les frais de mobilité2 :

Dans la nomenclature des frais académiques à payer par les étudiants, il faut noter qu'une rubrique spéciale, « frais de mobilité », est réservée au paiement des prestations fournies par les enseignants visiteurs selon l'esprit de l'Instruction Académique n° 013/ MINESU/CABMIN/MML/KOB/2011 du 14 Juillet 2011.

II.2. ENSEIGNANT :

D'après le dictionnaire Le Petit Larousse, on entend par enseignant, toute personne qui dispense les enseignements dans une école ou dans une université.3

1 Le Petit Larousse Illustré, Paris, 2007.

2 Instruction Académique n° 013/MINESU/CABMIN/MML/KOB/2011 du 14 juillet 2011.

3 Le Petit Larousse Illustré, Op. cit., p. 372.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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Dans l'enseignement supérieur et universitaire, il existe deux catégories d'enseignants : les enseignants à temps plein et les enseignants à temps partiel. Les premiers sont engagés à titre permanent, tandis que les seconds sont des collaborateurs extérieurs.

En République Démocratique du Congo, nous pouvons distinguer parmi les enseignants, les catégories ci-après : les professeurs ordinaires, les professeurs, les professeurs associés, les chefs de travaux et les assistants.

II.3. DEPENSE :

Une dépense c'est une somme d'argent versée pour l'acquisition de biens ou de services. Il peut également s'agir de l'action de dépenser une somme d'argent.

Les dépenses correspondent aux ressources financières sortantes (l'argent qui sort, qui est dépensé), par opposition aux apports de capital (l'argent qui rentre en caisse). Toutefois, ce sont des frais qui n'ont pas d'influence sur les pertes et les profits.

Le concept de dépenses est souvent associé à la comptabilité. Par dépenses on entend l'argent qui sort de la trésorerie d'une entreprise ou d'une organisation, tandis que les recettes est l'argent qui rentre.

Les dépenses comprennent les frais et les investissements (le capital investi). Les frais représentent le mouvement d'écriture faisant augmenter les pertes ou réduire les profits. Avoir des frais veut dire dépenser de l'argent, pouvant être un mouvement de trésorerie ou bancaire. Le règlement d'un service (par exemple, de connexion Internet) et le loyer d'un espace commercial sont quelques exemples des frais habituels qui font partie des dépenses des entreprises.

Pour les investissements et les coûts, il faut également dépenser de l'argent. Cependant, c'est de l'argent que l'on dépense dans l'espoir de le voir porter ses fruits dans l'avenir (apporter des profits). Lorsqu'un entrepreneur achète une matière-première, il a des frais puisque l'argent sort de la caisse. Cependant, une fois transformée, elle devient un produit fini pouvant être rentable par le biais de la vente. D'après la logique entrepreneuriale, pour qu'ils soient rentables, les profits doivent être supérieurs aux dépenses.

Le flux d'effectifs est un état comptable qui permet de contrôler les mouvements d'effectif. C'est un moyen de superviser quand est-ce que l'argent sort de l'entreprise et quand est-ce qu'il rentre, ce qui est utile pour le planning. Une

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société doit contrôler ses dépenses pour pouvoir faire face à ses obligations opératives.1

Il existe plusieurs sortes de dépenses :

- Dépenses d'investissement ; - Dépenses d'équipement ; - Dépenses de fonctionnement ; - Dépenses d'exploitation.

Généralement, on parle le plus souvent de deux dernières dépenses, c'est-à-dire les dépenses de fonctionnement et de dépenses d'exploitation.

Les dépenses d'exploitation sont celles inhérentes à l'activité d'une entreprise, à l'exclusion de ses investissements. L'expression « dépenses d'exploitation » est utilisée plutôt lorsqu'on fait allusion aux entreprises industrielles et commerciales, alors que pour les administrations et les associations, il s'agit de « dépenses de fonctionnement ».2

Quant à ce qui concerne notre étude, nous allons parler essentiellement des dépenses de fonctionnement dont les honoraires des enseignants visiteurs font partie intégrante.

II.4. CHARGES :

Une charge correspond à un coût supporté par une entreprise afin de pouvoir réaliser la production d'un bien ou d'un service. Parmi les principales charges auxquelles une entreprise doit faire face, on retrouve notamment, les charges du personnel, les charges financières ou les achats des matières premières ( http://trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html : consulté le 25/02/2013 à 12h20).

Selon le dictionnaire Le Petit Larousse Illustré, une charge est une dépense obligatoire et onéreuse sur le fonctionnement d'une organisation.3

Dans une entreprise, il faut cependant distinguer les charges fixes et les charges variables.

a) Les charges variables :

Les charges variables varient en proportion de l'augmentation ou de la diminution du volume des ventes. Ces charges sont habituellement identifiables et faciles à calculer. On retrouve généralement dans cette catégorie :

1 http://lesdefinitions.fr/depenses, consulté le 13/04/2013 à 15h30.

2 ( http://www.trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html : consulté le 20/02/2013 à 10h05

3 Le Petit Larousse Illustré, Op. cit., p. 184.

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- Les matières premières (par exemple, dans la fabrication d'objets d'art);

- Les coûts de main d'oeuvre directe (par exemple, les salaires des fabricants); - Le transport;

- Les commissions.

Il n'y a pas de liste de charges variables. Ceux-ci peuvent être variables dans un type d'entreprise et non variables dans une autre. Il faut donc analyser chaque dépense dans son contexte pour déterminer son comportement, variable ou fixe.1

b) Les charges fixes :

Les charges fixes sont celles qui ne sont pas identifiées comme variables, se retrouveront dans les charges fixes. Ce sont habituellement des charges indirectes de structure ou d'organisation; elles sont souvent périodiques et ne fluctuent pas, ou très peu, en fonction du volume des ventes. Elles ne sont pas cependant tous fixes à 100 % puisqu'en dehors d'un certain niveau d'activités, elles peuvent augmenter ou diminuer. Par ailleurs elles sont difficilement compressibles. A l'encontre des charges variables, que l'on peut analyser et contrôler en pourcentage des ventes, les charges fixes sont habituellement contrôlées en dollars absolus, puisqu'elles proviennent souvent d'une décision budgétaire indépendante du volume de vente.2

On retrouve généralement dans cette catégorie :

- Les salaires administratifs;

- Le loyer;

- Les taxes et assurances;

- Les amortissements d'actifs;

- Les frais de bureau;

- Les frais financiers.

Les charges fixes sont des dépenses légalement obligatoires à payer à échéances régulières comme les impôts ou celles résultant d'engagements liés à des contrats, telles que les factures d'eau, le loyer, les assurances, les remboursements d'emprunt. Si vous ne les payez pas à temps, il y a risque de poursuite, de pénalités et au minimum de rupture de fourniture de services qui sont souvent vitaux. Il est essentiel d'avoir disponible l'argent pour régler ces dépenses.

