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Fiscalité dans le secteur des PME au Congo Brazzaville: enjeux et perspectives

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par Ousmane Ismaàl AHMAT TIDJANI
Ecole supérieure de gestion et administration des entreprises - Master 2011
  

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1

E.S.G.A.E

ECOLE SUPERIEURE DE GESTION

ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

BRAZZAVILLE

Arrêté d'agrément N948 du 28 Septembre 1999

B.P :2339 Tél. 06 691 96 79 / 05 739 26 89

Site Web: http://www.esgae.org

esgae@esgae.org

MEMOIRE

POUR L'OBTENTION DU DIPLÔME DE MASTER

SPECIALITE: MANAGEMENT DES FINANCES

THEME

FISCALITE DANS LE SECTEUR DES PME

AU CONGO : ENJEUX ET PERSPECTIVES.

Présenté et soutenu publiquement par :

Mr. Cyr Edmond et Mr. AHMAT TIDJANI

ITOUA GAMBE Ousman Ismaïl

Sous la direction de :

Dr. Pierre N'GAKA et Mr. Jean MOUFOUMOU TSOUMOU

Professeur associé à l'ESGAE Professeur associé à l'ESGAE (Co-directeur)

Année Académique : 2011- 2012

2

DEDICACE

Nous dédions ce modeste travail à nos parents respectifs : ? AHMAT TIDJANI Ousman Ismaïl

A

Mon père: Ousmane Ismaîl et à ma mère : Saadié Adoud

Mes frères et soeurs : Mouzamil Ousmane, Habib Ousmane, Nadia Ousmane, Adoud Ousmane, Yassira Ousmane, Maîmouna Ousmane ;

Mes oncles et tantes: Abdoulaye Ismaîl, Mahamat Amine Ismaîl, Ahmat Ismaîl, Habib Adoud, Souleymane Adoud, Abderhamane Adoud, Brahim Adoud, Abdadjabar Adoud, Abdelhamid Ousmane, Maîmouna Adoud, Makka Adoud.

? ITOUA Gambe Cyr Edmond

A

Mon père : ETOUA André et à ma mère : ELIRA Edmonde

Mes frères et soeurs : Francky, Davia, Tatiana, Leslie, Papy, Gloire, Andrea, Anrita, Amona.

Mes oncles et tantes : ELIRA Pelagie, ELIRA Clémentine, ELIRA DOKIEKIAS Alexie, Paulin, Bob.

3

Remerciements

Ce mémoire est le fruit d'un dur labeur et n'aurait pas connu de réalisation sans l'aide et le soutien de certaines personnes.

Nous remercions sincèrement le Professeur Roger Armand MAKANY, Directeur Général de l'École Supérieure de gestion et d'Administration des Entreprises, pour nous avoir permis de disposer un bon cadre d'études performant.

Nous remercions le Docteur Pierre NGAKA qui, nonobstant ses charges horaires et en dépit de ses multiples occupations, a bien voulu rendre disponible son temps pour la direction de ce travail. Ces lignes sont pour nous, la traduction de notre incommensurable redevance et remerciement.

Nos remerciements s'adressent également à tous les membres du corps académique et professoral de l'ESGAE pour le savoir et les connaissances scientifiques combien indispensables et nécessaires reçus d'eux.

Nous remercions infiniment Monsieur Jean MOUFOUMOU TSOUMOU professeur associé à l'ESGAE et inspecteur principal des impôts et des domaines pour son apport à l'élaboration de ce travail.

Nous remercions Mr Christian M'PARA pour ses conseils et encouragements.

Nous remercions considérablement la famille Ismaîl Abdoulaye et la famille Adoud Bahar ainsi que la famille Itoua pour leur soutien tant matériel que financier.

Nous remercions très sincèrement la famille IBARA et particulièrement maman IBARA Christine.

Nous sommes reconnaissants envers nos amis et condisciples pour tout leur bienfait, et pour tout l'amour et l'amitié qu'ils nous ont toujours témoignés. Nous citons entre autres : Ali Ousmane, Hassib Djamal, Lamadine Mahamat Lamadine, Housni Youssouf, Mokonzi Roland, Ondama Cervain, Bassissa Faustin, Madame Milandou Josephine, Bakala Frederic, OMBERENOFIO Gladys.

