CHAP III.L'IMPACT DE L'IMPOT PROFESSIONNELS SUR LES
REMUNERATIONS DANS LA MAXIMISATION DES RECETTES FISCALES A LA DIRECTION
GENERALE DES IMPOTS/K.OR
La DPI étant une institution financière a pour
rôle la réalisation ou la maximisation des recettes fiscales. Elle
a mis à notre disposition les recettes réalisées de
l'année 2009, 2010, 2011, les années qui constituent la
période sous étude qui nous permettra de voir l'impact de l'IPR
dans la maximisation des recettes réalisées à la
DPI/K.OR.
III.1. PRESENTATION DES DONNEES
Pour ce qui concerne notre travail, nous aurons à
présenter d'une manière brève les données de
l'ensemble des recettes de la DPI pour les 3 années sous études
et d'une façon détaillé les données de l'IPR qui
constitue l'essentiel de notre travail.
Situation des recettes par nature d'impôt :
Tableau de ventilation
|
N°
|
Nature d'impôts
|
2009
|
2010
|
2011
|
|
1
|
IPR
|
163.676.285,18
|
229.366.020,14
|
525.314.199,28
|
|
2
|
ICA
|
30.801.718,22
|
63.110.677,37
|
71.122.123,46
|
|
3
|
Autres impôts
|
56.276.271,69
|
65.811.626,52
|
73.808.503,41
|
|
Total
|
250.754.275,09
|
358.288.324,03
|
670.244.826,15
|
Tableau I
Source : Bureau recouvrement DPI/MBM
Il nous sied de démontrer l'évolution de la
courbe de l'IPR sur les trois années successives.
1. Graphique n°1 exprimé en million de
FC
RECETTE
2009 2010
2011
Année
2. Interprétation
De part cette courbe de l'IPR la période de l'an 2009,
sur un total de 250.754.275,09 ; la part de l'IPR était de
163.676.285,18. Pour l'année 2010, sur un total de 358.288.324,03 ;
la part de celle-ci était de 229.366.020,14. Pour l'année 2011,
il se fait que sur un total de 670.244.826,15 ; la part de l'IPR est de
l'ordre de 525.314.199,28.
III.2. TRAITEMENT DES DONNEES
III.2.1. GÉNÉRALITÉS SUR LA
MAXIMISATION DES RECETTES DE L'ETAT
La politique de maximisation de recettes fiscales trouve sa
justification dans le contexte de l'environnement économique, car
actuellement il existe une corrélation très nette entre les
structures économiques d'un pays et les systèmes fiscaux.
Les structures économiques de chaque Etat conditionnent
la maximisation de ses recettes. Celles-ci ne peuvent être possibles que
lorsque les recettes sont maximisées.
La préoccupation vitale à ce niveau est de voir
comment l'Etat provient à remplir son assiette financière en vue
de faire face à ses charges diverses.
III.2.2. TABLEAU SYNOPTIQUE DE RECETTES FISCALES.
Tableau II
|
N°
|
Nature d'impôts
|
2009
|
2010
|
2011
|
TOTAL
|
|
1
|
IPR
|
163.676.285,18
|
229.366.020,14
|
525.314.199,28
|
918.356.504,6
|
|
2
|
Autres impôts
|
87.077.989,91
|
128.922.303,89
|
144.930.626,87
|
360.930.920,67
|
|
Total
|
250.754.275.09
|
358.288.324,03
|
670.244.826,15
|
1.279.287.425,27
|
Source : DPI/K.OR
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