Analyse critiques sur le basculements en OHADA d'une entreprise publique transformée en société commerciale.

CHAPITRE I : GENERALITES

SECTION I : DEFINITION DE CONCEPTS DE BASES

I.1.ANALYSE

Du grec, analyse, qui signifie un examen approfondi de quelques choses pour en identifier les différents éléments qui le compose et en déterminer les pourcentages, la teneur ou la valeur.¹¹

On peut également définir l`analyse comme une opération par laquelle l'esprit décompose un ensemble constitué pour en déceler l'autonomie des parties, pour mieux en apprécier ,éclairer ou expliquer la constitution ou simplement rendre accessible chacun de ses éléments.¹²

I.2 LA COMPTABILITE :

La comptabilité générale est la technique de recensement et d'évaluation des flux générés par des évènements financiers, juridiques et économiques d'une entreprise qui concourent au résultat d'une période, (qui correspond généralement à l'année civile : 365 jours), c'est-à-dire l'accroissement ou la diminution de la valeur d'une entreprise. Elle traduit dans un langage normalisé tous les événements économiques qui se produisent dans celle-ci. Il existe trois types de comptabilités : nationale, publique et de l'entreprise, et c'est cette dernière qu'on va entamer dans notre mémoire. A l'intérieur même du périmètre de la comptabilité de l'entreprise, il y a trois disciplines différentes par leurs rôles et leurs critères, que nous allons récapituler dans ce tableau :

Critères typologie	Comptabilité générale		Comptabilité analytique		Comptabilité budgétaire
Sur le plan légal	obligatoire		facultative		facultative
Règles de fonctionnement	Rigide		Souples		souples
Objectifs	Déterminer résultat global	le	Calcul des analyses de rentabilité	coûts la	Contrôle de gestion
orientation Vers	Vers l'extérieur		Vers l'intérieur l'entreprise	de	Vers l'intérieur de l'entreprise
Mode opératoire	A posteriori		A posteriori		A priori

11 LWANDU Tshilenyo, cours d'analyse des états financiers, I.S.S 63 SCOFI 2012-2013 P.98

12 LWANDU Tshilenyo, Cours de comptabilité générale, I.S.S, 63 SCOFI 2010-2011, P.12.

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Comptabilité

Pour Joseph Antoine et Jean Paul Cornil, la comptabilité est une technique quantitative permettant de saisir et d'enregistrer le plus souvent en unités monétaires, les opérations d'une entreprise, de les classer, de les regrouper, puis de les présenter et d'interpréter les résultats auxquels elles donnent lieu.¹³

La comptabilité est aussi définie comme étant un système d'organisation des données financières d'une entreprise, ou autrement dit une discipline pratique permettant de fournir de manière continue et en temps réel un état de la situation financière de l'entreprise. La comptabilité est une notion très large qui s'entent de la réception des pièces comptables (et leur traitement : classement, comptabilisation c'est-à-dire enregistrement comptable) à la production d'états financiers.¹⁴

Elle peut aussi être présentée comme un système d'information financière qui fournit en bon ordre des données chiffrées pour décrire une situation et son évaluation, pour éclairer des prévisions, pour rapprocher celles-ci des réalisations et pour faciliter la prise de décisions de la part des parties intéressées.

1. types de comptabilités

a) La comptabilité générale¹⁵

C'est celle qui a pour but :

1. D'établir la situation patrimoniale de l'entreprise ;

2. De déterminer le résultat de l'entreprise et ses composantes par nature ;

3. De fournir les informations nécessaires à l'accomplissement de certaines obligations.

Prise au sens large, acceptation qui est normalement accréditée dans les milieux académiques, la comptabilité générale comprend les deux formes de comptabilité appelées traditionnellement à tort ou à raison « comptabilité de société» et comptabilité générale prise au sens strict.

La délimitation des contenus respectifs de ces deux formes de comptabilité est la suivante :

1. La comptabilité générale prise au sens strict :

13 Joseph ANTOINE et Jean-Paul CORNIL, lexique thématique de la comptabilité, 6^eme édition revue, p.75

14 Trouver le bon expert comptable.com, le 18 février 2015 à 10h21'

15 Joseph ANTOINE et Jean-Paul CORNIL, op. cit, p.76

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Enregistre les relations commerciales et financières de l'entreprise avec les tiers autres que les associés et les obligations ; ces opérations concernent :

a. Les achats biens et de services ;

b. Les ventes des marchandises et de produits ;

c. Les prestations de services ;

d. Les relations avec le personnel ;

e. La naissance et l'extinction des dettes et des créances résultant des opérations sur visées : paiements, encaissement, opérations de crédit, engagements de charger etc. ;

2. La comptabilité des sociétés enregistre les relations financières de l'entreprise avec ses associés et ses obligataires ; ces opérations concernant les différentes phases de l'existence de la société :

a. Naissance : constitution (et opérations connexes)

b. Vie :

? Mouvement du capital : augmentation,

réduction, et amortissement.

? Affectation du résultat

? Relations financières avec les associes,

? Administrateurs (ou gérants, commissaires,

entreprises apparentes.

c. Mort= liquidation (et opérations connexes) b) La comptabilité analytique de gestion 16

Est celle qui a pour objet :

1) De déterminer les couts des biens et services acquis et/ou produits par l'entreprise et de permettre ainsi :

16 Delphin KAKUDJI NGOY, cours de comptabilité analytique d'exploitation, ISS, inédit, 2011-2012

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· L'évaluation des stocks et des immobilisations produites par l'entreprise ;

· La détermination des résultats par produits ou services, groupe de produits ou de service, activité etc.

2) De fournir les informations nécessaires :

· A l'analyse et au contrôle de coûts et

· A la prise de décisions

Elle est parfois appelée comptabilité de coûts. 1. Rôle de la comptabilité générale¹⁷

La comptabilité générale ou financière est à la fois :

> Un outil de contrôle des opérations ;

> Un moyen de preuve juridique en cas de litige ;

> Une obligation légale (toute entreprise doit tenir une comptabilité) ;

> Moyen de calcul de l'assiette d'impôts (base) ;

> Une source d'information d'ordre financier sur la situation et l'évaluation de

l'entreprise ;

> Une aide à la prise de décisions sur le plan financier

Etats Financiers

Ce sont des documents comptables synthétisant l'état du patrimoine de l'entreprise et de ses résultats à un moment donné, principalement à la clôture de chaque exercice.

Ils comprennent : le bilan, le compte de résultat, tableau financier des ressources et emplois et l'état annexé.