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Gestion de la pollution azotée de la ressource en eau en milieu agricole: influence des dispositifs agri- environnementaux territorialisés dans le bassin versant de la Seille

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par Romain BOURGUE
Université du Maine - Le Mans - Master II politiques territoriales de développement durable 2013
  

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LISTE DES TABLEAUX

Tableau I : Taille des communes sur le bassin versant 21

Tableau II : Données générales de l'agriculture sur le bassin versant 29

Tableau III : Orientations technico-économiques sur le bassin versant 30

Tableau IV : Evolution de l'occupation des sols sur le bassin versant 31

Tableau V : Types de MAEt hors périmètre Natura 2000 34

Tableau VI : Couverture des différentes classes d'habitats dans la zone Natura 2000 41

Tableau VII : Types de MAET dans la zone Natura 2000 43

Tableau VIII : Pratiques de fertilisation - Prairies MAE et hors-contrat en zone N2000 45

Tableau IX : Correspondance entre stations de prélèvement et secteurs étudiés 49

Tableau X : Récapitulatif des logiques d'action des différentes MAE 73

LISTE DES PHOTOGRAPHIES

Photo N°1 : Digue de protection à Sillegny 22

Photo N°2 : Digues au centre à Vic-sur-Seille 22

Photo N°3 : Enrochements en aval de Vic-sur-Seille 23

Photo N°4 : Pont, seuil et enrochements à Cheminot 23

Photo N°5 : Naissance de la Seille au Lindre 23

Photo N°6 : Mise en assec et dispositif de pêche 23

Photo N°7 : Crue de la Seille à Marly, avril 2001 (Source DIREN) 27

Photo N°9 : La Seille en aval de Marsal 28

Photo N°8 : Erosion des berges sur une parcelle de Cheminot 28

Photo N°9 : La Seille en aval de Marsal 28

Photo N°10 : La Seille en amont de Metz 28

Photo N°11 : Le Vieux Canal de la Seille, briquetage de Marsal 28

Master 2 Politiques Territoriales de Développement Durable

La Seille : Gestion de la ressource en eau et pollution agricole

TABLE DES ANNEXES

ANNEXE I : EVOLUTION DES TENEURS EN AMMONIUM DANS LE BV SEILLE I

Secteur Amont II

Secteur Petite Seille III

Secteur Médian IV

Secteur Aval V

Secteur Natura 2000 VI

ANNEXE II : EVOLUTION DES TENEURS EN NITRATE DANS LE BV SEILLE VII

Secteur Amont II

Secteur Petite Seille III

Secteur Médian IV

Secteur Aval V

Secteur Natura 2000 VI

ANNEXE III : FIGURES COMPLEMENTAIRES VIII

Localisation des MAEt dans le périmètre Natura 2000 IX

Tableau de synthèse des réglementations et programmes agri-environnementaux X

Tableau de synthèse des programmes collectifs et interventions publiques en N2000 XI

Cahier des charges initial et amendé des SCEI XII

Master 2 Politiques Territoriales de Développement Durable

I

ANNEXE I

EVOLUTION DES TENEURS EN

AMMONIUM DANS LES SECTEURS DU

BASSIN VERSANT

V' Secteur Amont

V' Secteur Petite Seille

V' Secteur Médian

V' Secteur Aval

V' Natura 2000

II

III

V

VI

VII

ANNEXE II

EVOLUTION DES TENEURS EN NITRATE

DANS LES SECTEURS DU BASSIN

VERSANT

V' Secteur Amont

V' Secteur Petite Seille

V' Secteur Médian

V' Secteur Aval

V' Natura 2000

VIII

IX

X

XI

XII

XIII

ANNEXE III

FIGURES COMPLEMENTAIRES

V' Localisation des MAEt dans le périmètre

Natura 2000

V' Tableau de synthèse des réglementations et

programmes agri-environnementaux (adapté de

la Préfecture de Lorraine)

V' Tableau de synthèse des programmes

collectifs et interventions publiques dans le

périmètre Natura 2000

V' Cahier des charges initial et cahier des

charges amendé des SCEI

Objectifs opérationnels Critères Indicateurs

XV

 

DIRECTIVE NITRATES

Objectifs généraux Critères Indicateurs

 
 

Réduire la pollution des eaux par les nitrates

d'origine agricole

Teneurs en nitrates

nappes et cours d'eau

Taux nitrates

Taux phosphates

Eutrophisation

D.C.E

Objectifs généraux Critères Indicateurs

Substances

prioritaires ou

Taux de ces

substances,

Atteindre le bon état des eaux en 2015

dangereuses, biologie

et micropolluants

diatomées,

poissons...

LOI SUR L'EAU

Objectifs spécifiques Critères Indicateurs

 

Assurer la gestion équilibrée de la ressource

en eau sur le plan quantitatif et qualitatif

Teneurs en nitrates

nappes et cours d'eau

Taux de nitrates

PMPOA1

Réaliser des travaux pour améliorer les

Objectifs opérationnels Critères Indicateurs

Fertilisation, nitrates

ration UGB/SPE,

ratio quantité

bâtiments d'élevage et la gestion des

et effluents

d'effluent, taux de

effluents

Mesures & Actions Critères Indicateurs

nitrates

Réaliser des travaux pour améliorer les

bâtiments d'élevage et la gestion des

effluents

Réalisation des

travaux

Nombre

d'exploitations

mises au normes

PMPLEE

Améliorer les pratiques agricoles et

Objectifs opérationnels Critères Indicateurs

Fertlisation, nitrates

et viabilité des

Densité bovine,

ratio quantité

maitriser les coûts

systèmes

d'effluent

Excédent Brut

 

économiques

Mesures & Actions Critères Indicateurs

d'Exploitation,

Nombre
d'exploitations
respectant le
critère

Equilibrer les besoins des cultures/apport

azotés

Adaptation aux

besoins des cultures

Plan de fertilisation et enregistrement des

Cahier

apports effectués

Limitation des apports à 170kg N/ha/an

d'enregistrement

Respect de périodes d'interdiction

Définition des

d'épandage de fertilisants azotés

Restriction d'épandage à proximité des eaux

de surface et des sols à fort ruissellement

périodes

Définir les tyoes de

parcelles

Respect des durées réglementaires de

Suivi de la réalisation

stockage des effluents d'élevage

des travaux

Obligation de couverture des sols

Suivi des parcelles

Ferti-Mieux

Fertilisation, nitrates

Taux de nitrates,

nombre

XVI

Nom

 
 
 
 
 
 

Nature

Maitre d'ouvrage

Objectifs

Public concerné

Date début

CTE collectif

Contrats

volontaires

CC du Saulnois

Préservation de la qualité de l'eau

et des prairies remarquables

Agriculteurs du BV

Seille

2001

CAD

Contrats

volontaires

CC du Saulnois

Préservation de la qualité de l'eau

et des prairies remarquables

Agriculteurs du BV

Seille

2004

Directive nitrate

Réglementation

Etat

Préservation de la qualité des

eaux superficielles et souterraines

Agriculteurs de la

ZV Seille

2001

PMPOA - PMPLEE

Réglementation

Etat

Réduction des risques de pollution

par les effluents d'élevage

Agriculteurs de la

ZV Seille

2003

Agri-Mieux

Renaturation

Engagements

volontaires

CDA 57

Evolution des pratiques agricoles

en faveur de la qualité de l'eau

Amélioration générale de la

Agriculteurs du BV

Seille

2004

 

Engagements

volontaires

Syndicats

qualité de l'eau et du milieu

Conduire des projets autour de la

Riverains de la

Seille

 

XVII

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe