Informatisation du paiement dès allocations familiales

C.DICTIONNAIRE DES DONNEES

N°	PROPRIETES	SIGNIFICATION	TYPE	DOMAINE ET TAILLE	REGLE DE GESTION
1	NumImmaTra	Le numéro d'immatriculation attribué à un travailleur	NC	AN_7	unique
2	NomTra	Le nom d'un travailleur	NC	AN_15	-
3	LieuNaisTra	Le lieu de naissance d'un travailleur	NC	AN_25	-
4	DateNaisTra	La date de naissance du travailleur	NC	DATE(8)	-
5	AddressTra	L'adresse de résidence du travailleur	NC	AN_30	-
6	EtatCivTra	La civilité d'un travailleur	NC	AN_12	-
7	ProvTra	La province d'origine du travailleur	NC	AN_20	-
8	TerritTra	Le territoire d'origine du travailleur	NC	AN_20	-
9	DistrTra	Le district d'origine du travailleur	NC	AN_20	-
10	NbrEnfTra	Le nombre d'enfants du travailleur	C	N_ 2	-
11	NomEnfTra	Le nom de l'enfant d'un travailleur	NC	AN_15	-
12	NomEpouTra	Le nom de la femme du travailleur	NC	AN_15	-
13	RemMensTra	Le salaire qu'un travailleur reçoit par moi	C	N_5	= (NbrJrPrestTra* TauxJour)
14	NumAffEmp	Le numéro attribué à un employeur lors de l'affiliation	NC	AN_7	Unique
15	MoisDeclarEmp	Le mois à lequel l'employeur à déclarer ses travailleurs	NC	AN_10	-
16	AnneDeclEmp	L'année à laquelle l'employeur à déclarer ses travailleurs	NC	DATE(4)	-
17	SexeTra	Le sexe d'un travailleur	NC	AN_1	=»M»ou `'F `'
18	NbrJrPrestTra	La totalité des jours qu'un travailleur à travailler dans un mois	NC	AN_2	= (<=26)
19	TauxJour	Le Taux journalier	NC	N_3	-
20	RefNotCred	Le numéro de référence d'un travailleur	NC	AN_7	Unique
21	RaisSocEmp	Le nom d'un employeur	NC	AN_25	-
22	AddrEmp	L'adresse d'un employeur	NC	AN_20	-
23	PeriodCotis	Le mois et l'année de la cotisation	NC	AN_15	-
24	CotisationDecl	La cotisation déclarée par un employeur	C	N_5	-
25	Cotisation Verse	La cotisation versée par un employeur	NC	N_5	-
26	DateVeri	la date à laquelle l'employeur à verser la cotisation	NC	DATE(8)	-

29

27	Retard Cotis	Le retard de cotisation par un employeur	NC	N_2	-
28	NbrTotalJrRet ard	Le nombre total de jours de retard de cotisation effectué par l'employeur	C	N_2	=? Retard Cotis
29	MajoRetard	La majoration de retard	C	N_2	-
30	NbrTravDeclare	Le nombre total de travailleurs déclarés	C	N_5	-
31	NbreTravALL	Le nombre total de travailleurs allocataires	C	N_3	-
32	NbreEnfDecla	Le nombre total des enfants déclarés d'un travailleur	C	N_3	-
33	NbreEhfBenif	Le nombre total des enfants bénéficiaires d'un travailleur	C	N_3	-
34	AlocaFamiDue	Le montant des allocations familiales dues	C	N_8	-
35	MajoRetardDe dS	La majoration de retard des allocations familiales due	C	N_5	-
36	AllocaFamRe mb	Les allocations familiales à rembourser	C	N_5	-
37	NomCalA	Le nom de celui qui calcul les allocations familiales	NC	AN_30	-
38	DateCal	La date à laquelle on a calculé les allocations familiales	NC	DATE(8)	-
39	NomVeriCotis	Le de l'agent qui a vérifier la cotisation les allocations familiales	NC	AN_30	-
40	DateVeri	La date de la vérification de cotisation	NC	DATE(8)	-
41	NomEtabNOT	Le nom de celui qui établit la note de crédit	NC	AN_30	-
42	DateEtabNot	La date de l'établissement de la note de crédit	NC	DATE(8)	-
43	FinaBrache	La finance e la branche	C	N_4	-
44	NomConFroT	Le nom de l'agent qui confronte le MODELEII et le MODELE V	NC	AN_30	-
45	DateConfrot	La date de la confrontation	NC	DATE(8)	-
46	RecetPrevu	La recette prévue	C	N_4	-
47	Dépense	La dépense	C	N_4	-
48	Boni	Le surplus par rapport à une recette prévue	C	N_4	-
49	^AlocaFamiCopens	Allocation familiale compense	C	N_4	-
50	TotalAlocFaCot	Total allocation familiale cotisée	C	N_5	-
51	SexeEnf	Le sexe de l'enfant	NC	AN_2	=»F» ou `'M»
52	AgeEnf	Age de l'enfant	NC	AN_4	-
53	LieuNaisEnf	Lieu de naissance de l'enfant	NC	AN_20	-

