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Impact des écarts des conversion sur le patrimoine circulant (dettes et créances)

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par Cedrick Lushimba maswika
Institut Supérieur de Commerce - Graduat en comptabilité 2016
  

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1 .2 .4 Différence de charges5(*)

Lorsque les créances et les dettes libellées en monnaie étrangères subsistent au bilan à la date de clôture de l'exercice leur enregistrement initial est corrigé sur base du dernier cours de change à cette date.

La différence entre la valeur initialement invisiter dans la conversion sont appelées différences de charges.

Les différences de changes sont inertes directement au bilan dans des contenu d'écart de conversion (pertes probable actif) ou au passif (gains latents, les premiers sous la forme d'une dotation ou provisions, les secondes ne sont pas intégrés au résultat `principe de prudence acte uniforme S4)

1.2.5 Les créances et dettes en monnaie étrangères

Le traitement des créances et dettes en monnaie étrangères hors en économie en 3 étapes.

ü A l'entrée au bilan, elles sont converties et comptabilisées en devise étrangères en dollars sur base du cours de charges à la date de l'opération.

ü A la clôture de l'exercice, elles sont converties à nouveau sur base du cours de charges à la clôture et la différence constatée avec la valeur à l'entrée en comptabilité.

1 .2 .6 Pertes de charges

Différences défavorables à l'entreprise au moment du règlement ou de l'encaissement de dettes et créances libellées en monnaie étrangères les charges financières résultant de la conversion dans l'unité monétaire légale du pays des opérations libellés en devises.

En ce qui concerne des disponibilités en devise leur évolution à la clôture à un cours diffèrent de celui applique à la date de leurs entrée, dégage un gain ou une perte de s=charge à enregistrer dans le résultat de l'exercice.

1.2.7 Gains de charges6(*)

Différence en faveur de l'entreprise entre le montant initialement enregistré et le montant finalement réglé ces différences sont constatées en monnaie étrangères. Les gains de charges constituant des produits financiers.

1.2.8 Les créances et dettes à court terme

Elles doivent être toutes soumises à la procédure de ré estimation au cours de clôture et les écarts de conversion passifs (générateurs des gains) ou négatifs (générateurs des pertes doivent être en évidence pour chaque catégorie de créances et de dettes et pour chaque devise.

1.2.9 Les créances et dettes à moyen terme

Elles doivent en principe répondre aux mêmes règles ré estimation que celle que nous venons de rappelés pour les créances et dettes à court terme.

Dans le contexte de volatilité des cours de charges à moyen terme que nous connaissons on peut néanmoins se poser la question de savoir s'il est juste et opportun du faire supporter par le seul exercice clôture les écarts de conversion dégager sur les créances et dettes dont l'échéance lointaine rend le cours de clôture peu réaliste pour apprécier le gain ou la perte de charge qui résultera de leur dénouement. Ceci pose en fort le problème de la durabilité d'un écart de conversion.

Le problème du ré estimation au cours de la clôture ne se posera donc finalement que pour les créances et dettes à moyen terme et long terme qui sont génératrices pour l'entreprise.7(*)

D'une position des charges non couverte au terme correspondant ce sera le cas principal. Lorsque pour assurer son financement, la société emprunte à long terme en devises plutôt en monnaie nationale par ce que le faux des emprunts dans cette devise est moins élevé ou parce qu'elle spécule sur une dépréciation de cette devise.

Pour financer les activités exercées à l'étranger, (la société emprunte à long terme en devise) des participations dans des sociétés opérant à l'étranger, la société contracte des emprunts dans la devise en cause en vue de réduire le risque de change afférant à ces activités ou à ces participations.

Dans ce deuxième cas, il est fréquemment admis que les écarts de conversion négatifs résultat du ré estimation de la devise de l'emprunt ne doivent pas être mis en charge de l'exercice ; si l'on peut raisonnablement assurer que les recettes attendues de ces investissements serons suffisantes pour faire face au service de l'emprunt.

Le compte différence de changes devrait normalement être abandonné au profit du compte « écart de conversion » dans la mesure où la perte sur devise ne provient pas du dénouement d'une opération mais d'un ré estimation des actifs et passifs subsistant en devise à la clôture

Cas du taux de change (cours BCC du vendredi 24/06/2016

Unité

Code

Libellé

Cours acheteur

Cours moyen

Cours vendeur

1

AUD

DOLLAR AUSTRALIEN

723,3640

738,1265

752,8890

1

CAD

DOLLAR CANADIEN 

748,4542

763,7287

779,0033

1

CHF

FRANC SUISSE

998,5610

1 018,9398

1 039,3186

1

EUR

EURO

1 087,0473

1 109,2319

1 131,4165

1

GBP

LIVRE STERLING

1 414,8666

1 443,7414

1 472,6163

1

JPY

YEN JAPONNAIS

9,0325

9,2169

9,4012

1

USD

DOLLAR AMERICAIN

955,0668

974,5580

994,0491

1

XAF

FRANC CFA

1,6404

1,6739

1,7073

1

XDR

DTS

1357,4938

1 385,1977

1 412,9017

1

ZAR

RAND SUD AFRICAIN

66,0667

67,4150

68,7633

Néanmoins, dans la mesure où dans cet exemple simplifie, il apparait clairement que la perte provient du ré estimation d'un avoir reste préférable au compte « écart de conversion «  comme nous le verrons ci-dessous.

Ainsi sur base de cours de clôture de $ = 1,6$ et $ = 0,92, on enregistrera l'achat dollar 1000 contre dollar 1 500.

521 Banque CDF 1 087

à 522 Banque USD 937

774 Gain de change 150

Pour l'achat 1 000 000 FC contre 970 000 $

521 Banque CDF (920 000 USD) 1 000 000

à 522 Banque USD (970 000 $) 1 000 000

Ré estimation au cours de conversion de clôture des créances ou dettes en devises ; le fait que ces créances ou ces dettes de l'entreprise seront encaissables ou payables à court, moyen et long terme n'influence pas sur la constatation qu'étant exprimées en devises, elles exposent l'entreprise aux mêmes risques de perte ou gain sur charge ceux-ci ne peuvent être réduits que par la recherche d'un équilibre entre les créances et les dettes dans chaque devise et dans chaque catégorie d'échéance.

Les différences qui naitront de la traduction des contextes de bien d'une part (aux cours historique ou de clôture.

* 5 Terminologie OHADA

* 6 Terminologie OHADA

* 7 SYSCOHADA.com et www

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"Enrichissons-nous de nos différences mutuelles "   Paul Valery