Memoire Online - Impact des écarts des conversion sur le patrimoine circulant (dettes et créances)

« Ce que l'on conçoit bien s'énonce clairement et les mots pour le dire arriveront aisément. »

DEDICASE

A mon seigneur et sauveur jésus christ qui par sa grâce, ma permit de terminer mon cycle de graduat malgré le haut et le bas.

A mes très chers parents MAURICE LUSHIMBA et BRIGITTE MASANGU qui mon aidée matériellement ; financière et spirituellement tout en partialisant cette tache énorme qui était mieux ;

A tous mes oncles ; tantes ; cousins ; cousines ; ainsi qu'à tous les frères et soeurs de l'église les moissonneurs du seigneur plus principalement à mon pasteur PIERRE NKYNGU et MAMAN MELANIE NKYNGU.

A tous mes compagnons de luttes, trouvez ici l'expression de ma profonde gratitude.

REMERCIEMENT

A l'immaturité intellectuelle vers la connaissance scientifique ce travail marque la fin du premier cycle nous reconnaissons donc avoir bénéficié auprès de l'institut supérieur de commerce une éducation intellectuelle.

Nos remerciements s'adressent ici aux autorités académiques particulièrement à Monsieur le Directeur Général et à tous les corps professoral de l'institut supérieur pour avoir ménager aucun effort de nous transmettre les connaissances avec travail ; conscience ; discipline.

Pour notre travail ; nous remercions plus particulièrement le chef des travaux pour ses éminences conseils ; ces sages directives et sa générosité qui nous a permis d'arrive au terme de ce présent travail.

Nos remerciements s'adressent à mon père MAURICE LUSHIMBA et ma mère BRIGITTE MASANGU.

A mes frères et soeurs : Julie lushimba ; Jeannine lushimba ; gracia lushimba ; Alice lulu ; Franck lulu ; Bob Mwenze ; Prince Lushimba ; pour leur contribution morale d'une manière ou du notre à notre sucée ;

Nous n'oublions pas de remercier tous ceux qui n'ont pas trouvés ici leurs noms pour leurs esprits de courage à la vie estudiantine ;

INTRODUCTION GENERALE

01 PRESENTATION DU SUJET

Depuis des siècles le commerce n'a pas des frontières la recherche à la fois des débouchés exportations et de matières importation a en dépit des barrières de la diversité des monnaie et le barrières érigées par le protectionnisme ,développé les relations commerciales internationales au plus haut point, une représentation financière structurée des événements affectant une entreprise et des transactions réalisées par celles-ci dans l'objectif est de fournir des informations sur la situation financière, la performance et les flux de trésorerie d'une entreprise .

L'ensemble de documents de synthèse comptable bilan, compte de résultat tableaux des flux de trésorerie, tableaux de financement état annexe et tableaux des variations des capitaux propres.

L'article 8 de l'acte uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises établit clairement que les états financiers annuels comprennent le bilan, le compte de résultat, le tableau financier des ressources et des emplois (taire) ainsi que l'état annexe.

Le bilan et le compte de résultat constituent le principal document de synthèse de la comptabilité générale avant d'analyser le fonctionnement des comptes, il apparait judicieux de comprendre non seulement la logique mais également les mécanismes spécifiques qui sont à la base de l'élaboration de ce document comptables comme l'évaluation des postes distinguent quatre méthodes d'évaluations principales^1(*) :

v Le prix du marché c'est la valeur de revendre un bien donc le prix sur le marché a un moment donne

v Le cout de reproduction ou de remplacement d'un bien et assurer son renouvellement.

v LA valeur subjective c'est la valeur escomptée des services que peut rendre un bien

v La valeur comptable ou historique elle correspond ou cout monétaire d'acquisition, la valeur d'un bien à son entrée dans les états financiers.

Mais les problèmes de l'évaluation des créances et dettes libelle en monnaie étrangère qui sont donc lie à l'existence de ce poste « écart de conversion » à l'entrée dans les patrimoines est la conversion en monnaie étrangère en utilisant le taux de change du jour ou du mois de la facturation.

C'est le cas le plus courant, mais on retiendrait aussi le taux ayant servi de base à la négociation ou le taux du jour de l'acceptation de la commande à l'inventaire, cette valeur doit être reconsidéré pour respecter le principe de sincérité, d'image fidèle .lorsque cette différence correspond à une perte latente une diminution d'une créance ou une dette qui augmente elle est comptabilisée à l'actif « écart de conversion actif 478 » en cas de gain latent ou une créance augmente et une dette qui diminues elle serait comptabilisée ou poste « écart de conversion passif 479 »^2(*)

02 ETAT DE LA QUESTION

La commission des normes comptables a cependant consacrer tout son bulletin n 20 de décembre 1987 à formuler un certain nombre recommandation en la matière ces recommandation consistent essentiellement, par l'application du principe de prudence à prendre en résultats les écart de conversion négatifs à l'exclusion des écart de conversion positifs, les normes IAS 27 Impose quant a-elle de prendre en résultats l'écart sur éléments monétaire, aussi bien positifs que négatifs.

03 CHOIX ET INTERET DU SUJET

A. CHOIX

L'acte uniforme portant organisation et harmonisation des comptabilités des entreprises vise la sincérité, donc le principe d'image fidèle du patrimoine et de tous les autres états financiers, il serait important d'éclairer la communauté nationale voir même internationale sur sa croissance et son impact sur les états financiers.

B. INTERET

Notre souci est de fournir et montrer par les écarts de conversion comment es que la sante financière de l'entreprise serait bonne ou mauvaise.

04 PROBLEMATIQUE ET HYPOTHESE

François de single (2005/30) nous fait observer que les hypothèses dans une recherche naissent le plus souvent selon une logique de transfert d'où le besoin de connaitre le mieux possible, les matières d'apprendre théoriquement et empiriquement les phénomènes, les idées viennent par le détournement si possible d'une problématique.

Ainsi la problématique de ce travail nous conduit à formuler la réponse comme suit. Quelle serait l'impact des écarts de conversions sur l'information financière et la décision du gestionnaire ? Cas de la GECAMINE Sarl

Nous pensons que les écarts de conversions ont un impact positif sur l'image fidèle de l'information d'une entreprise d'une part et d'autre part la gestion des écarts de conversion affecte négativement la gestion financière d'une entreprise.

