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L'impact des recettes douanières sur le développement socio-économique de la RDC. Cas de la DGDA sous direction de Tanganika/ Kalémie

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par Edouard KIZA EMENGELE
Université de Kalémie - Diplôme de graduat en sciences économiques et de gestion 2010
  

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EPIGRAPHE

« Le gouvernement ne taxe pas pour obtenir l'argent dont il a besoin, le gouvernement trouve toujours un besoin pour l''agrent qu'il reçoit »

Friedrick Hayek

D E D I C A C E

A toi ma très charmante épouse, SAKINA MWAMBA Tantine, femme de ma jeunesse et mère de mes enfants, compagne de lutte, pour ton assistance tant spirituelle, morale et que matérielle ainsi que tes sages conseils et tes encouragements qui m'ont permis d'entreprendre et termine ce premier cycle universitaire en sciences économiques et de gestion et dont voici les fruits.

A vous notre cher enfant, bénédictions de l'Eternel, ABAHENYA KIZA Samuel, tu es un encouragement pour moi pendant ce moment dur. Ce travail est donc termine et nous venons donc de vous tracer la, un chemin et un modèle à suivre pour votre avenir.

A vous grand frère, BYUELNGANYA Osée W'EMENGELE, initiateur de nos études, c'est vous et grâce à votre appui financier et matériel, vos multiples conseils et insistances, que nous avons fini par prendre la décision de poursuivre mes études. Aucun mot ne suffit pour vous traduire toute ma gratitude ce jour.

A tous et à chacun, nous dédions, ce modeste travail, pourtant fruit d'innombrables sacrifices.

KIZA EMENGELE Edouard

AVANT-PROPOS

Le présent travail n'est pas seulement le fruit de nos propres efforts, mais aussi les efforts de bien de personnes à qui nous exprimons nos vifs remerciements.

Nous remercions infiniment le Seigneur DIEU, Tout Puissant pour les nombreuses grâces et inspirations reçues gratuitement.

Nous exprimons nos remerciements au Recteur de l'Université de Kalemie, Professeur KISIMBA KYA NGOY qui nous a donné l'opportunité de poursuivre nos études.

Nos remerciements sont ensuite adressés au Directeur de ce travail, le Chargé des Cours Monsieur Patrice LOKANDA BISHOP qui, malgré ses multiples occupations, a bien voulu diriger ce travail.

Nos remerciements s'adressent également au corps professoral de l'UNIKAL, particulièrement aux professeurs, aux assistants et charges des cours de la faculté des Sciences Economiques et de Gestion qui nous ont permis d'accéder à une formation universitaire de qualité.

Nous remercions très sincèrement, Monsieur MONOMOSI MALANDA Timplard vérificateur de la Direction Générale des Douanes Accises Kalemie, encadreur de ce travail, pour ses encouragements et ses judicieux conseils.

Nul mot ne peut suffire pour exprimer notre gratitude aux camarades et ami(e)s, pour les échanges et partages d'expérience, les remarques et suggestions pertinentes, le climat fraternel et interactif qui a régné tout au long de notre formation. Nous ne pouvons nous empêcher de citer particulièrement Messieurs KALUNDU MUTOMBO, KUMWIMBA KINGOMBE, FEZA ZOUBERTY, SHABANI MULENDA, SEYA KANGOMBE et, toute la promotion de G3 Economie.

Une pensée pour les membres de notre famille principalement mes grand frères ABAHENYA KODJO W'EMENGELE, BYULENGANYA Osée W'EMENGELE, KASKILE EMENGELE, LULALE EMENGELE, ABINA MUKANDAMA, BYULENGANYA BERNABE, MWENI AKE, mes grandes soeurs BYAOMBE MABONGYI, MASOKA VUMI NAMASEMBE, mes oncles JAMARI KITICHWA, BILOJWA, mon petit frère AHIKULELA, mes enfants `YAHUSHA Patrick, OLIPA, BERTA, SAMUEL KODJO, UNGWA KODJO, Edouard KASKILE, MWENEMBUKA, MKUMU WAANGA, mes chères NYOTA BIANGWA et Christine WA NGOY, mes tantes, mes cousins et mes neveux pour tous les sacrifices consentis. Egalement à la famille MWAMBA MASUDI, pour leurs encouragements.

Nos remerciements s'adressent a toute la communauté de l'église du christ au Congo pour les refugiés et les urgences ECC MERU en sigle de Kalemie et particulièrement au Directeur Exécutif Monsieur Betraf KABANDILWA, à Monsieur AHADI Salomon Administrateur et Financier ainsi que à tous les membres de l'église du christ au Congo pour les refugiés et les urgences ECC MERU/Kalemie dont mes demoiselles Joséphine MUKINDA, SOLANGE, RADEGONDE MWESWA, ALICE, Rosette MASOKA et à messieurs : Félicien CIGOHWA et Fidele Jean LUTUMBA qui ont eu à contribuer chacun a sa manière à la production de ce travail.

Notre regard tourne de manière particulière vers les familles, frères soeurs et enfants dans le Seigneur. Il nous est difficile de les citer tous, néanmoins, nous pensons à Monsieur LWAMBA KANTU Christophe et son épouse Rachel MANGAZA, Pasteur DOGO MATENA, MATONDO Christopher, FIKIRINI.

En fin, nous gardons une pensée pieuse a vous mes chers parents, `YAHUSHA BUPE EMENGELE Edouard et ALISA Christine ACHINDA vous nous aviez donné la vie par votre amour et propre volonté.

Qu'ils trouvent l'expression de notre profonde reconnaissance.

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I. 1. PRESENTATION DU SUJET

Les Etats en général et la République Démocratique du Congo en particulier, ont besoin des moyens financiers pour faire face à leurs multiples charges, pour y parvenir l'Etat devra soit recourir aux ressources étrangères (emprunts) ou soit aux ressources internes (production, taxes et fiscalités).

Sachant à l' avance ce qu'entraine l'un ou l'autre moyen de financement, nous estimons que de ces deux possibilités qui s'offrent à l'Etat, l'impôt et les taxes restent les ressources essentielles, étant donné que leurs sommes ne sont pas à rembourser, un intérêt particulier devra être accordé à leur mode de perception afin de maximiser dans la mesure du possible les recettes y afférentes. Y égard à ce qui précède, l'Etat congolais attribue aux différentes régies financières la mission fiscale, celle de perception des droits et taxes, c'est le cas de la Direction Générale des Douanes et Accises (DGDA), DGRAD, Direction Générale des Impôts (DGI). Nous ne parlerons qu'en ce qui nous concerne de cette première et plus précisément de : « l'impact de ses recettes sur le développement socio-économique de la RDC ».

La Direction Générale des Douanes et Accises, le cas d'espèce, constitue l'un des piliers pourvoyeurs des recettes publiques et occupe donc une place très délicate dans l'exécution du budget de l'Etat. Par sa mission classique et traditionnelle, celle de renflouer le Trésor public.

Il concoure au budget de l'Etat en termes d'un certain seuil minimum fixé au préalable par le législateur. C'est ce que l'on appelle assignation budgétaire.

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