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Rapport de stage effectué à  la BMCE Bank (Banque marocaine du commerce extérieur )

( Télécharger le fichier original )
par Thierry Landry TOFEU NGANDJE
ESSEM Tours - HECI  - Master 2 2009
  
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RAPPORT DE STAGE

Professionnel

Réalisé par :

Tofeu Ngandjé Thierry Landry

 

bstrat

« Le monde devient petit quand on voit grand »

Ce rapport détaillé retrace ma tournée à travers les différents services, départements et pôles du groupe

BMCE BANK. Il a été réalisé essentiellement par les interviews directes avec les principaux collaborateurs en poste. Du centre d'Affaires Mohamed V au siège, l'ambition de vouloir raconter mon expérience et surtout de me rappeler chronologiquement de mon parcourt, m'a contraint à tenir un journal détaillé de toutes mes observations, interviews, t&ches, projets...

De ces journaux découlent ce bilan synthétique, comme quoi le monde devient petit quand on voit grand.

SOMMAIRE...

Introduction

Tournée Centre d'affaires Mohamed V Département Maroc : Service caisse Encaissement des valeurs Compensation

Prélèvements

Virements

Gestion de portefeuille Département Etranger Domiciliation des titres (Import)

Le change commercial Le change financier Le service Export

Service Remise documentaire

Service Crédit documentaire Service Caution et aval Service Epuration

Département Chargés d'Affaires

Les secteurs

Le binôme

Opérations traitées : un département au coeur de l'activité du centre d'affaire L'analyse préalable des dossiers de crédit

Cas pratique réalisé dans ce département

Département Juridique

Tournée Siège BMCE Bank

Pôle Risques Groupe

D.A.G.C (Direction analyse et gestion de crédits)

Département crédit d'investissement

Département crédit de fonctionnement

· Part/Pro

· Entreprises

Département suivi des engagements D.R.G (Direction risques groupe) Département risques crédit

Département risques marché

Département risques opérationnels Etudes réalisées au niveau du pôle

Conclusion

Introduction

Les pays émergeants l'ont bien compris : le secteur bancaire est un véritable support d'un

système économique dynamique. En Afrique particulièrement les banques ont un rôle majeur à jouer dans le développement économique et la lutte contre la pauvreté, tout simplement par son mécanisme d'intermédiation. Elles drainent l'épargne des agents à capacité de financement (ménages, entreprises) et octroient des crédits aux agents à déficit de financement (entreprises, Etat et administrations). On pourrait ainsi résumer l'activité de la banque à Emprunter (à un taux débiteur) et Prêter (à un taux créditeur). Le crédit donc, serait le coeur de l'activité de la banque. Le solde d'Intérêts (débiteurs et créditeurs) dégagé par ce crédit, générerait la principale ressource de la banque ; le PNB (produit Net Bancaire) étant constitué en grande partie de ces intérêts, auxquels s'ajoutent des commissions et des frais liés aux services bancaires.

Au 21ème siècle, les banques ont étendu leurs activités au-delà des traditionnelles fonctions bancaires de base. Aujourd'hui dans tous les pays occidentaux les banques ce sont diversifiées institutions financières oil les traditionnels services bancaires en gros et en détail restent des divisions importantes, mais une large gamme de services financiers est également offerte. Par exemple, les banques internationales, même en formes restreintes, offrent presque tous les autres services financiers, de services bancaires de base à l'assurance.

La plupart des banques sont également actives en hors bilan (AHB) dans le but d'accroître leur rentabilité. Les instruments d'AHB génèrent des revenus et sont donc typiques des produits financiers, et n'apparaissent pas comme un actif ou un passif sur le bilan traditionnel d'une banque.

En outre, au cours de ces vingt dernières années, les banques se sont transformées en véritables institutions financières, offrant une gamme de produits spécialisés, selon les besoins et les types de leur clientèle. On parle aujourd'hui de banque universelle, pour distinguer ce type de banque multi métier, dont les activités consolident, celle de la banque de détail (pour les particuliers et les professionnels), de la banque d'affaires (pour les entreprises), de la banque corporate ou banque de gros (pour les groupe), la banque privée, des opérations des salles de marchés, des opérations de gestions d'actifs, des opérations de banque assurances, des engagements hors bilan...

La BMCE Bank s'inscrit dans cette même philosophie de banque universelle. Le processus de privatisation (1995) a permis d'attirer un consortium dont la composition et la qualité furent alors inégalées, mené par la Royale Marocaine d'Assurances et associant de grands noms de la finance internationale - Union Bancaire Privée, Citibank, Morgan Grenfell plc, Pictet & Cie, Soros Quantum Fund, - à des fleurons de l'économie et de la finance marocaines. Aujourd'hui, BMCE Bank représente une institution phare dans le paysage bancaire marocain, une Banque de capitaux majoritairement marocains, disposant d'un actionnariat de qualité et de prestige, une Banque conjuguant son action avec celle d'un groupe privé national - Finance.com -, qui, à travers ses différentes composantes, continue d'investir, de créer des richesses et des emplois.

Tournée Centre d'Affaire Mohamed V

Présentation du Centre d'affaire Mohamed V

Le centre d'affaire Mohamed V est un centre d'affaire de type A. Ancien siège de la BMCE Bank, il garde encore les vestiges de l'ancienne banque, qui font de lui un véritable monument. A l'image de l'ancienne médina, comparativement à la nouvelle. Véritable temple d'affaire par son ancienneté, il a pour réputation d'être le fief de la vielle école de la BMCE Bank, comme le commente certains cadres ; Je me rappelle justement d'une de mes discutions avec le responsable du service export du département étranger, qui me racontait comment à l'époque où certains traitements comptables n'étaient pas informatisés, il le faisait de façon manuelle. Aujourd'hui avec l'avancée des S.I, le métier de banquier est de moins en moins complexe.

Le CAF Mohamed V hérite de son histoire, une structure atypique ; un organigramme particulier, contrairement aux autres centres d'affaires.

Il peut être représenté comme suit :

Directeur du CAF

Le contrôle interne

Dir. Adjoint du CAF

Département
Chargés d'affaires

Département Etranger

Département Juridique

Service portefeuille (caisse)
Maroc

Département Maroc : Service portefeuille

Dans ce département se traite toutes opérations et transactions des entreprises sur le territoire national (paiement, virements, remise de chèques, escomptes...). Il est divisé en plusieurs services :

· Service réception des valeurs :

Le responsable de ce service reçoit toutes les valeurs (chèque et effets) qu'il classe par catégories suivant leur itinéraire : Hors place, surplace, confrère, CIA (inter agence), compte à compte... Il doit s'assurer de la conformité avec le devoir de vigilance, c'est-à-dire veillé à ce que les valeurs soient bien libellées en respectant : La procédure interne, la circulaire de la banque centrale et le code de commerce.

Focus sur la date de valeur :

Les dates de valeur correspondent aux dates à partir desquelles les opérations effectuées sur un compte bancaire sont prises en compte que ce soit au débit ou au crédit d'un compte. Dans la pratique elles servent de base de calcul des intérêts (débiteurs ou créditeurs), d'où leur importance significative.

Les opérations de remise de valeur ou de versement d'espèces sont enregistrées postérieurement ; les opérations de retrait ou de paiement sont enregistrées antérieurement au jour de l'opération. Le décalage entre la date historique et la date effective de réalisation de l'opération est souvent dii au délai d'échange interbancaire des valeurs. Celles-ci doivent transiter par la Chambre de Compensation de Bank Al Maghrib qui est chargée des échanges.

Les dates de valeur les plus couramment pratiquées par les banques sont les suivantes : - retrait et versement d'espèces : date d'opération,

- chèque émis : date d'opération moins deux jours ouvrés,

- remise de chèque sur place : date d'opération plus deux jours ouvrés,

- remise de chèque hors place : date d'opération plus cinq jours ouvrés,

- effets domiciliés : veille de présentation de l'effet,

- virement reçu : date de réception des fonds par la banque plus un jour ouvré.

Quant à la validité des chèques et effets, elle est respectivement de 1 an 20 jours et 1 an 2 mois.

· Le service compensation :

Le responsable de ce service traite les opérations journalières par lesquelles la banque solde ses
créances et dettes réciproques. A cette occasion, notre banque échange avec la banque confrère
des informations concernant les moyens de paiement reçus ou émis. Les compensations

concernent en général les chèques et effets surplace (CIA, confrère, Compte à compte) et certaines valeurs hors-place émises par les clients du centre d'affaire. Une copie scannée est envoyé à PRODEC Maroc qui s'occupe du dispatching à travers le réseau interbancaire.