On dit aussi que ces dépenses sont des dépenses contraintes. « Fixe » ne veut pas dire que c'est toujours exactement le même montant qu'il faut payer à

1 TURBIDE, J. et al., Notions de base de la gestion financière, Editions d'organisation, PARIS, 2002, p. 283.

2 TURBIDE, J. et al., Op. cit, p. 284.

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chaque période, ni qu'on ne peut jamais les réduire. Les loyers à payer sont constants pendant un an, mais pas les charges locatives ou les factures de gaz ou de téléphone... Cela ne veut pas dire non plus qu'elles seules correspondent à des besoins vitaux. C'est souvent le cas, comme le logement, l'électricité, mais pas toujours. Et à l'inverse on ne compte pas dans cette rubrique les dépenses alimentaires.

II.5. GESTION FINANCIERE :

La gestion financière regroupe un ensemble d'activités centrales dans une organisation. Pour une entreprise non financière, elle a pour objectif de contrôler les aspects financiers d'un projet et d'analyser les résultats financiers ( http://www.trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html : consulté le 25/02/2013 à 12h20).1

La gestion financière des entreprises, ou la finance corporative, concerne l'ensemble des décisions qui doivent être analysées dans une entreprise :

- l'acquisition d'actifs;

- le financement;

- les budgets;

- les relations avec les investisseurs.

II.6. TYPES DE DEPENSES :

L'ISTM/Kisangani étant considérée comme une entité administrative qui a pour mission de former les cadres de santé, mentionne dans son budget annuel les types de dépenses ci-après :

II.6.1. Dépenses du personnel :

Par charges du personnel, il faut entendre tout ce qui concourt au transfert d'avantages tant pécuniaires, sociaux que par nature de l'employeur à l'employé. Les charges du personnel sont souvent de plusieurs ordres, à savoir la prise en charge des familles restreintes du travailleur par son employeur, les soins médicaux, etc. C'est l'ensemble des dépenses engagées pour les personnes prestant dans une entreprise en plus du salaire ; il s'agit essentiellement des soins médicaux, frais funéraires et autres.2

Bref, la charge du personnel est tout ce qu'un employeur paie au profit de ses travailleurs. Aux fins des statistiques structurelles sur les entreprises (SSE), les dépenses de personnel se définissent comme la rémunération totale, en espèces ou en nature, due par un employeur à un salarié (qu'il s'agisse d'un salarié

1 http://www.trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html : consulté le 25/02/2013 à 12h20).

2 MAKAKARO J.P., Cours de Sociologie Industrielle (inédit), G2 Comptabilité, ISC/Kisangani, 20032004.

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permanent ou temporaire, voire d'un travailleur à domicile) en échange du travail effectué par celui-ci au cours de la période de référence.

Les dépenses de personnel comprennent les salaires et traitements, ainsi que les charges sociales des employeurs. Elles comprennent aussi les impôts et charges sociales des salariés retenus par l'employeur, ainsi que les cotisations sociales obligatoires et facultatives de l'employeur.1

II.6.2. Primes et indemnités permanentes :

Dans la nomenclature des dépenses concernant les primes et indemnités permanentes, l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani fait mention de plusieurs rubriques dont on peut citer :

- Les primes de fonction des autorités académiques ;

- Les primes de représentation des autorités académiques ;

- Les primes du personnel académique et scientifique à temps plein ;

- Les primes décanales ;

- Les primes du personnel administratif, technique et ouvrier ;

- Les primes de fonction administrative.

a) Les primes de fonction et de représentation des autorités académiques : Il s'agit des charges réalisées par l'établissement pour rémunérer les autorités académiques, membres du comité de gestion. Ces primes sont payées mensuellement conformément à la clé de répartition fixée sur le budget.

b) Les primes du personnel académique et scientifique à temps plein :

C'est une rémunération mensuelle allouée au personnel académique et scientifique à temps plein.

c) Les primes décanales :

Tous les membres de bureaux de sections (département) sont bénéficiaires des primes décanales qui sont payées mensuellement.

d) Les primes du personnel administratif, technique et ouvrier :

C'est une rémunération mensuelle qui est attribuée aux membres du personnel administratif, technique et ouvrier. L'enveloppe salariale de cette catégorie du personnel est déterminée conformément à une clé de répartition dans le budget.

1 http://epp.eurostat.ec.europa.eu/statistics explained/index.php/Glossary:Personnel costs - SBS/fr : consulté le 13/04/2013 à 13h50)

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e) Les primes de fonction administrative :

Il s'agit des rétributions mensuelles allouées aux différents responsables de services organisés, chacun pris dans ses attributions fixées par l'organigramme.

II.6.3. Primes et indemnités non permanentes :

La deuxième catégorie des dépenses effectuées par l'ISTM/Kisangani concerne les primes et indemnités non permanentes qui sont composées :

- Des honoraires des enseignants visiteurs (à temps partiel) ;

- Des jetons de présence ;

- De frais de transport hebdomadaire pour autorités académiques ;

- Des primes des commissions diverses ;

- Des autres primes et collations.

a) Des honoraires des enseignants visiteurs (à temps partiel) :

C'est une rémunération attribuée au personnel académique et scientifique à temps partiel. Contrairement aux enseignants à temps plein, les enseignants visiteurs sont attribués au taux horaire et suivant une clé de répartition prévue sur le budget et selon le grade de chacun.

b) Des jetons de présence :

Les jetons de présence sont payés sur base de la présence lors de différentes réunions soit du comité de gestion, soit du conseil des sections et d'autres réunions estimées importantes par l'autorité.

Les jetons de présence sont une rémunération accordée aux membres du conseil d'administration de sociétés anonymes.

Cette rémunération est en principe partagée entre les administrateurs en fonction de l'assiduité à ces comités. La somme globale est fixée par les actionnaires, lors d'une assemblée générale ordinaire.

Pour la société, les jetons de présence alloués au titre d'un exercice ne sont déductibles de l'assiette de l'impôt sur les sociétés que dans la mesure où ils n'excèdent pas 5 % du produit obtenu en multipliant la moyenne des rémunérations déductibles attribuées au cours de cet exercice aux cinq ou dix salariés (selon que la société comprend moins ou plus de 200 salariés) les mieux rémunérés de la société par le nombre d'administrateurs en fonction, soit :

En Europe, si la société emploie moins de cinq personnes, les jetons de présence alloués au titre d'un exercice ne sont déductibles que dans la limite de 457 euros par administrateur.1

1 http://fr.wikipedia.org/wiki/Jeton de pr%C3%A9sence; consulté le 12/03/2013 à 12h50) Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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A l'ISTM/Kisangani, les jetons de présence n'ont pas une clé de répartition et ne sont pas payées à un taux identique.

c) De frais de transport hebdomadaire pour autorités académiques :

Il s'agit des frais alloués pour les déplacements divers des autorités académiques sur le trajet qui part du domicile au lieu de travail et inversement.

