Comparaison de système comptable congolais et OHADA

IV.2.4. Plan comptable.

IV.2.4.1. Présentation de Plan Comptable Général Congolais et du plan comptable OHADA.

a) Plan comptable Général Congolais VERHULST (1996 : 206 - 207).

Classe 1. FONDS PROPRES DL et MT

10. Capital

11. Réserves

12. Report à nouveau

13. Résultat à conserver

14. Plus value et provision réglementée au capitaux permanents

15. Subvention d'équipement

16. Emprunt et dettes à LT

17. Emprunt et dettes à MT

18. Provision pour charges et pertes

19. Comptes des liaisons

Classe 2. VALEURES IMMOBILISEES

20. Valeurs incorporelles immobilisées

21. Terrain

22. Autres immobilisations corporelles

23. Immobilisations corporelles en cours

24. Avance et acompte

25. Titres valeurs engagées à plus d'un an

26. Prêts et créances à LT

27. Prêts et créances à MT

28. Provision pour amortissement et dépréciation de la classe 2

29. Compte d'attente classe 2

Classe 3. VALEURES D'EXPLOITATIONS

30. Marchandises

31. Matières et fournitures

32. Emballages commerciaux

33. Produits semi oeuvrés

34. Produits finis

35. Produits et travaux en cours

36. Stocks à l'extérieur

37. Frais accessoire d'achat

38. Provision pour amortissement et dépréciation de la classe 3

39. Achat

Classe 4. VALEURES REALISABLES

40. Fournisseur

41. client

42. Personnel

43. Etat

44. Propriété et Associé

45. Société apparenté

46. Débiteurs et Créditeurs divers

47. Régularisation Active et Passive

48. Provision pour amortissement et dépréciation de la classe 4

49. Provision

Classe 5. VALEURES DISPONIBLES

50. Emprunts à moins d'un an

51. Prêt à moins d'un an

52. Titre à CT

53. Effets et warrant à payer

54. Effets et warrant à recevoir

55. Chèque et coupons encaissé

56. Banque

57. Caisse

58. Provision pour amortissement et dépréciation classe 5

59. Mouvement de fonds et virement internes

Classe 6. CHARGES ET PERTES DIVERSES

60. Stocks vendus

61. Matières et fournitures consommés

62. Transport consommés

63. Autres services consommés

64. Charges et pertes divers

65. Charges de personnel

66. Impôt et taxe

67. Intérêt payé

68. Dotations aux amortissements

69. Produits et services reçus à d'autres Etablissements

Classe 7. PRODUITS ET PROFITS DIVERS

70. Ventes marchandises

71. Production vendu

72. Production stockée

73. Travaux fait par l'entreprise elle-même

74. Produits et profits divers

76. Subvention d'exploitation

77. Intérêt reçus

78. Reprise sur provision et dépréciation

79. Produits et services cédés à d'autres Etablissements

Classe 8. COMPTES DE GESTIONS

80. Marge brute

81. Valeur Ajoutée

82. Résultat brut d'exploitation

83. Résultat net d'exploitation

84. Résultat sur cession d'immobilisation

85. Résultat net avant contribution

86. Contribution sur revenu professionnel

87. Résultat net de la période

Classe 9 : COMPTES ANALYTIQUES D'EXPLOITATIONS

Les comptes de la classe 9 sont réservés à l'élaboration de la comptabilité analytique.

Classe 0 : COMPTES SPECIAUX.

Les comptes spéciaux sont des comptes qui enregistrent des opérations particulières dans leur nature et ne figurant pas dans les classes 1 à 9.

b) Plan comptable OHADA ( www.africa.africa- web.org)

