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Vers une victoire verte: l'impact du droit de l'environnement sur les équipementiers textiles et les fédérations sportives - un marathon entre conformité légale et leadership dans le changementpar Mélissa LAMY Université de Bordeaux - DU droit de l'environnement 2023 |
Mémoire Diplôme universitaire en Droit de
l'Environnement Vers une victoire verte: l'impact du droit de l'environnement sur les équipementiers textiles et les fédérations sportives - Un marathon entre conformité légale et leadership dans le changement Réalisé par Mélissa LAMY Sous la direction de Monsieur Carlos-Manuel Alves Maître de conférences et membre du Centre de
droit européen et international à Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 2 REMERCIEMENTS Il est important que j'exprime en premier lieu ma sincère reconnaissance à l'égard de l'ensemble des enseignants engagés au sein du Diplôme Universitaire. Leurs interventions ont non seulement enrichi mes connaissances, mais ont également insufflé une nouvelle perspective à ma quête de compréhension. Chaque cours fut pavée de découvertes et de réflexions stimulantes. Mes remerciements se teintent d'une gratitude plus personnelle envers Monsieur Delzangles et Monsieur Zabalza, dont les encouragements, au début mais plus particulièrement à la fin de l'année académique, ont joué un rôle décisif dans l'aboutissement de ce projet. Je saisis l'occasion pour exprimer ma reconnaissance envers Monsieur Alves, dont la patience et l'accompagnement précieux ont contribué à la définition et à la structure de ce mémoire. Une mention spéciale est destinée aux contributeurs de cette étude, Pierre et Joris, pour leur générosité en m'accordant leur temps précieux ainsi que le partage éclairé de leurs expériences respectives. Mes chaleureux remerciements s'étendent également à mes «chères collègues de la promotion 2022/2023», Edvina et Sophie. Leur soutien infaillible a été un pilier essentiel. Enfin, ma gratitude profonde s'adresse à mes proches, qui ont toujours été mes fervents supporters. Leur foi en moi a été une source constante de motivation et d'inspiration. Cette formation continue a parfois incarné un défi dans la conciliation entre ma vie professionnelle et personnelle mais elle s'est révélée être une passionnante quête intellectuelle. Je suis heureuse de l'avoir mené à son terme et je suis convaincue qu'elle constituera un atout inestimable tant pour mes activités professionnelles que pour mon épanouissement et développement personnel. Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 3 SOMMAIRE REMERCIEMENTS -- 2 SOMMAIRE -- 3 MÉTHODOLOGIE -- 4 INTRODUCTION -- 6 PARTIE 1. Naviguer sur le droit de l'environnement: cap sur la responsabilité légale environnementale des équipementiers textiles et des fédérations sportives -- 14
manoeuvrer difficilement dans le pot au noir?-- 28 PARTIE 2. Surfer sur l'éclosion des Possibilités : La Responsabilisation RSO comme Sprint Vers la Durabilité ; l'Influence comme foils des futures réglementations-- 48
et au lobbying pour définir les nouvelles trajectoires réglementaires-- 60 CONCLUSION -- 66 ANNEXES -- 69 SIGLES, ACRONYMES ET ABRÉVIATIONS -- 77 SOURCES -- 79 Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 4 MÉTHODOLOGIE Le présent mémoire de recherche vise à sonder la dynamique complexe et interconnectée entre le droit de l'environnement, les acteurs du secteur textile sportif et les fédérations sportives. Fondé sur une expérience personnelle intimement liée à la passion suscitée par ce sujet, il aspire à fusionner mes acquis professionnels préexistants avec les connaissances juridiques fraîchement acquises au cours de cette année, dans le domaine environnemental. La démarche déployée pour ériger cette analyse s'est enorgueillie, tout au long de l'année académique, de diverses actions : * Conduction d'Entretiens: Dans le but d'obtenir un panorama varié d'opinions et de perspectives, deux entretiens ont été minutieusement menés. Ces entretiens ont été orchestrés avec des individus aux profils divergents allant d'un athlète de haut niveau à un directeur général ayant précédemment exercé en tant que responsable du service des sports au sein d'une collectivité locale fortement engagée dans la promotion et le développement des pratiques sportives sur son territoire, lequel est notamment situé localement, en Gironde, sur l'agglomération de Bordeaux. Parallèlement, j'ai entrepris plusieurs démarches auprès de fédérations sportives, en utilisant divers canaux de communication tels que les courriers électroniques et les réseaux sociaux professionnels. Malheureusement, ces sollicitations n'ont pas trouvé d'écho favorable de la part desdites fédérations. * Participation à des Événements Sectoriels: La participation active à des événements sectoriels m'a offert une opportunité unique de m'immerger dans l'écosystème de l'industrie en question. Cette immersion m'a permis d'appréhender les enjeux, les défis majeurs et les projets en cours qui colorent et structurent le panorama actuel de la filière. Mon expérience professionnelle prédominante dans le secteur de la "Grande distribution" en France a naturellement orienté le prisme de mon analyse. Cependant, afin d'incarner la polyphonie d'autres perspectives pour garantir une Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 5 analyse contextualisée et une vision équilibrée, j'ai élargi le spectre de mon étude pour englober d'autres acteurs, qu'ils soient nationaux ou internationaux. Enfin, il importe de souligner que les opinions exprimées au sein de ce mémoire sont intrinsèquement le fruit de ma propre réflexion et n'engagent en aucun cas l'Université de Bordeaux, ses enseignants, ni les parties prenantes qui ont bien voulu me partager leur expérience. Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 6 INTRODUCTIONLes 12 et 13 octobre 2022, j'ai participé au Surf Summit, organisé à Hossegor par Eurosima, l'Association européenne des industriels des sports de glisse, dont la mission vise à soutenir le développement économique des entreprises du domaine des sports de glisse, en Europe. Lors de cet événement, j'ai assisté à une captivante présentation du chercheur et climatologue, David Salas y Melia, responsable du Groupe de météorologie de grande échelle et climat du CNRM au CNRS.1 Ce dernier met en lumière, à l'instar du World Weather Attribution Group dans ses études, l'impact significatif de nos actions humaines et de nos modes de vie modernes sur l'environnement. Des exemples concrets de manifestations climatiques extrêmes ont été évoqués, tels que l'été au Royaume-Uni en 2022, où des températures dépassant les 40 degrés ont été enregistrées pour la première fois. L'Inde et le Pakistan ont également été confrontés à des canicules dépassant les 45 degrés, suivies d'inondations dans ces régions, tout comme au Brésil. D'autres régions du monde, comme Madagascar, font face à des sécheresses récurrentes, avec 30% du territoire présentant des risques d'incendies. De plus, la fonte des glaciers menace de réduire de moitié la surface glaciaire et le niveau des océans augmente de façon alarmante (+10% par rapport à 1973) en raison du réchauffement des eaux, causant une montée des eaux et d'autres phénomènes tels que les canicules océaniques, les rivières atmosphériques et les cyclones2. Monsieur Salas y Melia, spécialiste attentif à ces phénomènes, a présenté plusieurs scénarios d'évolution pour le futur. Le scénario le plus optimiste prévoit une augmentation du niveau marin de +40 cm d'ici 2100, tandis que le 1 Unité mixte de recherche Météo-France / CNRS). Cette structure a pour principales missions de mieux comprendre les mécanismes et impacts du changement climatique, d'étudier la qualité de l'air, d'élaborer un système de prévision saisonnière du climat et de produire régulièrement des simulations du climat en support des rapports du Giec (Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat). David Salas y Mélia cherche principalement à mieux comprendre et estimer les évolutions passées etfutures du climat à travers l'utilisation de modèles. Plus particulièrement, il s'intéresse au rôle et à l'évolution des glaces terrestres et marines au sein du système climatique. À ce titre, il a notamment créé et développé un modèle représentant l'évolution de la banquise antarctique et arctique. Il étudie également comment le changement climatique affecte les masses de glaces continentales que sont les calottes du Groenland et de l'Antarctique et quelle est leur contribution à la hausse du niveau des mers. 2 Données issues de la présentation de Monsieur David Salas y Melia lors du Surf Summit. plus sombre prédisait une croissance allant jusqu'à +80 cm voire +1 m si la glace de l'Antarctique fondait. Le 6e rapport du GIEC, publié en mars dernier (2023)3 le rappelle également. Il met en évidence une préoccupation alarmante : les émissions humaines de gaz à effet de serre ont conduit à un réchauffement climatique sans précédent, avec une augmentation de la température de la surface terrestre de 1,1 °C depuis la période pré-industrielle. Peu importe les scénarios envisagés, le GIEC prévoit que le réchauffement atteindra 1,5 °C d'ici le début des années 2030. Pour contenir cette hausse à 1,5 °C voire 2 °C, une action urgente est requise, impliquant une réduction drastique des émissions de CO2 à zéro et une forte réduction des autres émissions de gaz à effet de serre. En parallèle, il confirme une aggravation des risques associés au changement climatique, tels que les vagues de chaleur, les précipitations extrêmes, les sécheresses et la fonte de la cryosphère, ainsi que des changements comportementaux au sein de diverses espèces. Comparé au 5e rapport d'évaluation de 2014, ces risques s'intensifient pour un même degré de réchauffement. En conséquence, la gestion des risques, qu'ils soient climatiques ou non, deviendra plus complexe et ardue, car ils tendront à se multiplier et à s'aggraver. Cependant, Monsieur Salas y Melia a conclu avec conviction que nous disposons encore des moyens d'agir. Bien que nous ne puissions revenir en arrière, et agir sur les dommages irréversibles déjà engendrés, il nous a assuré que nous avions la capacité d'atténuer ces phénomènes et de freiner les conséquences néfastes du changement climatique. Toutefois, cela nécessite