Le maintien de l'ordre public en haute mer

UNIVERSITE DE YAOUNDE II

THE UNIVERSITY OF YAOUNDE II

INSTITUT DES RELATIONS INTERNATIONALES DU CAMEROUN B.P. : 1637 Yaoundé Tel : [phone] Fax : [phone]

INTERNATIONAL RELATIONS INSTITUTE OF CAMEROON P.O Box: 1637 Yaoundé Tel: [phone] E-Mail: [e-mail]

LE MAINTIEN DE L'ORDRE PUBLIC EN HAUTE MER

Mémoire préparé et soutenu publiquement en vue de l'obtention d'un Master II en Relations Internationales,

Option : Contentieux International

PAR :

ABE SAMBA Sophie Ruth

Sous la Direction et la supervision de :

Pr. Alain Didier OLINGA

Maître de conférences en droit public

Chef de département de Droit International (IRIC)

DEDICACE

A mes parents qui ont toujours cru en moi et ont veillé à ce que je dispose du nécessaire pour suivre sereinement mes études : M. SAMBA Dieudonné et Mme SAMBA née ZE MBO Ruth.

REMERCIEMENTS

Nous adressons nos sincères remerciements :

- Au Professeur Alain Didier OLINGA, Chef de département de droit international à l'IRIC, notre « véritable maitre » académique, pour avoir accepté de diriger ce travail. Ses conseils, orientations, recommandations et avis gracieusement prodigués, tant à l'endroit de l'étudiante que de l'individu, auront largement contribué à faire de nous le juriste que nous sommes aujourd'hui. Sa grande rigueur et son exigence scientifique auront été pour nous tout au long de notre séjour à l'IRIC des exemples et défis à relever.

- Au Docteur Robert KANGUE EKEUH, enseignant à l'IRIC, dont l'aide à été déterminante notre travail de recherche, et dont les conseils ont toujours été très encourageants.

- A mes soeurs et mon frère qui n'ont jamais cessé de me soutenir.

- A mes amis et mes camarades de promotion pour les encouragements et la saine émulation durant nos années d'étude et même après.

- A tous ceux que je ne peux nommer ici individuellement, et qui ont tous oeuvré à faciliter notre séjour et nous ont accompagné tout au long de nos études.

Que tous daignent trouver ici l'expression de notre totale et infinie gratitude.

LISTE DES ACRONYMES ET DES ABREVIATIONS

AFDI : Annuaire Français de Droit International

AFRI : Annuaire Français des Relations internationales

AIFM : Autorité Internationales des Fonds Marins

c/ : contre

CDMT : Centre de Droit Maritime et de Transport

CE : Communauté Européenne

CEDH : Cour Européenne des Droits de l'Homme

CIJ : Cour Internationale de justice

CNRS : Centre National de la Recherche Scientifique

CNUDM : Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer

CSNU : Conseil de Sécurité des Nations Unies

Ed : édition

FAO : Organisation des Nations Unies pour l'alimentation et l'agriculture

JO : Journal Officiel

IDDR : Institut du Développement Durable et Responsable

IEER : Institut pour la Recherche pour l'Energie et l'Environnement

INPES : Institut National de Prévention et d'Education pour la Santé

IRIC : Institut des Relations Internationales du Cameroun

OCDE : Organisation pour la Coopération et le Développement Economiques

OIT : Organisation Internationale du Travail

OMI : Organisation Maritime Internationale

OTAN : Organisation du Traité Atlantique Nord

P : page

PUF : Presse Universitaire de France

RGDIP : Revue Générale de Droit International Public

SDN : Société Des Nations

TIDM : Tribunal International du Droit de la mer

UIT : Union Internationale des Télécommunications

Vol : volume

ZEE : Zone Economique Exclusive

ZIFM : Zone Internationale des Fonds Marins

LISTE DES ANNEXES

ANNEXE I : REPRESENTATION DES DIFFERENTS ESPACES MARITIMES