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Assistance comptable du cabinet "l'Expertconseil SARL aux PME": évaluation et propositions d'amélioration

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par AHOUNOU Farid & NOUTAàS Olivia
Institut supérieur de management Adona௠Cotonou Bénin - licence en audit et contrôle de gestion 2010
  

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Paragraphe 2 : L'analyse des procédures internes de traitement des informations transmises au cabinet.

contiennent la conception et le fonctionnement des procédures.

1) La description des procédures internes de traitement

La conception des procédures de traitement des informations transmises à

L'EC s'est faite sur la base de documents que sont :

inet doit disposer sur chaque client. Ces dossiers se résument en :

- Dossier comptable organisé par cycles;

- dossier fiscal comportant les déclarations de TVA la Taxe

DADS et autres déclarations;

- dossier juridique avec les PV des Conseils des Assemblées et les autres documents juridiques;

- dossier de gestion avec les budgets, la comptabilité de gestion le

tableau de bord;

- le Guide d'application des normes générales qui est un recueil des normes à appliquer pour le suivi des différentes missions
concourants à l'établissement des comptes notamment en ce qui nous concerne la mission d'aide à l'établissement des comptes annuels. Il stipule que la mission d'opinion portant sur la Présentation des comptes annuels est souvent complétée d'une mission de tenue de comptabilité ainsi que d'une mission de

dossier com

Ces documents ont été élaborés par le Conseil Supérieur de l'Ordre des Experts Eomptables et adoptés par L'ExpertConseil Sarl.

- Puis, le projet de communication du 27ème congrès de l'Association Francophone Eomptable(AFE). Ee dernier document a été adapté par L'ExpertConseil Sarl

Ee projet de communication porte sur les « Apports et principes d'un

d'expertise comptable de petite taille ». Ee document énonce les outils de

management à mettre en place. Ees outils sont organisés autour de trois grandes

notions de management de management que sont : la fixation des objectifs, la

explicite le rôle de chaque membre de l'équipe de production. Ainsi, nous avons :

- le niveau secrétariat, dont la fonction est l'accueil de la clientèle le tri des documents entrants ainsi que la préparation des documents sortants ;
- le niveau d'aide comptable dont la fonction est l'assistance des

- le niveau de collaborateur dont la fonction est la révision et l'établissement des comptes annuels ainsi que le renseignement de la clientèle sur des problèmes simples;

l'accompagnement du collaborateur dans la résolution de problèmes plus complexes, ainsi que l'accueil d'une partie de la clientèle pour la remise des bilans;

- et enfin l'expert-comptable signataire final après contrôle selon son

appréciation.

Les procédures existent donc ; mais qu'en est-il de la réalité du fonctionnement ?

2) L'analyse des forces et faiblesses

Nous vérifierons ici sur la base des cinq cas énumérés dans la problématique si le traitement des informations reçues par le cabinet respecte les
assertions de Didier LEELERE.

Variables

Constats

Oui

Non

Forces

Faiblesses

Risques

Exhaustivité

Cas1 :

Dissimulation d'un lot important de stocks existant en magasin et non pré- enregistré en comptabilité et

dissim ula d'affaire réel

Cas2 : dissimulation d11la quantté de ling1e facturée et donc du chiffre d'affaire

 

X

 

La tentative de fraude fiscale de la part des dirigeants des PME

Tentative de minoration de l'impôt par lesPME

Redressement fiscaux assortis d'amades et pénalités très élevées

pour manoeuvresfrauduleuses

conformément à l'article 1096 ter du CGI

Réalité

Cas 3 :Les pièces justificatives ont été transm ses au cEabinet pour enregistrement

x

 

Les imputations comptables

effec1

sur la base de pièces justifiants les opérations Toutes les imputations comptables correspondent effectivement à une pièce comptable qui existe

provenant de la PME

0

 
 

Exactitude

Cas 1 et 2 :le fisc a décelé une discordance importante entre la quantité déclarée et celle constatée

Cas 5 : dissimulation de la marge brute

 

X

F

Tentative de fraude fiscale

Tentative de minoration du bénéfice

Manque de

contrôle effectué par le cabinet

Absence de fiabilité des états financiers produits par le cabinet. Redressement fiscaux lourds impactant sur la performance de la

société.

F

Pertinence

Cas 3 :

enregistrement d'un investissement sans lien avec l'activité par la contrepartie du compte courant

associé

Cas 4 :

enregistrement des recettes journalières encaissé par le DG au compte courant

associé.

Cas 5 : calcul erroné du BIC et non-respect des dispositions de l'article 47.1.4

 

X

 

La non maitrise de toutes les procédures de traitement des pièces

comptables

Production des états financiers erronés. Risque de

redressements fiscaux pour les clients. Réduction du portefeuille client

 

Des diverses réponses recueillies du questionnaire d'entretien représenté en annexe 2 avec les différents acteurs du cabinet nous avons pu faire le constat suivant :

- Au niveau secrétariat, l'accueil de personnes extérieures au cabinet est bien effectué par la secrétaire mais le traitement des pièces ne suit pas le fonctionnement normal. les documents envoyés ne passent pas toujours par le secrétariat. les pièces reçues quant à elles même si elles sont reçues par la secrétaire ne font pas l'objet d'un traitement proprement dit avant d'être transmises;

- Les aides comptables sont ici les assistants. Ayant commencé peu avant la fin de notre stage ; nous n'avons donc pas eu le temps de les voir réellement travailler. cependant, nous avons pu remarquer qu'ils

le terrain et pour la supervision des travaux effectués par les stagiaires;

- Les collaborateurs sont désignés au cabinet par le terme de responsable métier. il en existe 3 et ils sont chacun responsable d'un portefeuille client. Chaque client est détenteur d'un ou plusieurs classeurs subdivisé(s)

juridique;

- le superviseur ne supervise pas toujours tous les dossiers de ses

collaborateurs ; lui-même étant en charge d'un certain nombre de dossiers, il n'arrive pas toujours à contrôler le travail des responsables métiers avant que les problèmes ne surviennent;

- l'Expert-comptable signataire suit pour la plupart les dossiers au cours de

l'établissement des comptes annuels et les signent pour le dépôt.

Considérant les résultats issus du tableau présenté ci dessus et les analyses

issus du questionnaire d'entretien, les informations traitées par le cabinet

L'ExpertConseil ne remplissent pas les conditions de la fiabilité des enregistrements comptables. L'hypothèse selon laquelle la récurrence des redressements fiscaux est due à la défaillance des procédures internes de
traitement de l'information transmise au cabinet est également vérifiée.

Au vue de ces analyses nous pouvons dire que les fautes incombent aussi

bien aux PME qu'au cabinet. Dès lors des mesures correctives doivent être prises.

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"Je voudrais vivre pour étudier, non pas étudier pour vivre"   Francis Bacon