Que tous ceux dont nous n'avons pas fait une mention explicite, ne daignent nous en tenir rigueur, car aux uns et aux autres, nous réitérons nos sentiments de gratitude.

4

LISTE DES ABREVIATIONS ET SIGLES

ACEP : Alliance de crédit et l'Epargne pour la production

AU : Acte Uniforme

BEAC : Banque des États de l'Afrique Centrale

BICA : Bénéfice Industriel Commercial et Artisanal

BNF : Bénéfice Net Fiscal

CA : Chiffre d'Affaires

CAG : Chiffre d'Affaires Global

CAHT : Chiffre d'Affaires Hors Taxe

CF : Consommation Finale

CFE : Centre des Formalité des Entreprises

CGI : Code Général des Impôts

CMS : Crédit Mutuel du Sénégal

CNSEE : Centre National de la Statistique et des Etudes Economiques

CNSS : Caisse Nationale de Sécurité Sociale

CNUCED : Conférence des Nations Unies sur le Commerce et le

Développement

Cvar : Coefficient de Variation

D : Déduction

DGI : Direction Générale des Impôts

DGID : Direction Générale des Impôts et des Domaines

EIC : Entreprise Individuelle Congolaise

EIE : Entreprises Individuelles Etrangères

EURL : Entreprise Unipersonnel à Responsabilité Limité

FCFA : Franc de la Communauté Financière Africaine/ Franc de la

Coopération Financière Africaine

5

FMI : Fonds Monétaire International

FNH : Fonds national de l'Habitat

IMF : Institution des Micro finances

IRPP : Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques

IS : Impôt sur les Sociétés

ME : Moyenne Entreprise

ONECCA : Ordre National des experts Comptable et Comptables Agréés

ONEMO : Office National D'Emploi et de la Main d'oeuvre

P : Page

PAMECAS : Partenariat pour la Mobilisation de l'Epargne et du Crédit au

Sénégal

PE : Petite Entreprise

PIB : Produit Intérieur Brute

PME : Petite et Moyenne Entreprise

PMI : Petite et Moyenne Industrie

PMU : Pari Mutuel Urbain

PVD : Pays en Voie de Développement

QF : Quotient Familial

R : Réintégration

RC : Résultat Comptable

RCCM : Registre du Commerce et du Crédit Mobilier

RF : Résultat Fiscal

SA : Société Anonyme

SARL : Société à Responsabilité Limité

SARLU : Société à Responsabilité Limité Unipersonnelle

SCI : Sociétés Civiles

6

SCIEN : Système Congolais d'Immatriculation d'Entreprise

SCIET : Système Congolais d'Immatriculation d'Etablissement

SCS : Société en Commandite Simple

SGA : Structure de Gestion Agréée

SL : Solde de Liquidation

SNC : Société en Nom Collectif

SP : Société de Participation

SYSCOA : Système Comptable Ouest Africaine

TA : Taxe d'apprentissage

TC : Taux de Croissance

TCG : Taux de Croissance Global

TCM : Taux de Croissance Moyen

TF : Taxe Forfaitaire

TSS : Taxe Spéciale sur les Sociétés

TVA : Taxe sur la Valeur Ajoutée

UE : Union Européenne

UTA : Unité de Travail par An

VA : Valeur Ajoutée

7

Sommaire :

Introduction générale

.1

Partie I : Conceptions générales sur les PME, procédure de création et les créneaux porteurs

Chapitre I : Conception générale sur les PME ...7

Section 1 : Définitions des PME 7

Section 2 : Les secteurs des PME 13

Chapitre II : Création et concept de créneaux porteurs .16

Section 1 : Création et évolution des PME .16

Section 2 : Créneaux porteurs 24

Partie II : Fiscalité dans le secteur des PME : enjeux et perspectives

Chapitre I : Conceptions générales sur la fiscalité des PME au Congo 29
Section 1 : Définition des concepts, rôles et objectifs de l'impôt et organisation de la fiscalité

au Congo ..29

Section 2 : Fiscalité des PME 33

Chapitre II : Les enjeux et les perspectives de la fiscalité dans le secteur des PME .36

Section 1 : Les enjeux 36

Section 2 : Les perspectives 45

Conclusion ...50

Liste des tableaux ...I

Bibliographie ...II

Annexes III

Table des matières IV

8

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