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Les défis du droit international de l'environnement et la coopération régionale: Cas de l'Afrique

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par Aimé NTUMBA KAKOLO
Université de Limoges, Faculté de droit et des sciences économiques - Master 2006
  

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BIBLIOGRAPHIE

A/ Ouvrages :

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2. KAMTO M., Droit de l'environnement en Afrique, Paris, EDICEF-AUPELF, 1996,

3. KISS A. & BEURIER J.P., Droit international de l'environnement, 2e édition, Paris, Pédone, n°3, 2000,

4. KISS A. et BEURIER J.P., Droit international de l'environnement, in collection Etudes Internationales, 3e éd., Paris, Pedone, 2004,

5. KISS A., Droit international de l'environnement, Paris, Pedone, 1989,

6. LAVIEILLE J. M., Droit international de l'environnement, 2 éd., Paris, Ellipse, 2004,

7. LAWRENCE E. Susskind, Environmental Diplomacy. Negociating More Effective Global Agreements, Oxford University Press, New York, Oxford, 1994,

8. NICOLAS De Sadeleer et CHARLES-HUBERT Born, Droit international et communautaire de la biodiversité, Paris, Dalloz, 2004,

9. PRIEUR M., Droit de l'environnement, 4è éd., Paris, Dalloz, 2004,

10. REMOND-GOUILLOUD M., Du droit de détruire : essai sur le droit de l'environnement, Paris, PUF, 1989,

B/ Articles, revues et rapports :

1. Agir pour l'environnement, « Créons l'Organisation Mondiale de l'Environnement », in RÉagir, Paris, juillet 2003,

2. Allard Blom et Jean Yamindou, Un bref historique du conflit armé et de son impact sur la biodiversité en République centrafricaine, Washington D. C., USA : Biodiversity Support Program, n°151, World Wildife Fund, 2001,

3. Andrew J. Plumptre, Michel Masozera et Amy Vedder, L'impact de la guerre civile sur la conservation des aires protégées au Rwanda, Washington D. C., USA : Biodiversity Support Program, n°155, World Wildife Fund, 2001,

4. Avis consultatif de la Cour Internationale de Justice sur la licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires, Recueil 1996,

5. Bocar, Des observateurs avertis, Convention de lutte contre la désertification, La lettre de l'Environnement, Dakar, n°7/1996,

6. CARBONNIER Doyen, L'hypothèse de non-droit in Archives de philosophie du droit, Paris, 1963,

7. CAUBET C.G., Le traité de coopération amazonienne : régionalisation et développement de l'Amazonie, Annuaires français de droit international (AFDI) 1984,

8. Communiqué de presse du Ministère belge de la Coopération au Développement du 23 février 2007, disponible sur l'adresse site internet http://digitalcongo.net/article/41439, consulté le 23 février 2007,

9. DE KLEMM Cyril, La conservation de la diversité biologique, Obligations et devoirs des citoyens, Revue Juridique de l'Environnement 1989/4,

10. DOUMBE - BILLE S., « Droit international et développement durable », Ed. Frison Roche, 1998,

11. FONTAINE E., Les sinistres de l'Amoco-Cadiz et du Tanio, Comparaison de deux expériences, Le Droit Maritime Français, Paris, n527, mai 1993,

12. GARANE Amidou, les préoccupations environnementales dans les expériences d'intégration économique régionale en Afrique : La nécessité d'une politique communautaire, African Yearbook of international law, 2002,

13. HAMULI Kabumba, Plaidoyer pour l'effectivité du droit à l'environnement sain en Afrique, Revue de droit africain, 2001,

14. HERMITTE Marie-Angèle, Pour un statut juridique de la diversité biologique, Revue Française d'Administration Publique, janvier - mars 1990, n° 53,

15. James Shambaugh, Judy Oglethorpe & Rebecca Ham, l'herbe foulée : Atténuer l`impact des conflits armés sur l1environnement, Washington D. C., USA : Biodiversity Support Program, n°148, 2001,

16. KADIMA G., Patrimoine mondial de la planète le parc de Virunga menacé d'être disqualifié, Le Phare, Kinshasa, le 29/11/2006, disponible sur le site internet http://digitalcongo.net/article/39154, consulté le 29 novembre 2006,

17. KALPERS J., Les conflits armés et la biodiversité en Afrique subsaharienne: Impacts, mécanismes et action, Washington D. C., USA : Biodiversity Support Program, n°149, World Wildife Fund, 2001,

18. KAMTO M., Les conventions régionales sur la conservation de la nature et des ressources naturelles en Afrique et leur mise en oeuvre, RJE 1991/4,

19. KISS A., « un nouveau défi pour le droit international », in Projet, vol. 226,

20. La Bible le Livre de la Genèse, notamment Genèse 1, 28-29,

21. LANG Winfried et SCHALLY Hugo, La Convention-cadre sur les changements climatiques, un élément du bilan normatif du sommet de la Terre, Revue Générale de Droit International Public (RGDIP), Paris, 1993,

22. Le matin du Sahar et du Maghreb, n° 6921 du 4 janvier 1990,

23. MALJEAN-DUBOIS S., « la mise en oeuvre du droit international de l'environnement », in les notes de l'Iddri, n° 4, centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Paris, 2003,

24. MOHAMED Ali Mekouar, la Convention africaine: petite histoire d'une grande rénovation, Environmental policy and law, vol. 34, n° 1, février 2004,