30

54	DateNaisEnf	La date de naissance de l'enfant	NC	DATE(8)	-
55	NumAttest	Numéro attribue à une attestation de naissance	NC	AN_7	unique
56	NomCom	Le nom de la commune	NC	AN_25	-
57	NomBourgCom	Le nom du bourgmestre	NC	AN_30	-
58	TypeDiplom	Le type du diplôme	NC	AN_15	-
59	NumDiplom	Le numéro attribue à un diplôme	NC	AN_20	-
60	SecClasseEnf	La section ou la classe de l'enfant	NC	AN_25	-
61	PourcentA	Le pourcentage obtenu	NC	AN_5	-
62	NomEtab	Le nom de l'établissement de l'école	NC	AN_30	-
63	AnneObtentD	L'année de l'obtention du diplôme	NC	DATE(4)	=»AAAA»
64	Option	Option de l'étude faite	NC	AN_28	-
65	NomMedCons	Le nom du médecin consultant	NC	AN_30	-
66	Taille	La taille de l'enfant	NC	N_2	-
67	Poids	Le poids de l'enfant	NC	N_3	-
68	PerimeToracik	Le périmètre thoracique de l'enfant	NC	AN_4	-
69	^DecisionMedecin	La décision du médecin	NC	AN_40	-
70	LieuDateAprob	Lieu et date d'approbation du certificat médicale	NC	AN_33	-
71	NomHopital	Le nom de l'hôpital	NC	AN_25	-
72	NumCerfMedic al	Le numéro attribue à un certificat médical	NC	AN_10	unique

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II.4 DESCRIPTION DES TRAITEMENTS A. RECENSEMENT DES ACTEURS

N°	NOM_ACTEUR	TYPE	SIGNIFICATION
1	EMPLOYEUR	Externe	Celui qui dépose les dossiers des travailleurs pour la déclaration et cotisation les allocations familiales des travailleurs
2	SERVICE EMPLOYEUR ET SALARIES	Externe	Il est chargé d'immatriculation des travailleurs pour les nouveaux cas et pour les anciens travailleurs ayant le numéro d'immatriculation, il transmet leurs dossiers au service des allocations familiales « section centralisation et statistique »
3	SECTION CENTRALISATION ET STATISTIQUE	Interne	Elle se charge de réceptionner tout document provenant de l'extérieur ou des autres services et elle garde les statistiques journalières, mensuelles, trimestrielles, semestrielles et annuelles
4	SECTION ARCHIVE ET CONFRONTATION	Interne	Cette section se charge de confronter le MOD II au MOD V. après confrontation elle transmet ces deux MOD à la « section calcul et vérification »
5	SECTION CALCUL ET VERIFICATION	Interne	Elle est chargée de faire les calculs des allocations familiales à rembourser sur base du MOD V
6	SECTION LIQUIDATION ET CORRESPONDANCE	Interne	Elle est chargée de la liquidation de tout document en sortie du service des allocations familiales et faire la correspondance de documents qui entre en jeux.
7	CHEF DE SERVICE DES ALLOCATIONS FAMILIALES	Interne	Il est chargé d'approuver les dossiers de remboursement des allocations familiales en compensation destiné à l'employeur, puis envoyés au directeur provincial
8	DIRECTEUR PROVINCIAL	Interne	Il est chargé d'approuver et de classer les dossiers de remboursement des allocations familiales en compensation destiné à l'employeur

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B. GRAPHE DE FLUX

12. note de crédit et fiche employeur classee

1. Dossiers travailleur et chèque

bancaire deposes

3. dossier complet

employeur

2.dossier incomplet

Service employeur

Section centralisation

et salariers

et statistique

Section archive et confrontation

Section calcul et verification

Section liquidation et

correspondence

Chef de service des A.F

Direction general

11. note de credit et fiche employeur approuvee !

