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Réflexions autour du projet de vie en EHPAD (Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes )

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par Catherine Nedelec Lissillour
Institut de formation des cadres de santé Montsouris (IFCS) / Créteil - cadre de santé/ master 1 management et santé 2010
  

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Bibliographie

Ouvrages

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Mémoires

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Thèses

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Documents en ligne

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Code de l'action sociale et des familles

Loi du 07 août 1851 sur les hôpitaux et les hospices

Loi du 14 juillet 1905 sur l'assistance aux vieillards, infirmes et incurables Loi du 30 juin 1956 portant institution d'un fonds national de solidarité

Loi du 31 décembre 1970 portant réforme hospitalière

Loi du 31 juillet 1991 portant réforme hospitalière

Loi du 24 janvier 1997 tendant à mieux répondre aux besoins des personnes âgées par l'institution d'une prestation spécifique dépendance, dans l'attente du vote de la loi instituant une prestation d'autonomie pour les personnes âgées dépendantes

Loi du 02 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale

Loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé

Loi n°2003-289 du 31 mars 2003 portant modification de la loi n° 2001-647 du 20 juillet 2001 relative à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie.

Loi du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées modifiée par la loi du 16 avril 2008 Loi du 09 août 2004 relative à la politique de santé publique

Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie

Loi du 11 février 2005 sur l'égalité des droits et chances et participation et citoyenneté de personnes handicapées,

Loi Hôpital Patient santé Territoires du 21 juillet 2009

Décret du 26 avril 1999 relatif à la gestion budgétaire et comptable des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

Décret du 26 avril 1999 relatif aux modalités de tarification et de financement

des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

Décret du 4 mai 2001 modifiant les décrets du 26 avril 1999 relatifs aux modalités de tarification et de financement des établissements hébergeant des personnes âgées dépendantes

Décret du 12 mars 2007 sur la création d'un comité national de vigilance et de

lutte contre la maltraitance des personnes âgées et adultes handicapés, Décret n° 2007-547 du 11/04/2007 relatif au temps d'exercice du médecin

coordonnateur

Décret du 15 mai 2007 fixant le contenu du cahier des charges pour l'évaluation des activités et de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et médicosociaux

Décret n° 2008-806 du 20 août 2008 modifiant le décret n° 95-926 du 18 août 1995 portant création d'un diplôme de cadre de santé

Arrêté du 08/09/2003 relatif à la charte des droits et libertés de la personne accueillie

Arrêté du 30 mai 2008 fixant la liste des dispositifs médicaux à réintégrer dans les forfaits soins en EHPAD

Arrêté du 26/04/1999 fixant le cahier des charges de la convention pluriannuelle prévue à l'article 5-1 de la loi du 30 juin 1975

Circulaire du 5 décembre 1958 relative à l'humanisation des hôpitaux

Circulaire n 82-13 du 7 avril 1982 relative à la politique sociale et médico-

sociale pour les retraités et personnes âgées (circulaire Franchesci) Circulaire du 30 avril 2002, qui incite les établissements à élaborer des protoco-

les de signalement dans le cadre de leurs obligations en matière de signa-

lement des actes de maltraitance,

Circulaire du 22 mars 2007 relative au développement de la bientraitance et au renforcement de la politique de lutte contre la maltraitance.

Charte des droits fondamentaux, par l'union Européenne (2000)

Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de dépendance ou de handicap (2007)

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"Aux âmes bien nées, la valeur n'attend point le nombre des années"   Corneille