Nous pensons que les écarts de conversion auraient un impact positif sur l'image fidèle de l'information d'une entreprise d'une part et d'autre part la gestion affecte la situation financière.

05 METHODE ET TECHNIQUE

En vue de vérifier les hypothèses nous avons fait recours à la méthode historique et la méthode analytique.

A cet effet en ce qui concerne les techniques, nous avons fait usage du documentaire et celle de l'interview.

A. TECHNIQUE DOCUMENTAIRE

Nous a permis d'exploiter la documentaire, relative à notre sujet c'est-à-dire les ouvrages, les revues, les mémoires, les rapports les archives et les autres documents écrits.

B. TECHNIQUE D'INTERVIEW.

Nous a aider d'entrer en contact avec les comptables des différentes entreprise ayant fait les opérations avec des fournisseurs et des clients en monnaie étrangère qui ont à enregistrer dans leurs états financiers les écarts de conversion.

En effet le mot méthode désigne l'ensemble des opérations intellectuelles par lesquelles une discipline cherche à atteindre la vérité qu'elle poursuit les démontres et les vérifies

C. METHODE D'ANALYSE

Nous avons utilisé les méthodes d'analyses qualitative et quantitative caractérise essentiellement de l'analyse de contenu

Cette méthode consiste à un examen objectif, exhaustif méthodique si possible qualitatif d'un test ou d'un ensemble d'information en vue de tirer ce qu'il contient de significatif.

Cette analyse permet une première analyse systémique des résultats obtenus. La matière de son analyse ici été interview

D. METHODE HISTORIQUE

L.GREINDI initiation à la méthode historique, elle consiste à visualiser le passe de l'entreprise afin de projeter l'avenir ...

06. DELIMITATION DU SUJET

Dans l'espace, nous nous appelons sur l'étude de la structure du patrimoine circulant (cas créance et dette) de la GECAMINES.

Dans le temps, cette étude sera fondée sur une période proche de l'actualité soit 2013-2014, l'année de la consolidation d'une nouvelle loi comptable OHADA, pour mieux adapter ainsi que satisfaire notre désir de fournir au sujet une pertinence et une cohérence tant attendus par nos lecteurs.

CHAPITRE 1 GENERALITES ET DEFINITIONS DES CONCEPTS

1.1. GENERALITES

1. 1 .1. Les achats et les ventes

Constituent donc des opérations courantes de l'entreprise, et comme l'exige le business ou les meilleurs affaires se fait toujours à crédit il est donc important pour nous de parler des achats et des ventes

Les achats compte 60 et les ventes compte 70 effectues par l'entreprise et propres à son activité contribue à la formation du résultat de l'exercice modifient son patrimoine et constituent l'essentiel du cycle d'exploitation.

Les achats se traduisent par des acquisitions de biens ou des services, ils constituent un cout et entrainent un appauvrissement, ils augmentent la dette envers les fournisseurs ou diminuent les disponibilités.

Les ventes se traduisent par des marchandises vendues des travaux réalisés ou des services fournis .Elles constituent un produit et entrainent un enrochement

1.1.2. Les créances et les dettes

Les comptes des tiers retracent la relation de l'entreprise avec les tiers. Ils servent donc à comptabiliser les créances et les dettes de l'entreprise a l'exclusion de celle inscrites respectivement dans les comptes d'actif immobilisé et les ressources stables. Les créances et les dettes sont des transactions non exclusivement financières non payées, nées à l'occasion des opérations de l'entreprise figurent également dans les comptes des tiers, les comptes rattachés aux tiers et destinés à enregistrer soit des modes de financement liés aux tiers (effets à payer à recevoir) soit des dettes et des créances à venir qui sont des régularisations des charges et produits se rattachant à un exercice déterminé (charges à payer et produit à recevoir)

Les créances et les dettes sont regroupées dans les comptes des tiers pour toutes les opérations les concernant sans tenir comptes de leurs échanges ; l'information relative à l'exigibilité et aux liquidités est mentionnée dans l'état annexe.

Le système comptable OHADA retient les comptes ci-après comme comptes de tiers

1.1.3. Notions sur les écarts de conversion

L'existence de ce poste est lié aux problèmes de l'évaluation des créances et dettes libellées en monnaie étrangère, à l'entrée dans le patrimoine est la conversion en monnaie nationale selon « l'article 17 l'acte uniforme OHADA, la tenue de la comptabilité doit se faire dans l'unité monétaire légale du pays ». Des dettes ou des créances libellées en monnaie étrangère en utilisant ;

A l'inventaire, cette valeurs doit être reconsidérée pour respecter le principe de l'image fidèle ; les créances et les dettes originelles doivent être à nouveau converties en monnaie nationale sur la base du dernier cours de change connu à cette date (cours publier par la banque centrale du Congo au journal officiel).

Il apparait fréquemment un écart(positif ou négatif) entre les montant évalués à la date d'inventaire et le montants initialement comptabilisés(il s'agit en fait de gain ou de pertes de change latent) lorsque cette différence correspond à une perte latente donc une créance qui diminuent ou une dette qui augmente cette écart est comptabilisée à l'actif du bilan dans le poste « écart de conversion actif 478 ».en cas de gains latent(créance qui augmente et la dette diminue elle serait comptabilisées au poste écart de conversion passif compte 479.

Ces gains n'intervienne pas à la détermination du résultat et pour les pertes latente une provision est constituer qui sera annuler en cas de la liquidation pour risque de ce montant article 54 de l'acte uniforme.

1.1.3.1 Ecarts de conversion actif (perte probable de change)

Le compte 478 est débité des pertes latentes créances qui diminue ou dette qui augmentent a la clôture d'une période son enregistrement est conditionné par l'enregistrement d'une provision pour perte ,l'analyse liquidité et exigibilité conduit à éliminer l'écart de conversion sans modifier la valeur de la créance ou de dette en considérant la perte de change et effective pour maintenir l'équilibre du bilan, le montant des provisions pour risques et charges est diminué du montant de l'écart de conversion actif, et pour notre cas la Gécamines le temps est annuel 2014 pour lequel les écart de conversion à l'actif en probable perte latente était de 53 247§.