Cette catégorie de dépense n'est pas reconnue pour le personnel de l'ISTM/Kisangani. Néanmoins, il est prévu dans le budget les frais destinés pour les courses de service à l'occasion des achats, des rencontres locales ou autres.

d) Des primes des commissions diverses :

A l'issue des travaux effectués par les membres de diverses commissions, une rétribution spéciale est payée à cette fin. C'est ainsi que nous pouvons distinguer :

- La commission budgétaire ;

- La commission des inscriptions ;

- La commission de discipline ;

- La commission d'élaboration du rapport financier.

e) Des autres primes et collations :

Dans cette rubrique, nous pouvons distinguer :

- La prime allouée aux membres du conseil ordinaire de l'institut ;

- La prime allouée aux membres de jury ;

- La prime allouée aux membres de la commission chargée d'organisation de

concours d'admission ;

- Les heures supplémentaires ;

- La prime sur l'organisation de la cérémonie de collation des grades ;

- La prime de stage, etc.

II.6.4. Dépenses d'équipement :

En ce qui concerne les dépenses d'équipement, il faut noter que l'ISTM/Kisangani engage les dépenses à l'occasion de :

- L'acquisition des mobiliers et matériels de bureau ;

- L'acquisition des matériels informatiques ;

- L'acquisition des équipements de laboratoire et salle technique ;

- L'acquisition des ouvrages pour la bibliothèque ;

- L'acquisition des fournitures de bureaux ;

- Travaux de construction des bâtiments propres abritant l'administration de

l'ISTM/Kisangani.

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II.6.5. Dépenses de fonctionnement :

Les dépenses de fonctionnement sont celles qui sont liées au fonctionnement courant de l'établissement.

Les dépenses de fonctionnement représentent toutes les charges fixes inhérentes à l'existence même de la structure : sans ces charges, l'association ne pourrait pas exister et mener ses activités (même si celles-ci sont financées par ailleurs).1

L'affectation des dépenses est l'action qui permet d'attribuer une dépense à un projet (en prévisionnel), et, d'enregistrer une facture sur une ligne budgétaire prédéfinie (en réalité). Faire financer les dépenses de fonctionnement est parfois difficile, certains bailleurs étant plus enclins à financer des activités, pour lesquelles ils pourront mettre en avant des résultats visibles, quantifiables. Les associations peuvent se retrouver à utiliser la totalité de leurs fonds propres pour compenser ces manques de financement et se priver ainsi de tout ce que peut leur offrir ces fonds non-fléchés, « libres » de toute justification (comme expérimenter des nouveaux projets non prioritaires pour les bailleurs au moment voulu, investir dans l'achat d'un bâtiment, sécuriser une partie de cet argent pour les « coups durs »...). Dans le pire des cas, ce poste de dépenses n'est pas couvert, ou a minima (le loyer par exemple), empêchant la structure de se développer, de se structurer.

Réussir à affecter un maximum de dépenses de fonctionnement à un financement est donc un enjeu important.

? Les dépenses courantes :

Elles sont effectuées fréquemment, chaque jour ou chaque semaine. D'un montant variable, vous avez sur elles un plus grand pouvoir de choix et d'arbitrage. Avec une réserve cependant : ces dépenses sont également, le plus souvent, absolument nécessaires. Ce qui est le cas des dépenses d'alimentation.2

La notion de frais de fonctionnement désigne les dépenses nécessaires au fonctionnement d'une entreprise ou d'une organisation. Ces frais sont les coûts salariaux (de rémunération) des personnels, les loyers, les dépenses d'entretien et de fourniture, pour n'en citer que quelques-uns.

1 http://www.plateforme-elsa.org/docs/Documents/depenses-fonctionnement.pdf : consulté le

13/04/2013 à 12h30.

2 http://www.lafinancepourtous.com/Vie-familiale-et-consommation/Etablir-son-budget/Evaluer-ses-

depenses, consulté le 13/04/2013 à 13h35.

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Autrement dit, les frais de fonctionnement sont ceux qui sont destinés à maintenir un actif dans sa condition existante ou à le changer pour qu'il puisse être en mesure de fonctionner.

Les frais de fonctionnement peuvent se diviser en frais administratifs (les salaires, les services de bureau), financiers (intérêts, émission de chèques), coûts irrécupérables (coûts ayant été payés définitivement ne pouvant ni être remboursés, ni récupérés par un autre moyen) et les dépenses de représentation (cadeaux, voyages, logements, repas).

Les frais de fonctionnement portent également le nom de frais indirects. En effet, bien qu'ils correspondent aux dépenses liées au fonctionnement de l'entreprise, ces frais ne sont pas des investissements (pour l'achat d'une machine, par exemple).

Il convient de retenir que, dans le langage économique, un investissement (ou placement) est le capital que l'on place pour obtenir des profits plus tard, ce qui oblige à se priver d'un bénéfice immédiat et profiter des fruits portés dans l'avenir.

Les frais de fonctionnement, par contre, concernent le bon fonctionnement d'une affaire. Ils n'impliquent donc pas de s'attendre à un bénéfice à terme puisque leur but est d'aider à la subsistance de l'activité commercial (qui se veut rentable et avantageuse).

Par exemple: si une entreprise dépense de l'argent pour l'achat de cinq ordinateurs, il s'agit d'un investissement. Par contre, l'argent qu'elle dépense au quotidien pour les cartouches d'encre, les feuilles et l'électricité font partie des frais de fonctionnement.1

II.6.6. Autres dépenses :

La dernière catégorie des dépenses est celle qui mentionne les éléments

ci-après :

- La quote-part à rétrocéder pour le compte minerval au trésor public ;

- La quote-part à rétrocéder pour le compte du ministère de l'enseignement supérieur et universitaire ;

- La quote-part à rétrocéder pour les différents services attachés au ministère de l'ESURS ;

- Les frais d'abonnement à la Régideso et à la Société Nationale d'Electricité ; - Les autres services consommés.

1 http://lesdefinitions.fr/frais-de-fonctionnement, consulté le 13/04/2013 à 16h00. Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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Dans le chapitre deuxième, en vue d'éclairer nos lecteurs, nous avons exposé les différents concepts opératoires tout en épinglant l'aspect particulier sur la gestion financière des recettes générées par l'établissement d'enseignement supérieur qu'est l'ISTM/Kisangani.

Dans le troisième et dernier chapitre, nous présentons les données recueillies dans ce travail et procédons à leur interprétation.

Chapitre Troisième : PRESENTATION DES DONNEES ET INTERPRETATION DES RESULTATS

Dans ce chapitre, nous présentons et analysons les dépenses globales effectuées par l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani durant la période qui s'étend de 2006 à 2011, tout en dégageant celles qui concernent les honoraires des enseignants visiteurs (à temps partiel).

III.1. PRESENTATION DES DONNEES :

III.1.1. Statistiques des dépenses globales de 2006 à 2011 :

Le tableau I enregistre les statistiques en rapport avec les dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011.