· Le service prélèvement :

Le prélèvement est un moyen de paiement d'un débiteur, qui demande à son créancier d'émettre des prélèvements et à sa banque de payer ces prélèvements. Exemple : Paiement de facture Lydec, facture téléphone... Le responsable de ce service doit vérifier tout d'abord les conditions de forme des valeurs à l'arrivée (vérifications des mentions obligatoires de l'effet). Il doit par la suite spécifier la catégorie de la valeur après une édition automatique des valeurs. On distingue différents types d'états de valeur à la BMCE Bank :

· Etats des valeurs à provision suffisantes

· Etats des valeurs à forcer

· Etats des valeurs hors délégation

· Etats des effets avalisés (pour l'étranger)

Il existe évidement des motifs de rejets, mais on peut néanmoins forcer tout client à hauteur de 45% de son salaire ; Pour une entreprise, cela dépend de sa capacité d'autofinancement.

· Service virement :

Le virement est une opération comptable par laquelle on débite l'ordonnateur et on crédite le bénéficiaire. Le responsable de ce service gère plusieurs types de virements :

· Les virements de compte à compte : Dans ce cas l'ordonnateur et le bénéficiaire ont chacun des comptes dans la même agence. Ce virement s'effectue le jour J ;

· Les virements à distance : Ici, l'ordonnateur et le bénéficiaire ont des comptes dans la même banque, mais dans des agences différentes ; L'opération se dénoue à J+1 ;

· Virements confrère : Le bénéficiaire à un compte chez un confrère (autre banque) ; dans ce cas l'opération se dénoue à J+2 ;

· Virement online : L'ordonnateur met à disposition un transfert au profit d'une personne physique n'ayant pas de compte bancaire. Dans ce cas exceptionnel, la CNI est obligatoire.

· Virement immédiat : c'est un virement téléphonique entre comptes de la même banque ;

Toutes fois, le responsable doit vérifier les conditions de forme de l'ordre de virement, et s'assurer qu'elles respectent les procédures internes et les conditions prédéfinies par la banque centrale.

Le département Etranger

Le département étranger s'occupe du dénouement de toutes les transactions et opérations commerciales des entreprises installées au Maroc avec leurs partenaires à l'étranger. Ces transactions concernent les opérations d'importation et d'exportation.

Au centre d'Affaires de la BMCE Mohammed V, ce département est divisé en divers services : Dans le domaine Import :

? Le service domiciliation des titres d'importation

Toute opération d'importation est préalablement domiciliée auprès d'une banque. Le titre d'importation ainsi obtenu dépend de la marchandise à importer ; En effet, certains produits sont soumis à des restrictions. Ainsi :

L'Engament d'importation concerne les produits libres à l'importation, et qui ne sont pas soumis à l'autorisation de l'office des changes. Sa validité est de 6 mois, à compter de la date de domiciliation.

La Licence d'importation concerne les produits faisant l'objet de mesures de restrictions prévus par les textes législatifs et règlements régissant du commerce extérieur...

La Déclaration préalable d'importation concerne les marchandises dont la production nationale fait l'objet de mesures de sauvegarde prévues par les textes régissant du commerce extérieur. Sa durée de validité est de trois mois pour le passage en douane des marchandises.

Les taches opérées dans ce service: Le responsable du service vérifie la documentation exigée pour l'opération. Il s'agit de : - 6 exemplaires du titre d'importation dilment rempli par le client ;

- Pièces justificatives du contrat commercial (facture pro forma, contrat ...)

Après vérification de la conformité du titre d'importation par rapport au contrat commercial, le responsable appose sur les exemplaires du dit titre :

Cachet de domiciliation qui comprend la date et le numéro de domiciliation;

Cachet de timbre 50 dhs (pour les engagements dépassant les 2000 dhs.)

Cachet de la date de validité de l'engagement, 6 ou 3 mois (pour les déclarations préalables)

à compter de cette date ;

Au final le responsable enregistre l'opération dans le système « domiciliation des titres d'importation »

V' Le cumul de frais de timbre est logé dans un compte (44392) dédié par la banque ;

V' Un exemplaire du titre d'importation accompagné de la facture pro forma est envoyé au ministère du commerce extérieur à la fin de chaque mois ;

V' 3 exemplaires de l'engagement sont remis au client, les autres sont classés dans le dossier.

La domiciliation effectuée, le client reviendra une fois de plus pour le règlement de l'opération. Le mode et/ou le moyen de règlement utilisé dépend du niveau de confiance entre le client (importateur) et son partenaire (exportateur) d'une part et de la nature de la transaction d'autre part.

Effectivement, il se peut que l'opération porte sur une Importation de service, dans ce cas le mode de règlement utilisé est


· Le service Change financier

Tout d'abord, il n'existe pas de domiciliation de titre concernant les biens immatériels. Par contre, le règlement des opérations d'importation de services à l'étranger sont régis par des circulaires, qui détaillent toutes les opérations autorisées par l'office de change. Toute opération non autorisée est soumise à une demande auprès de cette dernière.

cc Les sorties de devises sont limitées et scrupuleusement surveillée par l'office des changes pour la stabilité économique du pays d'une part, et le contrôle sur des opérations illégales (trafic, fraude...) d'autre part. »

Les circulaires sont regroupées dans l'Instruction n° 01 DU 31/12/09. Ils sont disponibles sur le site Internet de l'Office de Change (O .C).

Tâches opérées dans le service

Toujours la vérification par le responsable du service, des pièces à fournir par l'importateur de services, ou biens immatériels.

Les pièces à fournir dépendent de la nature de l'opération ; Néanmoins, l'ordre de virement est obligatoire. Ainsi pour un transfert de frais de scolarité, les documents suivants sont à fournir par le client :

V' Attestation d'inscription définitive;

V' Photocopie de CIN ou du passeport.

V' Le client doit remplir un ordre de virement (montant maximal 10 000 dhs/mois).

V' Le responsable saisie un ordre d'achat de devises et le transmet au siège, ce dernier comporte :

V' Nature d'opération ;

V' Montant ;

V' Autorisation de l'office des changes ;

V' Nom et numéro de compte du bénéficiaire et sa domiciliation à l'étranger.

IMPORTATEUR

Expédition de marchandises et documents

Ordre de virement Crédit de compte

Virement international

Banque réceptrice

CORRESPONDANT

1

Banque émettrice
BMCE BANK

3

2

EXPORTATEUR

5

4

Par la suite, les opérations sont enregistrées par le responsable du service en n° de circulaire ou d'autorisation ;

Quand l'opération porte sur une marchandise ou un bien matériel, le mode de règlement utilisé dépend du niveau de confiance entre les cocontractants.


· Le service change commercial ou virement international

Les cocontractants se font mutuellement confiance à 100% ; L'importateur (client) procède simplement à un virement pour régler son fournisseur. Il peut opter pour un règlement par anticipation (avant l'arrivée de la marchandise)~ règlement, autorisé par l'office, et plafonné à 200 000DHs ou 40% du montant de la facture (FOB) ; Ou alors à un règlement normal (après l'arrivée de la marchandise)~règlement normal, par le débit de son compte.

i

Tâches opérées dans le service

Le responsable vérifie les documents exigés pour l'opération :

' Facture définitive,

V' Ordre de virement du client,

V' Engagement d'importation Imputé par la douane.

Après vérification, le responsable procéder à un blocage en licence pour éviter le double usage du titre d'importation. Ensuite il

V' Saisit l'ordre de transfert, fait une vérification globale puis détaillée.

V' Et transmet l'ordre au siège (service transferts Emis).

Schématisation de l'opération

Contrat commercial

Avantages et inconvénients

Plusieurs avantages peuvent être énoncés au bénéfice du virement :

V' la sécurité des transferts est assurée grâce à des procédures de contrôle très sophistiquées ; ' le virement est rapide et ne coûte pas cher (entre pays de l'UE, le même prix qu'un virement national) ;

? son utilisation est très facile ;

V' le système fonctionne en continu et assure une bonne traçabilité de l'opération.

En termes d'inconvénients, nous retiendrons que :

V' le virement international ne constitue pas une garantie de paiement ;

V' l'initiative de l'ordre de virement est laissée à l'importateur ;

V' Il ne protège pas l'entreprise contre le risque de change dans le cas d'un virement en devises (au taux spot).

