DEDICACE
Je dédie ce mémoire à:
Ma mère qui a oeuvré pour ma réussite, de
par son amour, son soutien, tous les sacrifices consentis et ses
précieux conseils, pour toute son assistance et sa présence dans
ma vie, reçois à travers ce travail aussi modeste soit-il,
l'expression de mes sentiments et de mon éternelle gratitude.
A toutes les personnes qui militent pour prise de conscience
de la culture de l'assurance en Afrique et dans notre pays.
REMERCIEMENTS
Nulle oeuvre n'est exaltante que celle réalisée
avec le soutien moral et financier des personnes qui nous sont proches.
Je tiens à exprimer ma plus profonde reconnaissance
à:
Tous mes professeurs de la Faculté de Droit de
l'Université de Kisangani pour leurs disponibilité et conseils
plus particulièrement au professeur PANDATIMU BIG WA GANGA pour son
encadrement exceptionnel;
Mon père SUMAILI BULONGO et à ma mère
Aicha YUSUFU qui m'ont toujours entouré et motivé à sans
cesse devenir meilleur;
Mon jeune frère Gracia ABEDI SUMAILI qui
m'assisté dans ces moments difficiles et m'a prodigué des
conseils ;
Le personnel de la SONAS et des compagnies aériennes
qui m'a aidé dans mes recherches et a mis à ma disposition leurs
documentations;
Tous mes compagnons de promotion notamment Shekina MASUDI,
Héritier BAENDO, Joëlle MARUNGA, Razack ASSANI, Mélanie
MOSUNGA;
A mon ami de tout le temps Jean-Jacques SULTANI ABDOURAHMAN
pour son soutien;
A l'Intelligence Infinie, créatrice de toutes choses,
pour m'avoir donné la force dans les moments difficiles d'éditer
ce mémoire.
Trouvez ici l'expression de ma profonde gratitude et
reconnaissance.
IBRAHIM SUMAILI
SIGLES ET ABREVIATIONS
Ar : Assureur
ARCA : Autorité de régulation et
contrôle des assurances en République démocratique du
Congo
ASACE : Agence sénégalaise pour l'assurance du
commerce extérieur
AXA : Groupe international français
spécialisé dans les assurances
BICIS : Banque internationale pour le commerce et industrie
du Sénégal
CAA : Compagnie congolaise d'aviation.
CDN : Certificat de navigabilité
CFA : Monnaie de la Communauté française
d'Afrique
CICA : Conférence internationale de contrôle
des assurances
CIMA :Conférence interafricaine des marchés
d'assurances.
HBA : Hewa Bora Airlines
OACI : Organisation de l'aviation civile internationale
OTAN : Organisation du traité de l'Atlantique nord
RC : Responsabilité civile.
RDC : République Démocratique du Congo.
SA : Société anonyme
SONABHY : Société nationale burkinabé
des hydrocarbures
SONAC : société nationale
d'assurance-crédit et de cautionnement
SONAS : Société nationale d'Assurances.
TFC : Travail de fin de cycle.
USA : United State of America (Etats-Unis
d'Amérique)
ASSURANCE DE RESPONSABILITE DES AERONEFS IMMATRICULES
EN REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO
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