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I
EPIGRAPHE
De passage dans un Café à Nice en France,
j'ai rencontré une octogénaire qui parfait de sa
thèse.
A fa question de savoir pourquoi,, à son âge,
effe étudiait encore, effe me répondit : « Mon petit fils,
on apprend jusqu'au dernier jour de sa vie ... »
ANONYME
II
DEDICACE
A vous mes enfants,
Je dédie ce travail,
Qu'il vous inspire courage et détermination tout au long
de votre vie sur cette terre des hommes.
INTRODUCTION
1. PRESENTATION DU SUJET ET ETAT DE LA QUESTION
Le sujet de notre mémoire de licence a pour titre
« La réforme de la politique tarifaire de la RDC face aux exigences
de l'OMC. » Cette étude relève de la fiscalité
extérieure, appelée aussi Droit douanier. Ce dernier analyse les
mécanismes de prélèvements sur les produits à
l'importation, à l'exportation et en transit.
Dans cette étude, notre objectif est de
démontrer les conséquences qui découlent de cette
réforme sur l'économie de la R.D.C. car, celle-ci tire le gros de
ses recettes des impôts indirects.
A cet effet, notre attention sera plus axée sur les
textes1 qui régissent la Douane congolaise et les Organismes
internationaux du commerce international, les forums internationaux sur le
commerce, la coopération, le développement, ... tels que l'OMC,
l'OMD, l'OCDE, etc.
Certes, tout travail scientifique est conditionné par
une synthèse critique des écrits existants qui peuvent permettre
au chercheur de se démarquer de ceux-ci.
A la lumière de cette philosophie, notre attention a
été portée sur les travaux scientifiques ci-dessous :
1) Monsieur KANZA WA KANZA2, dans : « L'impact
de la mondialisation sur la politique douanière en R.D.C. ». Nous
avons retenu de cette étude que la mondialisation conçoit
l'humanité comme un village planétaire à travers la
suppression des barrières tarifaires, non tarifaires, économiques
et frontalières.
Pour cet auteur, la RDC se trouve à la croisée
des chemins et devant l'obligation de faire ou de ne pas faire pour se
conformer aux exigences mondiales et il propose deux solutions :
? La RDC doit suivre la logique des grands ensembles
géopolitiques et géo-économiques, profiter des
facilités octroyées par l'OMS pour s'insérer dans les
circuits internationaux afin d'échapper à la marginalisation ;
1 Nouveau Code douanier
2 KANZA WA KANZA, L'impact de la
mondialisation sur la politique douanière de la RDC,
Mémoire,
2
? La RDC doit aussi revoir sa politique douanière et sa
sauvegarde, car, la suppression de barrière douanière touche
à la fois l'économie interne du pays, la production locale ainsi
que la vie socio-professionnelle.
Bien que l'auteur ait saisi le phénomène de la
mondialisation au moment où il est accompagné des impasses
d'applications dans différents secteurs de vie et différents pays
surtout ceux du tiers monde, l'auteur s'est plus intéressé au
secteur des douanes relevant du domaine économique alors que la
mondialisation prône une vision globaliste.
2) De son côté, Monsieur John
KODORO3 dans son étude : « Impact de la Douane sur
les finances publiques et le développement socio-économique
national : bilan et perspective, cas de la Province douanière de
l'Equateur de 2006-2009 », nous montre que l'Etat, puissance publique,
à l'instar des personnes physiques, éprouve des besoins qui sont
échelonnés en besoins primaire, secondaire et tertiaire. Ainsi,
pour réaliser ses objectifs politiques, sécuritaires,
économiques, sociaux, ..., l'Etat a mis sur pieds des mécanismes
de tout genre reposant sur les finances publiques qui sont : la
fiscalité, la non fiscalité, la parafiscalité et plusieurs
autres systèmes financiers pourvoyeurs des recettes publiques.
Parmi ces mécanismes, l'auteur a parlé de la
Douane en fustigeant d'un côté le comportement de l'Etat et de
l'autre celui des douaniers et des opérateurs économiques
intervenant dans ce secteur.
Monsieur John propose plusieurs solutions entre autres :
? Elargir l'assiette des produits d'Accises ;
? Réajuster les droits et taxes pour ne pas
préjudicier l'Etat ; ? L'application stricte des textes légaux et
réglementaires ; ? Suppression des exonérations, etc.
Mais l'auteur, tout en soulevant les difficultés
internes de l'Etat, des douaniers et des opérateurs économiques
qui, du reste, sont fondés, l'auteur n'a pas fait allusion aux relations
internationales en la matière et leur impact.
3 John KODORO, Impact de la Douane sur les finances
publiques et le développement socio-économique national :
bilan et perspective, cas de la Province douanière de l'Equateur
de 2006-2009, Mémoire, ISSC/Gbadolite, 2009, p.
4 Jules ILUNGA, L'impact des droits des
Douanes sur les importations de chinchards en RDC (Cas de
l'Orgaman), Mémoire, ISIPA, Kinshasa, 2009, p.
3
3) Pour sa part, Junior ILUNGA4, dans son
étude sur : « L'impact des droits des Douanes sur les importations
de chinchards en RDC (Cas de l'Orgaman) », nous retrace le fléau
actuel : la pauvreté et la faim. D'où, il faut trouver des
alternatives susceptibles d'aider à résoudre le problème
de la faim.
A défaut d'une production intérieure suffisante,
il faut recourir aux importations des aliments de base tels que les poissons de
mer chinchards. En conséquence, les opérateurs économiques
réduisent le volume de leurs importations de ces poissons afin de faire
face aux droits de douane à payer.
De toute cette littérature sus-évoquée,
personne n'a pensé aux recommandations de l'OMC qui demandent entre
autre la suppression des barrières tarifaires et non tarifaires.
Ainsi, de notre part, nous avons axé notre étude
sur cette réforme de la politique tarifaire de la RDC qui est l'une des
exigences de l'OMC.
1.1. Problématique
Les recettes courantes des budgets de pays africains, surtout
ceux de l'Afrique subsaharienne sont alimentées par les impôts
directs et indirects.
Pour la RDC, les recettes courantes de son budget proviennent
:
1. des impôts indirects (DGDA) d'abord, ensuite ;
2. des impôts directs (DGI) et enfin ;
3. des recettes non fiscales perçues par la DGRAD.
Ces recettes se perçoivent sur base d'un tarif douanier
pour la DGDA qui fait l'objet de notre étude.
Le tarif douanier est un recueil international des
marchandises. En tant que tel, il est international pour les six premiers
chiffres de la nomenclature.
Chaque marchandise est codifiée suivant le
système harmonisé international fixé par l'OMC et au
regard de chaque codification ou position tarifaire se trouve un taux de
perception fixé par le parlement de la RDC à travers une loi.
4
C'est ce taux de perception que l'OMC menace de disparition
afin de favoriser le commerce entre nations, soutient-elle.
Certes, il faut supprimer les barrières tarifaires et
non tarifaires comme l'exige l'OMC. Mais pour la RDC, pays du tiers monde,
à économie pauvre, extravertie, donc non développé
:
1) Quel sera l'impact de cette réforme tarifaire sur
le budget de l'Etat ou son économie et sur les importations et les
exportations de la RDC ?
2) Pourquoi la RDC a-t-elle adhéré à
l'OMC ?
3) La réforme tarifaire favorise-t-elle l'augmentation
ou la diminution des recettes fiscales ?
C'est autour de ces quelques questions parmi tant d'autres que
nous allons chercher à comprendre les exigences de l'OMC et
interpréter les réformes tarifaires de la RDC.
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