CONCLUSION
Nous voici au terme de la rédaction de notre travail de
fin de cycle ayant porté sur les « Mécanismes de
recouvrement de l'impôt professionnel sur les rémunérations
et son impact dans la maximisation des recettes fiscales ; cas de la
DPI/K.OR » de 2009 à 2011. Ce travail a porté sur 3
chapitres que voici :
Le premier était basé sur les
considérations générales, les définitions des
concepts opératoires ;
Le deuxième a porté sur les mécanismes de
recouvrement des recettes fiscales, enfin
Le troisième était axé sur l'impact de
l'IPR dans la maximisation des recettes fiscales réalisées
à la DPI/K.OR. Cet impact de l'IPR est les résultats d'un
ensemble d'orientation portant sur le recouvrement de nouveaux contribuables.
Toutes ces orientations visent la maximisation des recettes fiscales.
Après nos analyses sur ce travail, il nous appartient
de démontrer que l'IPR constitue une grande participation dans la
réalisation ou la maximisation des recettes fiscales par rapport aux
autres impôts ; et cela se justifie par un nombre plus important des
contribuables qui se sont ajoutés au répertoire.
En effet, il nous sied de démontrer que toute au long
de notre travail, notre hypothèse se vérifie noir sur blanc dans
le sens qu'en 2009, sur un total de 250.754.275,09 ; l'IPR est intervenu
avec 163.676.285,18 soit 65,27% ; en 2010 sur un total de
358.288.324,03 ; l'IPR était de 229.366.020,14 soit 64,01% ;
enfin ici nous voyons qu'en 2011 l'impact était très
considérable ; sur un total de 670.244.826,15 ; l'IPR
était de 525.314.199,28 soit 78,37%.
Ainsi nous voyons que l'impact de l'IPR a été
plus performent en 2009, 2010 et 2011 suite à une augmentation d'un
nombre plus important de contribuables qui se sont ajouté dans le
répertoire ou vis-à-vis du fisc.
Après nos analyses et traitement des données
nous recommandons aux autorités de la DPI de :
Elargir l'assiette fiscale avec la recherche de nouveaux
contribuables ;
Sensibiliser les opérateurs économiques à
payer l'impôt ;
Organiser les formations fiscales au profit des contribuables
pour augmenter davantage la caisse de l'Etat ;
Surveiller la perception de l'impôt afin d'alimenter le
trésor public et décourager le détournement.
Toute oeuvre humaine est toujours entachée des erreurs,
sur ce nous prions à nos lecteur de ne pas nous en tenir rigueur, car
avec nos moyens limités nous avons fait l'essentiel à notre
niveau.
BIBLIOGRAPHIE
I. OUVRAGES
1. Alphonse VERHULST, Comptabilité Analytique
d'Exploitation, éd. CRP, B.P.1850 Kinshasa, 1994.
2. ALTHUSSER, pour max, éd max, Peoro, Paris,
1975.
3. BOB Bernard, Fiscalité et choix
économiques, Colman LEVY, Paris, 1978.
4. BOUVIER (M). Introduction au droit fiscal
général et théorie de l'impôt, LGDJ, Paris,
2004.
5. Gaston JEZE, Finances Publiques,
éd.Thémis, Paris, P.U.F, 1970.
6. MEHL, Cité par TSHIKUDI Mbale en séminaire
fiscal, DPI, 2004.
7. Pinto et M. Grawitz, Méthodes en sciences
sociales, éd. Dalloz, Paris, 1971.
8. VAN Lierde ch., Notion de législation sociale de
finances publiques et droit
fiscal, éd, CRP Kinshasa I, 1983.
9. SAUDHIN, F. Précis de finances publiques,
éd. Ets Emile Buyant, Bruxelles, 1966.
AUTRES DOCUMENTS
1. Base des conclusions, recettes fiscales, chap., SP 3510
PSABCCSP ; Mars 2010.
2. KASA KASIAM, code fiscal annale, 2001, P 51.
3. Manuel des procédures fiscales, S.éd.
Kinshasa, 2004.
4. Petit Robert, dictionnaire de la langue française,
nouvelle éd. Revue et corrigée et mis a jour, Paris, 1987.
NOTES DE COURS
1. Gilbert NKOLOMONI, Notes de cours d'IRS, inédit, G1
ECO, U.O.M 2009-2010
2. Serge MUKUNA, notes de cours de ressources humaines,
inédit, G3 ECO, U.O.M, 2009-2010
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