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Organisation des élections et regroupements politiques en RDC. Cas des élections de 2018.


par Jacques NKULU NKASA
Université de Likasi - Licence 2020
  

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NKULU NKASA Jaques

EPIGRAPHE

« Un bulletin de vote est plus fort

qu'une balle de fusil ».

Abraham LINCOL

NKULU NKASA Jaques

II

DEDICACE

A notre cher père NKULU KAYEMBE Norbert ;

A notre chère mère MANYONGA ILUNGA Ephrasie ; A notre très chère tante NGUBA KAYEMBE Esther ; A notre cher oncle KAMANGWE KASONGO Adalbert ;

A tous congolais ayant le souci d'un Congo meilleur et prospère.

Et tous ceux dont leurs noms n'ont pas été mentionnés trouvent ici l'expression de notre profonde gratitude.

III

AVANT-PROPOS

Certes, dans la vie il y a un temps pour toute chose, un temps pour commencer, un temps pour terminer et nous nous retrouvons à la fin du deuxième cycle et universitaire de nos études supérieures.

A l'issue de notre mémoire, nous manquons les termes à utiliser qui peuvent supporter le poids de notre gratitude à l'endroit du Professeur ILUNGA MONGA Simplice qui a accepté cette charge de direction quel que soit ses multiples préoccupations.

Nous pensons également au chef de travaux COMBA OLANDI lui qui a accepté également cette lourde charge de codirection.

Nos profonds remerciements s'adressent à tous ceux qui ont assurés notre formation intellectuelle, nous citons tous le corps professoral de la faculté des sciences sociales, politiques et Administratives de l'université de Likasi.

Nos remerciements s'adressent également à tous nos camarades et compagnons de lutte dont : Vanessa MUJINGA, Betty KABAMBA, Fanny MPANGA, Elysée LUBO, Ya Patty LUBABA, et AMURI MBYOLA.

Mention spécial au grand expert KILEME N'SAMBA Héritier et sa tendre épouse Sarah KALWILE KILEME pour leur amour, conseil et assistance à notre égard.

Nos profonds remerciements s'adressent également à notre famille biologique où nous citons : KABULO Joëlle, Chadrack NKIMBA, Laurent NTAMBO, Riphin KAZADI, Marc KAYEMBE, Chancel MBUYI, Hélène BILONDA, Méchak KABILA et Abigaël KASONGO pour leur amour familial à une grande affection, que ce travail soit le nôtre et qu'il nous unisse davantage.

IV

NKULU NKASA Jacques

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INTRODUCTION

I. Présentation du sujet

L'expérience électorale de 2006 et 2011 a démontré que le système de la représentation proportionnel des listes ouvertes à une seule voie préférentielle en vigueur présente des faiblesses, notamment l'inflation des partis politiques et des candidatures qui entrainent l'émiettement du suffrage et la sous-représentativité au sein des assemblées délibérantes et surtout un coup financier considérable des élections.

Pour répondre à cette difficulté, il a ainsi été fixé dans la loi électorale un seuil légal d'éligibilité pour l'élection des députés nationaux, un seuil de 1% du nombre total de suffrage exprimé est déterminé au niveau national.

En clair, pour bénéficier de l'attribution des sièges, il faudra atteindre ou dépasser ce seuil.

Promulgué par le chef de l'Etat Joseph KABILA le 26 décembre 2017, la nouvelle loi électorale ne fait pas l'unanimité au sein de la classe politique Congolaise ; bouder par les acteurs politiques de l'opposition, elle est plutôt acceptée par ceux de la majorité présidentielle.

Le seuil électoral est une condition légale à remplir pour qu'une liste des candidats puisse participer à l'attribution des sièges dans une circonscription, là où un seuil électoral existe, une liste doit atteindre ou dépasser ce seuil pour avoir une chance de décrocher des sièges. Mais, le fait qu'elles franchissent le seuil électoral ne garantit pas l'obtention d'un ou plusieurs sièges, cela lui permet simplement de ne pas être écarté de la dévolution des sièges dans la circonscription.

Il n'existe pas de cas général mais pour qu'un petit parti puisse maximiser des chances d'obtenir un siège, il doit présenter une liste dans une circonscription comptant un grand nombre des sièges, le minimum possible des partis concourt, et où le quotient n'est pas trop élevé, ceci a

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conduit les partis politiques à se regrouper pour avoir la chance de gagner plus des sièges.

C'est ainsi que pour comprendre l'articulation des relations entre l'organisation des élections et regroupements politiques qui constituent à la fois le cadre et la raison d'être, notre travail s'intitule « organisation des élections et regroupements politiques en République Démocratique du Congo. Cas des élections de 2018 ».

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"Il y a des temps ou l'on doit dispenser son mépris qu'avec économie à cause du grand nombre de nécessiteux"   Chateaubriand