Exposé étude d'impact des projets routiers sur l'environnement

Introduction

Le progrès technologique n'est pas une fin en soi quand la qualité de vie du citoyen est menacée, il est certain que les effets des activités humaines sur les principales composantes du milieu naturel conduisent fréquemment à la rupture d'équilibre. La multitude des actions nocives de la société humaine sur les divers écosystèmes a atteint à notre siècle une ampleur inquiétante qui nous dicte une nécessité impérative de repenser l'interaction homme - nature.

La prise de conscience dans les années 1970 de l'urgente nécessité de Protection de la nature s'est concrétisé dans la plupart des pays par des Lois obligeant à réduire les nuisances et pollutions, et à atténuer les impacts des grands projets (ou de projets dépassant un certain coût). Pour ce faire, des « Étude d'impacts environnementaux » (EIE) sont devenues obligatoires préalablement à la réalisation d'aménagements ou d'ouvrages qui, par l'importance de leurs dimensions ou leurs incidences sur le milieu naturel, pourraient porter atteinte à ce dernier. Ces études d'impact visent à apprécier les conséquences des projets pour en limiter les impacts négatifs.

La prise en charge d'un volet de cette préoccupation est la prévention des nuisances sur l'environnement que peut avoir le réseau routier. En effet, un projet routier est susceptible de porter atteinte à l'environnement, pendant la phase de réalisation ainsi que pendant l'exploitation de la route. Des mesures de précaution sont déjà prises dans la majorité des pays. Cette préoccupation environnementale s'est traduite par la mise en place d'un dispositif réglementaire relatif aux études d'impact sur l'environnement qui s'est avérée une exigence fondamentale voire indispensable dans la lutte contre toute forme de pollution, afin de protéger et de sauvegarder l'environnement humain et naturel.

I Généralités

I.1. Définition d'une étude d'impact

L'étude d'impact permet d'apprécier les effets naturel et humain. Elle s'inscrit dans l'enquête publique du projet. Sa réalisation et son contenu sont imposés par le code de l'environnement.

L'étude d'impact comprend notamment :

· une analyse de l'état initial du site et de son environnement,

· une analyse des effets directs et indirects du projet sur l'environnement,

· les mesures envisagées pour supprimer, réduire, et, si possible, compenser les conséquences

dommageables.

Les EIE étudient et comparent les impacts écologiques (et donc faunistiques, floristiques, fongiques, éco paysagers..), acoustiques, paysagers, théoriquement du stade du chantier au stade de la déconstruction. Ces études doivent comparer et évaluer les avantages et inconvénients d'une solution retenue et d'alternatives ayant fait l'objet d'une évaluation affinée. Elles proposent des mesures conservatoires et/ou compensatoires pour atténuer les effets du projet, avec ou sans enquêtes publiques. Ces mesures sont cependant rarement suffisantes, par exemple pour réparer les effets de coupure écologique des routes, voies ferrées, canaux.

I.2. objectifs et utilités d'une étude d'impact sur l'environnement

L'objet d'une étude d'impact sur l'environnement est d'identifier, d'évaluer et de mesurer les effets directs et indirects à court, moyen et long terme d'un projet et de proposer les mesures adéquates pour limiter les effets négatifs du projet.

Elle a pour objectifs :

· assurer l'intégration des contraintes et des opportunités inhérentes au milieu dans la démarche de conception de la nouvelle infrastructure;

· Identifier et évaluer l'importance des impacts appréhendés du projet sur le milieu physique, biologique et humain, ainsi que sur le climat sonore et le paysage;

· Proposer des mesures visant à atténuer les impacts identifiés afin d'optimiser l'intégration du projet dans le milieu récepteur.

· Les mesures envisagées pour réduire, compenser les conséquences dommageables du projet.

II. Impact des routes sur l'environnement

La particularité de la route est son caractère linéaire et son impact sur des milieux de natures totalement différentes. On peut les inventorier avec un minimum de bon sens. Le domaine foncier pris au sens large est le premier impacté. La route interagit avec les zones urbaines, qu'elle la traverse, où qu'elle la desserve.

Elle impacte l'environnement, au sens étymologique, donc des écosystèmes définis par leurs composants : eau, air, faune, flore, sol et sous-sol. Les exigences sociales ont peu à peu forger des outils législatifs et réglementaires qui encadrent ces domaines. La route touche aussi les zones urbaines.
Une nouvelle infrastructure modifiera le développement urbain, mais aussi le développement économique d'un territoire.
Il y a lieu tout d'abord de définir la zone d'étude pertinente pour le projet routier imaginé. Le périmètre de cette zone sera à adapter aux problématiques étudiées. Un recensement des contraintes sur le périmètre en question est alors fait. Il permet d'identifier des couloirs privilégiés en fonction des objectifs du projet attendu au regard de l'ensemble des contraintes. (FigIi.1).

II.1 Identification des impacts

L'identification des impacts d'un projet routier est basée sur l'analyse des relations conflictuelles possibles entre le milieu traversé et l'infrastructure à implanter. Cette analyse permet de mettre en relation les sources d'impact associées aux phases de pré- construction, de construction et d'exploitation de la nouvelle infrastructure et les différentes composantes du milieu susceptibles d'être affectées. Pour la réalisation de cette tâche, on distingue deux niveaux de conséquences environnementales :

· Les impacts primaires résultant directement de la réalisation et du fonctionnement des ouvrages et affectant physiquement le patrimoine naturel et humain formant l'environnement des zones concernées;

· Les impacts secondaires résultant des impacts primaires. Ils se manifestent sur le milieu naturel par la réduction du capital environnemental par destruction, prélèvement ou dégradation des 5 ressources principales : sol, eau, air, flore, faune. Sur le plan humain, ces impacts sont ceux qui affecteront les conditions d'existence des populations sur 3 niveaux : activité économiques, activités socio- culturelles et qualité de vie.

Fig.II.1 les pressions de la route sur l'environnement tout au long de sa vie.