1.1.3.2 Ecarts de conversion passif (gains probable de change)

Le compte 479 est crédité des gains de change latents constatés sur une créance qui augmente ou une dette qui diminue a la clôture constituant un gain de conversion s'ajoutant aux capitaux propres, pour notre champs d'investigation les écarts de conversion passif est de 5 129 728§

1.1.3.3 Ecarts de conversion et clôture comptable

Pour savoir si elle gagne ou perd de l'argent, une entreprise doit comparer la valeur de sa facture d'achat /vente lors de son émission et sa valeur à la date de clôture des comptes afin d'évaluer l'impact de sa fluctuation des cours de change.

En fin d'exercice, les différences de conversion des comptes des créances ou de dettes libellées en devises étrangères sont a portés sur les comptes 478 Ecart de conversion actif et Ecart de conversion passif. Ses comptes enregistrent les différences de conversion résultant de l'actualisation ,ou taux de change de fin d'exercice(cours publié par la banque dans le journal officiel) des comptes de créances et de dettes libellées en monnaie étrangères.

1.1.3.4 Ecarts de conversion et résultat

En appliquant de la règle de prudence comptable, l'article 54 de l'acte uniforme précise et recommande, en cas d'incertitude dans l'évaluation, l'adoption d'une attitude de précaution dans le jugement « la comptabilité est établie sur base d'appréciations prudentes, pour éviter le risque de transfert sur les périodes avenir, d'incertitude présentés susceptibles de graver le patrimoine et le résultat de l'entité ». Toute moins-value même probable doit être comptabilisée et toute plus-value même certaine ne doit pas être comptabilisée.

Ce principe de prudence conduit. A ne pas comptabiliser les produits et les plus-values non encore réalisés, à comptabiliser les charges et moins-values seulement probables ainsi en application de ce principe, seul les bénéfices effectivement réalisés à la date de clôture d'un exercice peuvent être pris en considération, les amortissements et les provisions doivent être comptabilisés, même en l'absence de bénéfice.

La cohérence avec le principe de l'image fidèle conduit à ne pas faire preuve d'une prudence excessive puisque la valeur des biens serait alors systématiquement sous-estimée, la notion de juste valeur remettrait en cause le principe de prudence.

Donc les gains latent compte 479 n'interviennent pas dans la formation du résultat de l'exercice; et la perte latente inscrite au compte 478 entrainent en revanche, la constitution d'une provision 279 pour dépréciation des autres immobilisations financières par le crédit du compte dotations aux provisions financières.

Comme nous l'avons déjà signalé, l'écart de conversion née d'une opération libellée en monnaie étrangère tout en échelonnant 2 alternatives^3(*).

Ecart de conversion actif (478) qui est une diminution d'une créance 4781. D'une part et d'une augmentation d'une dette 4782 d'autre et lois de l'encaissement il sera constaté une perte de change équivalant au montant d'écart de change (actif) écriture de vente, provision, encaissement d'écriture si le taux de change arrive à fluctuer lors de l'encaissement l'entreprise peut enregistrer un gain de charge, écriture provisoire, encaissement.

Ecart de conversion passif (479) qui est d'une part la diminution de dettes 4792 et l'augmentation des créances4791 d'autre part est important à notre niveau de signaler que cette écarts de change passive lors de l'encaissement/ décaissement sera constater en gain de charge il peut arriver que le taux de change puisse fluctuer lors de l'encaissement ou du décaissement de ce fait l'entreprise peut passer vers une perte de change selon que le taux augmente diminue.

Mais pour notre cas il nous été dit lors de notre interview que la totalité de l'écart de conversion actif vient de l'augmentation d'une partie des créances fournisseur pour lequel une provision pertes de supposons lors de décaissement et alternatif

1.2 DEFINITION DES CONCEPTS

1 2 1 BILAN

ANNEES DESIGNATION	Amortissement et provision	Valeurs nettes
I. ACTIF IMMOBILISEES Charges immobilisées Terrain Autres immob corporelle Immob. corp. en cours Avance acompte Immob financière
Total actif immobilisée
II. ACTIF CIRCULANTS · ACTIF CIRCULANT HAO · STOCKS Matière premier En cours Produits fabriques Autres produits Stock à l'extérieur · Créances et emploies assim Prèts a moyen et long terme Fournisseurs avances versées Clients Autres créances
Total actifs circulants
III. TRESORERIES ACTIFS Banque et caisse cheque Total trésoreries actifs
Ecarts de conversion actifs
Total générale actif

ANNEES DESINGATION	Valeurs nettes
CAPITAUX PROPRE ASSIMIL Capital Ecarts de réévaluation Reserve légale Autres réserves Report à nouveau Résultat Provisions réglementé
Total capitaux propres
DETTES FINANCIERES Emprunt Dettes financières divers Provisions fin pour risque
Total dettes financières
Passif circulant Dettes circulant Client avance reçues Fournisseur d'exploitation Dette fiscale Dette social Autres dettes Risque provisionnés
Total passif circulant
TRESORERIE PASSIF Banque ; découvert Effet warrant
Ecart de conversion passif
Total trésoreries passif
Total général passif

Ce document comptable de la synthèse exprime la situation active et passive d'une entreprise à un moment donné il se présente matériellement sous forme d'un tableau contenant deux volets.

Etat financier de synthèse faisant partie des comptes annuels ; il décrit séparément les éléments actifs et les éléments passifs et fait apparaitre de façon distincte les capitaux propres de l'entreprise.

Le bilan permet d'apprécier le patrimoine économique de l'entreprise qu'il décrit à une date donnée dans sa situation et non en termes de flux.

1 2 2 Structure du passif du bilan

Le passif ou le capital financier est la partie droite du bilan, il présente des ressources financières dont l'entreprise dispose et renseigne sur les origines on distingue aux grandes masses de capitaux financiers : les capitaux propres (fonds propres) et les capitaux étrangers (fonds de tiers).