Etant donné sa facilité d'utilisation, le virement est l'instrument de paiement international le plus utilisé.


· Le service remise documentaire

Ce mode de règlement est préalablement fixé par les cocontractants ; Pour se prémunir du risque de solvabilité, ou du non respect des obligations par son client (importateur), l'exportateur fait transiter les documents par la banque. L'importateur ne pourra se procurer de la marchandise qu'après avoir honorer ses obligations.

La banque domiciliataire dans ce cas ne joue qu'un rôle de « boîte postale » ; Elle reçoit les documents via la banque étrangère avec des instructions de paiement (bordereaux d'instructions). Ces instructions sont régies par la brochure 522 de la CCI (Chambre du commerce International révision 1995), à respecter à la lettre. Elle oblige le paiement de la banque étrangère après réception d'un document de transport.

Ce paiement peut être direct (Paiement à vue), ou contre acceptation du client. Ces mentions sont bien évidemment prédéfinies entre les deux parties contractantes (Importateur et Exportateur).

Tâches opérées dans le service

Après réception du bordereau d'instructions de la banque étrangère, le responsable doit

> Vérifier l'existence effective des pièces jointes mentionnées sur ce même bordereau. Généralement :

' Facture définitive (originale)

V' Liste de colisage ou note de poids

V' Certificat d'origine

V' Certificat EUR1 (quand la marchandise provient d'Europe ; l'importateur

bénéficie au moins de 25% de réduction des droits de douanes) ;

V' Documents de transport ; Bill of Lading (BL, ou connaissement) par bateau ;

L.T.A (lettre de transport aérien) par Avion ; L.V.I (Lettre de voiture internationale) par voie routière ; F.B.L (par transbordement).

V' Documents d'assurance...

> Apposer un cachet sur le bordereau de remise, accusant réception des documents ;

> Affecter un numéro d'ordre au dossier d'importation après enregistrement sur le registre spécifique ;

> Informer le client (importateur) de l'arrivée des documents, ainsi que les instructions fixées pour entrer en possession de ces documents.

Ces instructions comme nous l'avons vu ci-dessus conditionnent la remise de documents Contre Paiement (paiement à vue), cash :

Le responsable exige du client, un ordre de virement avant de lui remettre les documents. Puis confectionne un ordre d'achat de devises et l'adresse à la division des transferts émis au siège. Contre Acceptation (paiement différé) :

L'importateur doit accepter la traite (l'effet) émise par l'exportateur via la banque, en y apposant sa signature.

S'il ya eu instruction de faire retourner l'effet accepté, le responsable l'envoi à son correspondant en lui communiquant la date précise d'échéance.

Sinon l'effet accepté est gardé par la banque pour soigner l'encaissement.

Contre Aval

L'effet doit être avalisé par la banque de l'importateur. L'aval est un crédit par signature (il n'existe pas de décaissement effectif, à moins qu'il y a litige). L'aval garanti le paiement de l'exportateur par la banque de l'importateur dans le cas d'un non-paiement de ce dernier.

Banque émettrice
(Présentatrice)

8

4

2

1

IMPORTATEUR

(Tire)

5 6 7

3

9

Banque réceptrice
(Remettante)

EXPORTATEUR

(Donneur d'ordre)

Schématisation de l'opération Remise documentaire

1-

Le crédit documentaire est l'engagement d'une banque de payer un montant défini au fournisseur d'une marchandise ou d'un service, contre la remise, dans un délai déterminé, de documents énumérés qui prouvent que les marchandises ont été expédiées ou que les prestations ou services ont été effectués. L'objet de ces documents est de justifier l'exécution correcte des obligations de l'exportateur. Ces documents seront ensuite transmis par la banque à l'acheteur contre remboursement, pour que ce dernier puisse prendre possession de la marchandise.

Contrat commercial

2- Expédition de marchandise

3- Remise de documents et instructions

4- Expédition des documents et instructions

5- Informations dès réception de la remise et instructions

6- Acceptation ou paiement

7- Remise de documents

8- Acceptation ou paiement

9- Acceptation ou paiement


· Le service crédit documentaire

Contrairement à la remise documentaire oil les cocontractants se font confiance à 50%, le crédit documentaire ou Lettre de crédit, garantie une opération où il n'existe aucune confiance entre les deux parties. Le dénouement de l'opération réside donc entièrement entre les mains de la banque de l'importateur (émettrice) et de son correspondant à l'étranger (Banque domiciliataire) ;

L'opération

C'est une opération plus ou moins complexe, vu que les parties ne se désengagent pas directement entre elles, mais par l'intermédiaire des banques ; En effet le vendeur n'expédie la marchandise qu'après avoir validé le Swift (notification de la lettre de crédit) envoyée par la banque émettrice via son correspondant (banque domiciliataire) ; Cette même validation du Swift conditionne son paiement par la banque domiciliataire. La lettre de crédit est constituée des instructions données par l'importateur (donneur d'ordre) lors de l'ouverture de sa ligne de crédit.

La difficulté réside dans les positions diamétralement opposées de l'acheteur et du vendeur. La situation idéale pour le premier est cc Je reçois la marchandise, je paye », alors que pour le second c'est cc Vous payez, j'envoie la marchandise ». Le crédit documentaire est une technique connue mondialement et existant depuis très longtemps qui permet de satisfaire ces deux exigences !

Focus sur le CREDOC

Ainsi, l'acheteur ne transmet aucuns fonds au vendeur tant qu'il n'a pas reçu les documents pour prendre possession de la marchandise, et le vendeur reçoit le paiement dès qu'il l'a expédiée, pour autant que les obligations documentaires aient été respectées.

La technique du crédit documentaire répond donc à une double exigence :

+ faire bénéficier l'exportateur d'un engagement bancaire émanant de la banque de l'importateur, et distinct du paiement effectif de l'importateur (la banque s'engageant à payer, même si l'importateur éprouve une quelconque difficulté à le faire) ;

+ donner l'assurance à l'importateur que le paiement par sa banque ne sera effectué que si le vendeur peut montrer qu'il a correctement exécuté ses propres obligations contractuelles.

SWIFT

Il existe plusieurs types de virements, dont le virement SWIFT (Society For Worldwide Interbank Financial Telecommunication). Ce système permet des échanges privés de messages télématiques entre banques adhérentes et une rapidité inégalée à condition que la banque qui envoie les fonds et celle qui les reçoit soient membre du réseau SWIFT.

Les acteurs du crédit documentaire

Le donneur d'ordre : il est le plus souvent l'acheteur ou un intermédiaire qui agit pour compte de l'acheteur (exemple : une centrale d'achat ou d'importation). C'est celui qui donne les instructions d'ouverture du crédit documentaire à la banque émettrice.

Le bénéficiaire : le bénéficiaire du crédit documentaire est celui en faveur de qui est ouvert le crédit documentaire. Il s'agit donc du vendeur.

IMPORTATEUR

(Tire)

1

6

11 2 3

7

5

Banque émettrice
(Présentatrice)

4

9

8

Banque réceptrice
(Remettante)

10

EXPORTATEUR

(Donneur d'ordre)

La banque émettrice : c'est la banque qui procède à l'ouverture du crédit documentaire sur base des instructions de son client : le donneur d'ordre. Elle est généralement située dans le pays de l'acheteur (ou a un correspondant) et s'engage directement vis-à-vis du bénéficiaire.

1-

Contrat commercial

2- E.I + ouverture L/C

3- Débit frais d'ouverture

4- Ouverture réelle L/C (Swift)

5- Notification L/C

6- Expédition de la marchandise dans les délais

7- Remise de documents

8- Télétex de paiement

9- Transfert de fond à la banque notificatrice après achat de devises auprès de la B.A.M

10- Remise de documents

11- Remise de documents + débit des frais de réalisation et commissions

Procédures

Au niveau de la BMCE, on distingue 2 types de Credoc :

Credoc à petit risque ou normal, dont la contre valeur en Dirhams est inférieur à 1000 000Dhs Credoc à gros risque donc la contre valeur en Dirhams est supérieure ou égale à 1000 000Dhs. Le responsable doit s'assurer de :

V' La mise à jour du fichier extra comptable du client ;

V' Le titre d'importation est domicilié chez la BMCE ;

V' La demande est faite au nom du titulaire du titre d'import ;

V' Vérifier la demande (date de validité, mode règlement, montant) ;

V' Remplir le dossier du Credoc ;

V' Si la ligne du client ne suffit pas, on procède à un blocage de la provision ; V' Si le dossier est présenté favorable, procéder à la saisie du Credoc ;

V' Vérification élémentaire et globale ;

'1' Transmission au siège.

