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La question des l'universalite des droits de l'homme dans les manuels relatifs aux droits et libertés


par Mohamed Hedi SEHILI
Université Montpellier 1 - Master recherche Droit constitutionnel et théorie du droit 2007
  

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Chapitre 1 : Les problèmes de l'universalité des droits de l'homme

Les auteurs des manuels des droits et libertés reconnaissent tous que l'universalité des droits de l'homme se heurte à des problèmes, toutefois l'on peut enregistrer des divergences dans la classification de ces problèmes (Section 1), sans pour autant passer sous silence les solutions qui ont été avancées par certains d'entre eux (Section 2)

.

Section 1. Les divergences de classification des problèmes

Certains auteurs mettent l'accent sur les problèmes théoriques de l'universalité des droits de l'homme (§. 1), d'autres s'intéressent plus aux problèmes d'ordre culturel et religieux d'une part (§. 2) et aux problèmes d'ordre économique et politique d'autre part (§. 3)

§. 1. Les problèmes d'ordre théorique

Les droits de l'homme, issus de l'humanisme laïc et du jus naturalisme rationaliste, ont connu de multiples critiques qui ont révélé parfois leurs incertitudes méthodologiques et attaqué leur fondement.

Certes la doctrine des droits et libertés avait développé ces critiques, toutefois le cadre de l'analyse diffère d'un auteur a un autre néanmoins certains auteurs avaient considéré ces critiques comme nécessaires pour comprendre l'universalité des droits de l'homme.

Reposant sur la classification faite par Gregorio Peces Barba Martinez, on peut distinguer a cet égard les critiques externes,qui rejettent complètement les droits de l'homme (A), des critiques internes qui acceptent leur fondement, leur idéologie mais qui proposent des corrections (B).

A - les critiques externes

Ce que l'on doit souligner d'emblée, c'est que la remise en cause des droits de l'homme est en même temps une condamnation de leur éventuelle universalité.

Les critiques externes des droits de l'homme, ont été formulé d'abord par les traditionalistes qui, des la naissance des droits de l'homme dans la déclaration des droits de l'homme et du citoyen ont conteste leur idéologie. Les traditionalistes avaient critiqué les droits de l'homme issus de la modernité des leur mise en place par les philosophes des lumières. La première était formulée par Burke, ce dernier critiquait la méconnaissance par les révolutionnaires français, du poids et de la réalité de la tradition. De même, le caractère abstrait et métaphysique des droits proclamés seraient ils d'une quelconque utilité pour la vie quotidienne des français ? Pour lui « le gouvernement des peuples n'est pas établi en vertu de droits naturels qui peuvent exister et qui existent en effet indépendamment de lui ; et qui dans cet état d'abstraction, présentent beaucoup plus de clarté et s'approchent bien plus près de la perfection : mais c'est justement cette perfection abstraite qui fait leur défaut pratique (...). Comme les libertés et les restrictions varient avec les époques et les circonstances et qu'elles admettent les unes comme les autres une infinité de modifications, il n'existe pour les définir aucune règle abstraite ; et rien n'est si sot que d'en discuter en pure théorie »115(*). Ces critiques adressées au modèle rationaliste des lumières doivent être prises en considération disait Gregorio Peces Barba Martinez, en particulier a ses excès scolastiques, pour pouvoir fonder l'universalité des droits de l'homme. Les idées de Edmund Burke vont avoir un écho en 1795 surtout avec Joseph de Maistre qui affirmait dans ses considérations sur la France que « la constitution de 1795, tout comme ses aînées, est faite pour l'homme or il n' y a point d'homme dans le monde. J'ai vu dans ma vie des, Français, des Italiens, des Russes, etc. ; je sais même grâce a Montesquieu, qu'on peut être persan : mais quant a l'homme, je déclare ne l'avoir rencontre de ma vie ; s'il existe, c'est bien a mon insu »116(*). Joseph de Maistre dans sa logique traditionaliste, mettait l'accent sur le facteur culturel comme fondement de tout Etat poussant en même temps toute abstraction qui peut être faite a cet égard. Une telle approche serait sans doute une condamnation de l'universalité des droits de l'homme puisque, comme nous l'avons déjà signale, l'universalité des droits de l'homme repose sur la primauté de l'être humain abstrait. Joseph De Maistre dans sa conception tout a fait conservatrice, rejette l'idéologie individualiste qui marquait la révolution française toutefois en insistant surtout sur les devoirs de l'homme envers Dieu. Faut il aussi rappeler a cet égard la position de l'Eglise catholique tout a fait opposée a cette idéologie révolutionnaire des droits de l'homme et rappeler que le 10 mars 1791, Pie VI avait adressé des critiques radicales a la DDHC 1789, en effet le pape dénonçait « cette liberté absolue ...qui accorde cette licence de penser, de dire, d'écrire et même de faire imprimer en matière de religion, tout ce que peut faire suggérer l'imagination la plus dereglee ; droits monstrueux qui parait cependant a l'assemblée résulter de l'égalité et de la liberté naturelle a tous les hommes »117(*). Le professeur Jacques Morange expliquait que cette contestation de l'église catholique était essentiellement une hostilité d'ordre philosophique en effet l'église reprochait aux principes de 1789 d'être «  a la fois a l'origine des événements révolutionnaires et d'être destines a se substituer au dogme catholique »118(*).