1 2 3 Structure de l'actif du bilan

L'actif ou le capital économique est la partie gauche du bilan, il fournit tous enregistrements relatifs à l'utilisation du ressources, il peut être classifié en deux grandes masses de capitaux suivant la période de relation des éléments qui les composent. Actifs circulants (actif lié ou cycle d'exploitation)^4(*)

1.2.3.1 Actif circulant

Masse du bilan rajoutant de éléments d'actif qu'on raison de leur destination ou de leur nature ont vacations a SP transformer au cours du cycle d'exploitation, il s'agit de stocks et de créances certains éléments de l'actif circulant qui ne retrouvent pas de l'exploitation normale et récurrente de l'entreprise sont classés hors activité ordinaire.

1 .2 .4 Différence de charges5(*)

Lorsque les créances et les dettes libellées en monnaie étrangères subsistent au bilan à la date de clôture de l'exercice leur enregistrement initial est corrigé sur base du dernier cours de change à cette date.

La différence entre la valeur initialement invisiter dans la conversion sont appelées différences de charges.

Les différences de changes sont inertes directement au bilan dans des contenu d'écart de conversion (pertes probable actif) ou au passif (gains latents, les premiers sous la forme d'une dotation ou provisions, les secondes ne sont pas intégrés au résultat `principe de prudence acte uniforme S4)

1.2.5 Les créances et dettes en monnaie étrangères

Le traitement des créances et dettes en monnaie étrangères hors en économie en 3 étapes.

ü A l'entrée au bilan, elles sont converties et comptabilisées en devise étrangères en dollars sur base du cours de charges à la date de l'opération.

ü A la clôture de l'exercice, elles sont converties à nouveau sur base du cours de charges à la clôture et la différence constatée avec la valeur à l'entrée en comptabilité.

1 .2 .6 Pertes de charges

Différences défavorables à l'entreprise au moment du règlement ou de l'encaissement de dettes et créances libellées en monnaie étrangères les charges financières résultant de la conversion dans l'unité monétaire légale du pays des opérations libellés en devises.

En ce qui concerne des disponibilités en devise leur évolution à la clôture à un cours diffèrent de celui applique à la date de leurs entrée, dégage un gain ou une perte de s=charge à enregistrer dans le résultat de l'exercice.

1.2.7 Gains de charges6(*)

Différence en faveur de l'entreprise entre le montant initialement enregistré et le montant finalement réglé ces différences sont constatées en monnaie étrangères. Les gains de charges constituant des produits financiers.

1.2.8 Les créances et dettes à court terme

Elles doivent être toutes soumises à la procédure de ré estimation au cours de clôture et les écarts de conversion passifs (générateurs des gains) ou négatifs (générateurs des pertes doivent être en évidence pour chaque catégorie de créances et de dettes et pour chaque devise.

1.2.9 Les créances et dettes à moyen terme

Elles doivent en principe répondre aux mêmes règles ré estimation que celle que nous venons de rappelés pour les créances et dettes à court terme.

Dans le contexte de volatilité des cours de charges à moyen terme que nous connaissons on peut néanmoins se poser la question de savoir s'il est juste et opportun du faire supporter par le seul exercice clôture les écarts de conversion dégager sur les créances et dettes dont l'échéance lointaine rend le cours de clôture peu réaliste pour apprécier le gain ou la perte de charge qui résultera de leur dénouement. Ceci pose en fort le problème de la durabilité d'un écart de conversion.

Le problème du ré estimation au cours de la clôture ne se posera donc finalement que pour les créances et dettes à moyen terme et long terme qui sont génératrices pour l'entreprise.^7(*)

D'une position des charges non couverte au terme correspondant ce sera le cas principal. Lorsque pour assurer son financement, la société emprunte à long terme en devises plutôt en monnaie nationale par ce que le faux des emprunts dans cette devise est moins élevé ou parce qu'elle spécule sur une dépréciation de cette devise.

Pour financer les activités exercées à l'étranger, (la société emprunte à long terme en devise) des participations dans des sociétés opérant à l'étranger, la société contracte des emprunts dans la devise en cause en vue de réduire le risque de change afférant à ces activités ou à ces participations.

Dans ce deuxième cas, il est fréquemment admis que les écarts de conversion négatifs résultat du ré estimation de la devise de l'emprunt ne doivent pas être mis en charge de l'exercice ; si l'on peut raisonnablement assurer que les recettes attendues de ces investissements serons suffisantes pour faire face au service de l'emprunt.

Le compte différence de changes devrait normalement être abandonné au profit du compte « écart de conversion » dans la mesure où la perte sur devise ne provient pas du dénouement d'une opération mais d'un ré estimation des actifs et passifs subsistant en devise à la clôture

Unité	Code	Libellé	Cours acheteur	Cours moyen	Cours vendeur
1	AUD	DOLLAR AUSTRALIEN	723,3640	738,1265	752,8890
1	CAD	DOLLAR CANADIEN	748,4542	763,7287	779,0033
1	CHF	FRANC SUISSE	998,5610	1 018,9398	1 039,3186
1	EUR	EURO	1 087,0473	1 109,2319	1 131,4165
1	GBP	LIVRE STERLING	1 414,8666	1 443,7414	1 472,6163
1	JPY	YEN JAPONNAIS	9,0325	9,2169	9,4012
1	USD	DOLLAR AMERICAIN	955,0668	974,5580	994,0491
1	XAF	FRANC CFA	1,6404	1,6739	1,7073
1	XDR	DTS	1357,4938	1 385,1977	1 412,9017
1	ZAR	RAND SUD AFRICAIN	66,0667	67,4150	68,7633

Néanmoins, dans la mesure où dans cet exemple simplifie, il apparait clairement que la perte provient du ré estimation d'un avoir reste préférable au compte « écart de conversion « comme nous le verrons ci-dessous.

Ainsi sur base de cours de clôture de $ = 1,6$ et $ = 0,92, on enregistrera l'achat dollar 1000 contre dollar 1 500.

Ré estimation au cours de conversion de clôture des créances ou dettes en devises ; le fait que ces créances ou ces dettes de l'entreprise seront encaissables ou payables à court, moyen et long terme n'influence pas sur la constatation qu'étant exprimées en devises, elles exposent l'entreprise aux mêmes risques de perte ou gain sur charge ceux-ci ne peuvent être réduits que par la recherche d'un équilibre entre les créances et les dettes dans chaque devise et dans chaque catégorie d'échéance.

