L'analyse critique sur l'art de guérir, cas des médecins tradipraticiens

2. LA SECURITE

La notion de sécurité est plus en plus fréquemment mise en avant à l'heure actuelle, non seulement en droit médical, mais également dans d'autres manières dominées par une même approche consumériste. Cette notion a un contenu et une portée certaine et pourrait nettement contribuer à une évolution de la responsabilité. Ainsi, par rapport au patient, c'est en général la responsabilité de l'hôpital qui est en cause. En matière ou en ce qui concerne la sécurité du patient, fut le premier où la jurisprudence » n'a pas hésité à franchir vers la reconnaissance d'une obligation de sécurité, toutefois qualifiée en règle « d'obligation de moyens ». il sied pertinemment de préciser que l'obligation de sécurité et l'obligation de résultat ne sont pas synonymes : dans le sens où, la qualification de sécurité vise le contenu de l'obligation ; tandis que celle de résultat concerne son intensité.

Il est impérieux de préciser qu'a ce terme, en milieu « hospitalier traditionnel », les premières hypothèses où l'obligation de sécurité a émergé avaient trait à des chutes de patients, notamment des mécanismes et outils nécessaires pour le traitement.^16(*)Si, dans pareil contexte, la maladresse ou l'inconscience du malade constitue pour l'hôpital une cause étrangère libératoire, on exigera de celui-ci qu'il adopte les mesures de précaution nécessaires en fonction de l'état, tant physiqueque psychologique, du destinataire des examens.

* ¹⁶ Le droit médical, Dalloz, éd. 79, P.123.

C. Hennau-Hublet, op. cit,pp.

Droit médical, Dalloz, éd.79, P.247, 249.