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Les opportunités du mécanisme pour un développement propre

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par ABDOU KHADIR DIOP
Université Jean Moulin Lyon 3 - Diplôme Universitaire de 3ème Cycle 2010
  

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A mes parents, longue vie a vous deux.

1

Institut pour l'étude de la Francophonie et de la Mondialisation, Diplôme Universitaire
« Francophonie, Nouvelle Economie, Développement Durable» 2010

Je remercie tous ceux qui m'ont aidé de

près ou de loin dans la réalisation de

ce travail.

2

Institut pour l'étude de la Francophonie et de la Mondialisation, Diplôme Universitaire
« Francophonie, Nouvelle Economie, Développement Durable» 2010

ABREVIATIONS

AEN : agence pour l'énergie nucléaire

AND : autorité nationale désignée

CCNUCC : convention cadre des nations unies sur le changement climatique

CDCF : fonds carbone de développement communautaire

CE : conseil exécutif du MDP

CERs : réduction d'émissions certifiées

CET : centre d'enfouissement technique

CFA : assistance au financement du carbone

CH4 : méthane

CO2 : gaz carbonique

COP : conférence des parties DD : développement durable EDE : échange des droits d'émissions

EOD : entité opérationnelle désignée

FBC : fonds Bio Carbone

FEM : fonds mondial pour l'environnement

GES : gaz à effet de serre

GIEC : groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution climatique

GNC : gaz naturel comprimé GPL : gaz de pétrole liquéfié HFC : hydrofluorocarbures ICS : industries chimiques du Sénégal

3

Institut pour l'étude de la Francophonie et de la Mondialisation, Diplôme Universitaire
« Francophonie, Nouvelle Economie, Développement Durable» 2010

IEPF : Institut de l'énergie et de l'environnement de la francophonie IFP : initiative Francophone de partenariat

MDP : mécanisme pour un développement propre

MOC : mise en oeuvre conjointe

MOUs : mémorandums d'ententes directes

N2O : protoxyde d'azote

OMM : organisation météorologique mondiale

ONG : organisation non gouvernementale PCF : fonds prototype carbone

PDD : document descriptif du projet PED : pays en voie de développement

PFC : hydrocarbures per fluorés PK : protocole de Kyoto

PNUD : programme des nations unies pour le développement PNUE : programme des nations unies pour l'environnement SENELEC : société national d'électricité

SF6 : hexafluorure de soufre

SONACOS : société nationale des oléagineuses du Sénégal

UREC : unités de réduction d'émissions certifiées

4

Institut pour l'étude de la Francophonie et de la Mondialisation, Diplôme Universitaire
« Francophonie, Nouvelle Economie, Développement Durable» 2010

SOMMAIRE

Introduction

PREMIERE PARTIE

LE MECANISME POUR UN DEVELOPPEMENT PROPRE :

UN CONCEPT NOUVEAU

CHAPITRE I : Le Fondement du Mécanisme pour un Développement propre
SECTION 1 : L'objet de ce Mécanisme du protocole de Kyoto

Paragraphe I 1 7114UuFIRQUeA éP iAAIRnA UI G( 6 UeAW A UHITS WI 11I Paragraphe II : la mise à niveau des PED

SECTION 2 : les secteurs concernés par le mécanisme

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