· Le service des Cautions

La banque peut prêter sa signature pour faire bénéficier à son client le crédit dont il jouit, afin de faciliter ses relations avec son créancier. C'est un engagement par signature, appelé caution ;

Le service des cautions se trouve au sein du département Etranger du centre d`affaires Mohammed V ; Mais il ne traite pas que des opérations liées au commerce international. En effet il existe deux types de cautions :

· Les cautions administratives

Ce sont celles requises par l'administration pour l'exécution des marchés publics ou privés, afin de se prémunir de l'insolvabilité des opérateurs (entreprises publiques ou privées).


· Les cautions en douanes

C'est un instrument de crédit (par signature) que peut bénéficier l'importateur pour dédouaner sa marchandise sans paiement préalable des droits de douanes et taxes. Elles peuvent concerner entre autre :

- Crédits d'enlèvement : Autorise à l'importateur d'enlever sa marchandise, avec des facilités de paiement d'un délai de trois mois. Sans ça, la banque se porte garant à l'égard de l'administration douanière. Evidement l'importateur doit disposer d'une ligne de crédit d'enlèvement auprès de la banque pour bénéficier de se service.

- Les obligations cautionnées :

Cette caution permet à l'importateur de différer le règlement à 60, 90, ou 180 jours des droits et taxes.

- Les admissions temporaires :

Elles s'appliquent aux marchandises importées et destinées à être transformées avant d'être réexportées dans un délai ne dépassant pas 2 ans.

- Lettre de garantie pour absence de connaissement :

Permet à un importateur, en raison du temps souvent long que nécessite la transmission des documents, de retirer ses marchandises en l'absence des documents d'expédition

Enfin, l'aval bancaire

C'est un acte par lequel le donneur d'aval s'engage à honorer la créance de son client. Il peut être apposé sur tout écrit justifiant l'acquittement d'une dette. S'agissant d'une transaction avec l'extérieur, le fournisseur étranger exige que le contrat le liant avec son client soit avalisé par la banque de ce dernier.

Après l'accord, le responsable appose un cachet spécial sur les effets à avaliser mentionnant ce qui suit (tampon) :

V' Confectionner un avis de prélèvement des commissions d'aval (2%o par an) ;

V' Blocage de la provision.

À l'échéance, il faut reprendre ces comptes et restituer la provision au client.

Le département Chargé d'Affaire

C'est un département au coeur de l'exploitation du centre d'affaire. Au centre d'affaire Mohamed V, ce
département est divisé en quatre secteurs, constitués chacun d'un binôme (chargé d'affaire et chargé de compte).

Chaque secteur gère un portefeuille de client spécifique (l'idée étant d'arriver au final à une spécialisation sectorielle par type d'entreprise).

Le département chargé d'affaire peut être considéré comme un service front office, vu qu'il représente le premier point de contact de la banque avec sa clientèle entreprise. Avec le projet cc CAP Clients », le but du CA est de

mettre en place une politique commerciale standard.

De par sa spécificité, les produits qui sont présents au niveau du centre d'affaire ciblent le marché des Entreprises.

Les produits commercialisés au niveau du centre d'affaire sont :

- Produits de la bancassurance

- Comptes et Moyens de Payement. - Services et Packages Entreprises.

- Crédits de fonctionnement : cette gamme constitue la nouveauté spécifique à ce marché. Elle est la plus

consommée par les entreprises et comporte deux types de crédits, par signature et par décaissement :

o Facilité de caisse.

o Avance sur marchandises. o Avance sur droits constatés. o Escompte.

o Cautions.

La mise en place de CAP Client est un nouveau concept de segmentation de centre d'affaire par marché.

L'objectif principal de cette philosophie est :

- La mise en place d'un plan d'action

- Le montage des dossiers de crédits (Crédit d'investissement et de fonctionnement) - Le suivi des comptes clients (ouverture, mise à jour pivot)

- Le suivi des engagements et des risques

En véritable chef d'orchestre des services bancaires, les chargés d'affaires et chargés de comptes, pilotent en quelque sorte tous les besoins de la clientèle entreprise de la banque tout en leur proposant des services et produits adaptés à leur développement.

Toutes fois les missions de ce département peuvent ce résumer à :

+ Développer le portefeuille cc entreprise » de la banque

Les chargés d'affaire opèrent des prospections auprès des nouveaux clients, afin de booster le volume du portefeuille client, véritable générateur du produit net bancaire.

+ Gérer les comptes clients en véritables chefs d'orchestre

La gestion du compte client intègre un arsenal d'instruments, que le chargé de compte manipule tout au long de la symphonie rythmique de l'activité de l'entreprise. Le compte client devient donc comme un accordéon joué par le chargé d'affaire, qui :

Mène la cadence, en déclenchant toutes les opérations sur le compte du client. (Compensations, virement, aval..), même si ces opérations sont pour la plupart traitées dans le département Maroc (caisse) ou dans le département étranger.

Gère les besoins de la clientèle entreprise en termes d'engagements. Et ceux en proposant des lignes de crédit convenables aux besoins des clients, pour faciliter et optimiser leurs montages financiers, et en pilotant le montage des dossiers de crédits, suivant la déontologie de la banque.

Analyse de façon préalable les risques liés au portefeuille, sur la base d'une analyse physique des dossiers de crédits. Nous verrons par la suite que le chargé d'affaire est le premier approbateur de l'acception d'une demande de crédit par le pôle risque du groupe.

Par leur rôle de synergie, font rimer les besoins des clients avec d'autres instruments exogènes, pouvant à des moments êtres utiles à ces derniers. Cette synergie s'effectue en grande partie avec les différentes filiales du groupe tel que Maghrebail (pour les acquisitions en crédit bail ou leasing), Maroc factoring (pour une meilleure gestion du cc poste client » des entreprises), la salle de marché BMCE Capital (pour la négociation des taux de change) ou BMCE Capital bourse (pour l'introduction ou l'intermédiation boursière), Locasom (pour la location longue durée (LLD) ou courte durée (LCD))...

+ Commercialiser les produits de la banque

Les banques ne cessent d'innover dans leurs services bancaires, en proposant des crédits formatés aux besoins en financement classiques des entreprises, selon leur secteur d'activité, leur taille, ou la nature de leur relation avec la banque. Les chargés d'affaires les commercialisent tout en assurant leur suivi.

En ce qui concerne les dossiers de crédit, une analyse préalable est faite au niveau du centre d'affaire et selon le niveau de délégation, est transmise à la Direction d' Analyse et de Gestion de Crédit (DAGC) pour une analyse plus fine.

D'où notre intérêt particulier à intégrer cette direction du pôle risque du groupe.

Tournée siège : pôle risque groupe

A la BMCE Bank S.A, le pôle risque groupe est une entité rattachée à la Direction Générale Finances et Risques. Ce pôle est divisé en deux départements qui pilotent en quelques sortes tous les engagements et les risques courus par la banque :

- La DAGC : Direction analyse et gestion de crédit, ou analyse et suivi des engagements ; - La Direction Risques Groupe

La DAGC

Tout dossier de crédit en provenance des agences, des centres d'affaires, ou de la banque corporate passent par la DAGC pour analyse et accord par le risque management. Le Centre d'Affaires ou la banque corporate disposent d'un délai maximum de 5 jours ouvrables pour réaliser le montage du dossier de crédit et le transmettre à la DAGC. La DAGC dispose d'un délai de 7 jours ouvrables pour effectuer l'analyse du dossier du crédit d'investissement jusqu'à la décision, à condition que le dossier soit complet et conforme. En outre à la DAGC, ils suivent chacun des itinéraires différents selon la nature de la demande de crédit. Ainsi on distingue des crédits d'investissement, de fonctionnement ou des crédits aux particuliers et professionnels, qui sont analysés au niveau des départements constituants la DAGC.

Département Analyse Crédit d'investissement

Qui analyse tous les dossiers de crédit d'investissement des entreprises, et corporate. Département Analyse Crédit de fonctionnement

Qui pilote le service analyse de crédit de fonctionnement entreprise et le service PART/PRO.

Toutes demandes d'octroi de crédit suivent un circuit d'approbation « Circuit TROIKA », mis en place au niveau de la banque pour une appréciation à de différents niveaux du risque management, selon le niveau de délégation.