Les différences qui naitront de la traduction des contextes de bien d'une part (aux cours historique ou de clôture.

CHAPITRE II : CADRES D'INVESTIGATION

La Générale des Carrières et des Mines (GCM) en sigle ; et GECAMINES en abrégé est une entreprise publique congolaise dotée d'une personnalité juridique. Portant le n°56993 au registre commerce de Lubumbashi.

Dans ce chapitre nous présentons en trois sections le cadre géographique ; historique ; l'organisation et le fonctionnement de la Gécamines.

1. HISTORIQUE

La société union minière du haut Katanga ; ancetre de la Gécamines ; fut créée par le décret n° 1473 du 30 Octombre 1906 sous forme de la société congolaise à résponsabilité limité au capital de 10milions de francs. Ce capital originel fut souscrit en parts égales ; TANGANIYIKA concession limited (T.C.L) ; groupe anglais ; et par le comité spéciale du Katanga(C.S.K) ; la société à charte ; qui repassa ses droits à la société générale de Belgique.

Le décret du roi belge indiquait l'objet principal de l'activité que les promoteurs de la nouvelle société entendaient lui assigner : « la société a spécialement pour objet l'exercice des droits miniers et des autres accessoires qui lui sont accordés par le comité spéciale du Katanga en exécution de la convention intervenue le 19 JUIN 1900 ; entre l'Etat indépendant du Congo et la compagnie du Katanga ; pour assurer la mise en valeur des richesses du sol et sous-sol du Katanga.

L'exploitation des gisements de cuivre dans une zone déterminée d'environs 15Km exploiter tous les gisements d'étains dans une zone sensiblement égale ; d'exploiter tous les métaux sans distinction qui se trouveraient dans les blocs de la RUWE.

En 1923 sur 150 mines et gisements reconnus ; quatre seulement étaient en exploitation régulière : étoile ; Kabore ; Luisa ; Likasi-Chituru. L'usine de Lubumbashi fut construite en 1911. Un seul four était en service et permettait la production de 900tonnes de cuivre. Les autres fours furent successivement mis en service en 1913 ; 1914 ; 1916 ; 1917 ; ces fours permirent l'accroissement de la production du cuivre des lors qu'ils furent associes à une main d'oeuvre abondante : 1918(897T) ; 1912(2400T) ; 1914(10.722T) ; 1918(20.238T) ; 1930(139.000T) ; 1931(120.000).

En 1928 ; débuta une politique de stabilisation de la main d'oeuvre par l'amélioration des conditions de travail et de la vie des familles noires. L'UMHK mit sur pied des stratégies attractives dans les camps en vue de rendre ceux-ci octroyant et attirer ainsi les familles des travailleurs migrants à stabiliser. L'objectif était non seulement de faire des camps des lieux de socialisation ; mais aussi et surtout d'en faire des espaces de reproduction de la force de travail d'où l'entreprise en pleine expansion ; « puiserait ; à sa guise ; sa main d'oeuvre. »

En 1952 et 1961 l'U.M.H.K avait investi dans les immobilisations un capital de plus de 15milliards de franc belge. Autour de L' UMHK plusieurs sociétés s'étaient constituées : en 1925 la société belge d'Electricité et traction et l'UMHK constituèrent au capital de 15millions de francs ; la société générale des forces hydroélectriques du Katanga (SOGEFOR).

En 1926 février les dirigeants de l'UMHK se préoccupaient d'assuré l'approvisionnement de la société en acide sulfurique et en acide gras et d'implanter au Katanga ; par la même occasion les éléments de la base d'une grande industrie chimique. Mais ce n'est qu'en septembre 1929 que fut constitué la Société Générale Industrielle et Chimique du Katanga abrégé SOGECHIM. En 1929 ; fut constituée également la minoterie du Katanga filiale de l'UMHK ayant pour mission de r avitailler les travailleurs africains en farine de maïs de qualité.

En plus l'ordonnance présidentielle n°67-01 qui créait « La Générale des Carrières et de minerais » ; abrégé : GECOMIN entreprise d'Etat. Ses nouveaux statuts seront signés par l'O - Le n°72-050 du 14 septembre1972 La GECOMIN devient GECAMINES.

Ainsi la GECAMINES connaitra globalement une période de croissance Carrières et Mines devient une société HOLGING D'ETAT avec trois filiales :

De l'année 1988 ; la société va connaitre une crise sans précédent résultat des plusieurs facteurs : le blocage par les bailleurs de fonds de financements complémentaires. Cela occasionneras le retard dans la mise en service des grands projets notamment du complexe concasseur courroies dans la grande carrière de lov à Kolwezi, la banque mondiale avait suspendu tout financement ; avec le blocage des fonds des financements complémentaires entre 1990-2000

La Gécamines s'est retrouvée dans l'obligations de rembourser des emprunts pour des investissements partiellement réalisés et non opérationnels (cas du projet KOV-COURROIE dont la réalisation fut partielle).

L'évolution des quatre indications financières : chiffre d'affaires ; résultat net ; dettes et fonds propres témoignent de cette crise sérieuse.

2. CADRE GEOGRAPHIQUE

La générale des carrières et mines est une entreprise publique congolaise dont le siège se trouve à Lubumbashi ; les bureaux administratifs sont situés sur le boulevard Kamanyola N°419. Dans la commune de Lubumbashi ; province du Katanga ; de la province du Katanga il sied de préciser qu'elle forme la partie sud-est de la RDC comprise entre 5° et 14° de latitude sud et 24° et 30° de longitude ; el est bornée par trois frontières :

- A l'est ; par la Tanzanie dont la frontière passe essentiellement par 650 Km du lac Tanganyika ;

- Au sud-est se trouve la Zambie avec laquelle le Katanga partage une frontière longue de plus de 1000Km ;

La province du Katanga s'étend sur une superficie de 496.877Km et compte plusieurs villes dont :

Ces trois villes importantes ; en plus de la ville de Kipushi sont des centres importants des activités minières de la Gécamines ; les concessions Gécamines et la production de la Gécamines sont groupées autour des agglomérations ci-après :

Ø Du point de vue géologique la province du Katanga est constituée de trois types géologiques ; à savoir le Lwalaba-Lubilashi ; le Kundelungu et le Kibara. L'objet de la Gécamines est :

v La commercialisation et la vente de ses substances tant à l'état brut qu'après traitement ;

v Les activités de développent notamment dans le secteur de l'élevage et de l'agriculture dans l'intérêt de la Gécamines et de ses environs et toute autre activité connexe.

3. ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

L'organisation et fonctionnement de la Gécamines sont régis conformément aux dispositions des articles 6 à 24 de la loi 78-002 du6/01/1978 portant disposition générale applicable aux entreprises publiques ; ceux-ci sont fixés par : le conseil d'administration selon l'objet de l'entreprise.

En conformité avec la disposition avec disposition de l'article N°5 de la loi 78-002 du6/01/1978 ; les organes collégiaux importants de la Gécamines sont : le conseil d'administration ; le comité de gestion ; et le collège des commissaires aux comptes.

Cet article du 6 janvier 1978 ; précise qu'il est composé de cinq membres au moins et de neuf au plus appelés administrateurs dont le président délégué générale et deux directeurs choisi parmi les directeurs de l'entreprise. Il comprend donc de manière générale :

Les membres du conseil d'administration sont nommés pour un mandat de 5ans renouvelable et le cas échéant relevés de leurs fonctions par le Président de la République sur proposition du gouvernement délibérée en conseil des ministres.

Le comité de gestion a pour tâche de veiller à l'exécution des décisions du conseil d'administration et assurer ; dans la limite des pouvoirs lui délégués ; la gestion des affaires courantes ; il prépare les réunit au moins une fois par semaine et chaque fois que l'intérêt de l'entreprise l'exige.

L'entreprise est soumise au contrôle permanent de deux commissaires au compte ; ceux-ci sont prévus par la loi céder les comptes des entreprises publiques sont certifiés par le conseil permanent de la comptabilité au Congo.

CHAPITRE III IMPACT DES ECARTS DE CONVERSION SUR LE PATRIMOINE CIRCULANT (Créances et dettes)

Dans cette section nous présentons d'une part des grandes masses bilantaires valorisées en monnaie de références en l'occurrence de dollars américain et d'autre part les balances valorisée également en dollars pour mener à bien l' étude de l'impact des écarts de conversion principalement sur le patrimoine circulant (créances et dettes) cas de la GECAMINES 2013-2014 sous forme synthétique.

ANNEES DESIGNATION	2013	2014
IV. ACTIF IMMOBILISEES Charges immobilisées Terrain Autres immobilisation corporelle Immob corp en cours Avance acompte Immob financière	39 035 951 242 814 805 1 037 314 893 0 15 973 470 1 963 457 240	72 067 576 433 250 894 736 250 894 0 7 632 445 1 960 260 058
Total actif immobilisée	3 298 596 359	3 209 581 988
V. ACTIF CIRCULANTS · ACTIF CIRCULANT HAO · STOCKS Matière premier En cours Produits fabriques Autres produits Stock à l'exterieur · Créances et emploies assim Prêts à moyen et long terme Fournisseurs avances versées Clients Autres créances	11 474 652 62 966 256 100 546 857 34 949 692 0 0 0 18 878 640 131 694 763 323 481 576	398 865 46 075 341 168 669 254 22 840 275 0 0 0 20 074 355 87 972 303 314 740 901
Total actifs circulants	683 992 436	660 771 294
VI. TRESORERIES ACTIFS Banque et caisse cheque Total trésoreries actifs	18 604 676	1 677 566
Ecarts de conversion actifs	-	53 247
Total générale	4 001 193 471	3 872 084 095

ANNEES DESINGATION	2013	2014
CAPITAUX PROPRE ASSIMIL Capital Ecarts de réévaluation Reserve légale Autres réserves Report à nouveau Résultat Provisions réglementé	2 905 389 378 308 009 489 0 0 -530 074 803 -181 941 164 1 728 082	2 905 389 378 308 009 489 0 0 -712 015 967 -82 866 286 1 728 082
Total capitaux propres	2 503 110 982	2 420 244 696
DETTES FINANCIERES Emprunt Dettes financières divers Provisions fin pour risque	188 992 462 252 930 810 154 028 682	128 217 095 231 408 705 150 058 782
Total dettes financières	595 951 954	509 684 582
Passif circulant Dettes circulant Client avance reçues Fournisseur d'exploitation Dette fiscale Dette social Autres dettes Risque provisionnés	94 255 444 46 156 749 408 679 704 23 132 593 161 956 841 103 656 337 0	75 569 073 46 462 933 423 208 724 51 353 217 216 939 169 65 532 898 53 247
Total passif circulant	837 837 668	879 119 261
TRESORERIE PASSIF Banque ; découvert Effet warrant	64 292 867 0	57 129 728 0
Ecart de conversion passif	0	5 129 728
Total trésoreries passif	64 292 867	57 905 828
Total général passif	4 001 193 471	3 872 084 095

III.1 Présentation du bilan synthétique

Commentaire : entre les deux années 2013-2°14 la diminution des créances représentent 10,6% par rapport à l'augmentation

Variation des créances n-(N+1) 2013-2014	Actif augmentation (+)	Passif diminution (-)
Dette circulante et cessionnaire avancée HAO		18 686 371
Clients, avances reçues	306 184	93 722 430
Fournisseurs d'exploitations	14 520 020	-
Dettes fiscales	28 220 620
Dettes sociales	54 982 328
Autres dettes	-	38 123 439
Risques provisoires	53 247	-
Variation globale nette circulante	98 091 403	56 809 810

Actif immobilisé 3 298 596 353

Actif circulant 702 596 118

Ecart de conversion actif 0

4 001 193 471

Capitaux propres 3 099 062 936

Passif circulant 902 130 535

Ecart de conversion passif 0

4 001 193 471

Actif immobilisé 3 209 581 988

Actif circulant 662 448 860

Ecart de conversion actif 53 247

3 872 084 095

Capitaux propres 2 929 929 278

Passif circulant 937 025 089

Ecart de conversion passif 5 129 728

3 872 084 095

Commentaires : Nous sommes devant deux situations d'exercice 2013 et 2014 ; pour 2013, nous constatons que les écarts de conversion sont inexistant c'est à cause du taux de charge qui étant équilibre tout au courant de l'année 2013 de ce fait l'entreprise n'a pas enregistré les augmentations ni diminution des dettes comme de créances de ce fait les écarts de conversion n'a pas son impact sur le patrimoine financier contrairement à l'année 2014. La GECAMINES a enregistrée les deux écarts de conversions que voici :

