Contribution des accises locales dans les recettes de la DGDA/Beni.

CHAPITRE II: CONTRIBUTION DES ACCISES DE LA BRASIMBA DANS LES RECETTES DE LA DGDA/BENI

Le premier chapitre de ce travail a porté sur les régimes douaniers et d'autres notions relatives aux droits d'accises; le deuxième chapitre, quant à lui, porte essentiellement sur l'analyse de la contribution des accises locales dans l'ensemble des recettes de la DGDA/Beni et de l'analyse conjoncturelle de climat d'affaire des entreprises en ville de Beni.

Ce chapitre aborde deux sections dont :

Ü La considération générale sur les accises de la Brasimba Beni ;

Ü L'analyse propre dite de la contribution des accises locales dans l'ensemble des recettes de la DGDA/Beni.

II.1. CONSIDERATION GENERALE SUR LA BRASIMBA BENI

II.1.1.Cadre historique

Dans ce point, nous présenterons l'entreprise Brasimba dans ses origines lointaines jusqu'à son apparition en RDC et plus précisément au Nord-Kivu dans la ville de Beni

La Brasimba, comme la Bracongo, est une filiale du groupe Castel. Le groupe Castel est un groupe industriel français, fondé par la famille Castel en 1949 sous le nom de castel et frères. Une histoire jalonnée de belles réussites aussi, puisque sous l'impulsion de son Président Fondateur Pierre Castel, le groupe est progressivement devenu le premier producteur de vins en France et en Europe et le numéro deux des bières et boissons gazeuses en Afrique. Après avoir développé un savoir-faire et une expertise uniques dans tous les métiers de la filière, Castel maîtrise aujourd'hui la qualité de ses produits à chaque étape de leur élaboration, de la vigne au consommateur.

Forte de nombreuses marques et châteaux de renom, Castel est devenu aujourd'hui un groupe familial international reconnu et présent dans plus de 130 pays. La Famille Castel a su lui conserver une taille humaine, une condition essentielle pour continuer de faire vivre et d'incarner concrètement cette passion du vin et des boissons avec cette exigence du travail bien fait. Fidèles à son histoire et à sa culture, le groupe entend, avec ses clients, distributeurs et fournisseurs, poursuivre sur la voie du succès et continuer à promouvoir ses métiers et ses produits dont ils en sont si fiers.

Dès les années 1950/1960, le groupe s'est développé, par croissance interne, en créant des centres d'embouteillages. Puis dans les années 1960/1970, par croissance externe, en achetant des vignobles. Cette expansion s'est poursuivie dans le vin par le rachat successif d'entreprises régionales, nationales, puis internationales du secteur. Début 1992, rachat du principal concurrent sur le marché du vin, la Société des vins de France (numéro 2 français). En achetant Nicolas en 1988, Castel devient propriétaire de la plus grande chaîne de cavistes spécialiste du vin. En 1999, rachat des Domaines Virginie spécialisés dans les vins haut de gamme du Languedoc-Roussillon sur les marchés internationaux. En 2003, les vins français et du monde de Malesan. En 2007, en Val de Loire avec l'acquisition des sociétés Sautejeau Beauquin (n°1 du Muscadet) et Friedrich (n°1 du Bag in Box ®). En 2008, rachat de la société de négoce bordelaise, OEnoalliance (parmi les 10 premiers).

2010 : rachat de la plus ancienne maison de négoce bordelaise : Barton & Guestier

2011 : rachats de Patriarche spécialiste en vins de Bourgogne, Beaujolais et des effervescents Kriter puis de 50% du spécialiste des grands crus Barrière, des châteaux Beychevelle et Beaumont.

Parallèlement, Castel s'est développé en Afrique dans le secteur de la bière et des boissons gazeuses. Il devient l'un des acteurs majeurs de ce continent en rachetant en 1990 les BGI (Brasseries et Glacières Internationales). Le groupe possède aujourd'hui plusieurs dizaines de brasseries et un partenariat avec le n°2 mondial SAB - Miller.

Sans compter de 1973 à 2008, le développement d'une activité Eaux importante
(n°3 en France) avec une trentaine de sources et de marques parmi les plus connues en France (dont Cristaline n°1), activité revendue récemment.

Aujourd'hui, le Groupe Castel est l'un des premiers acteurs mondiaux dans le domaine du vin, des bières et boissons gazeuses, capable de poursuivre son expansion sur ses métiers à fort potentiel^64(*).

En somme, retenons que la BRASIMBA fut fondée en 1925 par Paul ALSTEEN, qui est une filiale du groupe CASTEL, leader dans l'industrie brassicole sur le marché d'Afrique Francophone. Le 12 Avril 1994, le groupe belge INTERBREW l'a cédée au groupe CASTEL B.G.I. Le siège social se situe au N°1200 de l'avenue N'djamena et Industrielle de la commune KAPEMBA à LUBUMBASHI. "^65(*).

La Brasimba est une société brassicole ayant son siège à Lubumbashi au Katanga, en République Démocratique du Congo. Ce siège peut être transféré en tout autre lieu par simple décision du conseil d'administration. La société adopte la forme de société congolaise par actions à responsabilité limitée, elle est dénommée «Brasseries Simba" en sigle "BRASIMBA.

Elle a adopté cette forme de société congolaise par actions à responsabilité limitée suite à sa facile constitution : Application du critère classique de limitation de la responsabilité aux apports que l'Acte Uniforme de l'OHADA fixe le minimum du capital social d'une S.A.R.L à 1.000.000 de francs CFA^66(*)

* ⁶⁴ Historique de la Brasimba in http://www.groupe-castel.com/groupe/ consultée le 25/06/2015 à 19h 20

* ⁶⁵ http://www.brasimba.cdconsulté Dimanche le 26 Avril 2015 à 15h 00

* ⁶⁶Article 4 de l'Acte uniforme sur le droit des sociétés commerciales et du groupement d'intérêt économique du 17 Avril 1997. In http://www.ohada.com