Principes de gestion relatifs au traitement du circuit d'octroi

La nouvelle procédure d'approbation de crédits à la BMCE Bank, consiste dans la mise en place d'une instance d'approbation dénommée cc TROIKA » qui comprend au moins 3 personnes devant approuver toute demande de crédit sauf dans le cas des produits formatés et de délégations en matière de dépassement. (Voir en annexe, Logigramme Circuit d'Approbation TROIKA).

Les personnes habilitées à approuver les risques sont les suivants :

> Monsieur le Président Directeur Général

> Les membres Sénior du Comité de Crédit

> Le Sénior Risk Manager

> Les membres du Comité de Crédit

> Les Chargés de dossier (Chargé de clientèle entreprises, et PART/PRO).

Dans le cadre de la TROIKA, le dossier de crédit circule physiquement entre ses membres pour son approbation. En fonction du niveau de délégation, l'approbation de tout dossier de crédit exige l'approbation d'au moins trois membres du comité de crédit TROIKA. Il existe 4 niveaux de délégation aussi bien pour le réseau PART/PRO que pour le réseau entreprise (Voir en annexe, Tableau des niveaux de délégation par intervenants).

Quelques principes de gestion :

- Les dossiers de crédit de niveau 4 sont introduits au Comité de crédit Sénior (CCS) par le DAGC pour décision.

- Les dossiers dont le total des engagements est supérieur à 50 MDH nécessitent la validation de Monsieur le Président Directeur Général (note présidentielle).

- Les dossiers appartenant à un même groupe doivent être traités en même temps, dans le niveau de délégation le plus élevé.

- Les dossiers de crédits supérieurs au niveau 1 sont introduits auprès de la DGAC pour analyse (Bilan et Ratios...) dès leur approbation par le premier signataire, par contre ceux de niveaux inférieurs à 1 sont introduits à la DGAC après l'approbation des 2 premiers signataires de la TROIKA.

- Le dossier de crédit doit comporter la date de décision, les noms et signatures des personnes qui l'ont approuvé.

- Un dossier est considéré comme accordé ou refusé qu'après avoir parcouru tout le circuit d'approbation.
- Pour qu'un dossier soit accordé, il faut qu'il recueille l'accord formel de tous les membres de la TROIKA.

Et en cas de désaccord par les membres de la TROIKA, l'arbitrage est fait au niveau supérieur à la

demande du premier signataire.

- L'accord ou le refus d'un dossier de crédit doit obligatoirement être notifié à la DAGC qui se charge du suivi et du classement du dit dossier.

Opérations et traitements des dossiers de crédit

Les dossiers de crédit ce traite dans les départements concernés selon le type de crédits. (Voir en annexe, Procédures de traitement des dossiers de crédits)

Le département analyse des crédits d'investissement :

Le crédit d'investissement moyen ou long terme direct permet le financement des projets d'investissement relatifs à la création, l'extension ou la modernisation des équipements d'une entreprise.

Les différents événements intervenant dans la vie d'un prêt CMLT sont :

- Le montage et l'octroi du prêt - La constitution de garanties - La modification des garanties - Le déblocage du prêt

- La détection des échanges impayés - Les remboursements anticipés

- Le reprofilage du prêt

(Voir en annexe, Logigramme Procédures d'octroi d'un crédit d'investissement à MLT). Catégorisation des projets :

Les projets sont classés selon le type, l'emplacement, la sensibilité, et l'échelle des projets, ainsi que la nature et la magnitude des impacts.

v' Projets de catégorie A : projets dont les impacts S&E (social et environnemental) négatifs sont signifiants, hétérogènes, irréversibles ou sans précédents (surface au-delà des installations). Il s'agit de projets d'infrastructure tels que les barrages, projets dans l'industrie lourde (tels que les raffineries, centrales électriques, production ou transformation de matières premières à très grande échelle industrielle).

v' Projets de catégorie B : projets dont les impacts S&E négatifs sont limités (moins nocifs que cat. A), généralement propres à un site et largement réversibles. Les mesures d'atténuation sont possibles. Il

s'agit de projets industriels, dans des secteurs tels que l'agrobusiness ou le textile.

v Projets de catégorie C : projets dont les impacts S&E négatifs sont minimes ou nuls, et non nuisibles. Il s'agit des sociétés de service telles que les Call Centers. La catégorie C peut inclure certains projets de financement par le biais d'intermédiaires financiers (FI) présentant des risques minimes ou nuls.

v Projets de catégories FI (intermédiaires Financiers) : tous projets d'investissement par un intermédiaire financier (institution financière qui, dans le cadre d'une opération financière, s'interpose entre acheteur et vendeur, par ex. banques, établissements du secteur bancaire à statut légal spécial, établissements financiers, certains organismes du secteur public, sociétés de leasing, assurance, etc.), sauf les projets classés cat. C.

Toute fois certaines activités sont exclues de l'octroi de crédits :

" La production ou commerce de tout produit, bien ou activité considéré(e) comme illégale par la réglementation marocaine ou internationale, ou faisant l'objet d'une interdiction internationale (tels que herbicides/pesticides interdits par la loi, certains mécanismes nommément identifiés, substance illicite...

v La production ou commerce d'armes et munitions

" La production des boissons alcoolisées, à l'exception de la bière et du vin

" La production où commerce de tabac (à l'exception de la clientèle existante)

v Les jeux de hasard, casinos etc.

" La production ou commerce de matériaux radioactifs (à l'exception de l'amiante-ciment à moins 20%)

v' Les activités de pêche hauturière utilisant des filés dérivantes de plus de 2,5 km, de longueur.

Le département Analyse des crédits de fonctionnement :

Les crédits de fonctionnement ont pour but d'accompagner les entreprises dans leurs besoins temporaires en
lignes de crédit et de les assister dans la bonne marche de leurs activités quotidiennes. Le financement des actifs
circulants est généralement renouvelable annuellement, mais la durée peut différer selon la nature des besoins

de la relation. Au niveau de la DAGC, les demandes relatives au fonctionnement des entreprises concernent principalement :

- Facilités nouvelles : nouvelle demande de financement

- Renouvellement sans modification : reconduction simple des lignes de crédits revolving accordées sans modification des conditions.

- Renouvellement avec modification : modification des lignes de crédits revolving accordées et/ou modifications des conditions.

- Suppression : abandon d'une ligne non utilisée

- Modification de garanties

Les crédits de fonctionnements sont définis par nature. On distingue ainsi : Les crédits par trésorerie

Les lignes de crédit par trésorerie sont sollicitées lorsque l'insuffisance du FDR peut être comblée par des crédits spécifiques. Ces crédits à court terme spécialisés sont prévus pour des besoins temporaires, mais récurant. Exemples de crédits par trésorerie : Escompte commercial SPOT, Crédit SPOT caisse, Facilité de caisse, Warrant, préfinancement des marchés nantis, Crédits de campagne, Avances sur droits constatés, Avance sur financements des droits de douanes, Avances sur Warrant, Mobilisations des créances nées en DHs, Papier consommation, Escomptes chèques...

Les crédits par signature

Les lignes par signature apportent le concours de la banque sous forme d'engagements. La banque prête alors sa signature sans apporter de charges de trésorerie, mais l'engagement peut entraîner des décaissements importants en cas de défaillance du client.

Exemples de crédits par signature : Credoc Import à vue, FINEX import et export, Crédits de décaissements, Avals, Admissions temporaires, Autres cautions en douane, Crédits d'enlèvement, Lettre de garanties, Retenues de garanties, Cautions provisoires et définitives, Obligations cautionnées, Couverture de risque de matières premières...

(Voir annexe, Logigramme Procédures de traitement d'un dossier de crédit de fonctionnement)

La Direction RISQUES GROUPE

Contrairement à la DAGC qui à une vocation opérationnelle (traitement des dossiers de crédit), la direction risque groupe à un objectif stratégique, qui est le management de tous les risques encourus par la banque. Elle intègre 3 départements :


· Le département Risque crédit :

De manière générale, le risque de crédit peut se définir dans la littérature comme suit :

- Le risque de défaut correspondant à l'incapacité du débiteur de faire à ses obligations. L'agence Moody's

Investors Services retient la définition suivante du risque de défaut : tout manquement ou retard sur le

paiement du principal ou des intérêts. Dans une telle situation, les créanciers sont susceptibles d'accuser une perte s'ils ne recouvrent qu'une partie du montant stipulé par le contrat de dette. - La deuxième composante du risque de crédit provient de l'incertitude pesant sur le taux de

recouvrement une fois le défaut survenu.