Tableau I. Distribution des dépenses globales de 2006 à 2011(en dollars américains) :

Types de
Dépenses

2006

2007

2008

2009

2010

2011

Total

Dépenses du

 
 
 
 
 
 
 

Personnel

93640,80

95745,10

97312,40

100515,00

104436,90

110532,00

602182,24

Dépenses de fonctionnement

22376,00

27186,50

23405,00

25861,00

24128,00

76922,50

199879,00

Dépenses d'équipement

5140,60

6814,00

4300,00

3900,00

17500,00

49500,00

87154,60

Autres dépenses

9175,10

10735,40

12000,00

22600,00

31509,00

57750,00

143769,50

Total

130332,50

140481,00

137017,40

152876,00

177573,90

294704,50

1032985,30

Source : Rapport Financier Exercices : 2006, 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011

De l'analyse de ce tableau, nous remarquons que les dépenses globales s'élèvent à 1 032 985,30 $ dont l'année 2011 enregistre une proportion plus importante que celle des années précédentes, soit 294 704,50 $, viennent ensuite l'année 2010 (177 573,90 $), pour l'année 2009 nous avons enregistré 152 876 $, pour l'année 2008 137 017,40 $ ; pour l'année 2007 140 481,00 $ et pour l'année 2006 : 130 332,50 $.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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Par ailleurs, la lecture de ce tableau révèle que les dépenses du personnel sont plus élevées que les autres dépenses.

III.1.2. Statistiques des honoraires des enseignants visiteurs de 2006 à 2011 : Le tableau II enregistre les statistiques en rapport avec les honoraires des enseignants visiteurs de 2006 à 2011.

Tableau II. Distribution des honoraires des enseignants visiteurs selon le grade de 2006 à 2011 (en dollars américains) :

Années

Grade

2006

2007

2008

2009

2010

2011

Total

Professeur ordinaire

6933,40

5840,20

5812,50

4155,00

3155,00

2632,50

28528,60

Professeur

4185,00

4655,00

3925,00

3050,00

3175,00

0

18990,00

Professeur associé

5241,50

5078,50

3657,50

3915,00

3109,50

5692,50

26694,50

Chef de Travaux

5178,40

4935,50

5835,00

5895,00

9010,00

7820,00

38673,90

Assistant

4865,00

4970,00

3876,00

4975,00

2212,50

2992,50

23891,00

Total

26403,30

25479,20

23106,00

21990,00

20662,00

19137,50

136778,00

Source : Rapport Financier Exercices : 2006, 2007, 2008, 2009, 2010 et 2011

L'examen des données contenues dans ce tableau nous montre que l'ISTM/Kisangani a supporté énormément les charges liées à la prestation des enseignants visiteurs en payant la somme de 26 403,30 $ au cours de l'année 2006 ; l'année 2007 a supporté la somme 25 473,20 $, l'année 2008 (23 106,00 $), l'année 2009 (21 990,00 $), l'année 2010 (20 662,00 $) et l'année 2011 a engagé le montant s'élevant à 19 137,50 $. Enfin, pour l'ensemble de la période d'étude, nous avons enregistré 136 778,00 $.

Par ailleurs, nous remarquons que le montant payé pour la rémunération des assistants prédomine potentiellement sur les autres grades des enseignants visiteurs, avec 38 673,90 $, dont seule l'année 2010 représente 9 010,00 $. Tandis que les professeurs ordinaires occupent la seconde position avec au total 28 528,60$, viennent ensuite les professeurs associés et les assistants, soit respectivement 26 694,50 $ et 23 891,00 $. Enfin les professeurs occupent la dernière position avec 18 990,00 $ au cours de la période qui va de 2006 à 2011.

En outre, il faut signaler que l'ISTM/Kisangani n'a pas bénéficié des prestations des enseignants au grade de professeur au cours de l'année 2011. Ce qui fait que la charge soit nulle cette année-là.

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III.2. INTERPRETATION DES RESULTATS :

III.2.1. Etude comparative :

III.2.1.1. Situation comparée entre les dépenses globales et les honoraires des enseignants visiteurs de 2006 à 2011 :

Le tableau III illustre la comparaison en pourcentage, entre les dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani et les honoraires des enseignants visiteurs au cours de la période de 2006 à 2011.

Tableau III. Estimation des honoraires des enseignants visiteurs sur les dépenses globales de l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011

Année

Honoraires des
enseignants visiteurs
(en $US)

Dépenses globales
(en $ US)

Honoraires des
enseignants visiteurs
(en %)

2006

26403,30

130332,50

20,3

2007

25479,20

140481,00

18,1

2008

23106,00

137017,40

16,8

2009

21990,00

152876,00

14,3

2010

20662,00

177576,00

11,6

2011

19137,50

294704,50

6,5

Total

136778,00

1032987,40

13,2

En analysant minutieusement le contenu de ce tableau, nous remarquons que l'année 2006 est celle au cours de laquelle l'ISTM/Kisangani supporté énormément les charges liées à la rémunération des enseignants visiteurs avec 26 402,30 $, soit 20,3 %. Au cours de l'année 2007, on a rémunéré les enseignants visiteurs en payant la somme de 25 479,20 $, soit 18,1 % ; tandis qu'au cours des exercices 2008, 2009, 2010 et 2011, l'ISTM/Kisangani a rémunéré les enseignants visiteurs respectivement à 16,8 % ; 14,3 % ; 11,6 % et 6,5 % du montant global des dépenses.

Tout compte fait, l'ensemble des charges des enseignants visiteurs, au cours de la période de notre étude est estimé à 136 777,00 $ sur un total de 1032 987,40 $ des dépenses globales, soit une proportion de 13,2 %.

Représentation graphiques

La part des dépenses liées aux honoraires des enseignants visiteurs effectuées par l'ISTM/Kisangani sur les dépenses globales de 2006 à 2011 est représentée dans le graphique ci-dessous.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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Indices

20

20,3

15

14,3

Années

2006 2007 2008 2009 2010 2011

25

18,1

16,8

11,6

Part des honoraires des

Série 1enseignants visiteurs Linéaire (Série 1)

10

6,5

5

0

Graphique 1. Part des honoraires des enseignants visiteurs dans les dépenses globales de 2006 à 2011

L'analyse du graphique 1 montre clairement que les dépenses sur les honoraires des enseignants visiteurs effectuées par l'ISTM/Kisangani au cours de la période de 2006 à 2011 évoluent en diminuant considérablement le volume dans les dépenses globales.

III.2.1.2. Comparaison des effectifs des enseignants visiteurs de 2006 à 2011 : Le tableau IV illustre la comparaison des effectifs des enseignants à temps plein et à temps partiel en pourcentage de l'ISTM/Kisangani au cours de la période de notre étude.