Une telle attitude de l'Eglise avait influence les idées des légitimistes de la monarchie qui avaient a leur tour dénonce ces principes au nom de la doctrine traditionaliste.

Le professeur Gregorio Peces barba Martinez en étudiant la position de l'Eglise catholique au XIX siècle affirme que cette conception conservatrice « contredit la volonté d'innocence historique de l'Eglise qui affirme aujourd'hui avoir été toujours favorable aux droits de l'homme »119(*).

Une autre critique, formulée par le Romantisme « avec Moser, Herder ou Schelling, l'Ecole Historique ou les philosophies cycliques de l'histoire avec Spengler, Toynbee, Schubart et même Max Scheller... »120(*)

Rappelons aussi l'affirmation révolutionnaire de Michel Foucault : « l'homme est mort ; seuls existent des hommes dans des cultures déterminées »121(*), le relativisme de Foucault l'avait conduit a remettre en cause l'idée même de droits de l'homme, pour lui « l'homme est une invention, dont l'archéologie de notre pensée montre aisément la date récente. Et peut être la fin prochaine »122(*), et d'ajouter que l'homme s'effacerait, comme à la limite de la mer un visage de sable123(*).

Les critiques communautaristes peuvent être inclus dans la série négationniste des droits de l'homme, en effet ces postions communautaristes remettent en cause le caractère universel et abstrait des droits de l'homme dans la mesure ou ils prétendent que les destinataires des valeurs ne sont pas les individus mais les sociétés politiques, et de ce fait le facteur temporel et spatial sont pertinents en l'espèce. Bref, « l'idée d'humanité et d'universalité de l'histoire surgit en un lieu déterminé, l'Europe, et a une époque déterminée, les XVIII et XIX siècles »124(*). Certainement, ces critiques relativistes, malgré leur extinction, nous permettent de comprendre les défis actuels de l'universalité sachant que ces critiques se basent toutes sur le facteur culturel qui représente aujourd'hui le défi majeur face à l'universalité des droits de l'homme. Lévi- Strauss n'affirme t il pas dans « Race et Histoire » qu' « il n'y a pas et ne peut y avoir de civilisation mondiale dans le sens absolu que l'on accorde à ce terme, car la civilisation implique la coexistence de cultures qui offrent le maximum de diversités entre elles »125(*), Lévi- Strauss accusera l'humanité de s'installer dans la mono culture, s'apprêtant à produire une civilisation de masse126(*).

Ces critiques remettent en cause les droits de l'homme et par conséquent leur éventuelle universalité sans pour autant donner des alternatives. Pour cette raison, il est nécessaire d'envisager les critiques internes.

* 115 Gregorio (P), Théorie générale des droits fondamentaux, Paris, LGDJ, 2004, p. 276

* 116 LEVINET (M.). Théorie générale des droits et libertés. - Bruxelles : Bruylant, 2006, p. 204

* 117 MORANGE (J.), Droits de l'homme et libertés fondamentales, PUF, 2000, p. 64

* 118 Ibid

* 119 Gregorio (P), Théorie générale des droits fondamentaux, Paris, LGDJ, 2004, p. 276

* 120 Ibid, p. 277

* 121 Cité par Gregorio (P), Théorie générale des droits fondamentaux, Paris, LGDJ, 2004, p.278

* 122 Ibid

* 123 Ibid

* 124 Gregorio (P), Théorie générale des droits fondamentaux, Paris, LGDJ, 2004, pp. 277/ 278

* 125 Ibid, p278

* 126 Tristes tropiques, Plon, Paris, p.27

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