des mesures draconiennes et un changement structurel de nos pratiques afin d'influer effectivement sur notre destin collectif. En parallèle, d'autres chercheurs4, affiliés à l'INSERM et spécialisés dans le domaine de la santé, notamment en ce qui concerne la pratique sportive, soulignent l'importance cruciale du sport pour préserver notre équilibre physique et mental. En effet, ils mettent en avant les vertus curatives et préventives du sport vis-à-vis de certaines pathologies. Leurs études et recherches approfondies aboutissent à des conclusions allant jusqu'à préconiser 3 https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/20250_4pages-GIEC-2.pdf 4 https://lejournal.cnrs.fr/articles/le-sport-est-bon-pour-la-sante-cest-prouve Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 7 Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 8 la prescription de l'activité physique dans les parcours de soins de maladies comme le cancer, la dépression, les maladies cardiovasculaires et le diabète. Par ailleurs, de nombreuses entreprises, soucieuses du bien-être et de la santé de leurs salariés, ont fait le choix d'intégrer le sport au sein de leur structure. Si cette pratique est courante aux États-Unis, où le sport occupe une place prédominante dès les parcours universitaires, en France, elle est plus récente. Cependant, elle présente de nombreuses vertus bénéfiques pour les employés et l'entreprise elle-même. Cette mise en place du sport en entreprise peut prendre différentes formes, allant des activités sportives organisées par le comité d'entreprise aux compétitions corporatives et extra-corporatives. Certaines: - proposent des espaces «forme» - font intervenir des sportifs de haut niveau lors de séminaires, pour promouvoir la santé physique et morale de leurs employés. Si l'objectif premier de cette démarche est d'améliorer la performance économique en mobilisant les ressources humaines de manière plus efficace, les managers considèrent, en outre, qu'il renforce des qualités utiles au monde professionnel, telles que la combativité, la volonté, le courage, la compétition, la loyauté, la responsabilité mais aussi la cohésion d'équipe. Il devient un outil facilitant la transition d'une logique d'obéissance à une logique de responsabilisation dans le management, instaurant une culture d'entreprise fondée sur des valeurs partagées pour susciter un sentiment d'appartenance et d'adhésion institutionnelle chez les salariés, renforçant ainsi leur implication et leur satisfaction au travail. Dans la sphère privée, les données de l'INSEE et de l'INJEP5 mettent en évidence une augmentation significative de la pratique sportive régulière en France au cours des dernières années. En effet, en 2020, deux personnes sur trois ont déclaré pratiquer une activité physique ou sportive de manière régulière. En 2022, ce chiffre a encore augmenté, avec 60% des Français de 15 ans et plus pratiquant une activité physique et sportive au moins une fois par semaine au cours des 12 derniers mois. 5 https://www.insee.fr/fr/statistiques/6535289?sommaire=6535307 et https://injep.fr/publication/barometre-national-des-pratiques-sportives-2022/ Ces données sont encourageantes et témoignent de l'engouement croissant pour l'activité physique, laquelle est devenue une composante importante de notre mode de vie, indispensable à notre bien-être physique et psychologique. Cependant, il est essentiel de se questionner sur l'avenir de ces pratiques. Que deviendront-elles si notre environnement, notre "terrain de jeux", est endommagé voire devient dangereux ? Effectivement, le changement climatique, la dégradation de l'environnement et la perte de biodiversité peuvent avoir un impact considérable sur les espaces naturels, ou non, qui constituent nos «terrains de sport». 6 Si nous prenons, les changements climatiques, la médecine sportive a, par exemple, élaboré des tables pour évaluer l'indice de chaleur et ainsi évaluer les risques liés à la pratique d'une activité physique. Ces tables, utilisées notamment par l'armée française, prennent en compte non seulement la température, mais également l'hygrométrie, c'est-à-dire le degré d'humidité de l'air. Il n'y a pas de température seuil définie, mais au-delà de 28 °C, le risque est présent. De même, une hygrométrie élevée augmente le risque, indépendamment de la température, car elle rend plus difficile l'évaporation de la sueur, nécessaire pour réguler la température du corps.
En outre, cette démocratisation du sport et la multiplication des événements sportifs, qu'ils soient de grande envergure ou plus modestes, ont indéniablement des impacts écologiques non négligeables. Ces impacts peuvent varier en 6 https://www.wwf.fr/sites/default/files/doc-2021-07/02072021_Rapport_Dereglement-climatique_le_monde_du_sport_a_plus _2_et_4_degres_WWF%20France_4.pdf Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 9 Mélissa LAMY - Mémoire DU droit de l'environnement - Université Bordeaux - 2022/2023 10 fonction de la taille, de la localisation, de la durée de l'événement et des mesures de durabilité mises en place7. Parmi les impacts, on peut citer :
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