Tableau IV. Evolution des effectifs des enseignants à temps partiel et à temps plein de l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011

Années

Total effectif des
enseignants

Temps plein

Temps partiel

Pourcentage

2006

122

27

95

77,8

2007

110

27

83

75,5

2008

110

27

83

75,5

2009

109

27

82

75,2

2010

126

51

75

59,5

2011

104

51

53

50,9

Source : Rapports annuels, ISTM/Kisangani de 2006 à 2011

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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L'examen des données de ce tableau montre que les effectifs des enseignants à temps partiel (enseignants visiteurs) diminuent au fur et à mesure que les années passent. Par contre, les effectifs des enseignants permanents (à temps plein) ont progressivement augmenté pendant la période de notre étude.

Nous constatons que l'ISTM/Kisangani renonce petit à petit à l'appel des enseignants visiteurs pour utiliser et engager les enseignants permanents en minimisant ainsi les coûts des honoraires des visiteurs. Les pourcentages des effectifs des visiteurs ont varié de 77,8 % en 2006 pour se terminer avec 50,9 % en 2011 et ceux des permanents changent de 22,13 % en 2006 à 49,04 % en 2011, soit de 27 à 51.

Nous pouvons constater cette variation des effectifs à travers le graphique ci-dessous :

Indices

100

95

90

83 83 82

75

70

60

53

51 51

50

80

Visiteurs

Permanents

40

27 27 27 27

30

Années

2006 2007 2008 2009 2010 2011

20

10

0

Graphique 2. Evolution des effectifs des enseignants visiteurs et permanents de l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011

En observant le graphique ci-haut, nous remarquons qu'au début, les effectifs des enseignants visiteurs étaient largement supérieurs à ceux des permanents et en dernière année de notre étude (2011), l'équation tend vers l'inverse et risque de se coïncider avec probabilité que les permanents renversent la pyramide des effectifs des visiteurs.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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III.2.2. Analyse économique des données :

III.2.2.1. Aspect théorique :

L'analyse économique est une opération qui consiste à analyser tous les paramètres économiques de différentes branches dans le but de comparer les phénomènes économiques qui se sont produits dans le passé et de les confronter aux réalités économiques du moment et de les extrapoler dans le futur.1

Par ailleurs, SPIEGEL souligne que la méthode de moindres carrés ordinaires a pour avantage de fournir un moyen objectif d'estimer et de protéger les fonctions tant linéaires que non linéaires.2

On appelle " analyse économique " l'ensemble des théories, des concepts et des mécanismes économiques auxquels la communauté des économistes accorde à un moment donné une valeur scientifique. Comme Schumpeter, dans son ouvrage intitulé " Histoire de l'analyse économique ", il faut distinguer l'analyse économique de la pensée économique, qui englobe toutes les idées économiques circulant dans une société. Il faut distinguer aussi l'analyse économique de la politique économique.3

L'analyse peut porter sur la politique économique, mais cherche à produire des connaissances. La politique présuppose une analyse, mais cherche à obtenir des résultats. L'étude d'un problème économique consiste généralement à s'intéresser d'abord à l'observation des faits, ensuite à la confrontation des analyses, et enfin à la mise en oeuvre des politiques.

Quant à ce qui nous concerne, il est question dans ce travail, d'analyser les dépenses engagées pour les honoraires des enseignants visiteurs ainsi que les dépenses globales engagées par l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani (ISTM/KIS en sigle) pour la période de 2006 à 2011.

A cet effet, nous allons utiliser les critères de moindres carrés ordinaires ci-dessous qui nous permettront de présenter les équations des droites d'ajustement de ces indicateurs économiques.

La méthode des moindres carrés ordinaire (MCO) est le nom technique de la régression mathématique en statistiques, et plus particulièrement de la régression linéaire.

1 FERON, R., Modèle statistique de l'économétrie, Ed. Cyrolles, Paris, 1968, p. 58.

2 SPIEGEL, R.M., Statistiques, Dunod, Paris, 2002, p. 31.

3 BRUNO CREPON & NICOLAS JACQUEMET, Econométrie : Méthode et applications, 1ère Edition, De Boeck Université, Coll. « Ouvertures économiques », Paris, 2010, p. 416.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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Il s'agit d'ajuster un nuage de points {Yi,Xi}i = 1, ...,n selon une relation

linéaire, prenant la forme de la relation matricielle Y = X33 + e, où est un terme
d'erreur.

Selon Michel TERRAZA : "la méthode des moindres carrés consiste à minimiser la somme des carrés des écarts, écarts pondérés dans le cas multidimensionnel, entre chaque point du nuage de régression et son projeté, parallèlement à l'axe des ordonnées, sur la droite de régression".1

La méthode des moindres carrés, indépendamment élaborée par Legendre en 1805 et Carl Friedrich Gauss en 1809, permet de comparer des données expérimentales, généralement entachées d'erreurs de mesure, à un modèle mathématique censé décrire ces données.

Ce modèle peut prendre diverses formes. Il peut s'agir de lois de conservation que les quantités mesurées doivent respecter. La méthode des moindres carrés permet alors de minimiser l'impact des erreurs expérimentales en « ajoutant de l'information » dans le processus de mesure.

Dans le cas le plus courant, le modèle théorique est une famille de fonctions f (x ; 8) d'une ou plusieurs variables muettes x, indexées par un ou plusieurs paramètres 8 inconnus. La méthode des moindres carrés permet de sélectionner parmi ces fonctions, celle qui reproduit le mieux les données expérimentales. On parle dans ce cas d'ajustement par la méthode des moindres carrés. Si les paramètres 8 ont un sens physique, la procédure d'ajustement donne également une estimation indirecte de la valeur de ces paramètres.

Ainsi, nous avons l'équation ci-après :

ÿ= a+ l t

Avec :

- Y = variable endogène (dépendante) ;

- a et b = paramètres à estimer ;

- t = variable spéciale temps.

Ainsi, pour estimer les paramètres, nous allons utiliser les formules ci-

après :

1 TERRAZA, M., Régression : Théorie et applications, 1ère Edition, Springer, Paris, 2007, p. 302

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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??

??

??

=

=

=

??- ???? (1)

?? ???? - ?? ??

(2)

??( ??2)-( ??)2

??

?? (3)

?? = ?? ?? (4)

Où ?? = Moyenne arithmétique de Y

?? = Moyenne arithmétique de t

N = Nombre d'observation.

III.2.2.2. Aspect pratique :

Dans cette section, il est question de définir les différentes tendances générales de nos variables économiques à savoir les tendances générales des dépenses globales et des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs engagées par l'ISTM/Kisangani pendant la période de six ans, soit de 2006 à 2011.

a) Tendance générale des honoraires des enseignants visiteurs :

Nous prenons d'abord l'équation de la droite d'ajustement des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs effectuées par l'ISTM/Kisangani puis, nous illustrerons nos résultats par la représentation graphique.

1° Equation de la tendance générale :

Les données qui nous ont permis de calculer l'équation de la tendance générale des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani sont enregistrées dans le tableau statistique ci-dessous :

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Tableau IV. Des calculs statistiques

t

Données

Y

t2

ty

ÿ = a+ lit

1

26.403,30

100,00

1

100,00

100,365

2

25.479,20

96,50

4

193,00

94,755

3

23.106,00

87,51

9

262,53

89,145

4

21.990,00

83,29

16

333,16

83,535

5

20.662,00

78,26

25

391,30

77,925

6

19.137,50

72,48

36

434,88

72,315

21

-

518,04

91

1714,87

518,04

Source : Nos calculs sur terrain.