N°	2013	Taux de clôture	2014	Taux de clôture
1	31 Janvier	913,1192	31 Janvier	927,4583
2	30 Juin	918,3694	30 Juin	925,7634
3	31 Décembre	925,5033	31 Décembre	924,5090

(Constatation d'une perte latente du montant de créances par rapport à son coût historique)

Commentaire : (Comme le dit le principe de prudence comptable, toute charge ou perte doivent être constatées voilà l'existence de cette écriture en perte latente)

Commentaire : (A l'ouverture de l'année n+1 l'entreprise devra annulée l'écart de conversion en perte latente)

Commentaire : (A l'encaissement de cette créance le compte gain de change est préférable au compte d'écart de conversion selon qu'il s'agit d'une augmentation du montant créance client)

Commentaire, à l'année n 1 L'entreprise doit donc faire la reprise sur cette provision constatée en écart de conversion active en perte latente

(Constatation d'une perte latente du montant de créances par rapport à son coût historique)

Commentaire : (Comme le dit le principe de prudence comptable, toute charge ou perte doivent être constatées voilà l'existence de cette écriture en perte latente)

Commentaire : (A l'ouverture de l'année n+1 l'entreprise devra annulée l'écart de conversion en perte latente)

Commentaire : (A l'encaissement de cette créance le compte perte de change est préférable au compte d'écart de conversion selon qu'il s'agit à ce niveau d'une diminution du montant créance client) que l'entreprise prendra donc en charge

Commentaire, à l'année n 1 L'entreprise doit donc faire la reprise sur cette provision constatée en écart de conversion active en perte latente

Et l'écart de conversion passif vient exclusivement de l'augmentation de la créance client pour la même valeur du montant des écarts de conversion passif supposons lors de l'encaissement.

(Cet écart est observé lors de l'augmentation du taux de change à l'enregistrement de cette écriture qui a occasionnée un gain probable), du fait de la diminution du montant dette fournisseur chez l'entreprise

Commentaire : A ce niveau, nous proposons une augmentation du taux de change par rapport au coût d'origine qui au décaissement aura engendré une perte de change supporter par l'entreprise.

Cet écart de conversion provient d'une diminution du montant fournisseur pour notre comptabilisation

Commentaire : (Cet écart est observé lors de l'augmentation du taux de change à l'enregistrement de cette écriture qui a occasionnée un gain probable), du fait de la diminution du montant dette fournisseur

Commentaire : Pour ce nouveau cas, nous constatons un gain de change du fait de la diminution du montant fournisseur par rapport au taux de change au décaissement.

Commentaire : Nous constatons que l'augmentation des écarts de conversion est à 100% entre (2013 et 2014) cas de la Gécamines.

Dates	Libellés	Situation initiale		Variation		Situation finale		Ecart de conversion 31 décembre
		Actif	Passif	Augmentation	Diminution	Actif	Passif
11 Janv 20 Févr. 3 Juillet 4 Sept. 30 Déc.	Luc client CZ Jean client ZB Client avance BK versé reçu CK Client avance reçue Autres créances	44762999,67 88543378,33 325884922	15385000 30771749 -	- - - -	864799 746866 - - 2403346	43898200,67 87796512,33 323481576	15385000 30771749
		459191300	46156749	-	4015011	455176289	4615749	0

Nous avons constatés par un secret de polichinelle qu'il n'y a pas les écarts des conversions constater pour nous comptable nous savons que certainement le comptable de ces états financiers à utiliser un taux tout au long de toute l'année commerciale soit le taux de clôture.

Si nous allons entrer dans l'approfondissement de cette année 2013 nous allons constater que cette 'entreprise n'a pas respecté le principe de l'image fidèle/prudence comptable.

Dates	Libellés	Situation initiale		Variation		Situation finale		Ecart de conversion 31 décembre
		Actif	Passif	Augmentation	Diminution	Actif	Passif
3 Mars 3 Avril 14 Sept. 30 Déc.	F^ssseur exploit AC F^ssseur exploit BK F^ssseur av. versée CA F^ssseur av. versée BC	- - 9585970 9682254	272453204 136226500 - -	- - - -	- - 146340 243244	- - 9439630 9439010	272453204 136226500 - -
	Total	19268224	408679704	-	389584	18879640	408679704	0

Commentaire : Nous avons constatés même du côté créance et dettes fournisseurs les écarts de conversion n'ont pas été observer, comme nous l'avons dit soit le comptable a tout simplement enregistrer les créances avec un seul tout au long de toute l'année commerciale malgré que nous le voyons dans notre balance que les taux ont fluctués selon qu'il s'agit du fournisseur en Janvier, Juin et Décembre pour nous entant que chercher en réalité il y a un écart de conversion .

Nous allons nous donner cette tâche de la relever ici avec les tableaux des écarts de conversion (2013)

Libellés		Date			Ecart de conversion
Clients	F^sseurs	Janv. (9/3 n	Févr. 9/8	Déc.	Actif	Passif
Luc client CZ Jean client ZB Client av. versée BK Client av. versée CK Autres créances		43898200,67 87796512,33 - - -	- - 15385000 30771749 -	- - - - 323481576	0	587394,31 1174790,11 118587,93 237189,35 0
	Fsseur d'expl AC Fsseur d'expl BK Fsseur av.versée CA Fsseur av. versée BC	272453204 - -	136336500 9439630 -	- 9439010
		404 147 917	19 1822 879	332 920 586	4 769 122	2 117 960

Pour cette année c a d nous constatons les écarts de conversion actif en perte lantente de change pour un montant de 4 769 122 et pour un montant d'écart de convention tarif en gain de change passif pour un montant de 2 117 960

Libellés		Date			Ecart de conversion
Clients	F^sseurs	Janv. (9/3 n	Févr. 9/8	Déc.	Actif	Passif
Luc client CZ Jean client ZB Client av. versée BK Client av. versée CK Autres créances		43898200,67 87796512,33 - - -	- - 15385000 30771749 -	- - - - 323481576	0	587394,31 1174790,11 118587,93 237189,35 0
	Fsseur d'expl AC Fsseur d'expo BK Fesseur av. Versée CA Fsseur av. versée BC	272453204 - -	136336500 9439630 -	- 9439010
		404 147 917	19 1822 879	332 920 586	4 769 122	2 117 960

Pour cette année c'est-à-dire 2013, nous constatons que les écarts de conversion actif en perte latente de change pour un montant de 4769122 et pour un montant d'écarts de conversion passif en gain de change (passif) pour un montant de 2 117 962.