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DIAGRAMME DE CIRCULATION DES INFORMATIONS

POSTE

TEMPS

DEBUT: lorsque l'employeur déposé le dossier du travailleur

DUREE : 50minutes

DEBUT: quand le dossier déposé son complet

DUREE : 60 minutes

DEBUT: Quand le dossier travailleur sont transmis

DUREE :

120

DEBUT: minut après calcul de la note de

DEBUT: après confrontati on du modèle II

DOSSIER
TRAVAILLE
UR

DOSSIER
IMCOMP
LET

VERIFICATION

DOS SIER CO MPL

TRANSMISSIO

DOSSIER
TRAVAILLEUR
TRASMIS

CONFRONTATI

MODELE ii ET
MODELE v
CONFRONTE
ET TRASMIS

AUTRES
DOCUMENT
S CLASSES

RELEVE
BROUILLO
N ET
NOTE DE

CACUL

ETABLISSEMENT

FICHE
EMPLOYEUR ET
NOTE DE CREDIT

1

EMPLOYEUR

SERVICE EMPLOYEUR ET SALARIES

SECTION

CENTRALISATION ET STATISTIQUE

SECTION

ARCHIVE ET
CONFRONTION

SECTION

CALCUL ET
VERIFICATION

SECTION

LIQUIDATION ET CORRESPONDANCE

CHEF DE SERVICE DES A.F

DIRECTION PROVINCAILE

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DEBUT: après établissement de la fiche employeur DUREE : 20 minutes

1

APPROUVATIO N1

FICHURE EMPLOYE

UR ET NOTE DE

DEBUT: Apres approbation du chef des services des A.F DUREE : 15 minutes

APPROUVATIO

N2

NOTE DE CREDIT ET FICHE

EMPLOYEUR

DEBUT: après avoirs approuve la note de crédit et la fiche employeur DUREE : Variable

NOTE DE CREDIT

ET FCIHE TRAVAILLEUR

CLASSEMENT

NOTE DE CREDIT ET FICHE EMPLOYEUR CLASSE

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II.5 CRITIQUE ET PROPOSITION DE LA NOUVELLE SOLUTION

C'est un point très capital de tout travail scientifique car il permet après avoir analysé tout système d'une organisation, d'une entreprise de ressortir ces ponts forts et point faible afin de proposer une nouvelle solution par rapport aux point faible du système.

A. POINTS FORTS

Apres analyse nous avons constaté que le système de paiement des allocations familiales a l'INSS présente des points forts. Qui sont ressemé en ce qui suit :

V' Il y a partage des informations dans chaque section bien que les informations sont gardées sur le support au format papier.

V' Il y a respect des taches au niveau de chaque section.

V' Il y a utilisation des documents à tous les postes pour vérifier les opérations qui s'effectuent dans le calcul des allocations familiales ;

B. POINTS NEGATIFS DU SYSTEME

Toute entreprise, organisation ou domaine ne manque jamais des failles. Ainsi nous avons constaté des points négatifs du système de paiement des allocations familiales a l'INSS, est ces points négatifs se résume en ce qui suit :

V' Il y a perte des informations ou données en rapport avec les allocations familiales ce qui crée les désagréments dans les chefs des employeurs et de travailleurs

V' Le calcul se fait à la main à l'aide d'une calculette, car il y a des erreurs qui se glissent souvent.

C. PROPOSITION DE LA NOUVELLE SOLUTION

Une bonne critique scientifique doit se terminer par une proposition des solutions, c'est ainsi nous proposons à l'INSS plus précisément dans le service des allocations familiales ce qui suit :

V' De disposer d'une bonne base de données qui va lui permettre de conserver les informations et de les retrouver facilement sans perte de temps en temps réel ;

V' De disposer d'un logiciel informatique qui lui permettra d'effectuer des calculs des allocations familiales sans erreurs ;

V' De disposer des ordinateurs ayant des systèmes d'exploitations, des antivirus qui vont lui permettre d'installer et d'utiliser le logiciel informatique ainsi que la base données ; V' Etc.

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CHAPITRE III. CONCEPTION DU SYSTEME INFORMATIQUE

III.1 DESCRIPTION DU NOUVEAU SYSTEME

III.2 DESCRIPTION DE DONNEES

III.2.1 REGLES DE GESTION ET DICTIONNAIRE DE DONNEES

A. REGLES DE GESTION

V' Un travailleur appartient à un seul employeur, tandis qu'un employeur à au moins un travailleur ;

V' Un travailleur peut avoir plusieurs enfants, tandis qu'un enfant appartient à un et seul travailleur ;

V' Un enfant peut avoir plusieurs documents de différents type mais un document appartient à un seul enfant ;

V' Un employeur peut avoir plusieurs chèque bancaire avec de montants différents et un chèque bancaire appartient à un seul employeur ;