Ce tableau nous permet de déterminer les différentes variables et leurs valeurs estimées :

·= El'

N

= 518,04

6

t = Et

= 86,34 N

=

21

6

= 3,5

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

b = NEty- EtEy N(E t2)-(E t)2

 

= 6 (1714,87 )- (518,04 x 21)

6 (91 )- (21)2

= 10 289,22-10,878,84

= - 589,62

= - 5,61

 

546-441

 

105

â = Y- bt

â = 86,34 - (-5,61 x 3,5)

â = 86,34 + 19,635 = 105,975.

Si â = 105,975 et b = -5,61 alors l'équation de la droite d'ajustement linéaire des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs engagées par l'ISTM/Kisangani devient y = a + by soit f = 105,975 - 5,61 t.

Interprétation :

L'équation Y = 105,975 - 5,61 t signifie économiquement que les dépenses des honoraires des enseignants visiteurs diminuent en moyenne annuelle de 5,61 % avec une constante correspondante de 105,975 %.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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2° Représentation graphique :

Dans le graphique ci-dessous, nous présentons l'évolution des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs engagées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 partant de l'équation Y = 105,975 - 5,61 t.

Nous cherchons cette tendance à partir des calculs ci-après :

Y1 =

105,975

-

5,61

(1 )

=

100,365

Y2 =

105,975

-

5,61

(2 )

=

94,775

Y3 =

105,975

-

5,61

(3 )

=

89,145

Y4 =

105,975

-

5,61

(4)

=

83,535

Y5 =

105,975

-

5,61

(5 )

=

77,925

Y6 =

105,975

-

5,61

(6)

=

72,315.

Indices

 
 
 
 
 

100,365

94,755

89,145

83,535

 
 
 
 
 

77,925

72,3

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

2006 2007 2008 2009 2010 2011

120 100 80 60 40 20 0

5

Y = 105,975 - 5,61 t
Sére 1

Années

Graphique 3. Evolution des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs de 2006 à 2011

En observant ce graphique, nous remarquons que les dépenses des honoraires des enseignants visiteurs engagées par l'ISTM/Kisangani pendant la

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période sous examen évoluent à la baisse avec une diminution annuelle de 5,61 % telle que nous confirme la droite d'ajustement à travers ce graphique.

b) Tendance générale des dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 :

1° Equation de la tendance générale : Tableau V : Des calculs statistiques

t

Données

Y

t2

ty

ÿ = â + l t

1

130.332,50

100,00

1

100,00

80,10

2

140.481,00

107,79

4

215,58

100,90

3

137.017,40

105,13

9

315,39

121,70

4

152.876,00

117,30

16

469,20

142,50

5

177.576,00

136,25

25

681,25

163,30

6

294.704,50

226,12

36

1356,72

184,10

21

-

792,59

91

3138,14

792,60

Source : Nos calculs sur terrain.

Ce tableau nous permet de déterminer les différentes variables et leurs valeurs estimées :

fi = E Y = 792,59

N

t = Et

= 132,10 N

6

21

=

6

= 3,5

b = NEtY- EtEY N(E t2)-(E t)2

=

6 (3138,14 )- (792,59 x 21)

= 18 828,84-16 644,39

= 2 184,45

= 20,80

 

6 (91 )- (21)2

 

546-441

 

105

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

â = Y- bt

â = 132,10 - (20,80 x 3,5)

â = 132,10 - 72,80 = 59,30.

Si â = 59,30 et b = 20,80 alors l'équation de la droite d'ajustement linéaire des dépenses globales engagées par l'ISTM/Kisangani devient y = a + by soit f = 59,30 + 20,80 t.

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Interprétation :

L'équation Y = 59,30 + 20,80 t signifie économiquement que les dépenses globales engagées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 augmentent en moyenne annuelle de 20,80% avec une constante correspondante de 59,30 %.

2° Représentation graphique :

Dans le graphique ci-dessous, nous présentons l'évolution des dépenses globales engagées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 partant de l'équation Y = 59,30 + 20,80 t.

Nous cherchons cette tendance à partir des calculs ci-après :

Y1 = 59,30 + 20,80 (1 ) = 80,10

Y2 = 59,975 + 20,80 (2 ) = 100,90

Y3 =

59,30

+ 20,80

(3 )

=

121,70

Y4 =

59,30

+ 20,80

(4)

=

142,50

Y5 =

59,30

+ 20,80

(5 )

=

163,30

Y6 =

59,30

+ 20,80

(6)

=

184,10.

Indices

 
 

184,

 
 

163,3

 
 

142,5

 
 

121,7

 
 
 
 

100,9

 

80,1

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

2006 2007 2008 2009 2010 2011

200 180 160 140 120 100 80 60 40 20

0

Série 1

Y = 59,30 + 20,80 t

Années

Graphique 4. Evolution des dépenses globales de 2006 à 2011

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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L'observation de la droite de la tendance générale des dépenses globales telle que tracée sur ce graphique nous montre que durant toute la période sous étude, ces dépenses ont évolué à la hausse, dans la mesure où elle part de 80,10 à 184,1, soit de 100 à 226,12 en indices.

III.3. CRITIQUE ET DIAGNOSTIC :

A l'issue des analyses faites sur les dépenses des honoraires des enseignants visiteurs et celles des dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011, il y a lieu de retenir que les premières ont évolué à la baisse durant toute la période d'étude. Cela s'expliquerait par le fait qu'elles diminuent chaque année en moyenne de 5,61 % contrairement aux dépenses globales qui, quant à elles, augmentent chaque année d'une proportion de 20,80 % en moyenne.

La baisse des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 se justifierait d'une part par l'augmentation du nombre d'enseignants à temps plein au grade de Chef de Travaux qui sont passés de 2 en 2003 à 20 en 2013 d'une part et d'autre part par la politique préconisée par le Comité de Gestion de cet établissement d'enseignement supérieur et universitaire, qui envisage de réduire petit à petit l'effectif des enseignants non réguliers par l'utilisation de son propre personnel scientifique et académique.

Cette minorisation de l'allocation de l'enveloppe des enseignants visiteurs permet l'ISTM/Kisangani d'orienter le surplus vers la réalisation d'autres dépenses primordiales telles que l'amélioration des conditions sociales de son personnel, la construction de ses propres bâtiments et l'acquisition des matériels médicaux destinés à la salle technique et de son laboratoire biomédical.

D'aucuns n'ignorent que cette institution dépendait totalement de la prestation des enseignants à temps partiel. Ce qui devait peser énormément sur le budget de fonctionnement et sur les objectifs assignés par l'ISTM/Kisangani.