Dates	Libellés	Situation initiale		Variation		Situation finale		Ecart de conversion 31 décembre
		Actif	Passif	Augmentation	Diminution	Actif	Passif
20 Janv 23 Janv 03 Juillet 30 Juillet	Client A Client B Clientav. versée A Client av. versée B Autres créances	52180000,67 10561441,34 - - 330 423 558	- - 15 487 600 30 975 333 -	- -	228 560 000,67 45 713 138,33 - - 15 682 657,00	29 324 000 58 648 303 - - 314 740 901	- - 15 487 600 30 975 333 -
	Total	486 965 000	46 462 933	-	84 251 796,00	402 713 204	46 462 933	0

Commentaire : Ici donc, il y a diminution en dollar américain du montant client du fait que plusieurs créances étaient contactés au mois de Janvier et le taux de clôture à fluctuer négativement à la clôture, une notion à retenir c'est le coût historique de chaque client qui est ici générateur de cas de conversion soit actif ou passif entre deux ou plusieurs dates à la clôture donc au 31 Décembre 2014.

Dates	Libellés	Situation initiale		Variation		Situation finale		Ecart de conversion 31 décembre
		Actif	Passif	Augmentation	Diminution	Actif	Passif
15 Janv 16 Mars 30 Déc 31 Déc.	F^ssseur exploit HB F^ssseur exploit BC F^ssseur av. versée HB F^ssseur av. versée BC	- - 7 734 000 15 470 717	141 069 000,7 282 139 723,3 - -	- - - -	- - 1 043 400,33 2 086 956,67	- - 6 691 400,67 13 382 954,33	141 069 000,7 282 139 723,3 - -
	Total	23 204 717	428 208 724,0	-	3 130 357,00	20 074 355,00	423 208 724,0	0

Commentaire : A l'exemple de fournisseur d'exploitation HB et BC, nous voyons leur diminution en conversion selon que le premier était contracté le 15 Janvier ou le taux était de 927,4583 pour un taux de clôture inferieur de 924,5090 ayant donc générer un écart de conversion passif « 479 » en gain probable le même exemple peut être contraire cette fois-ci en augmentation du montant dette fournisseur faisant donc mention au bilan de l'écart de conversion qui est une perte probable « 478 » qui sera observer lors du décaissement fournisseur.

SUGGESTION

La fluctuation taux de change, a pour base l'Or, le Cuivre et d'autres métaux, c'est donc sans succès que la troïka stratégique a voulu bien stabiliser le taux de change de notre pays.

Nous demandons à nos dirigeants de veiller à la diversification de l'économie nationale qui est à l'initiative aujourd'hui des gouverneurs des provinces décentralisées ayant se tournées vers d'autres secteurs comme l'agriculture, le tourisme, l'élevage et pêche qui peut être à la suite du temps base de la stabilité du taux de change, tous comme les entreprises travaillons tout en veillant sur l'instabilité du taux de change en République Démocratique du Congo cas de la GECAMINES SA.

RECOMMANDATION

Nous demandons à la GECAMINES de continuer dans ce lancer tout en respectant les principes de prudence comptable veillant plus sur la diminution de dette fournisseur et de l'augmentation de créance client soit une exception bien que cela est indépendamment de leur propre volonté car, leur comptabilité est informatisée vue sa taille par un logiciel comptable.

CONCLUSION

Après notre recherche sur la notion des écarts de conversion (active et passive) voici donc notre conclusion : il est possible après avoir observé l'impact de l'écart de conversion sur le patrimoine (créance et dette) soit dans l'augmlentation du montant du créance ou de sa diminution voir même de l'augmentation du montant dette ou de sa diminution, il donc possible pour une entreprise de gérer la fluctuation des opérations en créance et dette tout en notant une comptabilité en monnaie qui ne subit trop de pertes de valeur en conversion négociant donc l'article 17 de l'acte uniforme OHADA « la tenue de la comptabilité doit faire dans l'unité monétaire légale du pays ».

Après interview, un gestionnaire financier de la SNCC nous a laisser voir comme les entreprises sont des victimes à la fluctuation de monnaie sur le marché de change ; ce qui est vrai alors très important de payer nos dettes une fois le taux nous ait favorable d'une part tout en gérant, d'une autre part le délai créance client vers notre gain de change.

Nous constatons pour la GECAMINES exercice 2014 l'entreprise a enregistré une dimension de sa créance agréger à l'augmentation de ses dettes ou montant de 53 247 mentionner en écart de conversion actif (pertes probable)

v Et ensuite une augmentation de sa créance agréger à la diminution de sa dette pour une valeur en gains latents montant de 5 129 728 en écart de conversion passif pour notre cas pour cause de la fluctuation du taux de change les écarts de conversion ont bel et bien un impact sur le patrimoine circulant de l'entreprise GECAMINES tout en diminuant sa créance et augmentant ses dettes d'une valeur de 53 247 $ l'argent que l'entreprise aura probablement perdue et d'une autre valeur du fait de l'augmentation de sa créance st la diminution de sa dette qui est égale à 5 129 729 $.

TABLE DES MATIERS

CHAPITRE III IMPACT DES ECARTS DE CONVERSION SUR LE PATRIMOINE CIRCULANT (Créances et dettes) 28

Impact des écarts des conversion sur le patrimoine circulant (dettes et créances)

EPIGRAPHE