_DEDICACES
A vous qui avez toujours cru en moi et oeuvrez à ce que
j'ai le nécessaire pour travailler sereinement :
- Mon Papa Monsieur Kotsap et Ma
feuMaman Madame Kotsap née NgaffoHeleine, Paix à
son âme
- Papa Adolphe LeleLafrique
- Maman Mongou Mary
REMERCIEMENTS
Nous adressons nos sincères remerciements :
- A Monsieur Chenwi Chrysantus Shu,
Secrétaire Régional de la Commission Nationale des Droits de
l'Homme et des Libertés, antenne du Nord- Ouest, qui a accepté de
diriger le présent travail, pour sa disponibilité, ses
orientations et sa patience.
- A Monsieur Agbor Nkeng Etengeneng, Rapporteur
à la Commission Nationale des Droits de l'Homme et des Libertés,
antenne du Nord-Ouest, qui nous a fourni toute la documentation
nécessaire, et pour sa disponibilité à satisfaire nos
multiples sollicitations tout au long de la rédaction du présent
rapport
- A tout le personnel du Secrétariat Régional de la
Commission Nationale des Droits de l'Homme et des Libertés, antenne du
Nord-Ouest, pour son appui technique tout au long de notre travail
- A tous mes Collègues Stagiaires, qui m'ont permis de
m'intégrer facilement au sein du groupe et pour leurs apports non
négligeables dans la rédaction du présent travail.
- La grande Famille Leleà Douala,
pour son soutien financier et ses encouragements permanents
- La Famille Mongou, pour son aide tant moral
que matériel
- La Famille Lemoussok, pour sa présence
constante, ses encouragements et ses multiples conseils
- A tous ceux que je n'ai pas nommé ici individuellement
et qui ont, de près ou de loin et de quelque manière que ce soit,
contribué au bon déroulement de notre stage académique et
à la rédaction du présent rapport.
Que tous daignent trouver ici l'expression de notre profonde et
sincère gratitude.
LISTE DES ACRONYMES ET ABREVIATIONS
- CNDHL : Commission Nationale des Droits
de l'Homme et des Libertés
- INDH : Institutions Nationales de
protection des Droits de l'Homme
- IRIC : Institut des Relations
Internationales du Cameroun
- OSC : Organisations de la
Société Civile
LISTE DES ANNEXES
1. Loi n° 2004 portant création, organisation et
fonctionnement de la Commission Nationale des Droits de l'Homme et des
Libertés.
SOMMAIRE
INTRODUCTION GENERALE
PREMIERE PARTIE : PRESENTATION DU STAGE
CHAPITRE I : PRESENTATION DE LA CNDHL.
SECTION I : L'ORGANISATION DU SIEGE
NATIONAL DE LA CNDHL
SECTION II : L'ORGANISATION DE L'ANTENNE
REGIONALE NORD-OUEST DE LA CNDHL
CHAPITRE II : LE DEROULEMENT DU STAGE AU SEIN DE
L'ANTENNE REGIONALE NORD-OUEST DE LA CNDHL
SECTION I : LES MISSIONS EN TANT QUE
STAGIARE TOUT AU LONG DU STAGE
SECTION II : EVALUATION DU STAGE
DEUXIEME PARTIE : LA RESOLUTION DES LITIGES AU
SEIN DE LA CNDHL
CHAPITRE III : LA CONNAISSANCE DES LITIGES
RELATIFS AUX DROITS DE L'HOMME PAR LA CNDHL
SECTION I : LA CONNAISSANCE DU LITIGE PAR
LA CNDHL DU FAIT D'UNE PLAINTE
SECTION II : LA CONNAISSANCE DU LITIGE PAR
LA CNDHL DU FAIT DE LA CNDHL PAR SON AUTOSAISINE
CHAPITRE IV : LA RESOLUTION DU LITIGE PROPREMENT
DITE AU SEIN DE LA CNDHL
SECTION I : LA PHASE D'ENQUETE
SECTION II : LES MECANISMES DE REGLEMENT
DES DIFFERENDS ET LE PROTOCOL D'ACCORD
CONCLUSION GENERALE
| 