Classe 1. COMPTES DES RESSOURCES DURABLES

10. Capital

11. Réserves

12. Report à nouveau

13. Résultat net de l'exercice

14. Subvention d'investissement

15. Provision réglementées et fonds assimilés

16. Emprunt et dettes assimilés

17. Dettes de crédit bail et contrat assimilés

18. Dettes liées à des participations et compte de liaisons des Etablissements ...

19. Provisions financières pour risques et charges

Classe 2. VALEURES D'ACTIF IMMOBILISEES

20. Charges immobilisées

21. Immobilisées incorporelles

22. Terrains

23. Bâtiments installation technique et agencements

24. Matériels

25. Avances et acomptes versés sur immobilisée

26. Titres de participations

27. Autres immobilisation financières

28. Amortissement

29. Provision pour dépréciation

Classe 3. COMPTE DES STOCKS

31. Marchandises

32. Matières et fournitures

33. Autres approvisionnements

34. Produits en cours

35. Services en cours

36. Produits finis

37. Produits intermédiaires et résiduels

38. Stocks en cours de route

39. Dépréciation des stocks

Classe 4. COMPTES DE TIERS

40. Fournisseur et comptes rattachés

41. clients et comptes rattachés

42. Personnel

43. Organisme sociaux

44. Etat et collectivités publiques

45. Organismes internationaux

46. Associés -groupe

47. Débiteurs et créditeurs divers

48. Créances et dettes hors activités ordinaires

49. Dépréciations et risques provisionnés.

Classe 5. COMPTES DE TRESORERIE

50. Titres de placement

51. Valeur à encaisser

52. Banques

53. Etablissements financiers et assimilés

54. Instruments de trésorerie

56. Banques, crédits de trésorerie et d'escompte

57. Caisse

58. Régies d'avances, accréditifs et virements internes

59. Dépréciations et risques provisionnés

Classe 6. COMPTES DE CHARGES DES ACTIVITES ORDINAIRES

60. Achats et variations de stocks

61. Transports

62. Services extérieurs A

63. Services extérieurs B

64. Impôt et Taxes

65. Autres charges

66. Charges de personnel

67. Frais financiers et charges assimilées

68. Dotations aux amortissements

69. Dotations aux provisions

Classe 7. COMPTES DE PRODUITS DES ACTIVITES ORDINAIRES

70. Ventes

71. Subventions d'exploitation

72. Production immobilisée

73. Variations de stocks de biens et de services produits

75. Autres produits

77. Revenus financiers et assimilés

78. Transferts de charges

79. Reprise de provisions

Classe 8. COMPTES DES AUTRES CHARGES ET DES AUTRES PRODUITS

81. Valeurs comptables des cessions d'immobilisations

82. Produits des cessions d'immobilisations

83. Charges hors activités ordinaires

84. Produits hors activités ordinaires

85. Dotations hors activités ordinaires

86. Reprises hors activités ordinaires

87. Participation des travailleurs

88 Subvention d'équilibre

89. Impôts sur le résultat

Classe 9. COMPTES DES ENGAGEMENTS HORS BILAN ET COMPTES DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION.

90. Engagements obtenus et accordés

91. Contreparties des engagements

92. Comptes réfléchies

93. Comptes de reclassements

94. Comptes de coûts

95. Comptes de stocks

96. Comptes d'écarts sur coûts préétablis

97. Comptes de différences de traitement comptable

98. Comptes de résultat

99. Comptes de liaisons internes.

Concernant ce point, il est nécessaire de dégager les divergences entre les systèmes comptables que sur le cadre des comptes ; toutefois sans être trop prolifiques dans les explications.

En effet, le cadre des comptes du SYSCOHADA comporte d'importantes nouveautés par rapport au PCGC.

Il s'agit de :

- la réduction du nombre de classes des comptes (de 10 à 9) et l'adoption d'un plan comptable normalisé codifié à 4 chiffres au lieu de 2 comme c'est le cas au PCGC.

- Signalons que le PCGC utilise les comptes principaux à deux chiffres, quand il atteint le troisième devient le compte de division. Le SYSCOHADA aussi utilise les comptes à deux chiffres, le troisième devient le sous compte et le quatrième compte de division.

- L'analyse des opérations en SYSCOHADA est plus poussée, le nombre des comptes dont le respect de codification (numéro et intitulé) est obligatoire étant plus important en SYSCOHADA.

- Les comptes sont plus analytiques et fournissent des renseignements beaucoup plus détaillés.

- Les comptes en SYSCOHADA sont plus détaillés par rapport à celui de PCGC.

- L'exigibilité des comptes de la classe 1 n'est plus prise en compte comme en PCGC.

- En SYSCOHADA, les charges et les produits ne sont pas classifiés par nature comme il est le cas dans le PCGC, mais plutôt selon qu'il s'agit des charges et des produits liés à l'activité ordinaire ou extraordinaire de l'entreprise.

- Les comptes des engagements hors bilan du PCGC (classe 0) sont en SYSCOHADA reversés dans la classe 9 qui contient également les comptes de la comptabilité Analytique de Gestion.

- En SYSCOHADA, le regroupement des comptes est fait en fonction des catégories économiques d'opérations. D'où l'introduction du concept « comptes rattachés ». Le compte 40 « fournisseur et comptes rattachés » par exemple est destiné à savoir toutes les opérations en rapport avec les fournisseurs indépendamment de leurs natures : factures des fournisseurs, effets à payer, facture non parvenue, intérêts courus et intérêts dus, charges à payer.

- Le concept « comptes rattachés » signifie que toutes les opérations se rapportent à un même opérateur économique (client, fournisseur etc...) seront regroupés dans un compte unique de client ou du fournisseur.

Il faudra noter toutefois que plusieurs comptes du PCGC ont en SYSCOHADA gardé le même numéro et presque le même intitulé, mais le contenu et le fonctionnement sont différents.

Ces comptes sont les suivants :

.10 capital

.11 Réserves

.12 reports à nouveau

.13 résultat net

.16 emprunt

.42 personnel

.56 banque

.57 caisse

.70 ventes

Le compte banque est scindé à deux en SYSCOHADA 52 et 56. Le compte 52 représente les avoirs de l'opération économique de l'entreprise et se place à l'actif du bilan et le compte 56 représente les engagements de l'entreprise vis-à-vis de l'institution bancaire ; il se place au passif du bilan.

Les contenus de plusieurs comptes du PCGC ont été éclatés en SYSCOHADA en deux ou plusieurs comptes avec changement des intitulés et des contenus. Nous pouvons citer, par exemple les comptes :

68 Dotations aux amortissements et aux provisions qui en SYSCOHADA, est éclaté en deux compte principaux : compte 68 qui enregistre aussi les dotations aux amortissements à caractère financier (charges à étaler ou à répartir) et compte 69 « Dotations aux provisions » qui n'enregistre que les provisions à long et moyen termes. Les provisions sur les risques et charges d'exploitations à court terme constituent des « charges provisionnées » saisies dans le compte 659 « charges provisionnées d'exploitations ».

Plusieurs numéros des comptes du PCGC ont été purement et simplement supprimés en syscohada et les contenus reversés dans d'autres comptes. Il s'agit des numéros des comptes inexistants en SYSCOHADA.

Nous citons :

. Le compte 30 basculé en syscohada dans 31 «  marchandises »

. Le compte 35 basculé dans 51 « valeurs à encaisser »

. Le compte 76 reversé dans le compte 71 « subvention d'exploitation »

. Le compte 80 reversé dans le compte 132. « Marge brute ».