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Etude comparée des problèmes et opérations spécifiques en système OHADA et en plan comptable général congolais


par Pitshou MATUTALA KULA
Institut supérieur de commerce de Kinshasa - Licence 2008
  

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Mémoire de Licence

Sujet :

ETUDE COMPAREE DES PROBLEMES ET OPERATIONS SPECIFIQUES EN SYSTEME OHADA ET EN PLAN COMPTABLE GENERAL CONGOLAIS

Plan du Travail

· Epigraphe

· Dédicace

· Avant-propos

· Introduction :

- Problématique

- Hypothèse de l'étude

- Choix et intérêt du sujet

- Délimitation du sujet

- Méthodes et techniques utilisées

- Canevas du travail

CHAPITRE PREMIER : LES ENJEUX ET LIMITES DE LA NORMALISATION COMPTABLE INTERNATIONALE

Section 1 : Contexte historique de la normalisation comptable internationale ;

Section 2 : Les enjeux de la normalisation comptable internationale ;

Section 3 : les organisations internationales de la comptabilité.

CHAPITRE DEUXIEME : LE SYSTEME COMPTABLE OHADA

Section 1 : Introduction au système comptable OHADA ;

Section 2 : Les Institutions et Etats partis de l'OHADA ;

Section 3 : Les Actes Uniformes de l'OHADA ;

Section 4 : Le Plan des comptes de l'OHADA ;

Section 5 : Les Etats Financiers de l'OHADA.

CHAPITRE TROISIEME : LE PLAN COMPTABLE GENERAL CONGOLAIS

Section 1 : Introduction au plan comptable général congolais ;

Section 2 : Loi et Ordonnances cadres ;

Section 3 : Les règles d'évaluation ;

Section 4 : le plan des comptes ;

Section 5 : Les tableaux de synthèse.

CHAPITRE QUATRIEME : LES OPERATIONS ET PROBLEMES SPECIFIQUES EN SYSTEME OHADA ET EN PLAN COMPTABLE GENERAL CONGOLAIS

Section 1 : Inventaire permanent en comptabilité générale ;

Section 2 : Comptabilisation des opérations en monnaies étrangères ;

Section 3 : Le personnel intérimaire ;

Section 4 : Comptabilisation des opérations en crédit-bail (chez le preneur) ;

Section 5 : Problèmes de subventions ;

Section 6 : Problèmes des capitaux propres ;

Section 7 : La Réévaluation des Actifs Immobilisés ;

Section 8 : Les opérations de consolidation des comptes.

INTRODUCTION GENERALE

1. Problématique

L'Afrique notre beau et cher continent se dote actuellement d'une législation unique en termes des affaires, permettant ainsi aux bailleurs de fonds de pouvoir investir dans les différents Etats et d'être en mesure de comparer les résultats que ces investissements dégagent dans chacun des Etats où ils ont eu à investir. Cette législation des Affaires pour l'Afrique a été fondée sous forme d'une organisation dénommée OHADA qui signifie « Organisation pour l'Harmonisation en Afrique du Droit des Affaires ».

Actuellement, seize Etats Africains font partis de l'OHADA, et la République Démocratique du Congo est le dix-septième Etat qui est encours d'adhésion et dont le dossier d'adhésion se trouve au niveau du Parlement.

Parmi les Actes uniformes de l'OHADA, il existe celui relatif au système comptable. Ainsi, dans chaque système comptable, il existe des opérations et problèmes qui nécessitent un traitement particulier. A ce stade, nous voulons à travers notre étude, mener une comparaison de ces problèmes spécifiques en système OHADA et en Plan Comptable Général Congolais en vue de ressortir les avantages de système OHADA par rapport au Plan Comptable Général Congolais. Ces avantages nous permettent de tirer profit en termes de la comptabilité, de l'adhésion de la République Démocratique du Congo à l'OHADA.

Cela étant, nous nous posons la question de savoir : le traitement des problèmes spécifiques en système comptable OHADA, offre t-il les avantages par rapport au Plan Comptable Général Congolais ?

Telle est la question que nous nous sommes appliqués à scruter tout au long de notre étude.

2. Hypothèse de l'étude

Il est un fait que les investisseurs Africains étaient souvent confrontés aux multiples problèmes de comparabilité des Etats Financiers qui les ont mis toute fois dans une situation d'impasse, et qui a fait que les différents Etats Africains se sont doté d'une législation unique en termes des Affaires (l'OHADA). Et pour être en harmonie avec les autres états partis, et bénéficier de ces investissements étrangers, la R.D.Congo devrait s'adhérer à l'OHADA. Ainsi, l'une des approches serait l'adoption du système comptable OHADA à la place du Plan Comptable Général Congolais.

3. Choix et intérêt du sujet

Comme tout autre système comptable, le système OHADA traite d'une manière particulière certaines opérations et problèmes comptables spécifiques. Ainsi donc, nous nous sommes trouvés dans le choix de ce sujet afin de mettre à la disposition de tous ceux qui peuvent nous lire (Etudiants, chercheurs, professeurs et Assistants, professionnels de la comptabilité,...) le parallélisme entre l'OHADA et le Plan Comptable Général Congolais à travers ces opérations spécifiques et aussi les avantages s'il y a lieu, du système OHADA par rapport au Plan Comptable Général Congolais.

4. Délimitation spatio-temporelle

Comme tout travail doit être délimité, nous prenons pour l'espace, le système Comptable OHADA et le Plan Comptable Général Congolais. En ce qui concerne le temps, cette étude est difficilement délimitable dans le temps car les données sont en évolution.

5. Méthode et techniques utilisées

Dans cette étude, nous avons utilisé la méthode de la science sociale qui exige la descente sur terrain, en utilisant comme technique d'approche, la collecte des données dans les bibliothèques et sites web avec une perspective diachronique c'est-à-dire les faits sont étudiés du point de vue de leur évolution dans le temps. Nous avons en outre utilisé la technique d'interview pour puiser les informations en rapport à notre étude auprès de professeurs, Assistants et professionnels de la comptabilité.

6. Canevas du travail

Notre étude se subdivise en quatre chapitres ;

Le premier chapitre parle des enjeux et limites de la normalisation comptable internationale, est constitué de trois sections qui parlent du contexte historique de la normalisation comptable internationale, des enjeux de la normalisation comptable internationale et des organisations internationales de comptabilité.

Le second chapitre évoque le système comptable OHADA et est constitué de cinq sections qui parlent de l'introduction au système comptable OHADA, des institutions et les Etats parties de l'OHADA, des actes uniformes de l'OHADA, du plan des comptes et des tableaux de synthèse de l'OHADA.

Le troisième chapitre décrit le plan comptable général congolais, et est constitué également de cinq sections ; Introduction au plan comptable général congolais, la loi et les ordonnances cadres, les règles d'évaluation, le plan des comptes et des tableaux de synthèse.

Le Dernier chapitre parle des opérations et problèmes spécifiques en système OHADA et en Plan comptable général congolais, est constitué de huit sections.

CHAPITRE

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