Toutefois, nous pensons qu'il est quand même impérieux pour une institution d'enseignement supérieur et universitaire de faire souvent recours à une expertise extérieure, surtout dans le domaine de recherche, compte tenu de la complexité de la science étant donné qu'actuellement l'ISTM/Kisangani ne possède aucun enseignant au grade de professeur.

La gestion des établissements d'enseignement supérieur et universitaire est de nos jours un objet d'intérêt public. Qu'il en soit ainsi est tout à fait normal, puisque l'ISTM/Kisangani, comme toutes les institutions de la République Démocratique du Congo et d'ailleurs, a naturellement besoin de la prestation des

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enseignants non réguliers pour assurer une bonne formation aux étudiants et pour atteindre ses objectifs.

Par ailleurs, l'augmentation progressive des dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani au cours de la période qui va de 2006 à 2011 pourrait se justifier d'une part par l'augmentation des recettes propres générées par cet établissement d'enseignement supérieur et universitaire consécutive à un effectif élevé des étudiants qui contribuent efficacement par le paiement des frais académiques, et d'autre part par l'augmentation des effectifs du personnel, mais aussi et surtout par les dépenses de construction des bâtiments propres sur son site et sur l'équipement informatique et médical pour la salle technique et le laboratoire biomédical.

Cette explication s'avère réaliste, car elle se justifierait selon l'affirmation faite par Marie THIBAULT1 qui souligne que : « lorsque le revenu augmente, les dépenses augmentent moins que proportionnellement ».

L'ISTM/Kisangani est devenu une grande institution d'enseignement supérieur et universitaire de la Province Orientale qui a dans ses objectifs, la formation du personnel infirmier, des enseignants en soins infirmiers et des administrateurs gestionnaires. Nous avons donc constaté que plus l'institution s'agrandit, plus importantes sont les dépenses effectuées pour son fonctionnement.

Il était question, dans ce chapitre, de présenter les données faisant l'objet de cette étude et de les interpréter en utilisant les calculs statistiques. Nous avons pris en considérations les charges liées à la rémunération des enseignants visiteurs, en les comparant aux dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani, durant la période d'étude. Ainsi, nous avons dégagé la courbe qui détermine l'évolution de ces dépenses et leur part dans les budgets de fonctionnement de cet établissement.

1 THIBAULT, M., Analyse microéconomique, Maison des Sciences économiques, Paris, 2007, p. 125.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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CONCLUSION SUGGESTIVE

Nous voici au terme de notre travail intitulé « Les honoraires des enseignants visiteurs et leur part dans les dépendes globales d'un établissement d'enseignement supérieur et universitaire. Cas de l'Institut Supérieur des Techniques Médicales de Kisangani, de 2006 à 2011 ».

En menant cette étude, les questions fondamentales que nous nous sommes posés sont les suivantes :

- Comment se présente l'effectif des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 ?

- Quel est le volume des dépenses destinées à la rémunération des enseignants visiteurs dans les dépenses globales engagées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2011 ?

- Quelle est l'évolution de ces dépenses ?

En abordant cette étude, nous avons poursuivi les objectifs ci-après :

- Sur le plan scientifique, cette étude permettra aux lecteurs de saisir et de comprendre la politique de gestion financière d'un établissement d'enseignement supérieur et universitaire dans son volet honoraires des enseignants visiteurs, et ;

- Sur le plan pratique, cette étude permettra aux responsables des établissements d'enseignement supérieur et universitaire de prendre en compte les mécanismes mis en oeuvre dans la gestion financière des honoraires des enseignants visiteurs.

Pour atteindre ces objectifs, nous avons formulé les hypothèses selon lesquelles :

- L'effectif des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani serait statistiquement élevé durant la période de notre étude qui va de 2006 à 2011 ;

- Le volume des dépenses destinées à la rémunération des enseignants visiteurs à l'ISTM/Kisangani représenterait une part importante dans les dépenses globales de cet Etablissement ;

- Les dépenses destinées à la rémunération des enseignants visiteurs évolueraient à la baisse ; tandis que les dépenses globales évolueraient à la hausse.

La technique documentaire nous a servi dans la prise des renseignements nécessaires intéressant notre recherche.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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Nous nous sommes également servis de la méthode de moindres carrés ordinaires pour analyser nos données. Cette méthode nous a permis de dégager les tendances générales des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs et celles des dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani pendant la période de 2006 à 2011.

Après analyse et investigation, nous avons abouti aux résultats suivants :

- Les effectifs des enseignants visiteurs sont de 95 en 2006 ; 83 en 2007 ; 83 en 2008 ; 82 en 2009 ; 75 en 2010 et 53 en 2011 ;

- Les effectifs des enseignants permanents sont de 27 en 2006 ; 27 en 2007 ; 27 en 2008 ; 27 en 2009 ; 51 en 2010 et 51 en 2011 ;

- Les honoraires des enseignants visiteurs s'élèvent à 136 778,00 $ de 2006 à 2011 avec une proportion élevée en 2006, soit 26 403,30 $ et une proportion moins élevée en 2011, soit 19 137,50 $ ;

- Les tendances générales des dépenses des honoraires des enseignants visiteurs montrent qu'elles ont diminué annuellement avec une moyenne de 5,61 % ;

- Les dépenses globales effectuées par l'ISTM/Kisangani de 2006 à 2001 sont de l'ordre de 1 032 985,30 $ avec une proportion plus élevée en 2011, soit 294 704,50 $ et une proportion moins élevée en 2006, soit 130 332,50 $ ;

- Les tendances générales des dépenses globales montrent qu'elles ont augmenté annuellement avec une moyenne de 20,80 %.

Eu égard à tout ce qui précède, nous pouvons soutenir mordicus que nos hypothèses sont vérifiées et que confirmées.

Tenant compte des résultats obtenus, nous recommandons ce qui suit : 1° Au gouvernement congolais :

- d'insérer dans le budget national des comptes spéciaux réservés aux subsides de l'Etat à verser aux établissements de l'Enseignement Supérieur et Universitaire en vue suppléer au bon fonctionnement de ceux-ci ;

- de payer régulièrement un salaire décent permettant aux fonctionnaires de l'Etat, en particulier les enseignants de subvenir aux besoins vitaux primordiaux.

2° Au Comité de Gestion de l'ISTM/Kisangani :

- d'exécuter scrupuleusement le budget prévu pour le fonctionnement de l'institution en respectant l'affectation des différents montants indiqués dans les rubriques respectives ;

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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- de faire les démarches auprès de la hiérarchie afin d'obtenir le privilège pour la promotion de son personnel scientifique en vue de doter l'institution des enseignants qualifiés et compétents ;

- de ne pas dépendre quasi totalement ou être tributaire des prestations des enseignants visiteurs, car cela alourdirait considérablement le budget ;

- de doter le service des finances d'un personnel qualifié ;

- d'organiser efficacement le fonctionnement du service des finances de cet établissement.

3° Aux enseignants

- de travailler avec abnégation et détermination dans le but d'accéder au grade supérieur en vue de doter l'ISTM/Kisangani d'un personnel permanent qualifié et compétent et d'être utilisés par d'autres institutions universitaires.