25. MUSHENZI LUSENGE, Etat actuel du Parc National des Virunga dans les secteurs Centre et Sud: Infrastructures, administration et surveillance, Rapport de mission, RDC, Direction Régionale des Parcs Nationaux, Région du Nord-Kivu, 1996,

26. NOIVILLE C., A qui profite la mer ?, Biofutur, n° 179, juin 1998,

27. O.U.A., Plan d'Action pour le développement économique de l'Afrique 1980 - 2000, Genève, Institut international d'études sociales, 1982,

28. OUGUERGOUZ F., « La convention de Bamako sur l'interdiction d'importer en Afrique des déchets dangereux et sur le contrôle des mouvements transfrontières et la gestion des déchets dangereux produits en Afrique », Annuaire Français de Droit international, XXXVIII, Paris, 1992,

29. PECK G., Land Mines Exacting Heavy Toll on Animals, Communiqué de presse, Associated Press, 7 mai 2000,

30. PNUE,  L'avenir de l'environnement mondial, De Boeck, 2002,

31. PNUE, Handbook of Environmental Law, Nairobi, 1996,

32. PRIEUR M., «  Démocratie et droit de l'environnement et du développement », Revue Juridique de l'Environnement 1993/1,

33. Rapport de la commission mondiale sur l'environnement et le développement, « Notre avenir à tous », Avril 1987, publié aux Editions du Fleuve, Montréal, 1998,

34. Rapport Human Rights Watch, Uprooting the Rural poor in Rwanda, HRW, New York, 2001,

35. Rapport, Etat de l'intégration régionale en Afrique, Commission économique pour l'Afrique, Addis Abeba, mai 2004,

36. Reno William, «The Failure of Peacekeeping in Sierra Leone», in Current History, vol. 100, n° 646, 2001,

37. ROGNON P., « Réchauffement climatique: Lutte sans vigueur contre la désertification », Le Monde diplomatique, décembre 2000,

38. SAMB Falou, La protection du développement durable en Afrique de l'ouest : quelques repères, in Passerelles, Agence de Coopération et d'information pour le Commerce International-ACICI, 2005,

C/ Mémoires et thèses :

1. KONAN MILLAN J.-P., Intégration de l'environnement dans les relations UE-ACP : Le cas de la Convention Lomé IV, Mémoire, Master Droit international et comparé de l'environnement, Université de Limoges, 31 août 2006,

2. KAMBOU B., Les mécanismes juridiques internationaux d'exploitation des bassins hydrographiques africains contribution a un modèle de coopération, Thèse, Orléans, 1982,

D/ Documents officiels :

1. Rapport, « Intégrer l'environnement dans la politique de coopération en matière d'économie et de développement », Commission des Communautés Européens, Bruxelles, SEC(2001) 609, 10 avril 2001,

2. Document CM1427(XLVI) Part. II, Rapport du secrétaire général de l'OUA pour la période du février en juillet 1987, Addis Abeba, juillet 1987,

3. UN, Report of the Panel of Experts on the illegal Exploitation of Natural Resources and Other Forms of Wealth of the Democratic Republic of Congo, New York, United Nations, 2001,

4. Doc. OUA CAB/LEG/67/3/RéV.2.

E/ Ateliers, colloques et interventions :

1. MUEMBO KABEMBA, «Contamination des sols et des nappes phréatiques en période des conflits armés », in : Atelier sur les impacts et les enjeux environnementaux des conflits environnementaux en RDC, Institut Congolais pour la Conservation de la Nature, Kinshasa, du 26 au 27 octobre 2004,

2. KISS Alexandre-Charles, Introduction générale du droit de l'environnement : Illustration par la forêt, Envidroit, Université de Limoges, Actualisation 2004/2005 du cours,

3. BRETON J.M., Les sols et la désertification, in Cours de Droit international de l'Environnement, Université de Limoges/AUF/Videoscop Nancy, Cassette n° 6, 1998,

F/ Textes et Accords :

1. Déclaration de Stockholm du 16 juin 1972, in Programme de droit de l'environnement : Matériel juridique en droit de l'environnement, UNITAR.

2. CIJ, avis consultative du 8 juillet 1996 sur la licéité de la menace ou de l'emploi d'armes nucléaires.

G/ Sites internet :

1. http://fr.wikipedia.org/wiki/Environnement, consulté le 14 mai 2007.

2. www.mapaq.gouv.qc.ca/Fr/Productions/Agroenvironnement/mesuresappui/ecoconditionnalite.htm, consulté le 14 mai 2007.

3. http://ec.europa.eu/agriculture/capreform/infosheets/crocom_fr.pdh, consulté le 14 mai 2007.

4. http://www.polmar.com/pollution/milieumarin.htm, consulté le 27 mars 2006.

5. www.environnement-annuaire.net/air-pollution-atmospherique/livres-effet-serre.php, consulté le 30 janvier 2007.

6. www.francvert.org/pages/23dossierchangementsclimatiquesetlecon.asp, consulté le 30 janvier 2007.

7. http://fr.wikipedia.org/wiki/D%A9sertification, consulté le 2 août 2007.

8. http://digitalcongo.net/article/39154, consulté le 23 février 2007.

9. http://www.monde-diplomatique.fr/2000/12/ROGNON/14546 , consulté le 2 aout 2007.

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"I don't believe we shall ever have a good money again before we take the thing out of the hand of governments. We can't take it violently, out of the hands of governments, all we can do is by some sly roundabout way introduce something that they can't stop ..."   Friedrich Hayek (1899-1992) en 1984