- La dégradation de la qualité du crédit constitue la troisième source de risque portant sur une dette. Si la perception de la qualité de l'emprunteur se détériore, la prime de risque accordée par les marchés financiers s'accroît en conséquence. De plus, si l'emprunteur bénéficie d'une note de la part d'une agence de notation, celle-ci est susceptible de se dégrader suite à la perception négative des marchés.

Notons que le risque de défaut et de dégradation sont fortement corrélés dans la mesure où la dégradation de la qualité de la contrepartie peut être précurseur d'un défaut. Ce sont néanmoins deux risques bien distincts.

L'élément essentiel de tout système prudentiel réside dans l'évaluation des politiques, pratiques et procédures des banques en matière d'octroi de prêts ainsi que le processus de suivi de ces mêmes crédits.

Traitement du risque de crédit

Ce traitement peut se faire selon trois méthodes proposées par le comité Bâle II aux établissements de crédit :

La méthode standard «IRB » : fondée sur une classification des risques obtenus à partir de notations externes (agences de notation, Banque centrale, assureurs crédit, organismes de garantie de crédit export...). Si aucune notation externe n'est attribuée à une exposition, Ble II prévoit l'application d'un coefficient de pondération de 100%, ce qui correspond à une exigence de fonds propres de 8% comme dans l'accord de Ble I. Une innovation importante a été introduite pour les créances en souffrance, qui doivent être pondérées à hauteur de 150 %, sauf si elles sont déjà couvertes par un montant minimal. C'est donc une méthode très coftteuse en matière d'exigences en fonds propres.

La méthode IRB fondation (Notation interne simple) : Dans cette approche simple, la banque doit évaluer ellemême la probabilité de défaut (PD) associé à une catégorie d'emprunteur et se fonder sur des éléments fournis par les autorités de régulation pour l'estimation des autres éléments de risques, en l'occurrence la perte en cas de défaut (PCD) et l'exposition en au moment du défaut.

Méthode IRB avancée (Notation Interne Avancée) : le comité a également défini une approche avancée, déclinaison de la précédente, dans laquelle les banques pourront utiliser leurs propres estimations pour trois éléments additionnels du risque : la perte en cas de défaillance (Loss Given Default, LGD), l'exposition en cas de défaillance (Exposure at default, ECD), et le traitement des garanties et dérivées de crédit. Des études ont montré qu'en utilisant les pondérations de l'approche standard et la courbe de l'approche notation interne (IRB), avec un LGD constant et sans utilisation de gages et de garanties, les coefficients de pondération sont très semblables.

Focus Projet de Notations Internes Hors Retail BMCE Bank

Le groupe BMCE Bank a lancé le projet « Notations Internes Hors Retail » en juillet 2008 avec comme ambition la poursuite de la dynamique de sophistication de sa gestion des risques, dans le prolongement des travaux réalisés sur le passage à la méthode standard sur la période 2006-2007.

D'importants travaux de conception ont été réalisés lors de cette première phase du projet permettant aujourd'hui à la banque de disposer :

> De modèles de notation des contreparties sur chacun des segments de clientèle du périmètre et d'un modèle de notation des transactions, basés sur des méthodologies benchmarkées par rapport aux meilleurs pratiques et adaptées aux spécificités marocaines

> Des macro-processus nécessaires à la mise en oeuvre opérationnelle de la notation.

L'architecture applicative cible a été définie conjointement et a fait l'objet d'études approfondies afin de proposer le scénario le plus approprié pour le groupe BMCE. Les dernières techniques sont en cours pour aboutir tout prochainement aux choix définitifs en termes de solutions informatiques.

La phase finale du projet devra relever trois enjeux :

> Implémenter l'architecture applicative retenue en prêtant attention à l'approbation des concepts et modèles par l'ensemble du réseau et des filiales.

> Ancrer opérationnellement la notation interne dans les processus Métiers de la Banque et de ses Filiales

Le Rating Définition :

Le Rating est une méthode d'analyse qui permet de déterminer la probabilité qu'un débiteur ne puisse pas faire face à ses engagements et de lui attribuer, sur cette base, une classe de risque de défaut. Elle s'appuie sur des outils performants et éprouvés d'analyse des données financières et qualitatives du client. L'ensemble des titulaires de crédit (personnes physiques salariés, indépendants, professionnels, libérales et personnes morales) est concerné.

Application :

Le rating est reconduit lors de :

- Demande de nouveaux crédits

- Modifications des garanties

- Changement de conditions (amortissement par exemple)

- Evénements extraordinaires intervenants dans le cadre du dossier crédit - Renouvellement et révision des limites de crédit

Pour exploiter cet outil d'analyse, chaque client doit fournir à la banque les renseignements nécessaires. Classes et définition :

On peut définir six classes de risque de défaut permettant de classifier l'ensemble des débiteurs performants. Une septième classe est attribuée aux débiteurs non-performants. Ces classes s'appliqueront à l'ensemble des débiteurs de la banque, aussi bien pour le marché interbancaire que pour les PME ou les personnes physiques.

Forte :

Les paiements d'intérêts, les amortissements et le remboursement de la dette semblent très largement assurés par une combinaison de profits importants et stables, et d'actifs d'une valeur élevée par rapport à l'endettement. Les effets adverses de changements de situation interne ou de conditions économiques ne risquent guère de détériorer la situation du débiteur.

Bonne :

Les paiements d'intérêts, les amortissements et le remboursement de la dette semblent largement assurés. Il est cependant possible que les effets adverses de changements importants ou prolongés de la situation interne ou de conditions économiques puissent provoquer une dégradation de la situation du débiteur, et à plus long terme une incapacité temporaire ou définitive à honorer les obligations liées au service de la dette.

Satisfaisante/adéquate :

Les paiements d'intérêts, les amortissements et le remboursement de la dette semblent assurés, mais la détérioration significative de la situation interne ou des conditions économiques pourraient provoquer une incapacité de temporaire ou définitive à honorer les obligations liées au service de la dette à plus long terme.

Réduite :

Les paiements d'intérêts, les amortissements et le remboursement de la dette semblent assurés, à court terme. Une détérioration de la situation interne ou de conditions économiques provoquerait vraisemblablement une incapacité temporaire ou définitive à honorer les obligations liées aux services de la dette à plus long terme.

Limitée :

A l'heure actuelle, le débiteur assure les paiements d'intérêt et les amortissements, mais une vulnérabilité au défaut est identifiable dans les circonstances présentes. Le tiers est sensible à des détériorations de la situation interne ou des conditions économiques, qui provoqueraient probablement une incapacité temporaire ou définitive à honorer les obligations liées au service de la dette.

Très limitée :

A l'heure actuelle, le débiteur assure le service de la dette, mais sa capacité à assurer les paiements d'intérêt et le remboursement du principal n'est pas assurée dans un futur immédiat. Le débiteur présente une vulnérabilité au défaut clairement identifiable dans les circonstances présentes. Le tiers est sensible à des détériorations de sa situation interne ou des conditions économiques, qui provoqueraient immanquablement une incapacité temporaire ou définitive à honorer les obligations liées au service de la dette.

En défaut :

Le débiteur est en difficulté (un ou plusieurs des critères pour l'identification d'un tiers `en difficulté' sont remplis).

Méthode standard pour le risque de crédit :

L'exigence en capitaux propres (K) est calculée comme suit : K= somme (Pondération x Exposition) x 8*%

Chaque exposition sur la contrepartie est classée en fonction du type de créance et de la notation externe de la contrepartie. Cette pondération est forfaitaire.

