SOMMAIRE
AVERTISSEMENT I
DEDICACE III
REMERCIEMENT IV
INTRODUCTION GENERALE : 1
PENSER LE MONITORING COMME UN PHENOMENE POLITIQUE 1
PREMIERE PARTIE : 16
LA CONSTRUCTION SOCIOPOLITIQUE DU MONITORING DES ELECTIONS
PRESIDENTIELLES 16
CHAPITRE I : REGLES ET ENJEUX DU
MONITORING DES ELECTIONS
PRESIDENTIELLES 17
SECTION I : LE MONITORING DES ELECTIONS
PRESIDENTIELLES : UNE
PRATIQUE ENCADREE PAR DES REGLES NORMATIVES ET PRAGMATIQUES
17
SECTION 2 : LE MONITORING DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES : UNE
PRATIQUE STRUCTUREE PAR DES ENJEUX MULTIPLES 25
CHAPITRE II
: LES RESSOURCES ET LOGIQUES DU MONITORING DES
ELECTIONS PRESIDENTIELLES AU CAMEROUN 31
SECTION 1 : LES
TYPES RESSOURCES ET LES INSUFFISANCES DES ACTEURS
DU MONITORING DES ELECTIONS 31
SECTION 2 : LES LOGIQUES
CONTRASTEES DU MONITORING DES ELECTIONS
: LA DYNAMIQUE DE MISE EN OEUVRE DU MONITORING DES ELECTIONS
36
CONCLUSION DE LA PREMIERE PARTIE 50
DEUXIEME PARTIE : 51
USAGES ET EFFETS DE REALITE DU MONITORING DES ELECTIONS
PRESIDENTIELLES AU CAMEROUN 51
CHAPITRE 3 : LES USAGES
PLURIVOQUES DU MONITORING DES ELECTIONS
PRESIDENTIELLES 52
SECTION 1 : LES USAGES INTERNES DU
MONITORING DES ELECTIONS : CAS
DE L'ELECTION PRESIDENTIELLE DE 1992 52
SECTION 2 : LES
USAGES EXTERNES DU MONITORING DES ELECTIONS
PRESIDENTIELLES 61
CHAPITRE 4 : LES EFFETS DE REALITE DU
MONITORING DES ELECTIONS
PRESIDENTIELLES 70
SECTION 1 : LES MERITES DES MISSIONS DE
MONITORING DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES : ENTRE AMELIORATION DU PROCESSUS
ELECTORAL ET
STABILITE SOCIOPOLITIQUE 70
SECTION 2: LES LIMITES DU
DEPLOIEMENT DES MISSIONS DE MONITORING
DES ELECTIONS PRESIDENTIELLES 80
CONCLUSION GENERALE 89
BIBLIOGRAPHIE 94
vi
Le monitoring des élections
présidentielles au Cameroun de 1992 à 2011
LISTE DES ANNEXES
Annexe 1 : Extrait des lois organisant les
élections présidentielles au Cameroun depuis la loi N°92/10
du 17 septembre 1992 fixant les conditions d'élection et de
suppléance a la présidence de la République
modifiée et complétée par les lois N°97/020 du 09
septembre 1997 et 2011 et loi N°2011/013 du 13 juillet 2011 relative au
vote des citoyens camerounais établis ou résidents à
l'Etranger.
Annexe 2 : Les textes internationaux relatifs
au monitoring des élections
Annexe 3 : Décret N°92/277 du 17
septembre 1992 portant convocation du corps électoral en vue de
l'élection du président de la république,
décret N°97/160 du 12 septembre 1997 portant convocation
du corps électoral en vue de l'élection du président de la
république, décret N°2004/223 du 11
septembre 2004 portant convocation du corps électoral en vue de
l'élection du président de la république,
décret N°2011/277 du 30 août 2011 portant
convocation du corps électoral en vue de l'élection du
président de la république.
Annexe 4 : Décision
N°041/ELECAM/DGE du 15 septembre 2011 fixant l'organisation des bureaux de
vote à l'intérieur du pays et Arrêté
N°001/DIPL/CAB du 24 août 2011 fixant la liste des
représentations diplomatiques et des postes consulaires dans lesquels
sont organisées les opérations électorales relatives
à l'élection du président de la république en
2011et arrêté N°0000094/A/MINATD/DAP du 07 octobre 2011
réglementant l'exercice de certaines libertés et activités
à l'occasion de l'élection présidentielle du 09 octobre
2011 et liste des bureaux de vote pilote destinés aux électeurs
handicapés.
Annexe 5 : Liste des pièces pour la
constitution des dossiers de candidature à l'élection
présidentielle au Cameroun, candidats et résultats aux
élections présidentielles au Cameroun de 1992 à 2011 et
liste des partis politiques ayant signé le code de bonne conduite
élaboré en prélude à la présidentielle du 09
octobre 2011. Annexe 6 : Liste des pièces constitutives
du dossier d'accréditation des observateurs et Liste des organismes
nationaux et internationaux ayant déployé des observateurs
électoraux aux élections présidentielles au Cameroun de
1992 à 2011.
Annexe 7 : Outils d'observation et
questionnaires d'enquête.
Annexe 8 : Cycle Electoral, extraits du code
de conduite de l'observateur et quelques images du scrutin présidentiel
du 09 octobre 2011.
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Le monitoring des élections
présidentielles au Cameroun de 1992 à 2011
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