V' Un relevé brouillon donne lieu à une seule note de crédit tant disque, le montant d'une note de crédit est remboursé plusieurs fois à un employeur mais à de dates différentes ;

V' Une fiche de bord concerne un et un seul employeur

B. DICTIONNAIRE DE DONNEES EPURES

Cette partie étale sur la description de propriétés qui seront utilisées dans le nouveau système

N°	PROPRIETES	SIGNIFICATION	TYPE	DOMAINE ET TAILLE	REGLE DE GESTION
1	NumImmaTra	Le numéro d'immatriculation attribué à un travailleur	NC	AN_7	unique
2	NomTra	Le nom d'un travailleur	NC	AN_15	-
3	LieuNaisTra	Le lieu de naissance d'un travailleur	NC	AN_25	-
4	DateNaisTra	La date de naissance du travailleur	NC	DATE(8)	-
5	AddressTra	L'adresse de résidence du travailleur	NC	AN_25	-
6	EtatCivTra	La civilité d'un travailleur	NC	AN_12	-
7	ProvTra	La province d'origine du travailleur	NC	AN_20	-
8	TerritTra	Le territoire d'origine du travailleur	NC	AN_20	-
9	DistrTra	Le district d'origine du travailleur	NC	AN_20	-
10	Valide	La validation de la Note de crédit et le chèque bancaire	NC	Date(8)	-
11	NomEnfTra	Le nom de l'enfant d'un travailleur	NC	AN_15	-
12	NomEpouTra	Le nom de la femme du travailleur	NC	AN_15	-
13	NumAffEmp	Le numéro attribué à un employeur lors de l'affiliation	NC	AN_7	Unique
14	MoisDeclarEmp	Le mois dans lequel l'employeur à déclarer ses travailleurs	NC	AN_10	-
15	AnneDeclEmp	L'année à laquelle l'employeur à déclarer ses travailleurs	DATE	DATE(4)	-
16	SexeTra	Le sexe d'un travailleur	NC	AN_1	=»M»ou `'F `'
17	NbrJrPrestTra	Le totale des jours qu'un travailleur à travailler durant un mois	NC	N_2	= (<=26)
18	TauxJour	Le Taux journalier travailleur	NC	N_3	-
19	RefNotCred	Le numéro de référence de la note de crédit	NC	AN_7	Unique

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20	RaisSocEmp	Le nom d'un employeur	NC	AN_25	-
21	AddrEmp	L'adresse d'un employeur	NC	AN_20	-
22	PeriodCotis	Le mois et l'année de la cotisation	NC	AN_15	-
23	CotisVerseCheq	La cotisation versée par un employeur	NC	N_5	-
24	DateVerse	la date à laquelle l'employeur à verser la cotisation	DATE	DATE(8)	-
25	DateCal	La date à laquelle on a calculé les allocations familiales	DATE	DATE(8)	-
26	NomDocAF	Le nom donné aux documents des Allocations Familiales	NC	AN_30	-
27	DateVeri	La date de la vérification	DATE	DATE(8)	-
28	NumDocAF	Le numéro d'identification de document des Allocations Familiales	NC	N_7	Unique
29	DateEtabNot	La date de l'établissement de la note de crédit	DATE	DATE(8)	-
30	DateConfrot	La date de la confrontation	DATE	DATE(8)	-
31	SexeEnf	Le sexe de l'enfant	NC	AN_2	= « F »ou « M »
32	AgeEnf	Age de l'enfant	NC	AN_4	-
33	NumEnf	Le numéro attribué à un enfant	NC	AN_7	Unique
34	DateNaisEnf	La date de naissance de l'enfant	DATE	DATE(8)	-
35	NomDocMed	Le nom d'un document médical	NC	AN_20	-
36	NomCom	Le nom de la commune	NC	AN_20	-
37	NumCheq	Le numéro du Chèque bancaire	NC	AN_7	Unique
38	NumDoc	Le numéro attribué à un document d'un enfant	NC	AN_7	-
39	NomDocEtudPr	Le nom attribue à un document d'Etudes primaires	NC	AN_20	-
40	NomDocEtudSec	Le nom attribué à un document d'études secondaires	NC	AN_20	-
41	NomMedCons	Le nom du médecin consultant	NC	AN_20	-
42	DecMed	La décision du médecin	NC	AN_25	-
43	LieuDateAprob	Lieu et date d'approbation du certificat médicale	NC	AN_25	-
44	NomHopital	Le nom de l'hôpital	NC	AN_25	-
45	NomEtudUniv	Le nom attribue à un document d'études Universitaires	NC	AN_20	-
46	RefRelevBro	Le numéro attribué à un relevé- brouillon	NC	AN_7	Unique

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