Créances sur les souverains

· A partir des notations externes

Evaluation de crédit

AAA à

AA-

A+ à A-

BBB+ à B-

BB+ à B-

< B-

Pas

de notation

Pondération

0%

20%

50%

100%

150%

100%

 

· A partir des notes risques-pays OCDE

Notes OCE

1

2

3

4-6

7

Pondération

0%

20%

50%

100%

150%

 

Créances sur les banques

· Supérieure d'un cran à celle des créances sur l'état

Evaluation de crédit

AAA à

AAA-

A+ à A+

BBB+ à B-

BB+ à B-

< B-

Pas de

notation

Pondération

20%

50%

100%

100%

150%

100%

 

· Pondération fondée sur l'évaluation de crédit externe de la banque elle-même

Evaluation de crédit

AAA à

AA-

A+ à A-

BBB- à B-

BB+ à B-

< B-

Pas de

notation

Pondération

20%

50%

100%

100%

150%

50%

Court terme

20%

20%

20%

50%

150%

20%

 

Créances sur les entreprises

· A partir de notation externe

Notation

AAA à AA-

A+ à A-

BBB+ à B-

<= BB-

Pas de

notation

Pondération

20%

50%

100%

150%

100%

 

· Pondération indépendante de leur notation externe : 100% pour toutes les créances Créances vis-à-vis de la petite clientèle

· Pondération à 75 % avec des critères d'éligibilité

Prêts garantis par immobilier résidentiel

· Pondération à 35 %

Prêts garantis sur immobilier commercial

· Pondération à 100%

Arriérés de prêts

· 150% en cas de provisions spécifiques < à 20% de l'encours

· 100% en cas de provisions spécifiques > à 20% de l'encours

· 100% avec option de 50% si en cas de provisions supérieurs à 50% de l'encours.

Créances à risques élevé

· Coefficient minimal : 150%

· Créances concernées :

> Sur emprunts souverains, organismes public, banques et entreprises d'investissement dont la notation est inférieure à B-.

> Créances sur entreprises dont la notation est inférieure à B-

> Arriérés de prêts

Autres actifs

· 100% à l'exception des expositions liées à la titrisation Eléments hors bilan

· Conversion au moyen de facteurs de conversion en équivalents-crédits.

> Maturité initiale inférieure à 1 an : 20%

> Maturité initiale supérieure à 1an : 50%

> Prêts des titres bancaires ou remise de titres : 100%

> Lettres commerciales de crédit CT : 20%

Méthode IRB

Généralités

Contrairement à l'approche standardisée, la méthode IRB est basée sur des évaluations internes des probabilités de défaillance (PD). Notons que ce concept n'intervient pas dans méthode SA. Néanmoins, elle est implicitement contenue dans la définition des pondérations. Avec la méthode IRB, le but du comité de Bâle est doble : proposer une méthode plus sensible au risque crédit et définir une méthode cc fédératrice » pour calculer le risque de crédit.

Outre la probabilité de défaut PD, la méthode IRB est basée sur deux autres concepts : la perte en cas de défaut (PCD), et l'exposition en cas de défaillance (ECD).

Le comité de Bâle définit alors 2 approches IRB. Dans la première approche dite approche IRB simple, seule la probabilité de défaillance est estimée par la banque alors que les autres paramètres sont fournis par les autorités de régulation. Dans la seconde approche ou approche IRB avancée, tous les paramètres sont estimés par la banque. Néanmoins, une banque qui adopte la méthode avancée ne peut avoir une exigence en fonds propres inférieure à 90% de celle calculée avec la méthode simple (c'est le concept du floor).

Schéma simplifié de l'approche IRB

Le schéma simplifié de l'approche IRB est le suivant :

- Une classification des expositions

- Pour chaque classe d'exposition, la banque doit fournir les composantes de risque.

- A partir de ces composantes de risque, une fonction de risques pondérés permet de calculer le montant des actifs pondérés.

- Le respect de certains critères est exigé pour être éligible à l'approche IRB.

- Un processus de supervision s'occupe de faire respecter ces critères

La banque classe donc les expositions du portefeuille en six catégories : Emprunteurs souverains, Banques, Entreprises, Retail (banque de détail), financements de projets et Equity (actions). Concernant la définition de la catégorie Retail, l'exposition devra remplir certaines conditions spécifiées par le régulateur.

L'estimation de la PD pour chacune de notation d'emprunteur se fait à partir des taux de défaut observés. Elle constitue le paramètre minimum pour la couverture des pertes potentielles. Dès lors se pose la question du taux de défaut attendu pour chaque catégorie de rating. La réponse intéresse en premier lieu les autorités de régulations, le but clairement affiché de Bale II étant d'abaisser la consommation en fonds propres pour les contreparties dotées de bons ratings, mais de renforcer cette consommation pour les contreparties dont les actifs sont de qualité moyenne ou faible.

Modélisation des probabilités de défaut

L'objectif consiste à modéliser le risque de défaut en s'appuyant sur les techniques économiques appropriées. Ces techniques utilisent une variable aléatoire dépendante dont la valeur est le résultat du dénombrement des réalisations d'un certain évènement, ici le défaut. La démarche théorique est basée sur les hypothèses suivantes :

· On considère un portefeuille composé de N contrepartie indépendantes.

· Chaque contrepartie j a une probabilité Pj (t) de faire défaut à l'horizon t.

· Dj (t) désigne une variable binaire prenant la valeur 1 si la contrepartie fait défaut à l'horizon t, et 0 sinon.

· Les défauts ne sont pas corrélés.

Le nombre de contrepartie faisant défaut à l'horizon t est alors donné par : D(t) = ?Nj=1 Dj (t)

Chaque variable aléatoire Dj (t) j=1..N suit une loi de Bernoulli de paramètre Pj (t), et de densité

F (x, Pj (t))= (Pj (t)) x (1-Pj (t)) x (1- X) avec X élément de {0, 1}

Il vient naturellement que la variable D(t), désignant le nombre de contreparties du portefeuille pour lequel Dj (t) = 1 suit une loi binominale de paramètres N et Pj (t). Pour obtenir un estimateur de probabilité de défaut PD (t) associé au portefeuille de taille N, il suffit d'écrire la vraisemblable de l'échantillon à partir des probabilités individuelles :

L (X1,.., Xn ; Pj (t))= fl f (X, Pj (t))

Pour calculer le maximum de la vraisemblance, il faut déterminer les valeurs pour lesquels la dérivée de la vraisemblable s'annule. Or par définition, la vraisemblance est un produit de probabilités ou de densités, qui peut être assez compliqué à dériver. Il est préférable de dériver une somme, et c'est pourquoi on commence par remplacer la vraisemblance par son logarithme. La fonction logarithme étant croissante, il est équivalent de maximiser le logarithme. Une fois que la valeur P pour laquelle la dérivée s'annule est déterminée, il faut s'assurer à l'aide de la dérivée seconde que ce point est bien un maximum. Dans notre cas l'ensemble de valeurs possibles est {0, 1} et le paramètre inconnu est P.

Si (X1,.., Xn) est un échantillon, la vraisemblance vaut L (X1,.., Xn, P)= P ?Xi (1-P) (n-?Xi)

Son logarithme est alors déterminé par l'équation suivante : Log (L) = (?Xi) Log (P) + (n-?Xi) Log (1-P)

Ainsi le calcul de la dérivée première par rapport à P, puis le calcul de son zéro nous donne un estimateur de vraisemblance de P comme suit :

P (t)= (?Xi)/N

Le développement de cette méthode fera l'objet d'une étude détaillée lors de la mise en place de la structure finale du risque management.

Au final, les éléments nécessaires à la modélisation dans la majorité des modèles de risque de crédit utilisent les différents inputs suivants :


· L'exposition

· Le taux défaut

· La volatilité du taux de défaut

· Le taux de recouvrement

· La volatilité du taux de recouvrement

· Une matrice de transition de rating (si nécessaire)

· Une corrélation entre les taux de défaut

· La corrélation entre les paramètres de marché et les taux de défaut

Le Risque Marché

Les facteurs de risque c'est-à-dire les principaux paramètres de marché dont les variations sont considérés par l'établissement comme les plus à même d'affecter les valeurs de ses positions de négociation, doivent être choisis de manière approprié par rapport à son niveau d'activité sur les divers marchés.

La procédure de mise en place de la gestion du risque de marché par le groupe risque management doit s'appuyer sur une unité, responsable de la configuration et de l'exploitation du système de gestion des risques. Cette unité doit notamment établir et analyser des rapports quotidiens sur les résultats produits par la salle de marché ainsi qu'une évaluation de l'utilisation des limites de négociation. Elle doit être indépendante des unités de négociation. Ces rapports quotidiens préparés par cette unité de contrôle des risques doivent être revus pour exiger au besoin une réduction des positions prises par un opérateur voire une diminution du degré d'exposition global de la banque.

Elle doit être étroitement intégrée à la gestion journalière de ces risques. Leurs résultats doivent faire pleinement partie de son processus de planification, de suivi et de contrôle du profil des risques de marché. Elle se charge également de mettre en place un programme rigoureux de simulations de crise qui doit régulièrement compléter l'analyse des risques fondées sur les résultats quotidiens des modèles internes. Ses conclusions doivent être examinées et prises en compte dans les politiques et les limites de risques prévus. Lorsqu'elles font apparaître une vulnérabilité particulière à un ensemble donné de circonstance, des mesures appropriées doivent être prises rapidement pour réduire ces risques.

