SOMMAIRE
AVERTISSEMENT II
DEDICACE III
REMERCIEMENTS IV
LISTE DES ACRONYMES. V
RESUME VI
ABSTRACT VII
SOMMAIRE VIII
LISTE DES TABLEAUX IX
LISTE DES FIGURE IX
INTRODUCTION GENERALE. 1
CHAPITRE I : CONTEXTE ET PROBLEMATIQUE. 3
Section I :
Contexte 4
Section II : Problématique, questions et objectifs de
recherche. 12
CHAPITRE II : FISCALITE ET CROISSANCE ECONOMIQUE: UNE ANALYSE
THEORIQUE ET EMPIRIQUE. 15
Section I : Fiscalité et croissance économique: une
analyse théorique 15
Section II : Fiscalité et croissance économique:
une analyse empirique. 21
CHAPITRE III : METHODOLOGIE ET ESTIMATION ECONOMETRIQUE DES
MODELES. 27
Section I : Fiscalité et croissance économique:
méthodologie et estimation économétrique. 27
Section II : Mobilisation des recettes fiscales et
instabilité de la croissance économique:
méthodologie et estimation économétrique
35
CHAPITRE IV : RESULTATS ET RECOMMANDATIONS. 39
Section I : Fiscalité et croissance économique:
résultats et recommandations 39
Section II : Instabilté fiscale et instabilité de
la croissance économique : résultats et
recommandations 4
5
CONCLUSION GENERALE. 50
REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES. 52
Page ix
REFERENCES ELECTRONIQUES 56
ANNEXES. 57
TABLE DES MATIERES 61
LISTE DES TABLEAUX
Tableau IV.1: Test de stationnarité de Im-Pesaran-Shin
(IPS) 57
Tableau IV.2: synthèse des tests de
stationnarité de Im-Pesaran-Shin (IPS) 58
Tableau IV.3 : Résultats du test
d'homogénéité de HSIAO 40
Tableau IV.4 : Test de spécification de Hausman 58
Tableau IV.5: Test de causalité de Granger par paire de
variables 69
Tableau IV.6: Matrice des coefficients de corrélation
modèle 1 59
Tableau IV.7: Estimation du modèle 1. (Variable
dépendante : taux de croissance du PIB 42
Tableau IV.8 : Comparaison des PIB réels par habitant
des différents pays de la CEMAC 60
Tableau IV.9: Matrice des coefficients de corrélation
modèle 2 60
Tableau IV.10: Estimation du modèle 2. (Variable
dépendante ln_sigma_t_c) 46
FIGURES
Page x
Figure III.1 Procédure générale des tests
d'homogénéité 57
Page 1
INTRODUCTION GENERALE
Les travaux keynésiens sur la politique fiscale, en
s'appuyant sur les échecs du marché, soulignent le rôle et
l'importance de l'Etat dans toute économie. Le besoin d'une offre de
biens publics, la nécessité de réduire la pauvreté
ou les inégalités, toutes choses nécessaires pour
l'atteinte d'une croissance économique saine et durable. Les recettes
fiscales constituent la principale ressource des États. La politique
fiscale a donc pour objectif initial de garantir les rentrées
budgétaires minimales. Mais dès lors que la
pérennité financière de l'État est assurée,
il a été attribué d'autres objectifs à la politique
fiscale. Elle est utilisée pour satisfaire aux trois fonctions de
l'État définies par Musgrave (1959) :
· l'Etat peut chercher à réguler
l'activité économique en modulant le niveau des
prélèvements obligatoires ;
· l'Etat peut mettre en oeuvre des incitations fiscales
pour influer sur l'allocation des ressources ;
· l'Etat peut rechercher une redistribution des revenus
en ajustant l'impôt aux ressources des contribuables, selon l'effet
recherché.
La politique fiscale apparaît donc comme un instrument
important qui participe de la politique économique en contribuant au
financement des dépenses et à la redistribution des revenus. Elle
a donc des effets réels sur la croissance économique.
Si la fiscalité est un instrument important de la
croissance économique, force est de constater que, les pays africains en
général, et ceux de la zone CEMAC en particulier, basent leurs
croissances principalement sur l'exploitation des ressources naturelles, qui
sont par nature instables. A cet effet, les conclusions de la conférence
de Doha en 2008 ont mis l'accent sur la nécessité de renforcer la
mobilisation des ressources internes des pays africains, en vue de contribuer
à l'atteinte des Objectifs du millénaire pour le
développement (OMD). La mobilisation des ressources fiscales constitue
en effet la première source, durable et prévisible, de
financement du développement et permet de dégager un espace
budgétaire utilisable pour le financement des dépenses
prioritaires.
Page 2 e 10
Cette étude est d'autant plus importante qu'elle
ambitionne de renchérir le débat sur le lien entre la politique
fiscale et la croissance économique. A cette fin, elle se base sur les
techniques d'estimation des modèles de panel à erreurs
composées, avec variables instrumentales. Ainsi, elle débouche
sur des tentatives de modernisation de la politique fiscale de la
sous-région, afin de disposer d'autres sources de recettes avant la
réduction progressive des tarifs douaniers. Ceci dans l'optique de lui
permettre d'atteindre les Objectifs du Millénaire pour le
Développement (OMD) d'ici la date butoir 2015 ; et de devenir en 2025,
un espace économique intégré émergent, où
règnent la sécurité, la solidarité et la bonne
gouvernance, au service du développement humain.
Aussi, notre étude s'organisera autour de quatre
chapitres. Le premier chapitre : contexte et problème, aura pour
objectif de présenter le problème actuel de la fiscalité
et les tentatives de solutions envisagées pour les économies
occidentales et africaines d'une part, et d'autres part, d'exposer la
problématique qui débouchera sur la question de recherche qui
oriente notre étude. Le deuxième chapitre intitulé
fiscalité et croissance économique: une analyse théorique
et empirique aura pour objet de passer en revue les travaux les plus importants
tant sur le plan théorique qu'empirique traitant de la fiscalité
et de la croissance économique, afin d'en construire une analyse
critique et cohérente répondant au contexte économique
actuel. Le troisième chapitre quant à lui est intitulé :
méthodologie et estimation économétrique des
modèles dont l'objet est la présentation des modèles et
des méthodes d'estimation propres utilisées pour répondre
aux questions spécifiques ayant découlé de notre question
de recherche. Le dernier chapitre : résultats et recommandations,
s'attèlera à présenter les résultats de nos
estimations et les recommandations de politiques économiques tant pour
la relation fiscalité et croissance économique que celle de
l'instabilité des recouvrements fiscaux et la variabilité de la
croissance économique. Ceci, dans le but de confirmer ou d'infirmer nos
hypothèses d'étude.
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