4° Au personnel administratif, technique et ouvrier

- d'avoir un regard observateur, dans leur qualité de collaborateurs directs des autorités académiques, sur la gestion des ressources financières et de fournir à chaque instant des conseils, avis et considérations au Comité de Gestion sur la bonne marche de l'institution.

5° Aux chercheurs

- d'approfondir les recherches dans d'autres aspects qui concernent l'exécution du budget des établissements d'enseignement supérieur et universitaire et en abordant d'autres sujets importants axés sur la gestion du personnel, la gestion financière, etc.

Ainsi, nous disons que cette étude n'est pas exhaustive, certes, nous ne prétendons pas avoir épuisé tous Ses aspects et demandons aux autres chercheurs de nous compléter en vue de dégager des résultats comparatifs. L'oeuvre humaine étant imparfaite, nous demandons indulgence de nos lecteurs pour les erreurs éventuelles constatées.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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BIBLIOGRAPHIE

I. OUVRAGES :

- BRIGITTE DORMONT, Introduction à l'économétrie, Montchrestien, 2e Edition. (ISBN 978-2-7076-1398-1), Paris, 2007.

- BRUNO CREPON & NICOLAS JACQUEMET, Econométrie : Méthode et applications, 1ère Edition, De Boeck Université, Coll. « Ouvertures économiques », Paris, 2010.

- BRUNO CREPON et NICOLAS JACQUEMET, Econométrie : Méthode et Applications, De Boeck Université, coll. « Ouvertures économiques », 1ère Edition, 9 juillet 2010.

- CARRIERE, J., L'économie sociale, PUF, Paris, 1982.

- FERON, R., Modèle statistique de l'économétrie, Edition, Cyrolles, Paris, 1968.

- MATHIEU ROUBAUD, Probabilités, statistiques et analyses multicritères, Un livre de 182 pages qui traite en détail la régression linéaire avec ou sans barres d'erreurs, Paris, 2009.

- PHILP G. ALTBACH, LIZ REISBERG & LAURA E. RUMBLEY sur : Rapport d'orientation pour la Conférence Mondiale de l'Unesco sur l'Enseignement Supérieur, 2009.

- PIEL, J., Méthode de Sciences Sociales, PUF, Paris, 1964.

- PIERRE-ANDRE CORNILLON et ERIC MATZNER-LØBER, Régression : Théorie et applications, 1ère Edition, Springer, 2007.

- SPIEGEL, R.M., Statistiques, Dunod, Paris, 2002.

- TERRAZA, M., Régression : Théorie et applications, 1ère Edition, Springer, Paris, 2007.

- THIBAULT, M., Analyse microéconomique, Maison des Sciences économiques, Paris, 2007.

- TURBIDE, J. et al., Notions de base de la gestion financière, Editions d'Organisation, PARIS, 2002.

II. COURS ET TRAVAUX DE FIN DE CYCLE :

- BATOKO ALINGO J.P., Problématique de la clé de répartition des recettes générées par les frais académiques dans les institutions de l'ESURS en République Démocratique du Congo, Etude menée à l'Université de Kisangani de 2006 à 2010 (inédit), TFC en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2012.

- MAKAKARO GAMBALI, J.P., Cours de Sociologie Industrielle (inédit), G2 Comptabilité, ISC/Kisangani, 2003-2004.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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III. AUTRES DOCUMENTS DIVERS :

- Dictionnaire Universel, 2e Edition, Hachette Edicef, Paris, 1997.

- Instruction Académique n° 013/MINESU/CABMIN/MML/KOB/2011 du 14 juillet 2011.

- Le Petit Larousse Illustré, Paris, 2007.

- Rapport Académique, exercice 2012.

- Rapport annuel de la Direction du Personnel, 2012.

IV. WEBOGRAPHIE :

- http://lesdefinitions.fr/depenses : consulté le 13/04/2013 à 15h30.

- http://www.umontreal.budget./fonctionnement.html : consulté le 12/02/2013 à 10h15.

- http://www.trader.finance.fr/lexique-finance/définition.html : consulté le 20/02/2013 à 10h05.

- http://epp.eurostat.ec.europa.eu/statisticsexplained/index.php/Glossary:Per sonnelcosts-SBS/fr : consulté le 13/04/2013 à 13h50.

- http://fr.wikipedia.org/wiki/Jeton_de_pr%C3%A9sence; consulté le

12/03/2013 à 12h50.

- http://www.plateforme-elsa.org/docs/Documents/depenses-fonctionnement.pdf : consulté le 13/04/2013 à 12h30

- http://www.lafinancepourtous.com/Vie-familiale-et-consommation/Etablir-son-budget/Evaluer-ses-depenses, consulté le 13/04/2013 à 13h35.

- http://lesdefinitions.fr/frais-de-fonctionnement, consulté le 13/04/2013 à 16h00.

Raymond Assani Ramazani, Mémoire de Licence en Comptabilité, ISC/Kisangani, 2013

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TABLE DES MATIERES

Pages

DEDICACE

REMERCIEMENTS

DEDICACE 2

REMERCIEMENTS 2

INTRODUCTION 5

Chapitre Premier : PRESENTATION DU CHAMP DE RECHERCHE 10

I.1. PRESENTATION DE L'INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES MEDICALES

DE KISANGANI 10

I.1.1. Aspect géographique : 10

I.1.2. Aspect historique : 10

I.1.3. Organisation et fonctionnement : 11

I.1.4. Le Conseil d'Administration 11

I.1.5. Le Conseil de l'Institut 11

I.1.6. Le Comité de Gestion 12

Chapitre Deuxième : CONSIDERATIONS THEORIQUES 17

II.1. HONORAIRES : 17

II.2. ENSEIGNANT : 17

II.3. DEPENSE : 18

II.4. CHARGES : 19

II.5. GESTION FINANCIERE : 21

II.6. TYPES DE DEPENSES : 21

II.6.1. Dépenses du personnel : 21

II.6.2. Primes et indemnités permanentes : 22

II.6.3. Primes et indemnités non permanentes : 23

II.6.4. Dépenses d'équipement : 24

II.6.5. Dépenses de fonctionnement : 25

II.6.6. Autres dépenses : 26

Chapitre Troisième : PRESENTATION DES DONNEES ET INTERPRETATION DES

RESULTATS 27

III.1. PRESENTATION DES DONNEES : 27

III.1.1. Statistiques des dépenses globales de 2006 à 2011 : 27

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III.1.2. Statistiques des honoraires des enseignants visiteurs de 2006 à 2011 : 28

III.2. INTERPRETATION DES RESULTATS : 29

III.2.1. Etude comparative : 29

III.2.2. Analyse économique des données : 32

III.3. CRITIQUE ET DIAGNOSTIC : 39

CONCLUSION SUGGESTIVE 41

BIBLIOGRAPHIE 44

TABLE DES MATIERES 46