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Droits et protection des peuples autochtones en droit international.


par Jade Romond
Université Clermont-Auvergne - Master de Droit International Public 2002
  

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Jade ROMOND

Etudiante en Master de Droit International Public

2ème année

Université Clermont-Auvergne

Université du Québec A Montréal

Droits et Protection des Peuples Autochtones

en Droit International

Sous la direction de Madame Isabelle Moulier,

Maître de conférences en droit international public à l'Université Clermont-Auvergne

Mémoire de recherche visant l'obtention du
Master de Droit Public « Carrières Internationales »

Soutenu en septemnbre 2015

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J'adresse mes remerciements aux personnes qui m'ont aidé, de près ou de loin, dans la réalisation de ce mémoire.

Tout d'abord je remercie Madame Isabelle Moulier, Maître de Conférences à l'Université d'Auvergne. En tant que Directrice de mémoire, elle m'a guidé dans mon travail et a su m'apporter les conseils qu'il me fallait pour avancer dans mes recherches et ma rédaction.

Ensuite, je remercie l'Université du Québec A Montréal, pour son accueil durant mon année d'échange et tout particulièrement la Clinique Internationale de Défense des Droits Humains qui m'a permis d'aborder le droit international et les droits fondamentaux dans un sens pratique, concret, m'aidant aussi à trouver une véritable vocation professionnelle.

Enfin, je tiens tout particulièrement à remercier mes parents et mes amis, qui n'ont cessé de me soutenir lors de mes études, même à 6 000 km de distance !

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Table des matières :

Introduction Générale 11

Première Partie : Une protection des peuples autochtones encore trop insuffisante 41

I. Une protection lacunaire dans le corpus international 41

A) Le système de l'Organisation Internationale du Travail, seule réelle protection internationale des peuples autochtones 41

B) Les Nations Unies, une Organisation plus politique que juridique ? 48

II. L'avancée significative des Cours Régionales 61

A) Les notions fondamentales de consentement et de propriété dans le système de l'Organisation des Etats Américains 62

B) Le respect des droits traditionnels et de l'environnement au sein de l'Union Africaine 72

Deuxième Partie : Un avenir crucial pour les peuples autochtones 82

I. L'exercice d'un droit fondamental, le droit à l'autodétermination 82

A) Le droit à l'autodétermination externe : l'importance de la notion de peuple 84

B) L'autodétermination interne : l'importance d'une prise en compte de l'environnement autochtone 91

II. La pénalisation des atteintes aux peuples autochtones en droit pénal international : une étape fondamentale 102

A) La portée considérable d'une qualification des atteintes envers les peuples autochtones 103

B) Vers de nouvelles qualifications ? L'utilité de la doctrine dans l'avenir du droit positif 114

Conclusion 123

Annexes 127

Annexe 1 : Carte de l'Arctique 128

Annexe 2 : Délimitation de l'Arctique 2: 128

Annexe 3 : Répartition des Autochtones en Amérique du Nord : 129

Annexe 4 : Répartition des autochtones au Groenland, en Scandinavie et en Russie : 130

Annexe 5 : Carte de l'Amérique Latine 131

Annexe 6 : Répartition des langues autochtones majoritaires en Amérique Latine 132

Annexe 7 : Chronologie des différents Empires latino-américains avant la Colonisation 133

Annexe 8 : Les Empires Aztèques, Mayas et Incas à l'époque précolombienne 134

Annexe 9 : Limitations usuelles du désert Saharien 135

Annexe 10 : Zones de déplacement des principaux groupes autochtones de la zone Saharienne : 136

Annexe 11 : L'Océanie et ses quatre régions 137

Annexe 12 : Les différents flux migratoires en Océanie 138

Sources 139

I. Conventions et Instruments conventionnels 139

II. Dictionnaires, Manuels et Répertoires 142

A) Dictionnaires, Répertoires et Codes 142

B) Manuels 143

III. Ouvrages, monographies, thèses 143

IV. Articles universitaires et publications 150

V. Jurisprudences nationales, régionales et internationales 154

VI. Droit Interne 155

VII. Résolutions d'organisations régionales et internationales 156

VIII. Guides, Rapports et Conférences 156

XIX. Articles de Presse et Ressources internet 159

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