Elle doit disposer d'un programme de vérification du respect des règles et procédures internes relatives au fonctionnement du système de mesure des risques et prépare aussi une documentation décrivant les principes de base et le détail des techniques de mesure utilisées.

Outre les états habituels sur les positions de change et les positions de taux, cette entité correspondante du groupe risque management exécute quotidiennement les tâches résumées selon les principes suivants :

" La perte potentielle est calculée quotidiennement avec niveau de confiance unilatéral requis de 99% " Elle doit veiller à appliquer un choc instantané sur les prix équivalant à une variation sur dix jours ouvrés.

" Les modèles doivent appréhender avec précision les risques particuliers liés au caractère non linéaire du prix des options ou positions assimilées.

Le premier point suppose la mise en place d'un logiciel de calcul de la `Value At Risk'. Celle-ci correspond à la perte potentielle maximale d'un portefeuille sur un certain horizon et pour un niveau de probabilité donné, fixé généralement à 99%. L'usage que l'on fait est de déterminer la valeur future du P/L (Profit and Lost) en fonction de l'exposition courante du portefeuille. La VAR résume les risques de l'ensemble des instruments à un chiffre et donc l'allocation des fonds propres nécessaires pour faire face aux pertes estimées.

L'allocation des fonds propres doit couvrir la perte potentielle définie comme étant le maximum entre :

v' La perte potentielle du jour (en terme de Var) calculée sur les positions de la veille avec le modèle interne.

v' La moyenne des pertes potentielles des 60 derniers jours, multipliée par un coefficient dépendant au moins égal à 3 (Ce facteur, en dépit de son apparence arbitraire, est fondé théoriquement sur des résultats probabilistes). A ce facteur peut être ajouté un complément variant de 0 à 1 qui sera lié aux performances du modèle évalué à postériori.

Pour ce faire, trois types de Var seront analysés.

A- La VAR paramétrique Les hypothèses nécessaires à l'application de cette méthode sont fortes à savoir :

v' L'indépendance temporelle de la valeur du portefeuille v' Normalité des facteurs

v' Relation linéaire entre les facteurs et la valeur du portefeuille

La Var consiste à représenter le gain algébrique d'un portefeuille comme combinaison linéaire des facteurs Gaussiens.

B- La VAR historique La Var historique consiste à obtenir, sur la base d'un historique des variations de facteurs de risque à un horizon

de temps donné, une distribution des variations de valeurs de portefeuille. De cette distribution, on peut extraire un quantile qui permet de lire la Var pour un seuil de confiance donné.

Cette méthode présente un risque de mesure lié au choix de l'échantillon.

Soit X1, X2,.., Xn un n-échantillon (variations d'un facteur de risque) d'un variable aléatoire X. Les réalisations x1, x2, x3.. xn peuvent être réordonnées en y1, y2,.., yn où y1<y2..<yn, les yi constituent une permutation particulière des xi. Les yi sont des réalisations du n-uplet de variable aléatoires (Y1, Y2, .. Yn) qui constitue l'échantillon ordonné de X.

Soit ? un réel de [0 ; 1] et kn = [n?] + 1. On suppose que la fonction de répartition de X est continue, strictement croissante. On démontre alors que

, P ([Y kn - a?] > ) 0 où a? est le quantile (ceci ce démontre par le théorème de Borel-Cantelli). Ainsi,

le quantile empirique d'un n-échantillon est égal à Ykn. Par exemple si on désire connaître le quantile à 99% d'un échantillon de taille 200, on prendra le [200 * 0,99] + 1 = 199ème élément de la série ordonnée.

C- La VAR Monte Carlo

La VAR Monte Carlo est une variation de la Var historique. Dans le cas où seule la mesure de la volatilitécorrélations est disponible, on génère par une simulation de Monte-Carlo des scénarios compatibles avec la matrice initiale. La suite du calcul est identique à celui de la Var historique. Les mesures de Var tentent de mesurer une perte potentielle dans un contexte cc normal » de marchés (hors crise financière). Elles traduisent donc mal le risque de perte en cas de variation extrême des facteurs.

D- Le Stress-testing

C'est pour palier à certaines insuffisances que les autorités réglementaires en France par exemple, imposent aux établissements financiers de faire des simulations de crise afin de connaître le montant des pertes potentielles en cas de fluctuations dangereuses et importantes du marché. Il faut tout de suite préciser que malgré le caractère obligatoire, ces simulations de crises ne sont en aucun cas utilisées pour calculer l'exigence en fonds propres. Le but de ces simulations est alors de compléter le dispositif de mesure des risques, et notamment les mesures de

VAR.

Ces situations de crise souvent appelées scénarios de stress, et plus connu sous le terme anglais stress testing, doivent Ctre des outils pour appréhender l'exposition de la banque à une crise grave. Contrairement à la VAR, elles doivent permettre de répondre à la question suivante : Quel est le montant de perte auquel la banque doit faire face lors de la prochaine crise si le portefeuille de négociation ne change pas ?

La notion de probabilité disparaît. Statistiquement, les stress testing font donc référence à un maximum, et non à un quantile. C'est une vision du risque extreme. Le point de vue est donc assez différent de celui de la VAR, puisque le régulateur est beaucoup moins concerné par cette mesure (même si la méthodologie doit lui être communiquée). Les mesures fournies par les stress testing sont avant tout destinées au risque management et à la direction. Celles-ci doivent faire l'objet d'une analyse détaillée afin de bien comprendre l'exposition de la banque et afin de bien vérifier que le risque extrême est à un niveau supportable. Une étude menée sur le risque management auprès de 679 institutions de 25 pays montre que 93% des sondés considèrent qu'une mesure de VAR est insuffisante pour évaluer le risque. En effet l'inconvénient majeur de la méthode de la méthode paramétrique est que l'on ne connaît pas la vraie loi de variation de l'actif financier. Par exemple, il est d'usage de représenter les variations des actions ou des taux de change par une loi normale. Si cette représentation suffit pour de nombreuses applications financières, elle se révèle inadapté en pratique pour appréhender les grandes variations.

Les stress testing sont des suites de questions que doivent se poser l'établissement financier sur son risque :

- Quel est l'impact d'une hausse de taux directeurs de 100 points de base ? - Que se passe-t-il si la courbe des taux s'inverse ?

- Quelles sont les répercutions d'une dévaluation ?

- Que se passe-t-il en l'absence de liquidité ? - Etc.

Il est important de préciser qu'il n'existe pas aujourd'hui de standard plus précis pour l'élaboration des scénarios de crise. On se contentera donc dans un premier temps d'avoir à l'esprit la problématique suivante : un programme de simulation de crise doit être en mesure de répondre à ces trois questions :

- Quelles sont les pertes si le scénario X se produit ? - Quels sont les pires scénarios pour l'institution ?

- Que pouvons-nous faire pour limiter les pertes dans ce cas ?

Sachant par ailleurs que l'intérêt de la simulation est de permettre de confronter ou de modifier directement les choix de la direction en matière de gestion du risque, il faut avoir en tête deux autres exigences :

- La crédibilité du scénario aux yeux de la direction générale

- La bonne lisibilité pour cette dernière de l'exposition du portefeuille aux différents facteurs de risque préalablement définis.

Traitement des risques sur de options

Le marché des options offre de nombreuses opportunités de spéculation, de couverture et d'arbitrage. Afin d'améliorer la rentabilité et la mesure du risque, il est indispensable de disposer d'outils de gestion de la dépendance du cours d'une option ou sous-jacent. Les indicateurs tels que Delta, Gamma, Thêta, et Rhô, mesurent l'effet sur la valeur d'une option.

Risque management et risque marché

Le suivi au niveau du groupe risque management de l'activité risque de marché se matérialise selon les points suivants :

v L'intégration des mesures des risques de marché dans la gestion journalière des risques ; " La validation de toute modification significative du processus de mesure des risques ;

" La fiabilité et l'intégration du système d'information et des tableaux de bord destinés aux responsables ; " La précision et l'exhaustivité des données relatives aux positions ;

v' L'exactitude et la pertinence des hypothèses en matière de volatilité et corrélations ; v L'exactitude des valorisations des positions et des calculs de sensibilité au risque

Fin de la tournée






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