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L'échec du cycle de Doha de l'OMC

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par Ndeye Arame FAYE
Université de Bretagne Occidentale - Master 2014
  

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_ Parcours Suivi

Carrières de droit public

L'ECHEC DU CYCLE DE DOHA DE 2001

MEMOIRE DE MASTER 1

PRESENTE PAR : FAYE NDEYE-ARAME

Soutenance publique : Mai 2014

Membres du jury

VERONIQUE LABROT | Maître de Conférences ; Directrice du mémoire

BEATRICE THOMAS-TOAL| Doyenne de l'U.F.R. Droit-Economie-Gestion

REMERCIEMENTS

LA CONSTRUCTION DE CE MEMOIRE A ETE POSSIBLE GRACE AU CONCOURS DE PLUSIEURS PERSONNES A QUI JE VOUDRAIS TEMOIGNER TOUTE MA RECONNAISSANCE. JE VOUDRAIS TOUT D'ABORD ADRESSER TOUTE MA GRATITUDE A LA DIRECTRICE DE CE MEMOIRE, MME LABROT VERONIQUE, POUR SA PATIENCE, SA DISPONIBILITE ET SURTOUT SES JUDICIEUX CONSEILS. JE LA REMERCIE DE M'AVOIR ENCADRE, ORIENTE, AIDE ET CONSEILLE.

J'EXPRIME EGALEMENT MA GRATITUDE A MME BEATRICE THOMAS-TOAL POUR AVOIR ACCEPTE DE FAIRE PARTIE DU JURY


JE TIENS A EXPRIMER MA GRATITUDE AUSSI A MME SEVERINE LEPIOUFF BIBLIOTHECAIRE A LA BIBLIOTHEQUE UNIVERSITAIRE DE BOUGUEN POUR AVOIR CONTRIBUE A ALIMENTER MA REFLEXION A TRAVERS LA RECHERCHE DE DOCUMENTS.

JE TIENS ENFIN A REMERCIER TOUT PARTICULIEREMENT MA FAMILLE QUI MALGRE LA DISTANCE M'A SOUTENU DURANT LA REALISATION DE CE TRAVAIL AINSI QUE TOUTES LES PERSONNES QUI M'ONT SOUTENUE.

LISTE DES ABREVIATIONS

-ACP : Afrique Caraïbes Pacifique

-ACR : Accords Commerciaux Régionaux

-ADPIC : l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce

-AGCS : L'Accord général sur le commerce des services

-AMNA : L'accès au marché non agricole

-AOTC : l'Accord sur les obstacles techniques au commerce

-ASEAN : l'association des nations du sud-est

-CAIRNS : Groupe de pays exportateurs de produits agricoles qui se sont mobilisés en faveur de la libéralisation des échanges dans ce secteur

-CNC : Comité des Négociations Commerciales

-DPIS : Droits de propriété intellectuelle en santé

-EU: Etats-Unis

-GATT: General Agreement on Tariffs and Trade

MNT : Mesures Non Tarifaires

-OCDE : L'Organisation de coopération et de développement économique

-OMC : Organisation Mondiale du Commerce

-OGM : Organisme Génétiquement Modifié

-PD : Pays Développement

-PDD : Programme de Doha pour le Développement

-PED : Pays en Développement

-PIB : Produit Intérieur Brut

-PMA : Pays les Moins Avancés

-PVD : Pays en Voie de Développement

-SRAS : Syndrome Respiratoire Aigu Sévère dans le cadre de la santé publique

TSD : traitement spécial et différencié

-UE : Union Européenne

-WTO: World Trade Organization

SOMMAIRE

Sommaire.................................................................................................................5

Introduction Générale.......................................................................................6

PREMIERE PARTIE : DOHA : UN CYCLE DESTINE A DEBOUCHER SUR UNE IMPASSE.....................................................................................................................15

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry